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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Prolongation de l'arrêté n°2026_0230, donnant, à la société TPH France, autorisation de poursuivre les travaux de réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 1 journée du 24 au 29 août 2026.20-08-202621-08-202621-08-2026arr20260276.pdf
Portant interdiction de pêcher et de consommer du poisson et de l'eau, de baignade dans les eaux de la Marne de la commune de Noisiel21-08-202621-08-202621-08-2026arr20260277.pdf
Autorisation de tournage de L’établissement SAMSHA FILMS du vendredi 28 au lundi 31 août 2026 de 09h00 à 19h00 dans le quartier de la Remise aux Fraises, aux abords des chaussée des allée Paul Cézane, Claude Monet et de la grande allée des Impressionnistes à noisiel (77186) et de l’occupation de la maison des fêtes Familiales et de son parking vendredi 28 au dimanche 30 août 2026.19-08-202620-08-202620-08-2026arr20260273.pdf
Prolongation de l'arrêté n°ARR2026_0210, donnant autorisation à la société CM-BATI à poursuivre les travaux de terrassement sur chaussée et trottoirs pour le renouvellement du réseau ENEDIS sur le cours de l'Arche Guédon, la Grande Allée des Impressionnistes, la rue Jules Ferry, l'avenue Louis Pasteur, la place André Gontier et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 31 juillet au 11 septembre 202619-08-202620-08-202620-08-2026arr20260274.pdf
Autorisation de travaux de terrassement pour le piquage de préparation du raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "Les Terrasses de Noisiel" sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 24 au 31 août 2026.19-08-202620-08-202620-08-2026arr20260275.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 829 Extension du Cimetière, Emplacement n° 053, Carré K, Ilot 8 (abroge et remplace la décision N°DEC2026_0150 en date du 11 août 2026 portant sur la concession n°829 cimetière Nouveau)19-08-202620-08-202620-08-2026dec20260153.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 830 Extension du Cimetière, Emplacement n°054, Carré K, Ilot 8.14-08-202617-08-202617-08-2026dec20260152.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°828 Nouveau Cimetière, emplacement n°225, carré III, îlot 1511-08-202613-08-202613-08-2026dec20260148.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°828 Nouveau Cimetière, emplacement n°225, carré III, îlot 1511-08-202613-08-202613-08-2026dec20260149.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 829 du Nouveau Cimetière, Emplacement n°8, Carré II, Ilot 211-08-202613-08-202613-08-2026dec20260150.pdf
Demande de subvention régionale dans le cadre du fonds d'urgence "Canicule" relative à l’achat d'équipements permettant de faire face aux conséquences de la vague de chaleur11-08-202613-08-202613-08-2026dec20260151.pdf
Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" le samedi 5 septembre 2026 à Noisiel (abroge et remplace l'arrêté ARR2026_0200 du 03 juin 2026 portant sur l'autorisation d'organisation du projet "Karting dans la cité" le samedi 22 août 2026 à Noisiel)10-08-202610-08-202610-08-2026arr20260272.pdf
Autorisation de neutraliser l'arrêt Mairie Annexe de la ligne de bus Mobilité Seniors, le 04 et 06 août 2026 de 07h00 à 19h00, dans le cadre de travaux de l'agence du Crédit Agricole, au droit du 85 cours des Roches à Noisiel (77186).04-08-202606-08-202606-08-2026arr20260271.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel au Secours Populaire.03-08-202603-08-202603-08-2026arr20260270.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 827 du Cimetière Extension 1, Emplacement n°090, Carré K, Ilot 603-08-202603-08-202603-08-2026dec20260146.pdf
Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 202603-08-202603-08-202603-08-2026dec20260147.pdf
Habilitation de Monsieur BERTHIER Christophe aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260257.pdf
Réception des travaux relatifs au changement à l’identique de la verrière, autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et reclassement en 5ème catégorie sans changement d’activité de l’établissement : SCÈNE NATIONALE DE MARNE LA VALLÉE – FERME DU BUISSON –L06. MÉDIATHÈQUE « DANIEL VACHEZ », sise allée de la Ferme à Noisiel.30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260258.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et reclassement en 5ème catégorie sans changement d’activité de l’établissement : SCÈNE NATIONALE DE MARNE LA VALLÉE – FERME DU BUISSON – L04. LE GRENIER A NOISIEL, sis allée de la Ferme à Noisiel30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260259.pdf
Autorisation de neutraliser l'arrêt de bus implanté hors chaussée à proximité de la résidence de la Pergola sise 1 cours du Château à Noisiel (77186), le lundi 03 août 2026 de 13h00 à 19h00, pour cause d'un déménagement30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260260.pdf
Autorisation des travaux de remplacement des poutres de l'avancée de toit au droit de la Mairie Annexe sur la place Gaston Defferre à Noisiel (77186), pendant trois jours entre le 03 et le 13 août 2026.30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260261.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mardi 25 août 2026 de 07h30 à 16h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 06 rue Jean Jaurès Noisiel (77186).30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260262.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260263.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260264.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)30-07-202630-07-202630-07-2026arr20260265.pdf