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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Allée d'Anjou" pour la saison 2025-202617-05-202618-05-202618-05-2026arr20260173.pdf
Habilitation de Madame Di Zazzo Amandine aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection.17-05-202618-05-202618-05-2026arr20260174.pdf
Prolongation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une fresque murale sur le mur extérieur du Pôle culturel Michel-Legrand, côté allée Albert Camus (Arrêté initial 2026-0131)17-05-202618-05-202618-05-2026arr20260175.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, d'initiations sportives et animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand, au gymnase du COSOM, l'allée Albert Camus et sur la place entre le 30 et 34 Cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 6 juin 2026, de 13h00 à 18h00 à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête"17-05-202618-05-202618-05-2026arr20260176.pdf
Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 27 juin 202617-05-202618-05-202618-05-2026arr20260177.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier, à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 13 juin 202617-05-202618-05-202618-05-2026arr20260178.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet Lacaze et Henry pour la saison 2025-202617-05-202618-05-202618-05-2026dec20260095.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au gestionnaire de copropriété "Immo Max" pour la saison 2025-202617-05-202618-05-202618-05-2026dec20260096.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée et trottoirs pour le renouvellement du réseau ENEDIS sur le cours de l'Arche Guédon, la Grande Allée des Impressionnistes, la rue Jules Ferry, l'avenue Louis Pasteur, la place André Gontier et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), entre le 18 mai et le 31 juillet 2026.11-05-202612-05-202612-05-2026arr20260169.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant Viet thai Gourmet, 97-99 Cours des Roches à Noisiel (77186)11-05-202612-05-202612-05-2026arr20260170.pdf
Délégation de signature à Monsieur Olivier PIOT, attaché hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants11-05-202612-05-202612-05-2026arr20260171.pdf
Désignation des représentant de la Collectivité au sein du Comité Social Territorial (C.S.T)11-05-202612-05-202612-05-2026arr20260172.pdf
Autorisation des travaux de mise en place de protections cathodiques sur le réseau gaz, sur le boulevard Salvador Allendé à Noisiel (77186), pendant trois jours entre le 19 mai et le 05 juin 2026.08-05-202611-05-202611-05-2026arr20260166.pdf
Autorisation de travaux d'abattage sécuritaire d'un arbre à l'EHPAD de la Chocolatière, Grande Allée des Impressionnistes à Noisiel (77186), les 19 et 20 mai 202608-05-202611-05-202611-05-2026arr20260167.pdf
Délégation de signature à Madame Jessica GAUTIER, rédacteur, responsable du service de l'Administration Générale08-05-202611-05-202611-05-2026arr20260168.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour commémorer l'anniversaire du génocide tamoul dans le Vanni au Sri Lanka, le jeudi 14 mai 2026 de 14h00 à 17h00 sur la Place Gaston Defferre devant la mairie annexe de NOISIEL (77186).06-05-202607-05-202607-05-2026arr20260164.pdf
Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le vendredi 29 mai 2026, de 18H00 à 21H30, au droit du 9 au 13 rue du Commandant Louis Bouchet à Noisiel (77186).06-05-202607-05-202607-05-2026arr20260165.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 813 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 331, Carré III, Ilot 1904-05-202604-05-202604-05-2026dec20260093.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 812 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 328, Carré III, Ilot 1904-05-202604-05-202604-05-2026dec20260094.pdf
Avis défavorable avec prescription à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, du Centre de culte musulman de type modulaire (association ouma), sis, grande allée des bois 77186 Noisiel27-04-202630-04-202630-04-2026arr20260152.pdf
Autorisation de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), du 4 au 29 mai 202627-04-202628-04-202628-04-2026arr20260159.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant Laïlaï, 29 Place Émile Menier à Noisiel (77186)27-04-202628-04-202628-04-2026arr20260160.pdf
Prolongation d'autorisation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, pour la société PIC92.COM agissant pour la société SCCV NOISIEL BERTHELOT, sur le boulevard Salvador Allende à NOISIEL, du 01 avril 2026 au 31 décembre 2026.27-04-202628-04-202628-04-2026arr20260161.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.27-04-202628-04-202628-04-2026arr20260162.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Le Rucher Noisielien- Le samedi 27 juin 202625-04-202627-04-202627-04-2026arr20260156.pdf