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Bienvenue sur le site de publication des actes administratifs de la ville de Noisiel

 

 

 

Ce site contient l’ensemble des actes administratifs à caractère règlementaire (délibérations du conseil municipal, décisions et arrêtés du maire de la Ville de Noisiel), ainsi qu'un accès aux actes de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne.
Ces actes sont consultables librement. Les recherches peuvent êtres effectuées par date, par mot clé, par numéro d'acte ou par nom des services municipaux concernés.
 
Bonne visite !
 
 

 ATTENTION: Suite à un incident sur la plateforme informatique de Télétransmission, les actes du 20 décembre 2017 publiés au Recueil des Actes Administratifs n'ont pu être mis en ligne que le 21 décembre 2017.