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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de terrassement sur la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel pour la réparation d'une fuite du réseau de chaleur urbain desservant la résidence "JADE" à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 12 au 21 mai 2025.06-05-202506-05-202506-05-2025arr20250127.pdf
Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association DO VEGGIE FA SOL - le samedi 12 juillet 202506-05-202506-05-202506-05-2025arr20250128.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 28 juin 202529-04-202502-05-202502-05-2025arr20250116.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "La Ferme du Buisson" le 16 mai 202529-04-202502-05-202502-05-2025arr20250117.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'Installation d’un stand d’information et dépistage (VIH, hépatites B et C, Syphilis) devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 16 mai 2025 de 14h00 à 19h00.30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250118.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, d'initiations sportives et animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand, au gymnase du COSOM, l'allée Albert Camus et sur la place entre le 30 et 34 Cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 14 juin 2025, de 13h00 à 18h00 à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête"30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250119.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2025", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 14 et le dimanche 15 juin 2025, sur la place Émile Menier.30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250120.pdf
Autorisation de travaux de reprise de cheminements piétons dans le parc de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 19 au 31 mai 2025.30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250121.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à "l'Amicale et Défense des Résidents de la remise Aux Fraises" (ADRAF)30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250122.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le samedi 14 juin 202530-04-202502-05-202502-05-2025arr20250123.pdf
Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 15 mai 202530-04-202502-05-202502-05-2025arr20250124.pdf
Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2021_0360 du 04 décembre 2021)30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250125.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°389 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 24329-04-202502-05-202502-05-2025dec20250055.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété " LAMY "30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250056.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété " Transim 93"30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250057.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Saria Gestion SAS"30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250058.pdf
Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2025/202630-04-202502-05-202502-05-2025dec20250059.pdf
Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202530-04-202502-05-202502-05-2025dec20250060.pdf
Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202530-04-202502-05-202502-05-2025dec20250061.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour commémorer le 16ème anniversaire du génocide tamoul dans le Vanni au Sri Lanka, le jeudi 08 mai 2025 au droit de la Place Gaston Defferre devant la mairie annexe de NOISIEL (77186) de 14h30 à 17h00.28-04-202528-04-202528-04-2025arr20250114.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 29 avril et 28 mai 2025.28-04-202528-04-202528-04-2025arr20250115.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°577 Cimetière Ancien, Emplacement n°58325-04-202525-04-202525-04-2025dec20250054.pdf
Autorisation de neutraliser une (1) place de stationnement, du jeudi 24 avril 2025 à partir de 11h00 au vendredi 25 avril 2025 à 16h00, pour cause d’un déménagement, rue Marcelin Berthelot face au Square du Renard à Noisiel (77186).23-04-202523-04-202523-04-2025arr20250111.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi23-04-202523-04-202523-04-2025arr20250112.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°386 Cimetière Ancien, Emplacement n°33.17-04-202518-04-202518-04-2025dec20250052.pdf