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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de réfection des trottoirs dans le cadre de l'aménagement des abords de la résidence "Villa des Roches", sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 07 au 19 septembre 2026.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260295.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Taekwondo club du Val Maubuée" pour la saison 2026-2027.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260296.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Les Luzardins" pour la saison 2026-2027.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260297.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres bordant le Boulevard Pierre Carle dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, les 23 et 24 septembre 2026.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260290.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 01 septembre au 31 octobre 2026.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260291.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, HÔTEL DU PECHEUR, sis, 226 place Émile Menier à Noisiel (77186).28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260292.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT n° 077.337.25.00007, AT n° 077.337.26.00013, gymnase "COSEC", sis, cours des 2 parcs à Noisiel (77186).28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260293.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au "Centre de Formation de la RATP - Sureté" pour la saison 2026-2027.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260294.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°831 Nouveau Cimetière, emplacement n°473, carré 4, îlot 27.28-08-202631-08-202631-08-2026dec20260154.pdf
Autorisation de reprise des malfaçons des travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 31 août au 11 septembre 2026.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260278.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société RENFORTEC au droit du carrefour de l'Avenue Louis Pasteur et le n°2, rue Pierre et Marie Curie à Noisiel (77186), dans le cadre de travaux de confortement de fondations d'habitation, du 31 août au 9 octobre 2026.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260279.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Minis merveilles » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260280.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « La voix de Santo Amaro » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260281.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association Franco Tamoul pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260282.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Familles réunies de la Ferme du Buisson » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260283.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Établissement du Sang Français (ESF) pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260284.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association «Droit de citer des femmes » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260285.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association Djamma Djigui pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260286.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260287.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Maison des Langues et Culture pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260288.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Académie du Dragon Bleu » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260289.pdf
Prolongation de l'arrêté n°2026_0230, donnant, à la société TPH France, autorisation de poursuivre les travaux de réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 1 journée du 24 au 29 août 2026.20-08-202621-08-202621-08-2026arr20260276.pdf
Portant interdiction de pêcher et de consommer du poisson et de l'eau, de baignade dans les eaux de la Marne de la commune de Noisiel21-08-202621-08-202621-08-2026arr20260277.pdf
Autorisation de tournage de L’établissement SAMSHA FILMS du vendredi 28 au lundi 31 août 2026 de 09h00 à 19h00 dans le quartier de la Remise aux Fraises, aux abords des chaussée des allée Paul Cézane, Claude Monet et de la grande allée des Impressionnistes à noisiel (77186) et de l’occupation de la maison des fêtes Familiales et de son parking vendredi 28 au dimanche 30 août 2026.19-08-202620-08-202620-08-2026arr20260273.pdf
Prolongation de l'arrêté n°ARR2026_0210, donnant autorisation à la société CM-BATI à poursuivre les travaux de terrassement sur chaussée et trottoirs pour le renouvellement du réseau ENEDIS sur le cours de l'Arche Guédon, la Grande Allée des Impressionnistes, la rue Jules Ferry, l'avenue Louis Pasteur, la place André Gontier et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 31 juillet au 11 septembre 202619-08-202620-08-202620-08-2026arr20260274.pdf