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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0302Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la réparation d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 20, avenue Louis Pasteur à Noisiel (77186), 5 jours, du 21 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240302.pdf
ARR2024_0260Autorisation d'occupation du domaine public de la société FERRACIN FRERES à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des deux Parcs à Noisiel (77186), du 09 septembre au 31 décembre 2025.23-09-202423-09-202423-09-2024arr20240260.pdf
ARR2024_0299Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement pour la pose d'une canalisation, dans le cadre du raccordement à l'eau potable de la résidence "JADE", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 25 septembre au 15 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240299.pdf
ARR2024_0301Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 7 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240301.pdf
ARR2024_0289Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Voisins de paniers"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240289.pdf
ARR2024_0291Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Vovinam Marne la Vallée17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240291.pdf
ARR2024_0293Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "VLAN - section sport" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240293.pdf
ARR2024_0295Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville Noisiel à l'association sportive "Taekwondo du Val Maubuée" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240295.pdf
ARR2024_0297Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°117, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11718-09-202419-09-202419-09-2024arr20240297.pdf
DEC2024_0102Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires - " AFRAL - CAFIDF " pour l'année 2024-202517-09-202419-09-202419-09-2024dec20240102.pdf
ARR2024_0288Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Ouma"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240288.pdf
ARR2024_0290Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Barakafood 7717-09-202419-09-202419-09-2024arr20240290.pdf
ARR2024_0292Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240292.pdf
ARR2024_0294Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240294.pdf
ARR2024_0296Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical des Tilleuls18-09-202419-09-202419-09-2024arr20240296.pdf
DEC2024_0103Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet BSGI18-09-202419-09-202419-09-2024dec20240103.pdf
ARR2024_0274Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240274.pdf
ARR2024_0276Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta " pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240276.pdf
ARR2024_0278Convention de mise à disposition de salles communales à l'ASPRG Résidence Allée de Guyenne12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240278.pdf
ARR2024_0280Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240280.pdf
ARR2024_0282Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240282.pdf
ARR2024_0284Convention de mise à disposition de salles communales au "Foyer du Luzard"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240284.pdf
ARR2024_0286Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Écout(é)cris12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240286.pdf
ARR2024_0273Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240273.pdf
ARR2024_0275Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240275.pdf