Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202627-01-202627-01-202627-01-2026arr20260022.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, pour cause d’un déménagement, le lundi 02 février 2026 de 07h00 à 17h00, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260023.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 26 janvier au 13 février 2026, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, au droit du parking municipal de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).26-01-202627-01-202627-01-2026arr20260024.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 8 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 09 au 18 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260025.pdf
Délégation de signature à Monsieur Olivier Piot, attaché hors classe titulaire, directeur général adjoint des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260026.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 6 et 7 février 2026.27-01-202627-01-202627-01-2026arr20260027.pdf
Autorisation de stationnement au droit du 12, square de Champagne à Noisiel (77186), pour l'abattage sécuritaire d'un arbre au 6, allée de Picardie, le 4 février 202623-01-202626-01-202626-01-2026arr20260019.pdf
Implantation de 3 stands d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 27 mars 2026 de 14h à 19h.23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260020.pdf
Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0333 du 18 novembre 2025 Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel)23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260021.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 801 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 184, Carré III, Ilot 1423-01-202626-01-202626-01-2026dec20260005.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel pour la saison 2025-202622-01-202622-01-202622-01-2026arr20260017.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP).20-01-202622-01-202622-01-2026arr20260018.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 799 Cimetière Nouveau, emplacement n° 289, carré III, îlot 1720-01-202622-01-202622-01-2026dec20260003.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 800 Cimetière Nouveau, emplacement n° 465, carré IV, îlot 2620-01-202622-01-202622-01-2026dec20260004.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du nouvel an chinois, le samedi 7 mars 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260014.pdf
Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE à l'Association QUARTIERS DE CHOCOLAT, le vendredi 6 février et le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260015.pdf
Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE au secteur PROTOCOLE / FÊTES ET CEREMONIES de la Mairie de Noisiel, le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260016.pdf
Nomination de Stéphane OULAÏ en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse13-01-202615-01-202615-01-2026arr20260010.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2022_0424 du 30 décembre 2022)13-01-202614-01-202614-01-2026arr20260004.pdf
Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0310, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 15 février au 30 avril 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260005.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile au droit du « SEBHA FOOD », 57 cours des Roches, Noisiel (77186), du 1er février au 31 mars 2026.13-01-202614-01-202614-01-2026arr20260006.pdf
Autorisation de travaux de rénovation des patios du campus RATP à Noisiel (77186), du 12 janvier au 10 juillet 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260007.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186), par la société RVTP, du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260008.pdf
Autorisation permanente des travaux d’entretien de la régie communale sur l’ensemble du territoire de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260009.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260011.pdf