Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de tournage pour l’établissement Le théâtre de l’Odéon de Paris le vendredi 9 et samedi 10 février 2024 de 13h00 à 00h00 dans le cimetière de Noisiel (77186) et ses alentours. (ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ARR2024_032 du 05 février 2024)20-04-202422-04-202422-04-2024arr20240109.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le jeudi 25 avril 2024 de 08h00 à 12h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 97 cours des Roches à Noisiel (77186).20-04-202422-04-202422-04-2024arr20240112.pdf
Autorisation de travaux de déplacement d'une armoire télécom au droit de l'ancien commissariat de Noisiel (77186), du 29 avril au 03 mai 2024.20-04-202422-04-202422-04-2024arr20240113.pdf
Autorisation de tournage pour l’établissement cheyenne fédération durant la nuit du jeudi 18 au vendredi 19 avril 2024, de 2h à 5h, sur le boulevard Salvador Allende et le cours du Buisson avec un demi tour au niveau du rond point des Quatre Pavés16-04-202416-04-202416-04-2024arr20240099.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°767, Cimetière Extension 1, Emplacement n°13415-04-202416-04-202416-04-2024arr20240105.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 29 avril 2024 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 4 bis cours du Buisson Noisiel (77186).16-04-202416-04-202416-04-2024arr20240106.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 04 mai 2024 de 10h30 à 15h30, pour cause d’un déménagement, au droit du 4 allée Charles Fourier, sur le cours du Luzard à Noisiel (77186).16-04-202416-04-202416-04-2024arr20240107.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 19 mai 202412-04-202412-04-202412-04-2024arr20240104.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement des mobiliers urbains publicitaires et des abris bus, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'ensemble de la commune de Noisiel (77186), du 15 avril au 13 juillet 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240101.pdf
Autorisation de travaux de reprise de chaussée suite au raccordement sur le réseau de chaleur urbain réalisé sur le Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 15 au 20 avril 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240102.pdf
Autorisation des travaux de suppression d'une vanne sur une conduite de gaz au droit du 19 Cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 avril au 04 mai 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240103.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à ORPI VERNIER ADB09-04-202411-04-202411-04-2024dec20240048.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°179, Cimetière nouveau, Emplacement n°39309-04-202410-04-202410-04-2024arr20240100.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le renouvellement du branchement d'assainissement des eaux pluviales du groupe scolaire de la Ferme du Buisson sous chaussée et trottoir, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 08 au 13 avril 202404-04-202405-04-202405-04-2024arr20240091.pdf
Prorogation de l'arrêté n°ARR2024_0059, donnant autorisation à la société RVM de poursuivre les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 6 avril au 4 mai 2024.04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240092.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 4 mai 202404-04-202405-04-202405-04-2024arr20240094.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240095.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240096.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°107, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10704-04-202405-04-202405-04-2024arr20240097.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Secteur Pastoral du Val Maubuée.04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240098.pdf
Convention de mise à disposition de salle à l'amicale et défense des résidents de la Remise aux fraises (ADRAF).02-04-202404-04-202404-04-2024arr20240090.pdf
Avis défavorable avec prescriptions à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : GROUPEMENT D’ÉTABLISSEMENTS - CENTRE COMMERCIAL DU LUZARD – C01. Magasin « Tang Frères » - C02. Pharmacie – C03. Salon de coiffure – C04. Laverie automatique – C05.Café des Deux Parcs – C06. Restaurant « Chez Tang » - C07. Boulangerie « Tang Gourmet » sis 1, allée des Bois – angle cours des 2 Parcs à NOISIEL29-03-202429-03-202429-03-2024arr20240081.pdf
Habilitation de Madame TENIN Cindy aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection28-03-202429-03-202429-03-2024arr20240087.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 6 avril 2024 de 7h à 18h, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 cours du Buisson Noisiel (77186)28-03-202429-03-202429-03-2024arr20240088.pdf
Mise en œuvre d'une concertation préalable dans le cadre de la modification du Plan Local d'Urbanisme29-03-202429-03-202429-03-2024arr20240089.pdf