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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0032Autorisation de travaux de démolition des bâtiments situés au 4 et 6 square des Cols Verts, à Noisiel (77186) par l'entreprise SOCIETEP, du 20 janvier au 21 février 2025.20-01-202521-01-202521-01-2025arr20250032.pdf
ARR2025_0023Autorisation de travaux de renforcement du réseau d'assainissement des eaux pluviales, sur l'Avenue de la République et la rue des Violettes à Noisiel (77186), pendant 10 jours du 20 janvier au 8 février 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250023.pdf
ARR2025_0025Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2025.21-01-202521-01-202521-01-2025arr20250025.pdf
ARR2025_0027Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250027.pdf
ARR2025_0029Autorisation de travaux de renforcement du réseau d'assainissement des eaux pluviales, sur l'Allée Châteaubriand à Noisiel (77186), du 20 janvier au 08 février 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250029.pdf
ARR2025_0031Autorisation permanente des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186), par la société RVTP, du 1er janvier au 31 décembre 202520-01-202521-01-202521-01-2025arr20250031.pdf
ARR2025_0018Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association AVENIR le 9 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250018.pdf
ARR2025_0020Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association AVENIR les 5 et 6 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250020.pdf
ARR2025_0022Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°770, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5215-01-202516-01-202516-01-2025arr20250022.pdf
ARR2025_0019Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association AVENIR les 7 et 8 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250019.pdf
ARR2025_0021Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association QUARTIERS DE CHOCOLAT les 7 et 8 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250021.pdf
ARR2025_0015Arrêté donnant autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 06 au 17 janvier 2025 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0402).13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250015.pdf
ARR2025_0017Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d' Orange, au droit du 54 Cours du Buisson à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 20 janvier et le 21 février 2025.13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250017.pdf
ARR2025_0014Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 03 mars 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 allée du Furet Noisiel (77186).13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250014.pdf
ARR2025_0016Arrêté réglementant la circulation le samedi 5 avril 2025 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel13-01-202513-01-202513-01-2025arr20250016.pdf
DEC2025_0004Avenant de mise à disposition d'un studio de répétition du pole culturel Michel-Legrand pour le groupe MINDFULNESS13-01-202513-01-202513-01-2025dec20250004.pdf
ARR2025_0009Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Fantaisie Nocturne" organisée par l'association "Quartiers de Chocolat" les 7 et 8 février 2025.09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250009.pdf
ARR2025_0011Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°45, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-4509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250011.pdf
ARR2025_0013Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du nouvel an chinois, le samedi 15 février 202509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250013.pdf
DEC2025_0003Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété Citya Noisy-le-Grand09-01-202510-01-202510-01-2025dec20250003.pdf
ARR2025_0007Autorisation de travaux d'aménagement d'une rampe d'accès et d'une plateforme de positionnement d'une grue mobile, en vue d'une rénovation technique des bâtiments de la DGFIP, esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 13 au 31 janvier 2025.09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250007.pdf
ARR2025_0008Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), sur l'esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186) du 03 février au 27 juin 2025.09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250008.pdf
ARR2025_0010Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°376 Cimetière nouveau, Emplacement n°47509-01-202510-01-202510-01-2025arr20250010.pdf
ARR2025_0012Implantation d’un stand d’information et dépistage du VIH et des autres Infections Sexuellement Transmissibles, le vendredi 14 février 2025 de 15h à 19h, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186),09-01-202510-01-202510-01-2025arr20250012.pdf
DEC2025_0002Convention de mise à disposition de salles communales avec la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne09-01-202510-01-202510-01-2025dec20250002.pdf