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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association ASA Noisiel Pétanque - le dimanche 1er juin 202530-05-202530-05-202530-05-2025arr20250145.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’une benne de chantier par M. STROESSER, du vendredi 27 au dimanche 29 juin 2025 inclus, au droit du 55 rue Albert Menier, à NOISIEL (77186),30-05-202530-05-202530-05-2025arr20250147.pdf
Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" le samedi 12 juillet 2025 à Noisiel27-05-202527-05-202527-05-2025arr20250144.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des voisins, le vendredi 30 mai 2025, de 18H00 à 21H30, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186).24-05-202526-05-202526-05-2025arr20250143.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 385 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 23924-05-202526-05-202526-05-2025dec20250079.pdf
Autorisation de travaux d'aménagement des accès PMR aux bâtiments 13 Grande Allée du Cor et 11 Square des Chasseurs sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulin Habitât, du 26 mai au 30 juin 2025.21-05-202522-05-202522-05-2025arr20250138.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le vendredi 18 juillet 2025 de 08h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 allée des Noyers à Noisiel (77186).21-05-202522-05-202522-05-2025arr20250139.pdf
Autorisation de neutraliser trente (30) places de parking, le lundi 26 mai 2025 de 07h00 à 19h00, pour cause d’une journée portes ouvertes, au droit du 49 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).21-05-202522-05-202522-05-2025arr20250140.pdf
Autorisation de tournage pour l'établissement Big band Story la nuit du mercredi 21 au jeudi 22 mai 2025 de 00h00 à 03h30 devant l'entrée du site de la Chocolaterie, boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186).21-05-202521-05-202521-05-2025arr20250141.pdf
Avenant N°1 de la convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie Ballons20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250131.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NEETA SIRA20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250132.pdf
Convention de mise à disposition de locaux à l'association "Vallée de la Marne Athlétisme 77" (VMA77) pour la saison 2024/202520-05-202520-05-202520-05-2025arr20250133.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "la Klick" pour la saison 2024-2025.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250134.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de la "Fête de la Musique" du samedi 21 juin 2025.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250135.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250136.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pole Missionnaire du Val Maubuée.20-05-202520-05-202520-05-2025arr20250137.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "ORPI"20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250067.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet Lacaze et Henry Immobilier20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250068.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°116, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11620-05-202520-05-202520-05-2025dec20250069.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°111, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11120-05-202520-05-202520-05-2025dec20250070.pdf
ACTE ANNULE20-05-202520-05-202520-05-2025
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois (2ème tranche) et la création d’un sanitaire PMR au gymnase du COSEC20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250072.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de réfection et la mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250073.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de mise en place de la gestion technique de bâtiment (GTB) à l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250074.pdf
Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de remplacement des châssis du gymnase du COSEC dans le cadre des opérations d’économies d’énergie20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250075.pdf