Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2025_0046Désaffectation et déclassement des parcelles AK 159 p, AK 160 p et AK 161 p formant le futur terrain d'assiette de la contrepartie destinée à Foncière Logement dans le cadre du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard, d'une superficie de 1878 m².28-03-202503-04-202503-04-2025del20250046.pdf
DEL2025_0039Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202528-03-202503-04-202503-04-2025del20250039.pdf
DEL2025_0041Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202528-03-202503-04-202503-04-2025del20250041.pdf
DEL2025_0043Convention unique avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux missions optionnelles28-03-202503-04-202503-04-2025del20250043.pdf
DEL2025_0045Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme28-03-202503-04-202503-04-2025del20250045.pdf
DEL2025_0047Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202428-03-202503-04-202503-04-2025del20250047.pdf
ARR2025_0096Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 24 mai 202528-03-202528-03-202528-03-2025arr20250096.pdf
ARR2025_0101Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière par la société pic92.com pour la société SCCV Noisiel Berthelot, sur le boulevard Salvador Allende à Noisiel, du mardi 1er avril 2025 au mardi 31 mars 202628-03-202528-03-202528-03-2025arr20250101.pdf
ARR2025_0104Autorisation de tournage de l'établissement ECCE FILMS jeudi 03 avril 2025 DE 13H00 À 15H30 dans l'avenue Pasteur À NOISIEL (7718628-03-202528-03-202528-03-2025arr20250104.pdf
DEC2025_0037Demande de subvention à la région Île-de-France au titre de l'action régionale en faveur de la réhabilitation d'équipements sportifs pour la phase 1 du projet de rénovation du tennis (réfection du sol)28-03-202528-03-202528-03-2025dec20250037.pdf
ARR2025_0098Réception des travaux référencés AT n° 077.337.23.00003 de l'établissement et autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, centre musical du quartier du luzard L01. Conservatoire a rayonnement départemental du val maubuée, sis 14, allée Boris Vian à Noisiel (77186)26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250098.pdf
ARR2025_0100Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, scène nationale de Marne la Vallée - Ferme du Fuisson-L07.parc extérieur - caravanserail, sis, allée de la ferme à Noisiel (77186)26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250100.pdf
DEC2025_0029Tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/2026 (Abroge et remplace la décision n°DEC2025_0024 du 13 février 2025 fixant les tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250029.pdf
DEC2025_0031Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/2026 (abroge et remplace la décision n°DEC2025_0022 du 13 février 2025 portant tarification de l'accueil du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250031.pdf
DEC2025_0033Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision n°DEC2025_0020 du 13 février 2025 portant tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250033.pdf
DEC2025_0035Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de trois vélos électriques26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250035.pdf
ARR2025_0095Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE de la Ferme du Buisson26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250095.pdf
ARR2025_0099Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, centre musical du quartier du luzard L02. Auditorium « jean Cocteau », sis 14, allée Boris Vian à Noisiel (77186)26-03-202527-03-202527-03-2025arr20250099.pdf
DEC2025_0028Convention de mise à disposition de salle communale à la SELARL CARDON et BORTOLUS.26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250028.pdf
DEC2025_0030Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/2026 (abroge et remplace la décision n°DEC2025_23 du 13 février 2025 portant tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/202626-03-202527-03-202527-03-2025dec20250030.pdf
DEC2025_0032Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2025/2026 (abroge et remplace la décision n°DEC2025_0021 du 13 février 2025 portant tarification des accueils périscolaires durant l'année 2025/2026)27-03-202527-03-202527-03-2025dec20250032.pdf
DEC2025_0034Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision DEC2025_0019 du 13 février 2025 portant tarification de la restauration scolaire durant l'année 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250034.pdf
DEC2025_0036Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité volet équipement de la police municipale pour l'acquisition d'un terminal électronique de verbalisation et d'un pistolet semi automatique HK P3026-03-202527-03-202527-03-2025dec20250036.pdf
ARR2025_0097Autorisation d'occupation du domaine public par la société TOUR BATIMENT pour le compte de la société VILLA des ROCHES, avec l'installation d'une clôture provisoire les lundi, mardi et jeudi, pour l'évacuation de déblais aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186) du 26 mars au 16 avril 2025.25-03-202525-03-2025arr20250097.pdf
DEC2025_0027Tarifs des séjours été 202521-03-202524-03-202524-03-2025dec20250027.pdf