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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0012Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de recouvrement du sol amianté de l'école Les Noyers (phase 2)05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250012.pdf
DEC2025_0014Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au opération économie d'énergie pour le projet de remplacement des châssis du gymnase du COSEC05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250014.pdf
ARR2025_0038Autorisation de travaux de réhabilitation du parking sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 27 janvier au 28 mars 202504-02-202506-02-202506-02-2025arr20250038.pdf
ARR2025_0046Exhumations administratives de 14 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire n°505-02-202506-02-202506-02-2025arr20250046.pdf
DEC2025_0013Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures de l'école du Bois de la Grange05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250013.pdf
DEC2025_0015Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de mise en accessibilité et réfection complète du cours de l'Arche Guédon05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250015.pdf
ARR2025_0044Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe au Collectif du Printemps du Jazz - le 22 mars 202504-02-202504-02-202504-02-2025arr20250044.pdf
ARR2025_0045Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière de la Ville de Noisiel04-02-202504-02-202504-02-2025arr20250045.pdf
ARR2025_0043Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°129, Cimetière Nouveau, Emplacement n°8230-01-202503-02-202503-02-2025arr20250043.pdf
ARR2025_0040Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 17 février 2025 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 allée Teilhard de Chardin à Noisiel (77186).28-01-202530-01-202530-01-2025arr20250040.pdf
ARR2025_0042Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel - Le 22 mars 202528-01-202530-01-202530-01-2025arr20250042.pdf
ARR2025_0039Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 13 février 2025 de 15h30 à 17h30.28-01-202530-01-202530-01-2025arr20250039.pdf
ARR2025_0041Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliéns, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 13 mars 2025 de 15h30 à 17h30.28-01-202530-01-202530-01-2025arr20250041.pdf
DEL2025_0005Débat d'orientation budgétaire pour 202524-01-202528-01-202528-01-2025del20250005.pdf
DEL2025_0007Création d'emplois fonctionnels24-01-202528-01-202528-01-2025del20250007.pdf
DEL2025_0009Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l'accomplissement de projet financés par le fonds d'innovation pédagogique24-01-202528-01-202528-01-2025del20250009.pdf
DEL2025_0006Désignation de représentants de la Commune au sein du SIPPEREC24-01-202528-01-202528-01-2025del20250006.pdf
DEL2025_0008Signature d'un avenant à la convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners" pour l'année scolaire 2024/202524-01-202528-01-202528-01-2025del20250008.pdf
DEL2025_0010Approbation d’un contrat d’accueil en résidence d’artiste-auteur dans le cadre d’une résidence de création, de recherche ou d’expérimentation24-01-202528-01-202528-01-2025del20250010.pdf
ARR2025_0037Autorisation de travaux d'aménagement d'un accès PMR au bâtiment 4 carré de la Biche sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulin Habitât, pendant trois demi-journées du 29 janvier au 14 février 2025.24-01-202524-01-202524-01-2025arr20250037.pdf
ARR2025_0034Autorisation de travaux de réparation du pont situé Promenade de la Chocolaterie, au droit du Square du Verger à Noisiel (77186), du 27 janvier au 7 mars 202523-01-202523-01-202523-01-2025arr20250034.pdf
ARR2025_0036Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP).23-01-202523-01-202523-01-2025arr20250036.pdf
ARR2025_0033Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Secteur Protocole / Fêtes et Cérémonies de la Maire de Noisiel - le 01 février 202523-01-202523-01-202523-01-2025arr20250033.pdf
ARR2025_0035Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.23-01-202523-01-202523-01-2025arr20250035.pdf
ARR2025_0024Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250024.pdf