Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement pour une maintenance HTA pour le compte d'Enedis, Grande Allée Léon Blum à Noisiel (771886), du 1er au 25 octobre 202518-09-202518-09-202518-09-2025arr20250269.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la modification d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS, au droit du 8, allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186), pendant 10 jours entre le 2 octobre et le 3 novembre 202518-09-202518-09-202518-09-2025arr20250272.pdf
Prêt d'objets de collection au Musée intercommunal de Nogent-sur-Marne18-09-202518-09-202518-09-2025dec20250120.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN)16-09-202517-09-202517-09-2025arr20250270.pdf
Autorisation de travaux de pose de câble fibre optique dans la galerie souterraine située Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 8 octobre 202516-09-202517-09-202517-09-2025arr20250271.pdf
Autorisation des travaux de remplacement d'une borne de recharge des véhicules électriques pour le compte du SIPPEREC, au droit du 201, Place Gaston Menier à Noisiel (77186), du 6 au 12 octobre 202517-09-202517-09-202517-09-2025arr20250273.pdf
Convention de mise à disposition d'une place de parking du gymnase de la halle des sports à l'association Handball club de Noisiel.16-09-202517-09-202517-09-2025arr20250274.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2025-2026.16-09-202517-09-202517-09-2025arr20250275.pdf
Autorisation de neutraliser 2 places de stationnement le 06 septembre 2025 le long du Chemin de la Rivière (77186) à Noisiel de 07h à 19h. (Abroge et remplace l’arrêté ARR2025_0246 du 29/08/25)16-09-202517-09-202517-09-2025arr20250276.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 474 Cimetière Ancien, emplacement n° 11716-09-202517-09-202517-09-2025dec20250118.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires - " AFTRAL - CAFIDF " pour l'année 2025-2026.16-09-202517-09-202517-09-2025dec20250119.pdf
Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250258.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au Centre de Formation RATP - Sureté pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250259.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250260.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Taekwondo club du Val Maubuée" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250261.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250262.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Les Luzardins" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250263.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Gym club de Lognes" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250264.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250265.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-09-202511-09-202511-09-2025arr20250266.pdf
Cessation de fonction de M. Nicolas Manyach et Mme Hafidha Boudadour en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes11-09-202511-09-202511-09-2025arr20250267.pdf
Cessation de fonction de Mme Hortense Plomteux, Mme Hafidha Boudadour et M. Nicolas Manyach en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - mairie annexe10-09-202511-09-202511-09-2025arr20250268.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 579 Cimetière Nouveau, emplacement n° 58509-09-202511-09-202511-09-2025dec20250117.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de stationnement, le vendredi 12 septembre 2025 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 269 rue Henri Menier à Noisiel (77186).05-09-202508-09-202508-09-2025arr20250257.pdf
Interdiction de stationnement du samedi 20 septembre 2025 à 20h au dimanche 21 septembre 2025 à 18 h sur une partie de la place Émile-Menier, de la rue Albert-Menier et du chemin de la rivière, et de circulation le dimanche 21 septembre 2025 de 8 heures à 18 heures sur une partie de la place Émile-Menier, à l'occasion des Journées européennes du patrimoine05-09-202505-09-202505-09-2025arr20250169.pdf