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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230311.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230312.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison sportive 2023-2024.28-09-202328-09-202328-09-2023arr20230313.pdf
Délégation de signature à Monsieur Roger Lopes Torres, attaché principal titulaire, directeur des finances et des marchés publics27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230314.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège Le Luzard (77186) à Noisiel pour l'année scolaire 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230315.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo dao" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230316.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2023-202428-09-202328-09-202328-09-2023arr20230317.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Aîkido club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230318.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230118.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230119.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230120.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 9, square de Champagne à Noisiel (77186), du 25 septembre au 23 octobre 202322-09-202325-09-202325-09-2023arr20230309.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "La voix de Santo Amaro"18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230303.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association Djamma Djigui18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230304.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Ballons18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230305.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230306.pdf
Autorisation de tournage pour la société "Éléphant international» le mardi 10 octobre 2023 de 09h00 à 17h30 sur le boulevard Pierre Carle avec un demi tour au niveau du rond des quatre pavés, à Noisiel (77186).18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230307.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association CCVM18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230115.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association TERRA INCOGNITA.18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230116.pdf
Convention de mécénat entre la commune de Noisiel et Super U (SAS Valdys) dans le cadre des Quartiers d'été 2023.18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230117.pdf
Cessation de fonction de Julien Courde en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230282.pdf
Cessation de fonction de Evanah Rosenpik en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230283.pdf
Cessation de fonction de Nathalie DUFFAULT en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230284.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230285.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230286.pdf