Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Admissions en non valeur13-11-202619-11-202619-11-2026del20260192.pdf
Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 2 du budget 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260193.pdf
Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°2 du budget 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260194.pdf
Décision modificative n° 2 du budget 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260195.pdf
Détermination de la durée d'amortissement des immobilisations13-11-202619-11-202619-11-2026del20260196.pdf
Désignation d'un représentant au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)13-11-202619-11-202619-11-2026del20260197.pdf
Convention d'objectifs et de financement entre la caisse d'allocations familiales (CAF) de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE (FME) concernant les travaux 2026 de rénovation de la crèche collective du Luzard13-11-202619-11-202619-11-2026del20260198.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Handball Club de Noisiel dans le cadre de la décision modificative n°2 du budget primitif 202613-11-202619-11-202619-11-2026del20260199.pdf
Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel13-11-202619-11-202619-11-2026del20260200.pdf
Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 202713-11-202619-11-202619-11-2026del20260201.pdf
Acceptation d'un don de matériel de musculation13-11-202619-11-202619-11-2026del20260202.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété NCA pour la saison 2026-202713-11-202616-11-202616-11-2026dec20260188.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété Citya représentant de la copropriété "Central Garden" pour la saison 2026-202713-11-202616-11-202616-11-2026dec20260189.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "UNITIA" pour la saison 2026-202713-11-202616-11-202616-11-2026dec20260190.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel pour le groupe Les Gregs13-11-202616-11-202616-11-2026dec20260191.pdf
Autorisation de neutraliser l’équivalent de trois (3) places de parking, le vendredi 13 novembre 2026 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 14 allée Voltaire et en face du 35 allée Voltaire à Noisiel (77186), .10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260380.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Netaa Sira pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260381.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260382.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Sportive Athlétique Noisiel (ASAN) Pétanque pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260383.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat" pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260384.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket VM".10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260385.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison 2026-2027.10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260386.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le vendredi 13 novembre 2026 de 06h00 à 12h00, pour cause de dépose du kiosque de vente SODEVIM VILLA DES ROCHES, boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186).10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260387.pdf
Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Karine LECOEUR, agent communal10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260388.pdf
Avenant n° 2 à la régie d'avances Fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles pour augmenter temporairement le montant de l'avance10-11-202610-11-202610-11-2026dec20260187.pdf