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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2023_0136Convention d'utilisation des locaux à La Maison de la famille pour les consultations et permanences de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) par les agents de la Maison départementale des solidarités de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230136.pdf
ARR2023_0321Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230321.pdf
DEC2023_0121Convention de mise à disposition de salles communales avec le Syndic de copropriété Foncia Noisy-le-Grand28-09-202302-10-202302-10-2023dec20230121.pdf
ARR2023_0310Autorisation d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand le mercredi 11 octobre 2023 pour l'animation "Voyage autour du sport" de l'association Les Petits Débrouillards28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230310.pdf
ARR2023_0320Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Case Columbarium n°14, Cimetière Nouveau, Emplacement n°572-1428-09-202302-10-202302-10-2023arr20230320.pdf
ARR2023_0322Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230322.pdf
ARR2023_0319Autorisation d’installer une tour échafaudage de 6 m de haut pour la société « Chapter 2 » le lundi 2 octobre 2023 de 08h00 à 12h00 sur le parvis de l’entrée du Parc de Noisiel, cours du Château à Noisiel (77186)28-09-202329-09-202329-09-2023arr20230319.pdf
DEC2023_0118Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230118.pdf
DEC2023_0120Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230120.pdf
ARR2023_0311Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230311.pdf
ARR2023_0313Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison sportive 2023-2024.12-01-202428-09-202328-09-2023arr20230313.pdf
ARR2023_0315Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège Le Luzard (77186) à Noisiel pour l'année scolaire 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230315.pdf
ARR2023_0317Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230317.pdf
DEC2023_0119Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230119.pdf
ARR2023_0308Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)22-09-202328-09-202328-09-2023arr20230308.pdf
ARR2023_0312Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230312.pdf
ARR2023_0314Délégation de signature à Monsieur Roger Lopes Torres, attaché principal titulaire, directeur des finances et des marchés publics27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230314.pdf
ARR2023_0316Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo dao" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230316.pdf
ARR2023_0318Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Aîkido club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230318.pdf
ARR2023_0309Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 9, square de Champagne à Noisiel (77186), du 25 septembre au 23 octobre 202322-09-202325-09-202325-09-2023arr20230309.pdf
ARR2023_0303Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "La voix de Santo Amaro"18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230303.pdf
DEC2023_0116Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association TERRA INCOGNITA.18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230116.pdf
ARR2023_0305Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Ballons18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230305.pdf
ARR2023_0307Autorisation de tournage pour la société "Éléphant international» le mardi 10 octobre 2023 de 09h00 à 17h30 sur le boulevard Pierre Carle avec un demi tour au niveau du rond des quatre pavés, à Noisiel (77186).18-09-202321-09-202321-09-2023arr20230307.pdf
DEC2023_0115Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la Commune de Noisiel et l'association CCVM18-09-202321-09-202321-09-2023dec20230115.pdf