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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0188Autorisation d'ouverture au public d'établissements municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine le samedi 21 et le dimanche 22 septembre 202409-07-202409-07-202409-07-2024arr20240188.pdf
ARR2024_0189Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 20 juillet au 4 août 2024 à l'occasion des "Quartiers d'été".09-07-202409-07-202409-07-2024arr20240189.pdf
ARR2024_0187Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement pendant la durée des épreuves des Jeux Olympiques et paralympiques 2024 sur les quartiers : Cité Menier, Pièce-aux-Chats, Potager et Chateaubriand.09-07-202409-07-202409-07-2024arr20240187.pdf
ARR2024_0184Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 06 juillet 2024, de 18h à 00h, sur le tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy situé entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).03-07-202404-07-202404-07-2024arr20240184.pdf
ARR2024_0186Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202503-07-202404-07-202404-07-2024arr20240186.pdf
ARR2024_0183Autorisation de tournage d’un film et autorisation d’occupation du domaine public pour la société "Cheyenne Fédération" du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la République, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier à Noisiel (77186)02-07-202404-07-202404-07-2024arr20240183.pdf
ARR2024_0185Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202503-07-202404-07-202404-07-2024arr20240185.pdf
DEL2024_0066Approbation du compte de gestion de l'exercice 202328-06-202403-07-202403-07-2024del20240066.pdf
DEL2024_0074Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel28-06-202403-07-202403-07-2024del20240074.pdf
DEL2024_0064Démission et installation d'un nouveau conseiller municipal28-06-202402-07-202402-07-2024del20240064.pdf
DEL2024_0068Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202328-06-202402-07-202402-07-2024del20240068.pdf
DEL2024_0070Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240070.pdf
DEL2024_0072Adoption du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240072.pdf
DEL2024_0076Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2024 relative au projet de rénovation du groupe scolaire de l’Allée-des-Bois – travaux de réfection des sanitaires et de mise en place d’un préau parapluie28-06-202402-07-202402-07-2024del20240076.pdf
DEL2024_0078Demande de subvention à la région Île-de-France au titre de l’action régionale en faveur des terrains synthétiques de grands jeux pour la création d'un terrain synthétique au stade de la remise aux fraises28-06-202402-07-202402-07-2024del20240078.pdf
DEL2024_0080Dissolution du groupement de commandes relatif à la passation d'un marché public d'entretien des véhicules légers et des véhicules utilitaires légers28-06-202402-07-202402-07-2024del20240080.pdf
DEL2024_0082Modification du tableau des effectifs28-06-202402-07-202402-07-2024del20240082.pdf
DEL2024_0084Charte pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires28-06-202402-07-202402-07-2024del20240084.pdf
DEL2024_0086Signature d'un protocole d'objectif pour le projet de la Chocolaterie28-06-202402-07-202402-07-2024del20240086.pdf
DEL2024_0088Approbation du protocole d’accord transactionnel mettant fin aux contentieux entre la société "La Corbeille de la patate" et la Commune28-06-202402-07-202402-07-2024del20240088.pdf
DEL2024_0090Convention de partenariat avec l'association SOS Médecins Nord Seine-et-Marne28-06-202402-07-202402-07-2024del20240090.pdf
DEL2024_0092Mise en place d'un Projet Éducatif Territorial (PEDT)28-06-202402-07-202402-07-2024del20240092.pdf
ARR2024_0180Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" samedi 13 juillet 2024 à Noisiel01-07-202402-07-202402-07-2024arr20240180.pdf
ARR2024_0182Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 6, avenue de la République à Noisiel (77186), du 2 juillet au 19 juillet 202401-07-202402-07-202402-07-2024arr20240182.pdf
DEL2024_0065Modification de la constitution de la commission d'appel d'offre (CAO) suite à démissions28-06-202402-07-202402-07-2024del20240065.pdf