Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0295Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville Noisiel à l'association sportive "Taekwondo du Val Maubuée" pour la saison 2024-2025.17-09-202419-09-202419-09-2024arr20240295.pdf
ARR2024_0297Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°117, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11718-09-202419-09-202419-09-2024arr20240297.pdf
DEC2024_0102Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires - " AFRAL - CAFIDF " pour l'année 2024-202517-09-202419-09-202419-09-2024dec20240102.pdf
ARR2024_0273Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240273.pdf
ARR2024_0275Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Futsal Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240275.pdf
ARR2024_0277Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240277.pdf
ARR2024_0279Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Vie Loisirs à Noisiel" (VLAN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240279.pdf
ARR2024_0281Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240281.pdf
ARR2024_0283Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240283.pdf
ARR2024_0285Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Droit de citer des femmes"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240285.pdf
DEC2024_0101Tarification des activités du pôle culturel municipal Michel-Legrand pour la saison 2024-202512-09-202416-09-202416-09-2024dec20240101.pdf
ARR2024_0274Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240274.pdf
ARR2024_0276Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta " pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240276.pdf
ARR2024_0278Convention de mise à disposition de salles communales à l'ASPRG Résidence Allée de Guyenne12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240278.pdf
ARR2024_0280Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Culturelle Franco Musulmane de Noisiel (ACFMN)12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240280.pdf
ARR2024_0282Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2024-2025.12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240282.pdf
ARR2024_0284Convention de mise à disposition de salles communales au "Foyer du Luzard"12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240284.pdf
ARR2024_0286Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Écout(é)cris12-09-202416-09-202416-09-2024arr20240286.pdf
ARR2024_0272Autorisation de travaux d'extension de raccordement électrique pour le compte d’ENEDIS sur la Promenade de la Chocolaterie, au droit du 36, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 16 septembre au 12 novembre 202412-09-202412-09-202412-09-2024arr20240272.pdf
ARR2024_0271Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 12 septembre 2024 de 15h30 à 17h30.10-09-202410-09-202410-09-2024arr20240271.pdf
ARR2024_0265Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Franco Tamoul06-09-202409-09-202409-09-2024arr20240265.pdf
ARR2024_0267Autorisation des travaux de pose d'une caméra de vidéosurveillance pour le compte de la Commune de Noisiel, sur le cours du château à Noisiel (77186) entre le 9 et le 20 septembre 202406-09-202409-09-202409-09-2024arr20240267.pdf
ARR2024_0269Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems06-09-202409-09-202409-09-2024arr20240269.pdf
ARR2024_0264Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Académie du Dragon Bleu"06-09-202409-09-202409-09-2024arr20240264.pdf
ARR2024_0266Autorisation de l'occupation du domaine public pour la mise en place de supports bois d'alimentation électrique provisoire, sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), à compter du 9 septembre 2024 pour une durée de 3 mois06-09-202409-09-202409-09-2024arr20240266.pdf