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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Malika Guéninèche10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260064.pdf
Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Emilie Pereira10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260065.pdf
Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Katia Tarnaud10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260066.pdf
Cessation de fonction de Mme Katia Tarnaud, Mme Emilie Pereira et Mme Malika Guéninèche en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes11-03-202611-03-202611-03-2026arr20260067.pdf
Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260068.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Noisiel Basket pour la saison 2025-2502610-03-202611-03-202611-03-2026arr20260069.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager" pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026arr20260070.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260038.pdf
Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260039.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260040.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260041.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260042.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260043.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'ADSN (Association pour le développement Social à Noisiel) pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026dec20260044.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales au cabinet Masson pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026dec20260045.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260060.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association OUMA.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260061.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.09-03-202609-03-202609-03-2026arr20260062.pdf
Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n° 9626751047A09-03-202609-03-202609-03-2026dec20260037.pdf
Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Le Collectif du Printemps du Jazz - Le samedi 21 mars et vendredi 03 avril 202605-03-202605-03-202605-03-2026arr20260058.pdf
Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne par son service en régie sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2026.05-03-202605-03-202605-03-2026arr20260059.pdf
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de salles communales à l'association Franco Tamoul pour la saison 2025-202602-03-202603-03-202603-03-2026arr20260056.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public de la société FERRACIN FRERES pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des deux Parcs à Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 mars 2026.02-03-202603-03-202603-03-2026arr20260057.pdf
Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2026.27-02-202627-02-202627-02-2026arr20260054.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202627-02-202627-02-202627-02-2026arr20260055.pdf