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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0130Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°109, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-10914-04-202317-04-202317-04-2023arr20230130.pdf
DEC2023_0046Acceptation d'un don d'objets de collection et d'archives liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Monsieur Alain Aubry12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230046.pdf
DEC2023_0048Acceptation d'un don d'objets de collection liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Madame Marie-Françoise Pallier12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230048.pdf
ARR2023_0128Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le 22 avril 202312-04-202313-04-202313-04-2023arr20230128.pdf
DEC2023_0047Acceptation d'un don d'objets de collection et d'archives liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Monsieur Jean-Pierre Sohier12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230047.pdf
DEC2023_0049Acceptation d'un don d'objets de collection et d'archives liés à l'histoire de Noisiel et au patrimoine Menier proposé par Madame Nicole Mercier12-04-202313-04-202313-04-2023dec20230049.pdf
ARR2023_0118Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 24 avril 2023 de 8h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l’arrêté 2023_0100 du 23 mars 2023).07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230118.pdf
ARR2023_0125Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière de la Ville de Noisiel07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230125.pdf
ARR2023_0127Mise à l'enquête publique du projet de Règlement local de publicité07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230127.pdf
ARR2023_0122Délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN, 9e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2023_0094 du 10 mars 2023 portant délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9e adjoint au Maire)07-04-202311-04-202311-04-2023arr20230122.pdf
ARR2023_0124Exhumations administratives de 13 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire n°507-04-202311-04-202311-04-2023arr20230124.pdf
ARR2023_0126Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la réparation d'une conduite d'eau potable sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186), pour une durée de 30 jours du 11 avril au 10 mai 202307-04-202311-04-202311-04-2023arr20230126.pdf
ARR2023_0115Autorisation de travaux de terrassement pour la réouverture d'une fouille pour le compte d’Enedis, cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 11 avril et le 11 mai 202307-04-202307-04-202307-04-2023arr20230115.pdf
ARR2023_0121Cessation de fonctions de Mélanie Gruzon en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine05-04-202306-04-202306-04-2023arr20230121-2.pdf
ARR2023_0117Numérotation du projet Malvoisine à Noisiel (77186)03-04-202306-04-202306-04-2023arr20230117.pdf
ARR2023_0120Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°335, Cimetière nouveau, Emplacement n°49605-04-202306-04-202306-04-2023arr20230120.pdf
ARR2023_0114Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence Antin à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 24 avril et le 11 mai 202331-03-202303-04-202303-04-2023arr20230114.pdf
ARR2023_0116Autorisation de travaux de terrassement pour la réouverture d'une fouille pour le compte d’Enedis, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 15 jours entre le 11 avril et le 11 mai 202331-03-202303-04-202303-04-2023arr20230116.pdf
ARR2023_0113Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0081, pour l'autorisation de la poursuite des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au 20 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 31 mars au 14 avril 202331-03-202303-04-202303-04-2023arr20230113.pdf
ARR2023_0112Habilitation de monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l’arrêté ARR2021-0339 portant habilitation aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection)28-03-202330-03-202330-03-2023
ARR2023_0111Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°16, Cimetière Nouveau, Emplacement n°36530-03-202330-03-202330-03-2023arr20230111.pdf
DEL2023_0032Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement24-03-202328-03-202328-03-2023del20230032.pdf
DEL2023_0034Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230034.pdf
DEL2023_0036Taux d'imposition 2023 des taxes foncières24-03-202328-03-202328-03-2023del20230036.pdf
DEL2023_0038Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060_année 6)24-03-202328-03-202328-03-2023del20230038.pdf