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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations pour l'extension de la vidéosurveillance, sur le Cours de l'Arche Guédon et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pendant 15 jours entre le 1er septembre et le 31 octobre 2025.29-08-202529-08-202529-08-2025arr20250245.pdf
Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 1er au 26 septembre 2025.25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250241.pdf
Autorisation de travaux de réfection des gradins végétalisés sur l'île de la Chocolaterie Menier à Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 15 septembre au 6 octobre 2025.25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250242.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, du samedi 13 septembre 2025 à 10h00 au dimanche 14 septembre 2025 à 19h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 269 rue Henri Menier à Noisiel (77186).25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250243.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le vendredi 19 septembre 2025 de 07h00 à 13h00, pour cause d’un déménagement, sur le parking situé face au 5 allée de la Ferme à Noisiel (77186).25-08-202526-08-202526-08-2025arr20250244.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Artistique de la Banque de France (AABF) pour la saison 2025-202619-08-202520-08-202520-08-2025arr20250223.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250224.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'amicale des locataires de Trois Moulins Habitat (TMH) pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250225.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "L'Antre du Dragon" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250226.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "DRAGON" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250227.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'éducation nationale pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250228.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "FRANCO TAMOUL" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250229.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TLT École de mon village" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250230.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles unies" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250231.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "NOISIEL ÉCHECS" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250232.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Droit de citer des femmes" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250233.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Turbulences" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250234.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie "BALLONS" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250235.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "OUMA" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250236.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au Foyer du Luzard pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250237.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Forum des associations et des portes ouvertes organisés par la Ville de Noisiel le samedi 6 septembre 2025.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250238.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le jeudi 18 septembre 2025 de 15H30 À 17H30.pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186).20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250239.pdf
Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250240.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Transim 93" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025dec20250111.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Sergic" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025dec20250112.pdf