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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0214 portant autorisation de travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 10 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260228.pdf
Autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM du 20 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260229.pdf
Autorisation des travaux réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 20 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260230.pdf
Autorisation de travaux de mise en accessibilité des arrêts de bus « Collège le Luzard », par la société VTMTP sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260231.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR20260216 portant autorisation de poursuivre les travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 10 et le 31 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260232.pdf
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association L'Antre du Dragon16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260233.pdf
Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 25 juillet au 9 août 2026 à l'occasion des "Quartiers d'été".16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260234.pdf
Tarification des activités de la maison de la jeunesse (Abroge et remplace la décision n° DEC2025_0090 Portant tarification des activités de la Maison de la Jeunesse en date du 04/07/2025)16-07-202617-07-202617-07-2026dec20260144.pdf
Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 202610-07-202610-07-202610-07-2026arr20260227.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 822 Cimetière Nouveau, Emplacement n°307, Carré III, Ilot 1810-07-202610-07-202610-07-2026dec20260140.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°819, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU-1010-07-202610-07-202610-07-2026dec20260141.pdf
Institution d'une sous-régie centralisée d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés pendant les vacances scolaires 2026, rattachée à la régie centralisée d'avances10-07-202610-07-202610-07-2026dec20260142.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 826 du Cimetière Extention, Emplacement n° 128, Carré K, Ilot 710-07-202610-07-202610-07-2026dec20260143.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT n° 077.337.23.00009, collège du LUZARD, sis, 2 cours des roches à Noisiel (77186)06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260223.pdf
Autorisation de travaux de raccordement fibre d'une habitation au droit du 29, Place Emile Menier à Noisiel (77186), sur une journée entre le 06 et le 10 juillet 2026.06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260224.pdf
utorisation de travaux de dépose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Collège le Luzard », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 09 au 10 juillet 2026.06-07-202607-07-202607-07-2026arr20260225.pdf
Tarifs des produits en vente à l'occasion d'un loto intergénérationnel06-07-202607-07-202607-07-2026dec20260139.pdf
Autorisation de neutraliser l'arrêt Mairie Annexe de la ligne de bus Mobilité Seniors, le lundi 06 juillet 2026 de 07h00 à 19h00, dans le cadre du remplacement du distributeur de billets de l'agence du Crédit Agricole, au droit du 85 cours des Roches à Noisiel (77186).03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260221.pdf
Autorisation des travaux de voirie, de mise en accessibilité d'arrêts de bus et d'éclairage public sur le Cours de l'Arche Guédon entre le carrefour avec la rue Jules Ferry et le giratoire "Chateaubriand" à NOISIEL (77186), du 06 juillet au 21 août 2026.03-07-202606-07-202606-07-2026arr20260222.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 815 Extension du Cimetière, Emplacement n° 125, Carré K, Ilot 703-07-202606-07-202606-07-2026dec20260138.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public sur le passage du Parvis de la gare, dans le cadre des travaux de rénovation de l'Agence Crédit Agricole située au 85 Cours des Roches à Noisiel du 01 juillet au 10 octobre 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260215.pdf
Autorisation des travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant trois jours entre le 06 et le 10 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260216.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260217.pdf
Autorisation de travaux de dépose et repose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Jules Ferry », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186), du 29 juin au 05 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260218.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 13 août 2026 de 15H30 À 17H30.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260219.pdf