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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser l’équivalent de trois (3) places de parking, le vendredi 13 novembre 2026 de 07h00 à 19h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 14 allée Voltaire et en face du 35 allée Voltaire à Noisiel (77186), .10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260380.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Netaa Sira pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260381.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE du collège du Luzard pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260382.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Sportive Athlétique Noisiel (ASAN) Pétanque pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260383.pdf
Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat" pour la saison 2026-202710-11-202610-11-202610-11-2026arr20260384.pdf
Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket VM".10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260385.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison 2026-2027.10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260386.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le vendredi 13 novembre 2026 de 06h00 à 12h00, pour cause de dépose du kiosque de vente SODEVIM VILLA DES ROCHES, boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186).10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260387.pdf
Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Karine LECOEUR, agent communal10-11-202610-11-202610-11-2026arr20260388.pdf
Avenant n° 2 à la régie d'avances Fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles pour augmenter temporairement le montant de l'avance10-11-202610-11-202610-11-2026dec20260187.pdf
Nomination des membres de la commission communale pour l'accessibilité05-11-202605-11-202605-11-2026arr20260204.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, le mardi 10 novembre 2026 de 07h00 à 17h00, pour cause d’un emménagement, au droit du 1 rue Cinna à Noisiel (77186).05-11-202605-11-202605-11-2026arr20260377.pdf
Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 12 novembre 2026 de 15H30 À 17H30.05-11-202605-11-202605-11-2026arr20260379.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Wolfies05-11-202605-11-202605-11-2026dec20260185.pdf
Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Bounesedoun05-11-202609-11-202605-11-2026dec20260186.pdf
Habilitation de Madame ROUSSEAU Marilyn aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection.29-10-202602-11-202602-11-2026arr20260375.pdf
Autorisation de travaux de purge de briquettes situées sur la façade du 3, allée des Noyers à Noisiel (77186), le 4 novembre 202629-10-202602-11-202602-11-2026arr20260376.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 838 Extension du Cimetière, Emplacement n°070, Carré J, îlot 529-10-202602-11-202602-11-2026dec20260184.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2026-202722-10-202623-10-202623-10-2026arr20260371.pdf
Prolongation de la fermeture du terrain en herbe du stade des Totems jusqu'au dimanche 15 novembre 202622-10-202623-10-202623-10-2026arr20260372.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.22-10-202623-10-202623-10-2026arr20260373.pdf
Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi22-10-202623-10-202623-10-2026arr20260374.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'établissement scolaire - " AFTRAL - CAFIDF " pour l'année 2026-2027.22-10-202623-10-202623-10-2026dec20260183.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2026-2027.20-10-202622-10-202622-10-2026arr20260369.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2026-2027.22-10-202622-10-202622-10-2026arr20260370.pdf