Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune18-11-202520-11-202520-11-2025arr20250333.pdf
Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons du 3ème groupe – Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel, le mercredi 26 novembre 202518-11-202520-11-202520-11-2025arr20250342.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel pour le groupe Ze Paris Brest18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250150.pdf
Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250151.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe bounesedoun18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250152.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° B9 Cimetière Ancien, emplacement n° 474, ilot des enfants, carré G18-11-202520-11-202520-11-2025dec20250167.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 305 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 29218-11-202520-11-202520-11-2025dec20250168.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 306 Cimetière Nouveau, emplacement n° 293, ilot 17, carré 318-11-202520-11-202520-11-2025dec20250169.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 540 Cimetière Nouveau, emplacement n° 151, ilot 12, carré 618-11-202520-11-202520-11-2025dec20250170.pdf
Admissions en non valeur14-11-202518-11-202518-11-2025del20250153.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250154.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250155.pdf
Décision modificative n° 1 du budget 202514-11-202518-11-202518-11-2025del20250156.pdf
Convention territoriale globale 2025-202914-11-202518-11-202518-11-2025del20250157.pdf
Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 202614-11-202518-11-202518-11-2025del20250158.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250159.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250160.pdf
Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de chauffage urbain pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250161.pdf
Rapport annuel du SIETREM sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 202414-11-202518-11-202518-11-2025del20250162.pdf
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, relative à l'opération de nettoyage et traitement hydrofuge des façades et de la toiture du cinéma de la Ferme du Buisson, dont les façades sont communes au centre de loisirs du Verger, entre la CAPVM et la Commune de Noisiel14-11-202518-11-202518-11-2025del20250163.pdf
Convention avec l'association Amicale du personnel de Noisiel pour la gestion de l'action sociale à destination des agents de la ville de Noisiel14-11-202518-11-202518-11-2025del20250164.pdf
Modification du tableau des effectifs14-11-202518-11-202518-11-2025del20250165.pdf
Décision de ne pas soumettre le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme à évaluation environnementale suite à l'avis réputé favorable de l'autorité environnementale.14-11-202518-11-202518-11-2025del20250166.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2025-2026.07-11-202510-11-202513-11-2025arr20250336.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2025 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 5 et samedi 6 décembre 202511-11-202513-11-202513-11-2025arr20250337.pdf