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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0303Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association "Une Nouvelle Eglise"24-09-202426-09-202426-09-2024arr20240303.pdf
ARR2024_0305Convention de mise à disposition de salles communales à l'association " Le Dragon"20-03-202526-09-202426-09-2024arr20240305.pdf
ARR2024_0307Autorisation d'occupation du domaine public de la société FERRACIN FRERES à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des deux Parcs à Noisiel (77186), du 26 septembre au 31 décembre 2025 (abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0260 pour régularisation du montant de redevance)25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240307.pdf
ARR2024_0304Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Latin Groove"25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240304.pdf
ARR2024_0306Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Karism25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240306.pdf
ARR2024_0308Autorisation d'occupation du domaine public, le lundi 14 octobre 2024, pour le stationnement de la « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240308.pdf
ARR2024_0299Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement pour la pose d'une canalisation, dans le cadre du raccordement à l'eau potable de la résidence "JADE", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 25 septembre au 15 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240299.pdf
ARR2024_0301Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 7 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240301.pdf
ARR2024_0298Autorisation d’organisation de manifestation exceptionnelle intitulée « BAL A LA CHOCOLATERIE » au sein de deux salles dénommées « salles des colonnes » situées au rez-de-chaussée de l’établissement : Site. LA CHOCOLATERIE – L04. BATIMENT « CATHÉDRALE », sis 7 boulevard Pierre Carle 77186 Noisiel, le samedi 28 septembre 2024 de 18h30 à 23h30.20-09-202423-09-202423-09-2024arr20240298.pdf
ARR2024_0300Autorisation de travaux de pose de panneaux touristiques sur trottoir, sur la RD10p à Noisiel (77186), du 30 septembre au 28 octobre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240300.pdf
ARR2024_0302Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la réparation d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 20, avenue Louis Pasteur à Noisiel (77186), 5 jours, du 21 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240302.pdf
ARR2024_0260Autorisation d'occupation du domaine public de la société FERRACIN FRERES à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des deux Parcs à Noisiel (77186), du 09 septembre au 31 décembre 2025.23-09-202423-09-202423-09-2024arr20240260.pdf
ARR2024_0296Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical des Tilleuls18-09-202419-09-202419-09-2024arr20240296.pdf
DEC2024_0103Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet BSGI18-09-202419-09-202419-09-2024dec20240103.pdf
ARR2024_0288Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Ouma"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240288.pdf
ARR2024_0290Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Barakafood 7717-09-202419-09-202419-09-2024arr20240290.pdf
ARR2024_0292Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240292.pdf
ARR2024_0294Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240294.pdf
ARR2024_0295Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville Noisiel à l'association sportive "Taekwondo du Val Maubuée" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240295.pdf
ARR2024_0297Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°117, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11718-09-202419-09-202419-09-2024arr20240297.pdf
DEC2024_0102Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires - " AFRAL - CAFIDF " pour l'année 2024-202517-09-202419-09-202419-09-2024dec20240102.pdf
ARR2024_0289Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Voisins de paniers"17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240289.pdf
ARR2024_0291Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Vovinam Marne la Vallée17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240291.pdf
ARR2024_0293Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "VLAN - section sport" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240293.pdf
DEC2024_0101Tarification des activités du pôle culturel municipal Michel-Legrand pour la saison 2024-202512-09-202416-09-202416-09-2024dec20240101.pdf