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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2026 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 4 et samedi 5 décembre 202620-11-202620-11-202620-11-2026arr20260389.pdf
Autorisation à la réception de travaux consistant au remplacement de la chaufferie gaz par un raccordement à la géothermie et à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, HALLE DES SPORTS, sise, allée Saint Simon à NOISIEL (77186).20-11-202620-11-202620-11-2026arr20260390.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Val Maubuée pour la saison 2026-202720-11-202620-11-202620-11-2026arr20260391.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association des Locataires des 2 Parcs (ALDP) pour la saison 2026-202720-11-202620-11-202620-11-2026arr20260392.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association QUARTIERS DE CHOCOLAT - Le vendredi 29 et le samedi 30 janvier 202720-11-202620-11-202620-11-2026arr20260393.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°126, Cimetière nouveau, Emplacement CO-126 , carré VIII, Ilot 3520-11-202620-11-202620-11-2026dec20260204.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel à compter du 1er Janvier 202720-11-202620-11-202620-11-2026dec20260205.pdf
Admissions en non valeur13-11-202619-11-202619-11-2026del20260192.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 2 du budget 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260193.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°2 du budget 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260194.pdf
Décision modificative n° 2 du budget 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260195.pdf
Détermination de la durée d'amortissement des immobilisations13-11-202619-11-202619-11-2026del20260196.pdf
Désignation d'un représentant au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)13-11-202619-11-202619-11-2026del20260197.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales (CAF) de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE (FME) concernant les travaux 2026 de rénovation de la crèche collective du Luzard13-11-202619-11-202619-11-2026del20260198.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Handball Club de Noisiel dans le cadre de la décision modificative n°2 du budget primitif 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260199.pdf
Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel13-11-202619-11-202619-11-2026del20260200.pdf
Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 202713-11-202619-11-202619-11-2026del20260201.pdf
Acceptation d'un don de matériel de musculation13-11-202619-11-202619-11-2026del20260202.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété NCA pour la saison 2026-202713-11-202616-11-202616-11-2026dec20260188.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété Citya représentant de la copropriété "Central Garden" pour la saison 2026-202713-11-202616-11-202616-11-2026dec20260189.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "UNITIA" pour la saison 2026-202713-11-202616-11-202616-11-2026dec20260190.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel pour le groupe Les Gregs13-11-202616-11-202616-11-2026dec20260191.pdf
Autorisation de neutraliser l’équivalent de trois (3) places de parking, le vendredi 13 novembre 2026 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 14 allée Voltaire et en face du 35 allée Voltaire à Noisiel (77186), .10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260380.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Netaa Sira pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260381.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260382.pdf