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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Retrait de délégation de fonction à Madame Ève NAKACH, 6ème Maire-adjointe14-01-202014-01-202014-01-2020arr20200002.pdf
Délégation de fonction à Madame Corinne TROQUIER 5ème Maire-adjoint (Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0185 du 11 novembre 2017)14-01-202014-01-202014-01-2020arr20200003.pdf
Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication relatif aux prestations de services d'accès internet07-01-202009-01-202009-01-2020dec20200001.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour suppression d'un branchement électrique du 08 janvier 2020 au 17 janvier 202024-12-201906-01-2020arr20190232.pdf
Autoriastion des travaux d'enfouissement et de terrassement au 1 rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 08 janvier 2020 au 31 janvier 202024-12-201906-01-2020arr20190233.pdf
Tarification de la manifestation festive "FINALE DU CONCOURS GRAINE D'ARTISTE 2019"26-12-201926-12-201926-12-2019dec20190213.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)19-12-201923-12-201923-12-2019arr20190231.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des mini-séjours 2020. Lots 1,2,3 et 5.19-12-201923-12-201923-12-2019dec20190210.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2020. Lot 319-12-201923-12-201923-12-2019dec20190211.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D24 relatif au contrat de cession du droit de représentation du spectacle de magie sur le thème de Noël19-12-201923-12-201923-12-2019dec20190212.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Pierre et Marie CURIE à Noisiel (77186) pour le remplacement de fourreau orange du 06 janvier 2020 au 06 février 202017-12-201919-12-2019arr20190226.pdf
Nomination de régisseur titulaire et de mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale de l'acte antérieur)17-12-201919-12-201919-12-2019arr20190227.pdf
Nomination du régisseur titulaire et mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (reprise intégrale de l'acte antérieur)17-12-201919-12-201919-12-2019arr20190228.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement 4 allée Ambroise CROIZAT à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux FRANCE TELECOM du 16 décembre 2019 au 03 janvier 201916-12-201919-12-2019arr20190229.pdf
Débat d’Orientation Budgétaire pour 202016-12-201918-12-201918-12-2019delrobapcp20190206.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour16-12-201918-12-201918-12-2019del20190207.pdf
Convention avec le centre de Gestion relative à la mise oeuvre des missions optionnelles du Centre de Gestion de la Seine et Marne (Formation - Expertise - Conseil - Inspection - Ergonome)18-12-201918-12-201918-12-2019del20190208.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association VOVINAM VIET VO DAO de Noisiel16-12-201918-12-201918-12-2019del20190209.pdf
Nomination du mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles10-12-201912-12-201912-12-2019arr20190225.pdf
Extension des natures de dépenses et de modes de règlement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie d'avance fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles10-12-201912-12-201912-12-2019dec20190205.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 7-8 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur chaussée + trottoir du 16 décembre 2019 au 10 janvier 202005-12-201909-12-2019arr20190222.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson à Noisiel (77186) pour l'ouverture de fouille du 23 décembre 2019 au 24 janvier 202005-12-201909-12-2019arr20190223.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Restaurant "DEL ARTE" : 15 rue de la Mare blanche à Noisiel (77186)05-12-201909-12-201909-12-2019arr20190224.pdf
Autorisation des travaux de terrassement allée Buissonnière à Noisiel (77186) pour la pose d'une clôture avec alimentation électrique et réfection partielle de la signalisation du 02 décembre 2019 au 06 mars 202002-12-201905-12-201905-12-2019arr20190220.pdf
Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la journée de mobilisation en soutien à la MJC, organisée pat la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 7 décembre 2019 de 13h à 23h, sur le parvis extérieur devant la MJC28-11-201905-12-201905-12-2019arr20190221.pdf