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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2023_0067Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202326-05-202301-06-202301-06-2023del20230067.pdf
DEL2023_0069Résidences d'artistes au Pôle Culturel Michel Legrand26-05-202301-06-202301-06-2023del20230069-1.pdf
ARR2023_0158Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "La Ferme Du Buisson" le 15 mai 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230158.pdf
ARR2023_0163Cessation de délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, attachée, responsable de la Direction des Finances et Marchés Publics30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230163.pdf
ARR2023_0165Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Groupe scolaire "JULES FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis, rue Jules Ferry à Noisiel (77186)30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230165.pdf
ARR2023_0167Convention de mise à disposition de salles communales avec le collège Le Luzard31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230167.pdf
ARR2023_0169Autorisation de l'amicale du personnel de la ville de Noisiel à organiser un tournoi de pétanque dans le square du verger à Noisiel (77186), le samedi 16 septembre 2023 de 12 heures à 20 heures.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230169.pdf
ARR2023_0171Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : École maternelle de la Ferme du Buisson, sise, Cours du Buisson à Noisiel (77186)31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230171.pdf
ARR2023_0156Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Les Noyers" le 16 mai 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230156.pdf
DEL2023_0060Modification du tableau des commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230060.pdf
DEL2023_0062Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230062.pdf
DEL2023_0064Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de déconstruction de l’ancienne école maternelle de l’Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230064.pdf
DEL2023_0066Convention de mise à disposition de deux parcelles à la société ENEDIS, pour l'implantation de postes électriques26-05-202301-06-202301-06-2023del20230066.pdf
DEL2023_0068Renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations relais jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale26-05-202301-06-202301-06-2023del20230068.pdf
DEL2023_0070Adhésion au groupement d'intérêt public Okantis26-05-202301-06-202301-06-2023del20230070.pdf
ARR2023_0164Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°749, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11830-05-202301-06-202301-06-2023arr20230164.pdf
ARR2023_0166Convention de mise à disposition de salles communales avec l'association "La Compagnie des passeurs"12-01-202401-06-202301-06-2023arr20230166.pdf
ARR2023_0168Autorisation de travaux de création de deux aires de jeux dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 5 au 26 juin 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230168.pdf
ARR2023_0170Autorisation de travaux de remplacement de câble fibre optique dans la galerie souterraine située Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 7 juin 2023 de 9h30 à 11h3031-05-202301-06-202301-06-2023arr20230170.pdf
ARR2023_0172Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230172.pdf
DEC2023_0058Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0021 du 21 février 2023 portant Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024)30-05-202301-06-202301-06-2023dec20230058.pdf
ARR2023_0161Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0141 autorisant la société Pian Entreprise à poursuivre les travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'assainissement des eaux usées sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 26 mai au 9 juin 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230161.pdf
DEC2023_0057M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre d'opérations d'équipements à chapitre d'opérations d'équipement23-05-202325-05-202325-05-2023dec20230057.pdf
ARR2023_0157Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 23 mai 202324-05-202325-05-202325-05-2023arr20230157.pdf
ARR2023_0159Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2023, de 13 heures à 18 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"24-05-202325-05-202325-05-2023arr20230159.pdf