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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202709-10-202609-10-202609-10-2026arr20260354.pdf
Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202709-10-202609-10-202609-10-2026arr20260355.pdf
Modification des intervenants de la régie centralisée de recettes09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260356.pdf
Modification des intervenants de la régie centralisée d'avances09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260357.pdf
Autorisation des travaux de raccordement au réseau ENEDIS de la résidence "L'Entre Deux Parcs", située cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 12 octobre au 13 novembre 202609-10-202609-10-202609-10-2026arr20260358.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association de Kuydo du Val Maubuée (AKVM) pour la saison 2026-202709-10-202609-10-202609-10-2026arr20260359.pdf
Autorisation des travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43, allée Voltaire à Noisiel (77186), du 19 au 30 octobre 202609-10-202609-10-202609-10-2026arr20260360.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2026-2027.09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260361.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2026-2027.09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260362.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Gym club de Lognes" pour la saison 2026-2027.09-10-202609-10-202609-10-2026arr20260363.pdf
M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 011 au chapitre 6509-10-202609-10-202609-10-2026dec20260180.pdf
Arrêté de fermeture du terrain en herbe du stade des Totems du lundi 5 octobre 2026 au dimanche 1er novembre 202605-10-202606-10-202606-10-2026arr20260353.pdf
Autorisation de stationnement au droit du 35, Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186), pour l'évacuation de branchages au 4, allée Benoît Frachon, du 5 au 7 octobre 202601-10-202602-10-202602-10-2026arr20260342.pdf
Autorisation de stationner un véhicule poids lourd, sur la voie d'accès à la place du Général de Gaulle située entre le restaurant Villa de Noisiel et le Lycée Simone Veille, le lundi 05 octobre 2026 de 08h00 à 10h00, pour cause d'un déchargement de mobilier pour l'agence du Crédit Agricole, située au 85 cours des Roches à Noisiel (77186).01-10-202602-10-202602-10-2026arr20260350.pdf
Autorisation de stationnement pour la société TOUR BATIMENT, en vue de la dépose d'une grue de chantier allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), les 12 et 13 octobre 202601-10-202602-10-202602-10-2026arr20260351.pdf
Autorisation de travaux de sondages géotechniques au droit du parking de l'ancien centre commercial des Deux Parcs, situé Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 5 et le 16 octobre 202601-10-202602-10-202602-10-2026arr20260352.pdf
Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies25-09-202602-10-202602-10-2026del20260163.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202525-09-202602-10-202602-10-2026del20260164.pdf
Rémunération du coordinateur communal et du correspondant RIL (RÉPERTOIRE DES IMMEUBLES LOCALISÉS) pour le recensement de la population 202725-09-202602-10-202602-10-2026del20260165.pdf
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal25-09-202602-10-202602-10-2026del20260166.pdf
Candidature de la commune au fonds d'aide aux projets de santé (FAPS) de la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne25-09-202602-10-202602-10-2026del20260167.pdf
Approbation du règlement de fonctionnement de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de service public (CDSP)25-09-202602-10-202602-10-2026del20260168.pdf
Modification du tableau des effectifs25-09-202602-10-202602-10-2026del20260169.pdf
Mise à jour des conditions d'exercice du télétravail25-09-202602-10-202602-10-2026del20260170.pdf
Acquisition du parking souterrain du COSOM auprès de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne25-09-202602-10-202602-10-2026del20260171.pdf