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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0295Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Badminton club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230295.pdf
ARR2023_0299Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Culturelle Comorienne du Val Maubuée (ACCVM) pour la saison 2023/202415-09-202318-09-202318-09-2023arr20230299.pdf
ARR2023_0301Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Amicale des locataires de TMH" pour la saison 2023/202415-09-202318-09-202318-09-2023arr20230301.pdf
ARR2023_0285Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230285.pdf
ARR2023_0287Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230287.pdf
ARR2023_0289Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230289.pdf
ARR2023_0291Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "les Luzardins" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230291.pdf
DEC2023_0114Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association ADSN.15-09-202318-09-202318-09-2023dec20230114.pdf
ARR2023_0293Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux de la ville de Noisiel à l'association sportive "Gym club de Lognes" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230293.pdf
ARR2023_0283Cessation de fonction de Evanah Rosenpik en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230283.pdf
ARR2023_0296Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230296.pdf
ARR2023_0298Convention de mise à disposition de salles communales à "l'Association Artistique de la Banque de France" (AABF) pour la saison 2023/202415-09-202318-09-202318-09-2023arr20230298.pdf
ARR2023_0300Convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association "Barakafood77" pour la saison 2023/202415-09-202318-09-202318-09-2023arr20230300.pdf
ARR2023_0302Règlement de la Maison des fêtes familiales (abroge et remplace les arrêtés n°ARR2023_0263 portant Règlement de la mise à disposition des salles et équipements sportifs communaux et n°ARR2017_0243 portant règlement de la Maison des fêtes familiales)15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230302.pdf
ARR2023_0286Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230286.pdf
ARR2023_0288Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230288.pdf
ARR2023_0290Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "VLAN - section sport" pour la saison sportive 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230290.pdf
ARR2023_0292Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "le Dragon" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230292.pdf
ARR2023_0294Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison 2023-2024.15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230294.pdf
ARR2023_0282Cessation de fonction de Julien Courde en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230282.pdf
ARR2023_0284Cessation de fonction de Nathalie DUFFAULT en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard15-09-202318-09-202318-09-2023arr20230284.pdf
ARR2023_0297Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°185, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35213-09-202314-09-202314-09-2023arr20230297.pdf
ARR2023_0279Autorisation de travaux de réparation d'une conduite télécom pour le compte de Orange, sur l'Allée du Gui à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 18 septembre et le 16 octobre 202311-09-202314-09-202314-09-2023arr20230279.pdf
ARR2023_0281Autorisation de travaux de remplacement de panneaux directionnels sur trottoir, sur la RD10p Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 2 octobre et le 6 novembre 2023.11-09-202314-09-202314-09-2023arr20230281.pdf
ARR2023_0278Autorisation des travaux de création de boites de jonction pour mise en conformité des branchements d'eaux pluviales et d'eaux usées sur trottoir de la résidence du Domaine du Parc au 20 Cours des Deux Parcs à Noisiel les 20 et 21 septembre 202311-09-202314-09-202314-09-2023arr20230278.pdf