Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2026-202722-10-202623-10-202623-10-2026arr20260371.pdf
Prolongation de la fermeture du terrain en herbe du stade des Totems jusqu'au dimanche 15 novembre 202622-10-202623-10-202623-10-2026arr20260372.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.22-10-202623-10-202623-10-2026arr20260373.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi22-10-202623-10-202623-10-2026arr20260374.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'établissement scolaire - " AFTRAL - CAFIDF " pour l'année 2026-2027.22-10-202623-10-202623-10-2026dec20260183.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2026-2027.20-10-202622-10-202622-10-2026arr20260369.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2026-2027.22-10-202622-10-202622-10-2026arr20260370.pdf
Autorisation de travaux de réfection de caniveaux et de grilles d'eaux pluviales situés dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 19 au 30 octobre 202616-10-202616-10-202616-10-2026arr20260368.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 837 Extension du Cimetière, Emplacement n°055, Carré K, îlot 816-10-202616-10-202616-10-2026dec20260181.pdf
M57 - Transfert de crédits du chapitre 020 des dépenses imprévues d'investissement vers l'AP 2010001 Programme de réfection et de mise aux normes des voiries16-10-202616-10-202616-10-2026dec20260182.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 26 octobre 2026 de 10h00 à 13h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 206 et 207 rue Henri Menier à Noisiel (77186).14-10-202615-10-202615-10-2026arr20260367.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Truong Lang Ta - section de Noisiel - Le dimanche 23 mai 202712-10-202612-10-202612-10-2026arr20260364.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2026-2027.12-10-202612-10-202612-10-2026arr20260365.pdf
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202709-10-202609-10-202609-10-2026arr20260354.pdf
Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202709-10-202609-10-202609-10-2026arr20260355.pdf
Modification des intervenants de la régie centralisée de recettes09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260356.pdf
Modification des intervenants de la régie centralisée d'avances09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260357.pdf
Autorisation des travaux de raccordement au réseau ENEDIS de la résidence "L'Entre Deux Parcs", située cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 12 octobre au 13 novembre 202609-10-202609-10-202609-10-2026arr20260358.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association de Kuydo du Val Maubuée (AKVM) pour la saison 2026-202709-10-202609-10-202609-10-2026arr20260359.pdf
Autorisation des travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43, allée Voltaire à Noisiel (77186), du 19 au 30 octobre 202609-10-202609-10-202609-10-2026arr20260360.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2026-2027.09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260361.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260362.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Gym club de Lognes" pour la saison 2026-2027.09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260363.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 011 au chapitre 6509-10-202609-10-202609-10-2026dec20260180.pdf
Arrêté de fermeture du terrain en herbe du stade des Totems du lundi 5 octobre 2026 au dimanche 1er novembre 202605-10-202606-10-202606-10-2026arr20260353.pdf