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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2024_0115Soutien à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations Relais Jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la Police Nationale27-09-202401-10-202401-10-2024del20240115.pdf
DEL2024_0117Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la Famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel27-09-202401-10-202401-10-2024del20240117.pdf
ARR2024_0325Autorisation de travaux de reprise d'un affaissement dans la zone tampon, au droit du chantier du programme immobilier "Villa des Roches", Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), du 2 octobre au 31 décembre 202401-10-202401-10-202401-10-2024arr20240325.pdf
ARR2024_0309Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2024-202526-09-202430-09-202430-09-2024arr20240309.pdf
ARR2024_0311Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2024-202526-09-202430-09-202430-09-2024arr20240311.pdf
ARR2024_0313Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Gym club de Lognes" pour la saison 2024-2025.26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240313.pdf
ARR2024_0315Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège du Luzard pour l'année scolaire 2024-202526-09-202430-09-202430-09-2024arr20240315.pdf
ARR2024_0319Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°414 Cimetière nouveau, Emplacement n°22327-09-202430-09-202430-09-2024arr20240319.pdf
ARR2024_0321Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison 2024-2025.27-09-202430-09-202430-09-2024arr20240321.pdf
DEC2024_0104M57 - fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit du chapitre 21 au chapitre 2018-002 évolution du parc communal de véhicules27-09-202430-09-202430-09-2024dec20240104.pdf
ARR2024_0310Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association du Personnel de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison 2024-2025.26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240310.pdf
ARR2024_0312Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "les Luzardins" pour la saison 2024-2025.26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240312.pdf
ARR2024_0314Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village"26-09-202430-09-202430-09-2024arr20240314.pdf
ARR2024_0320Autorisation d'occupation du domaine public de la société SHAM Spectacles, pour la présentation de spectacles de cirque, au droit de 3 groupes scolaires à Noisiel (77186), les 3, 4 et 10 octobre 202427-09-202430-09-202430-09-2024arr20240320.pdf
ARR2024_0322Autorisation de tournage pour l'établissement Moviz Prod le jeudi 03 octobre 2024 de 09h00 à 11h00 au droit de l’école élémentaire du Bois de La Grange à Noisiel (77186)27-09-202430-09-202430-09-2024arr20240322.pdf
ARR2024_0317Prolongation de l'arrêté n°ARR2024_0252, autorisation de poursuite des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous trottoirs, sur le Cours du Luzard à Noisiel (77186), du 27 septembre au 11 octobre 2024.26-09-202427-09-202427-09-2024arr20240317.pdf
ARR2024_0316Autorisation d'occupation du domaine public de la société GROUPE RATP, sur le parking situé 3, avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), le jeudi 3 octobre 202426-09-202427-09-202427-09-2024arr20240316.pdf
ARR2024_0303Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association "Une Nouvelle Eglise"24-09-202426-09-202426-09-2024arr20240303.pdf
ARR2024_0305Convention de mise à disposition de salles communales à l'association " Le Dragon"20-03-202526-09-202426-09-2024arr20240305.pdf
ARR2024_0307Autorisation d'occupation du domaine public de la société FERRACIN FRERES à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des deux Parcs à Noisiel (77186), du 26 septembre au 31 décembre 2025 (abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0260 pour régularisation du montant de redevance)25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240307.pdf
ARR2024_0304Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Latin Groove"25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240304.pdf
ARR2024_0306Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Karism25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240306.pdf
ARR2024_0308Autorisation d'occupation du domaine public, le lundi 14 octobre 2024, pour le stationnement de la « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)25-09-202426-09-202426-09-2024arr20240308.pdf
ARR2024_0299Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement pour la pose d'une canalisation, dans le cadre du raccordement à l'eau potable de la résidence "JADE", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 25 septembre au 15 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240299.pdf
ARR2024_0301Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 7 octobre au 8 novembre 202423-09-202423-09-202423-09-2024arr20240301.pdf