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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'Association Sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2024-2025.03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240370.pdf
Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 2 au 21 décembre 2024 (abroge est remplace l'arrêté n°ARR_2024_0380)03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240383.pdf
Habilitation de Monsieur SAVRY Ludovic aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240384.pdf
Habilitation de Monsieur Monnot Christophe aux fins de visionnage des images produites par le système vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240385.pdf
Autorisation d'occuper le domaine public, le lundi 09 décembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)28-11-202429-11-202429-11-2024arr20240382.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque".26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240379.pdf
Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 au 21 décembre 2024.26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240380.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat Intercommunal CPRH (SICPRH)26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240381.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Tambours Ubuntu26-11-202428-11-202428-11-2024dec20240150.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat de copropriété Citya Val d'Europe27-11-202428-11-202428-11-2024dec20240151.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2020_0074 portant Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, attachée principale titulaire, Directeur Général des Services des Communes de 10.000 à 20.000 habitants)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240373.pdf
Délégation de signature à Monsieur Timm Rigal, attaché titulaire, directeur général adjoint des services (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0204 du 24/09/2020 portant Délégation de signature à Monsieur Timm RIGAL, attaché titulaire, directeur général adjoint des services)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240374.pdf
Délégation de fonction et de signature à Patrick Ratouchniak, 5e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0127 du 2 juillet 2020 portant délégation de fonction à Ratouchniak Patrick)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240375.pdf
Autorisation de travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), du 25 novembre au 07 décembre 2024.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240376.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'esplanade Francois Mitterrand et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) du 01 décembre 2024 au 31 décembre 2025.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240377.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240369.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240371.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240372.pdf
Numérotation de la résidence l'Entre 2 Parcs - Cours du Luzard à Noisiel (77186)22-11-202420-11-202420-11-2024arr20240347.pdf
Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la place Gaston Menier à NOISIEL (77186) pour une opération de maintenance d'antenne relais le 22 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240364.pdf
Autorisation de stationnement au droit du 07 Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une livraison de matériels à la DGFIP le mardi 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240365.pdf
Autorisation de travaux de sondages géotechniques sur l'esplanade François Mitterrand, le long du bâtiment de la DGFIP, à Noisiel (77186) par l'entreprise SOCNA SOLS, du 25 au 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240366.pdf
Autorisation d'accès sur la Grande Allée des Bois et l'Allée Bergson pour la réalisation de travaux d'élagage au 06 Square Georges Politzer à Noisiel (77186) par M. VERRIER Yoann et pour le compte de Mme TAN Mara, pendant 2 jours du 25 au 29 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240367.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2024 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 29 novembre 202418-11-202419-11-202419-11-2024arr20240368.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au bailleur IN'LI18-11-202419-11-202419-11-2024dec20240129.pdf