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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0185Autorisation de travaux de dépose d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) pendant deux jours dans la période du 12 au 23 juin 2023 inclus.09-06-202309-06-202309-06-2023arr20230185.pdf
ARR2023_0190Autorisation de travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Résidence les Balcons d'Hélios à Noisiel (77186), du 12 au 26 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230190.pdf
ARR2023_0191Autorisation de travaux de terrassement pour l'ouverture d'une fouille pour le compte d'ENEDIS, au droit du 1, cours des Roches à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 13 et le 20 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230191.pdf
ARR2023_0177Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 07 juillet 2023 de 15h a 20h.05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230177.pdf
ARR2023_0181Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°184, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35106-06-202308-06-202308-06-2023arr20230181.pdf
ARR2023_0183Interdiction de stationnement dans le parking souterrain du Centre Omnisports du Luzard (COSOM), du 28 juin au 3 septembre 202307-06-202308-06-202308-06-2023arr20230183.pdf
DEC2023_0072Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0025 du 25 février 2023 portant Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230072.pdf
DEC2023_0074Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0023 du 25 février 2023 portant Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/2024)05-06-202308-06-202308-06-2023dec20230074.pdf
DEC2023_0076Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2023/202405-06-202308-06-202308-06-2023dec20230076.pdf
ARR2023_0178Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le jeudi 06 juillet 2023, de 18h30 à 23h30, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186)05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230178.pdf
ARR2023_0180Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 24 juin 2023, de 18 h à minuit, au droit du tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy et entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230180.pdf
ARR2023_0182Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 15 juin, 13 juillet et 10 août 2023 de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230182.pdf
ARR2023_0187Cessation de délégation de signature à Madame Christine NICAISE, rédacteur principal 1re classe titulaire, responsable du secteur Marchés Publics07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230187.pdf
DEC2023_0073Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0024 du 25 février 2023 portant Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230073.pdf
DEC2023_0075Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n°DEC2023_0022 du 25 février 2023 portant Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230075.pdf
ARR2023_0173Mainlevée de l'arrêté de péril provisoire relatif à l'incendie survenu le 23 mai 2022 dans l’habitation située au 20 square Jacques Menier à NOISIEL 7718602-06-202305-06-202305-06-2023arr20230173.pdf
ARR2023_0175Autorisation d'occupation de l'espace public, pour les spectacles "Fractions", "De Cuyper vs de Cuyper" et "Tu es là" dans le cadre du festival Par Has'ART, organisé par la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne, le 5 juillet 202302-06-202305-06-202305-06-2023arr20230175.pdf
ARR2023_0179Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mardi 08 juin de 08h à 18h, pour cause d’une livraison, au droit du 60 cours des Roches « Résidence Jardin de Beauvoir bâtiment A » à NOISIEL (77186)05-06-202305-06-202305-06-2023arr20230179.pdf
ARR2023_0176Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°359, Cimetière Nouveau, Emplacement n°25202-06-202305-06-202305-06-2023arr20230176.pdf
DEC2023_0071Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.02-06-202305-06-202305-06-2023dec20230071.pdf
ARR2023_0174Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le vendredi 02 juin 2023, de 18 h à 23 h, au droit de l’allée Roland Barthes à Noisiel (77186).02-06-202302-06-202302-06-2023arr20230174.pdf
ARR2023_0163Cessation de délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, attachée, responsable de la Direction des Finances et Marchés Publics30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230163.pdf
ARR2023_0165Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Groupe scolaire "JULES FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis, rue Jules Ferry à Noisiel (77186)30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230165.pdf
ARR2023_0167Convention de mise à disposition de salles communales avec le collège Le Luzard31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230167.pdf
DEL2023_0059Modification de la dénomination de commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230059.pdf