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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0101Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 15 avril 2023 de 7h30 à 18h30, pour cause d’un emménagement, au droit du 60 cours des Roches Noisiel (77186)18-03-202320-03-202320-03-2023arr20230101.pdf
ARR2023_0091Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Terra incognita" pour la saison 2022/202318-03-202320-03-202320-03-2023arr20230091.pdf
ARR2023_0102Arrêté d'alignement18-03-202320-03-202320-03-2023arr20230102.pdf
ARR2023_0097Arrêté réglementant la circulation le samedi 25 mars 2023 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel13-03-202316-03-202316-03-2023arr20230097.pdf
ARR2023_0098Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°747, Cimetière Extension 1, Emplacement n°4714-03-202314-03-202314-03-2023arr20230098.pdf
ARR2023_0094Délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2021_0013 du 2 février 2021 portant délégation de fonctions à Nicolas DUJARDIN DRAULT, 9e adjoint au Maire)10-03-202313-03-202313-03-2023arr20230094.pdf
ARR2023_0096Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Marne la Vallée Basket Val Maubuée10-03-202313-03-202313-03-2023arrconv20230096.pdf
DEC2023_0026Convention de mise à disposition de salles communales avec l'École Sup de Pub10-03-202313-03-202313-03-2023dec20230026.pdf
ARR2023_0093Autorisation d'occupation du domaine public de la société Construction Bâtiment Gros Oeuvre (CBGO), pour la dépose d'une base vie au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 13 et le 17 mars 202310-03-202313-03-202313-03-2023arr20230093.pdf
ARR2023_0095Délégation de fonctions à Chérifa NEDJARI, 2e adjointe au maire (abroge et remplace l'arrêté n° 2020_0117 du 19 juin 2020 portant Délégation de fonctions à Chérifa NEDJARI, 2e maire-adjointe)10-03-202313-03-202313-03-2023arr20230095.pdf
ARR2023_0078Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guédon par la société Total Énergies Marketing France (permis de stationnement)08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230078.pdf
ARR2023_0088Autorisation d'occupation du domaine public de la société Les Nouveaux Constructeurs (LNC) au droit du 60, cours des Roches à Noisiel (77186), pour l'inauguration de la résidence Le Jardin de Beauvoir, le lundi 20 mars 202308-03-202309-03-202309-03-2023arr20230088.pdf
ARR2023_0090Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°340, Cimetière nouveau, Emplacement n°26708-03-202309-03-202309-03-2023arr20230090.pdf
ARR2023_0092Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'organisation de la journée des droits des femmes 2023.08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230092.pdf
ARR2023_0087Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0069, donnant autorisation à la société RVM de poursuivre les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186) du 7 au 14 mars 2023.06-03-202309-03-202309-03-2023arr20230087.pdf
ARR2023_0089Autorisation de l'occupation du domaine public pour la mise en place de 11 poteaux pour l'alimentation électrique provisoire pour le compte de la société ATLAND RESIDENTIEL, sur la Grande Allée du 12 février 1934 et sur le Promenade de la Chocolaterie à NOISIEL (77186), à compter du 16 mars 2023 pour une durée de 24 mois08-03-202309-03-202309-03-2023arr20230089.pdf
ARR2023_0086Autorisation d'occupation du domaine public de la société DC BATIMENT au 60, cours des Roches à Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 2022.03-03-202306-03-202306-03-2023arr20230086.pdf
ARR2023_0084Autorisation de stationnement d'une nacelle sur l'anneau intérieur du giratoire des 4 Pavés à NOISIEL (77186) pour des opérations de maintenance d'antennes relais SFR sur le Château d'eau la nuit du mardi 14 au mercredi 15 mars 2023.28-02-202302-03-202302-03-2023arr20230084.pdf
ARR2023_0077Règlement intérieur de la salle de lecture des archives municipales28-02-202302-03-202302-03-2023arr20230077.pdf
ARR2023_0085Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°297, Cimetière nouveau, Emplacement n°512.28-02-202302-03-202302-03-2023arr20230085.pdf
DEC2023_0023Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/202425-02-202327-02-202327-02-2023dec20230023.pdf
DEC2023_0025Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230025.pdf
ARR2023_0080Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°110, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-11025-02-202327-02-202327-02-2023arr20230080.pdf
ARR2023_0082Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°20, Cimetière nouveau, Emplacement n°36925-02-202327-02-202327-02-2023arr20230082.pdf
DEC2023_0022Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230022.pdf