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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil Syndical de la Résidence du Parc pour la saison 2026-2027.11-09-202611-09-202611-09-2026arr20260312.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Fédération des Conseils de Parents d'Elèves (FCPE) de la Ferme du Buisson pour la saison 2026-2027.11-09-202611-09-202611-09-2026arr20260313.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Voisins de Paniers » pour la saison 2026/202711-09-202611-09-202611-09-2026arr20260314.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Petits frères des pauvres » pour la saison 2026/202711-09-202611-09-202611-09-2026arr20260315.pdf
Autorisation d’intervention dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson, à NOISIEL (77186), dans le cadre d’une recherche de fuite du réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS, le mercredi 16 septembre 202611-09-202611-09-202611-09-2026arr20260316.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "FONCIA"11-09-202611-09-202611-09-2026dec20260158.pdf
M57 - Transfert de crédits du chapitre 020 des dépenses imprévues d'investissement vers l'AP 2010001 Programme de réfection et de mise aux normes des voiries11-09-202611-09-202611-09-2026dec20260159.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°832 Nouveau Cimetière, emplacement n°448, carré 4, îlot 2609-09-202610-09-202610-09-2026dec20260157.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 17 septembre 2026 de 15H30 À 17H30.04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260298.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le dimanche 20 septembre 2026 de 07h30 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 6 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186).04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260299.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2026-2027.04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260300.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260301.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Vie Loisirs A Noisiel » (VLAN) pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260302.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Turbulences » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260303.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Ouma » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260304.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Le parcours des communs » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260305.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Le Club amitié des séniors » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260306.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Barakafood77 » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260307.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association des Totems pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260308.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’amicale Trois Moulins Habitats (TMH) pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026arr20260309.pdf
Autorisation d'ouverture au public de l'Ancienne mairie à l'occasion des Journées européennes du patrimoine le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 202604-09-202607-09-202607-09-2026arr20260310.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 19 septembre 2026 à 20h au dimanche 20 septembre 2026 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier, de la rue Albert-Menier et de circulation le dimanche 20 septembre 2026 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine04-09-202607-09-202607-09-2026arr20260311.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « CCVM » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026dec20260155.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Terra Incognita » pour la saison 2026/202704-09-202607-09-202607-09-2026dec20260156.pdf
Autorisation des travaux de réfection des trottoirs dans le cadre de l'aménagement des abords de la résidence "Villa des Roches", sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 07 au 19 septembre 2026.02-09-202603-09-202603-09-2026arr20260295.pdf