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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV Villa des Roches-Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel, du 01 août 2026 au 31 octobre 202630-09-202630-09-202630-09-2026arr20260349.pdf
Approbation du règlement du Salon du Luz'Art de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260328.pdf
Approbation du règlement des Rencontres photographiques de Noisiel29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260329.pdf
Convention de mise à disposition de salle communales à l'association "Noisiel Basket" pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260345.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical des Tilleuls pour la saison 2026-202729-09-202629-09-202629-09-2026arr20260346.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, le mercredi 30 septembre 2026 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 20 cours du Buisson Noisiel (77186).29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260347.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 15 octobre 2026 de 15H30 À 17H30.29-09-202629-09-202629-09-2026arr20260348.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège du Luzard pour l'année scolaire 2026-202725-09-202628-09-202628-09-2026arr20260341.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2026-2027.25-09-202628-09-202628-09-2026arr20260343.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.25-09-202628-09-202628-09-2026arr20260344.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Comité Palestine Solidaire" pour la saison 2026/202724-09-202624-09-202624-09-2026arr20260337.pdf
Avenant 1 à la convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie Ballons pour la saison 2026-202723-09-202624-09-202624-09-2026arr20260338.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2026/202723-09-202624-09-202624-09-2026arr20260339.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)23-09-202624-09-202624-09-2026arr20260340.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 835 Nouveau Cimetière, Emplacement n°332, Carré 3, îlot 1923-09-202624-09-202624-09-2026dec20260162.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Les Amis de Cleah" pour la saison 2026-202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260327.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison 2026-2027.18-09-202621-09-202621-09-2026arr20260330.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Warning » pour la saison 2026/202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260331.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN) pour la saison 2026/202718-09-202621-09-202621-09-2026arr20260332.pdf
Autorisation de travaux de raccordement au réseau ENEDIS pour la résidence "Villa des Roches", situé allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 28 septembre au 23 octobre 202618-09-202621-09-202621-09-2026arr20260333.pdf
Autorisation des travaux de mise en place d'une protection tubulaire autour d'une borne électrique du marché forain, Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), le jeudi 1er octobre 202618-09-202621-09-202621-09-2026arr20260334.pdf
Autorisation de stationner un véhicule Poids Lourd, sur la voie d’accès à la place du Général De Gaulle située entre le restaurant Villa de Noisiel et le Lycée Simone Veille, le mardi 22 septembre 2026 de 08h00 à 18h00, pour cause de travaux dans l’agence du Crédit Agricole, située au 85 cours des Roches à Noisiel (77186),18-09-202621-09-202621-09-2026arr20260335.pdf
Arrêté de délégation de signature pour la réalisation et la signature des états des lieux des logements communaux à Virginie DELORY, agent communal.18-09-202621-09-202621-09-2026arr20260336.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 833 Cimetière Nouveau, Emplacement n°529, Carré IV, îlot 3018-09-202621-09-202621-09-2026dec20260160.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 834 Extension du Cimetière, Emplacement n°071, Carré J, îlot 518-09-202621-09-202621-09-2026dec20260161.pdf