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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Wanted Posse" pour la saison 2025-202623-04-202623-04-202623-04-2026arr20260153.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association l’École du mon Village - Le dimanche 10 mai 202623-04-202623-04-202623-04-2026arr20260154.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Le Club Amitié Séniors- Le samedi 27 juin 202623-04-202623-04-202623-04-2026arr20260155.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 202622-04-202623-04-202623-04-2026dec20260089.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Citya Noisy le Grand" pour la saison 2025-202623-04-202623-04-202623-04-2026dec20260090.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement23-04-202623-04-202623-04-2026dec20260091.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 15 au 29 mai 202617-04-202620-04-202620-04-2026arr20260147.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260148.pdf
convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260149.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pole Missionnaire du Val Maubuée.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260150.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260151convmerged.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°38, Cimetière nouveau, Emplacement n°CO-38 , carré VIII, Ilot 3517-04-202620-04-202620-04-2026dec20260087.pdf
Attribution d’un mandat spécial aux élus élus pour un déplacement à Poreč, en Croatie, dans le cadre du Jumelage20-04-202620-04-202620-04-2026dec20260088.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle de la rue Marcelin Berthelot, Cours des Deux Parcs et sur la Grande Allée du Cor à Noisiel, (77186), à compter du 22 avril 2026, pour une durée de 17 mois.15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260141.pdf
Désignation d'un correspondant incendie et secours15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260144.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 24 mai 202615-04-202616-04-202616-04-2026arr20260145.pdf
Exclusion définitive de Monsieur Onana Martial du marché du Luzard16-04-202616-04-202616-04-2026arr20260146.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "L'Entre Deux Parcs" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260134.pdf
Autorisation de travaux de calorifugeage d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 22 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260135.pdf
Autorisation des travaux de création de branchements d'eau et la suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260136.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement du réseau gaz, sur l'Avenue de la République à Noisiel (77186), du 20 avril au 29 mai 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260137.pdf
Autorisation de travaux de dévoiement de réseau Orange sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 6 jours du 20 au 30 avril 2026.13-04-202614-04-202614-04-2026arr20260138.pdf
Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition d'un local communal pour la saison 2025-202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260139.pdf
Reprise anticipée des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260056.pdf
Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260057.pdf