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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de terrassement pour une intervention sur le réseau de chaleur urbain, cours du Luzard à Noisiel (77186), le 13 et 14 octobre 202510-10-202510-10-202510-10-2025arr20250311.pdf
Règlement de fonctionnement du relais petite enfance10-10-202510-10-202510-10-2025arr20250312.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250306.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250307.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250308.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250309.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2025_0194, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 31 octobre 2025 au 15 février 2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250310.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Samedi 06 décembre et dimanche 07 décembre 202508-10-202508-10-202508-10-2025arr20250303.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel au Secours Populaire.08-10-202508-10-202508-10-2025arr20250304.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta - Ecole de mon Village" pour la saison 2025-202608-10-202508-10-202508-10-2025arr20250305.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 107 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 107, Carré II, Ilot 908-10-202508-10-202508-10-2025dec20250142.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au conseil syndical "FIEF NORD"06-10-202507-10-202507-10-2025arr20250298.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical des Tilleuls pour la saison 2025-202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250299.pdf
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250300.pdf
Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250301.pdf
Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202606-10-202507-10-202507-10-2025arr20250302.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "UNITIA" pour la saison 2025-202606-10-202507-10-202507-10-2025dec20250141.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège du Luzard pour l'année scolaire 2025-2026.02-10-202506-10-202506-10-2025arr20250295.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2025-2026.02-10-202506-10-202506-10-2025arr20250296.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, du jeudi 09 au vendredi 10 septembre 2025 inclus de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 194 rue Claire Menier à Noisiel (77186).04-10-202506-10-202506-10-2025arr20250297.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°64, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-6402-10-202506-10-202506-10-2025dec20250139.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil pour l'année scolaire 2025-2026.02-10-202506-10-202506-10-2025dec20250140.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison 2025-2026.01-10-202502-10-202502-10-2025arr20250294.pdf
Convention spéciale de participation financière pour l'entretien des espaces extérieurs du pôle gare de Noisiel26-09-202502-10-202502-10-2025del20250132.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 72 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 12601-10-202502-10-202502-10-2025dec20250138.pdf