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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de deux branchements électriques pour le compte d’ENEDIS, 6 et 16, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 28 janvier et le 27 février 202624-12-202524-12-202524-12-2025arr20250368.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 798 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 15 (abroge et remplace la décision n° DE2025_184 DU 16/12/2025).24-12-202524-12-202524-12-2025dec20250189.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR2025_0346, donnant autorisation à la société GTM BATIMENT, de prolonger l'occupation du Domaine Public d'une partie du parking du Square de Diane à Noisiel (77186), du 17 décembre 2025 au 30 avril 2026.22-12-202522-12-202522-12-2025arr20250367.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°797, Cimetière nouveau, Emplacement n° 123, carré VIII, Ilot 3522-12-202522-12-202522-12-2025dec20250187.pdf
Tarification des milieux ouverts (Arc-en-ciel) pour l'année 2025/202622-12-202522-12-202522-12-2025dec20250188.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 15 janvier 2026 de 15H30 À 17H30.16-12-202518-12-202518-12-2025arr20250365.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 409 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 1516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250184.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 796 Cimetière Nouveau, emplacement n° 545, carré IV, îlot 3116-12-202518-12-202518-12-2025dec20250185.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°795, Cimetière nouveau, Emplacement n° 122, carré VIII, Ilot 3516-12-202518-12-202518-12-2025dec20250186.pdf
Inscription des actions 2025 et 2026 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 4e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)12-12-202518-12-202518-12-2025del20250176.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250177.pdf
Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250178.pdf
Convention d'engagement dans le cadre des projets jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250179.pdf
Attribution de subventions dans le cadre du projet Jeunes majeurs12-12-202518-12-202518-12-2025del20250180.pdf
Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable du service communication12-12-202518-12-202518-12-2025del20250181.pdf
Validation de la liste des dimanches qui dérogeront à la règle du repos dominical des salariés du commerce de détail au titre de l'année 202612-12-202518-12-202518-12-2025del20250182.pdf
Renouvellement de la convention d'utilisation de l'auditorium Jean-Cocteau entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel12-12-202518-12-202518-12-2025del20250183.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au Parti socialiste de Noisiel pour la saison 2025-202614-12-202515-12-202515-12-2025arr20250363.pdf
Autorisation de travaux de plantations d'arbres dans le parc VPO/VPN et dans un espace vert bordant le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186) par TERIDEAL, pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, pendant 2 jours du 16 au 19 décembre 2025.14-12-202515-12-202515-12-2025arr20250364.pdf
Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202614-12-202515-12-202515-12-2025dec20250172.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 794 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 88, Carré II, Ilot 914-12-202515-12-202515-12-2025dec20250173.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle Culturel pour le groupe LES GREGS14-12-202515-12-202515-12-2025dec20250174.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Foncière de la Marne"14-12-202515-12-202515-12-2025dec20250175.pdf
Autorisation de travaux de réparation en urgence d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), les 11 et 12 décembre 2025.10-12-202510-12-202510-12-2025arr20250362.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et règlementation du stationnement, pour l'organisation du Marché de Noël, place Emile Menier à Noisiel (77186), du vendredi 12 décembre au samedi 13 décembre 2025.05-12-202505-12-202505-12-2025arr20250360.pdf