Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0096Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Marne la Vallée Basket Val Maubuée10-03-202313-03-202313-03-2023arrconv20230096.pdf
ARR2023_0087Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0069, donnant autorisation à la société RVM de poursuivre les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186) du 7 au 14 mars 2023.06-03-202309-03-202309-03-2023arr20230087.pdf
ARR2023_0089Autorisation de l'occupation du domaine public pour la mise en place de 11 poteaux pour l'alimentation électrique provisoire pour le compte de la société ATLAND RESIDENTIEL, sur la Grande Allée du 12 février 1934 et sur le Promenade de la Chocolaterie à NOISIEL (77186), à compter du 16 mars 2023 pour une durée de 24 mois08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230089.pdf
ARR2023_0088Autorisation d'occupation du domaine public de la société Les Nouveaux Constructeurs (LNC) au droit du 60, cours des Roches à Noisiel (77186), pour l'inauguration de la résidence Le Jardin de Beauvoir, le lundi 20 mars 202308-03-202309-03-202309-03-2023arr20230088.pdf
ARR2023_0090Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°340, Cimetière nouveau, Emplacement n°26708-03-202309-03-202309-03-2023arr20230090.pdf
ARR2023_0092Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'organisation de la journée des droits des femmes 2023.08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230092.pdf
ARR2023_0078Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guédon par la société Total Énergies Marketing France (permis de stationnement)08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230078.pdf
ARR2023_0086Autorisation d'occupation du domaine public de la société DC BATIMENT au 60, cours des Roches à Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 2022.03-03-202306-03-202306-03-2023arr20230086.pdf
ARR2023_0085Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°297, Cimetière nouveau, Emplacement n°512.28-02-202302-03-202302-03-2023arr20230085.pdf
ARR2023_0077Règlement intérieur de la salle de lecture des archives municipales28-02-202302-03-202302-03-2023arr20230077.pdf
ARR2023_0084Autorisation de stationnement d'une nacelle sur l'anneau intérieur du giratoire des 4 Pavés à NOISIEL (77186) pour des opérations de maintenance d'antennes relais SFR sur le Château d'eau la nuit du mardi 14 au mercredi 15 mars 2023.28-02-202302-03-202302-03-2023arr20230084.pdf
DEC2023_0023Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/202425-02-202327-02-202327-02-2023dec20230023.pdf
DEC2023_0025Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230025.pdf
ARR2023_0081Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au 20 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), entre le 13 et le 31 mars 2023.25-02-202327-02-202327-02-2023arr20230081.pdf
ARR2023_0083Autorisation de réfection définitive en enrobé de couleur suite à la création du réseau de chaleur sur l'allée Saint Simon à Noisiel (77186) pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne pendant une demi-journée entre le 6 et le 17 mars 2023.25-02-202327-02-202327-02-2023arr20230083.pdf
DEC2023_0022Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230022.pdf
DEC2023_0024Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230024.pdf
ARR2023_0080Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°110, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-11025-02-202327-02-202327-02-2023arr20230080.pdf
ARR2023_0082Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°20, Cimetière nouveau, Emplacement n°36925-02-202327-02-202327-02-2023arr20230082.pdf
ARR2023_0079Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°181, Cimetière ancien, Emplacement n°29023-02-202323-02-202323-02-2023arr20230079.pdf
DEC2023_0020Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202321-02-202323-02-202323-02-2023dec20230020.pdf
ARR2023_0073Mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.21-02-202323-02-202323-02-2023arrconv20230073.pdf
ARR2023_0075Autorisation de grutage de matériels au 5, allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186), pour le remplacement du système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), le 7 mars 2023.21-02-202323-02-202323-02-2023arr20230075.pdf
DEC2023_0021Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/202421-02-202323-02-202323-02-2023dec20230021.pdf
ARR2023_0074Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°142, Cimetière nouveau, Emplacement n°7421-02-202323-02-202323-02-2023arr20230074.pdf