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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0216Arrêté municipal permanent interdisant le stationnement des gens du voyage sur le territoire communal.01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240216.pdf
ARR2024_0213Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : restaurant DEL ARTE, sis, 15, rue de la Mare Blanche – 77186 NOISIEL (77186).01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240213.pdf
ARR2024_0215Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240215.pdf
ARR2024_0217Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°528 Cimetière Ancien, Emplacement n°205 (Abroge et remplace l’arrêté n° ARR2023_0208 portant Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, erreur dans le nom du concessionnaire)01-08-202401-08-202401-08-2024arr20240217.pdf
ARR2024_0195Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles11-07-202430-07-202430-07-2024arr20240195.pdf
DEC2024_0095Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Noisiel et le Comité de Noisiel du Secours Populaire30-07-202430-07-202430-07-2024dec20240095.pdf
ARR2024_0210Convention de mise à disposition de salle communale à la CAF de Seine et Marne23-07-202424-07-202424-07-2024arr20240210.pdf
DEC2024_0094Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Foncia Noisy Le Grand"23-07-202424-07-202424-07-2024dec20240094.pdf
ARR2024_0209Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°137, Cimetière Nouveau1, Emplacement n°6923-07-202424-07-202424-07-2024arr20240209.pdf
ARR2024_0211Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement pour la reconstruction d'une chambre Orange, au droit du 24 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 29 juillet et le 27 août 202423-07-202424-07-202424-07-2024arr20240211.pdf
ARR2024_0208Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°528 Cimetière ancien, Emplacement n°20519-07-202422-07-202422-07-2024arr20240208.pdf
ARR2024_0205Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles17-07-202422-07-202422-07-2024arr20240205.pdf
ARR2024_0207Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession cas columbarium n°54 Cimetière nouveau18-07-202422-07-202422-07-2024arr20240207.pdf
ARR2024_0206Autorisation de travaux de mise en place d'aménagements provisoires dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques sur le Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), du 24 juillet au 14 août 2024, puis du 26 août au 09 septembre 2024.17-07-202418-07-202418-07-2024arr20240206.pdf
ARR2024_0200Habilitation de Monsieur FRADE David aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéprotection.15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240200.pdf
ARR2024_0203Autorisation de neutraliser trois (3) places de stationnement, le samedi 20 juillet 2024 de 19h00 à 23h00, pour cause d’un événement commercial, au droit du 223 rue Henri Menier Noisiel (77186).15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240203.pdf
ARR2024_0197Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 2024. Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0110 du 20 avril 202411-07-202416-07-202416-07-2024arr20240197.pdf
ARR2024_0199Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, Place Gaston Deferre, Cours des Roches et Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), le 23 juillet 2024, pour une durée de 24 mois15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240199.pdf
ARR2024_0201Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 22 au mardi 23 juillet 2024, pour cause de travaux, au droit du 81 Cours des Roches, à Noisiel (77186).15-07-202416-07-202416-07-2024arr20240201.pdf
ARR2024_0194Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée11-07-202412-07-202412-07-2024arr20240194.pdf
ARR2024_0196Autorisation d’accès à l’allée Henri Bergson à Noisiel (77186) le samedi 13 juillet 2024 de 8h30 à 19h, afin d’y stationner deux véhicules dans le cadre d'un déménagement11-07-202412-07-202412-07-2024arr20240196.pdf
ARR2024_0193Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans le parc du Luzard sud et nord et dans le parc de Noisiel à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 22 juillet au 6 septembre 202411-07-202412-07-202412-07-2024arr20240193.pdf
ARR2024_0190Autorisation de travaux de raccordement de fibre optique de la résidence "Jade", située 6-8 Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), pendant 3 jours entre le 10 et le 22 juillet 202409-07-202410-07-202410-07-2024arr20240190.pdf
ARR2024_0192Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain du collège de la Malière à Lognes (77185), impactant la rue Cinna à Noisiel (77186), du 10 juillet au 5 octobre 2024.09-07-202410-07-202410-07-2024arr20240192.pdf
ARR2024_0191Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres dans le parc VPO/VPN à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 10 juillet au 09 août 2024.09-07-202410-07-202410-07-2024arr20240191.pdf