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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0317Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230317.pdf
ARR2023_0309Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 9, square de Champagne à Noisiel (77186), du 25 septembre au 23 octobre 202322-09-202325-09-202325-09-2023arr20230309.pdf
DEC2023_0116Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association TERRA INCOGNITA.18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230116.pdf
ARR2023_0304Convention de mise à disposition de salle communale à l'association Djamma Djigui18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230304.pdf
ARR2023_0306Convention de mise à disposition de salle communale à la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230306.pdf
DEC2023_0115Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association CCVM18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230115.pdf
DEC2023_0117Convention de mécénat entre la commune de Noisiel et Super U (SAS Valdys) dans le cadre des Quartiers d'été 2023.18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230117.pdf
ARR2023_0303Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "La voix de Santo Amaro"18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230303.pdf
ARR2023_0305Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Ballons18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230305.pdf
ARR2023_0307Autorisation de tournage pour la société "Éléphant international» le mardi 10 octobre 2023 de 09h00 à 17h30 sur le boulevard Pierre Carle avec un demi tour au niveau du rond des quatre pavés, à Noisiel (77186).18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230307.pdf
DEC2023_0114Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association ADSN.15-09-202318-09-202318-09-2023dec20230114.pdf
ARR2023_0286Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230286.pdf
ARR2023_0288Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230288.pdf
ARR2023_0290Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "VLAN - section sport" pour la saison sportive 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230290.pdf
ARR2023_0292Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "le Dragon" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230292.pdf
ARR2023_0294Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230294.pdf
ARR2023_0296Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230296.pdf
ARR2023_0298Convention de mise à disposition de salles communales à "l'Association Artistique de la Banque de France" (AABF) pour la saison 2023/202415-09-202318-09-202318-09-2023arr20230298.pdf
ARR2023_0300Convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association "Barakafood77" pour la saison 2023/202415-09-202318-09-202318-09-2023arr20230300.pdf
ARR2023_0302Règlement de la Maison des fêtes familiales (abroge et remplace les arrêtés n°ARR2023_0263 portant Règlement de la mise à disposition des salles et équipements sportifs communaux et n°ARR2017_0243 portant règlement de la Maison des fêtes familiales)15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230302.pdf
ARR2023_0283Cessation de fonction de Evanah Rosenpik en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230283.pdf
ARR2023_0285Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230285.pdf
ARR2023_0287Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230287.pdf
ARR2023_0289Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230289.pdf
ARR2023_0291Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "les Luzardins" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230291.pdf