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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du nouvel an chinois, le samedi 7 mars 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260014.pdf
Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE à l'Association QUARTIERS DE CHOCOLAT, le vendredi 6 février et le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260015.pdf
Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE au secteur PROTOCOLE / FÊTES ET CEREMONIES de la Mairie de Noisiel, le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260016.pdf
Nomination de Stéphane OULAÏ en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse13-01-202615-01-202615-01-2026arr20260010.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2022_0424 du 30 décembre 2022)13-01-202614-01-202614-01-2026arr20260004.pdf
Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0310, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 15 février au 30 avril 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260005.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile au droit du « SEBHA FOOD », 57 cours des Roches, Noisiel (77186), du 1er février au 31 mars 2026.13-01-202614-01-202614-01-2026arr20260006.pdf
Autorisation de travaux de rénovation des patios du campus RATP à Noisiel (77186), du 12 janvier au 10 juillet 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260007.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186), par la société RVTP, du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260008.pdf
Autorisation permanente des travaux d’entretien de la régie communale sur l’ensemble du territoire de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260009.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260011.pdf
Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260012.pdf
Autorisation de travaux de réfection du revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 16 février au 10 avril 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260013.pdf
Versement d'une indemnité à la MACIF suite à un sinistre sur le véhicule d'in particulier sur la voirie communale13-01-202614-01-202614-01-2026dec20260002.pdf
Autorisation de stationnements ponctuels d'une grue mobile sur le passage du parvis de la gare pour la réalisation de travaux de toiture du restaurant du lycée Simone Veil à Noisiel (77186), entre le 5 janvier et le 7 mars 2026.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260001.pdf
Approbation du règlement de vote pour l’élection des représentants des commerçants au sein de la Commission consultative du marché forain06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260002.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Dioukaboxing en partenariat avec l'Academie Française de Muay Thaï.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260003.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 202606-01-202607-01-202607-01-2026dec20260001.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : COLLÈGE LA MAILLIERE, sis, 2 place Marcel Pagnol à NOISIEL (77186) / LOGNES (77185)30-12-202531-12-202531-12-2025arr20250370.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202630-12-202531-12-202531-12-2025arr20250371.pdf
Mise à enquête publique unique du dossier de modification n°2 du plan local d'urbanisme et du dossier de création de deux périmètres délimités des abords des monuments historiques26-12-202526-12-202526-12-2025arr20250369.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de deux branchements électriques pour le compte d’ENEDIS, 6 et 16, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 28 janvier et le 27 février 202624-12-202524-12-202524-12-2025arr20250368.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 798 Cimetière Nouveau, emplacement n°218, carré III, îlot 15 (abroge et remplace la décision n° DE2025_184 DU 16/12/2025).24-12-202524-12-202524-12-2025dec20250189.pdf
Prolongation de l'arrêté n° ARR2025_0346, donnant autorisation à la société GTM BATIMENT, de prolonger l'occupation du Domaine Public d'une partie du parking du Square de Diane à Noisiel (77186), du 17 décembre 2025 au 30 avril 2026.22-12-202522-12-202522-12-2025arr20250367.pdf
Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°797, Cimetière nouveau, Emplacement n° 123, carré VIII, Ilot 3522-12-202522-12-202522-12-2025dec20250187.pdf