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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « TLT Ecole de mon village » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260241.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Grand Hôpital de l'est Francilien pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260242.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Ecout(é)cris » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260243.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « L'ANTRE DU DRAGON » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260244.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260245.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « FAMILLES UNIES » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260246.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « LE DRAGON » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260247.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Artistique de la Banque de France pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260248.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260248.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « SECOURS POPULAIRE » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260250.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « NOISIEL ÉCHECS » pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260251.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Inspection de l'Éducation Nationale pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260252.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie "Ballons!" pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260253.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association VITA DANSE pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026arr20260254.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)23-07-202624-07-202624-07-2026arr20260255.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et de la journée infos/inscriptions du Pôle culturel organisés par la Ville de Noisiel le samedi 5 septembre 202623-07-202624-07-202624-07-2026arr20260256.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association pour le Développement Social à Noisiel pour la saison 2026/202723-07-202624-07-202624-07-2026dec20260145.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR20260209 portant autorisation de travaux de création d'une entrée sécurisée au droit des lieux de culte sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 10 au 21 août 2026.21-07-202621-07-202621-07-2026arr20260240.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Noisiel Basket - Le samedi 5 septembre 202620-07-202620-07-202620-07-2026arr20260236.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR20260229 portant autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM pendant 5 jours du 27 juillet au 08 août 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260237.pdf
Autorisation des travaux de suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), le 20 juillet 2026.20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260238.pdf
Modification des intervenants de la régie centralisée de recettes20-07-202620-07-202620-07-2026arr20260239.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0214 portant autorisation de travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 10 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260228.pdf
Autorisation de travaux de mise en oeuvre de résine gravillonnée sur le revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), pour le compte de la CAPVM du 20 au 25 juillet 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260229.pdf
Autorisation des travaux réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 20 juillet au 14 août 2026.16-07-202617-07-202617-07-2026arr20260230.pdf