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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0032Autorisation de tournage pour l’établissement ODÉON-Théâtre de l'Europe le vendredi 9 et samedi 10 février 2024 de 13h00 à 00h00 dans le cimetière de noisiel et ses alentours (77186)05-02-202408-02-202408-02-2024arr20240032.pdf
ARR2024_0034Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du parking public bordant la médiathèque du centre culturel de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 19 février au 06 juin 202407-02-202408-02-202408-02-2024arr20240034.pdf
ARR2024_0036Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°296, Cimetière nouveau, Emplacement n°51107-02-202408-02-202408-02-2024arr20240036.pdf
ARR2024_0028Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Nouvel an chinois, le samedi 24 février 202402-02-202405-02-202405-02-2024arr20240028.pdf
ARR2024_0030Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy pour la société SCCV 450 Noisiel cours des Deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186), du lundi 1er janvier 2024 au vendredi 28 juin 2024 inclus.02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240030.pdf
DEC2024_0027Convention de mise à disposition de salle communale à l'association TERRA INCOGNITA02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240027.pdf
DEC2024_0029Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet BSGI02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240029.pdf
ARR2024_0027Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la mission de santé publique organisée par l'établissement français du sang Île-de-France, les 25 mars, 31 mai, 2 août et 18 octobre 202402-02-202405-02-202405-02-2024arr20240027.pdf
ARR2024_0029Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat intercommunal CPRH (Centre de pédagogie et de réadaptation pour les handicapés)02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240029.pdf
DEC2024_0028Convention de mise à disposition de salle communale à l'association ADSN ( Association pour le Développement Social à Noisiel)02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240028.pdf
ARR2024_0031Autorisation d'occupation du domaine public, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186). (Abroge et remplace l’arrêté ARR2024-0026 du 01 février 2024).02-02-202402-02-202402-02-2024arr20240031.pdf
ARR2024_0024Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres Infections Sexuellement Transmissibles devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 22 mars 2024 de 13h à 18h.01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240024.pdf
ARR2024_0026Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du Boulevard Salvador Allende côté Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240026.pdf
DEC2024_0006Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240006.pdf
ARR2024_0025Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Tour des Jeunes Mariés situé 9, cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 12 février au 24 mars 202401-02-202401-02-202401-02-2024arr20240025.pdf
DEC2024_0003Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240003.pdf
DEC2024_0005Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240005.pdf
DEC2024_0007Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240007.pdf
DEL2024_0009Débat d'orientation budgétaire pour 202426-01-202431-01-202431-01-2024del20240009.pdf
DEL2024_0011Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection de la cour de l'école des Noyers et de l'école de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240011.pdf
DEL2024_0013Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures et des fenêtres du COSEC26-01-202431-01-202431-01-2024del20240013.pdf
DEL2024_0015Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour 2024 relative à la phase 4 de l'extension du système de vidéoprotection26-01-202431-01-202431-01-2024del20240015.pdf
DEL2024_0017Mise en place du régime des permanences pour la surveillance de La Pergola26-01-202431-01-202431-01-2024del20240017.pdf
DEL2024_0019Convention unique avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux missions optionnelles26-01-202431-01-202431-01-2024del20240019.pdf
DEL2024_0021Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de communication26-01-202431-01-202431-01-2024del20240021.pdf