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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0186Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L01. Théâtre, sise , allée de la ferme à Noisiel 7718604-07-202507-07-202507-07-2025arr20250186.pdf
ARR2025_0188Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose de deux bennes de chantier par M. STROESSER, du vendredi 18 au dimanche 20 juillet 2025 inclus, sur la rue Albert Menier, au droit de son domicile sis 1 rue Jean Jaurès, à NOISIEL (77186).04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250188.pdf
ARR2025_0190Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 17 juillet 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250190.pdf
ARR2025_0185Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250185.pdf
ARR2025_0187Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 2 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 15 au 31 juillet 2025.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250187.pdf
ARR2025_0189Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 14 août 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250189.pdf
ARR2025_0178Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 7 juillet au 8 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250178.pdf
ARR2025_0182Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Maison de l'enfance et de la famille L01. Maison de l'enfance et de la famille, sis, place du Front Populaire à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250182.pdf
ARR2025_0179Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement en vue du remplacement d'un réseau d'assainissement sur le parvis du lycée Simone Veil, sise 89, cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 18 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250179.pdf
ARR2025_0181Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Hôtel "Hipotel Paris Marne La Vallée", sis 3, place Gaston Deferre à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250181.pdf
ARR2025_0183Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 05 juillet 2025 de 07h00 à 17h00, pour faciliter l’accès d’un camion benne, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).01-07-202503-07-202503-07-2025arr20250183.pdf
DEL2025_0092Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250092.pdf
DEL2025_0094Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250094.pdf
DEL2025_0096Détermination de la durée d'amortissement des immobilisations27-06-202502-07-202502-07-2025del20250096.pdf
DEL2025_0098Modification du tableau des effectifs27-06-202502-07-202502-07-2025del20250098.pdf
DEL2025_0100Protocole foncier entre Habitat 77 et la commune de Noisiel au sein du périmètre NPNRU Deux Parcs-Luzard à Noisiel (77186)27-06-202502-07-202502-07-2025del20250100.pdf
DEL2025_0102Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique27-06-202502-07-202502-07-2025del20250102.pdf
DEL2025_0104Renouvellement de la convention d'objectif et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour l'accueil des adolescents27-06-202502-07-202502-07-2025del20250104.pdf
ARR2025_0180Autorisation de travaux d'élagage sécuritaires sur le Cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), le jeudi 3 juillet 2025, dans le cadre de la préparation des travaux de voirie02-07-202502-07-202502-07-2025arr20250180.pdf
DEL2025_0091Arrêté du compte financier unique de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250091.pdf
DEL2025_0093Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250093.pdf
DEL2025_0095Adoption du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250095.pdf
DEL2025_0099Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec un ancien agent27-06-202502-07-202502-07-2025del20250099.pdf
DEL2025_0101Cession des parcelles AK 159 p, AK 160 p et AK 161 p formant le futur terrain d'assiette de la contrepartie destinée à l'Association Foncière Logement dans le cadre du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard, d'une superficie de 1878 m²27-06-202502-07-202502-07-2025del20250101.pdf
DEL2025_0103Convention cadre triennale relative au renouvellement du label de la cité éducative de Noisiel-Torcy pour la période 2025/202727-06-202502-07-202502-07-2025del20250103.pdf