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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0384Habilitation de Monsieur SAVRY Ludovic aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240384.pdf
ARR2024_0370Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'Association Sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2024-2025.03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240370.pdf
ARR2024_0383Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 2 au 21 décembre 2024 (abroge est remplace l'arrêté n°ARR_2024_0380)03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240383.pdf
ARR2024_0385Habilitation de Monsieur Monnot Christophe aux fins de visionnage des images produites par le système vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240385.pdf
ARR2024_0382Autorisation d'occuper le domaine public, le lundi 09 décembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)28-11-202429-11-202429-11-2024arr20240382.pdf
ARR2024_0380Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 au 21 décembre 2024.26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240380.pdf
DEC2024_0150Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Tambours Ubuntu26-11-202428-11-202428-11-2024dec20240150.pdf
ARR2024_0379Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque".26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240379.pdf
ARR2024_0381Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat Intercommunal CPRH (SICPRH)26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240381.pdf
DEC2024_0151Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat de copropriété Citya Val d'Europe27-11-202428-11-202428-11-2024dec20240151.pdf
ARR2024_0373Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2020_0074 portant Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, attachée principale titulaire, Directeur Général des Services des Communes de 10.000 à 20.000 habitants)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240373.pdf
ARR2024_0375Délégation de fonction et de signature à Patrick Ratouchniak, 5e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0127 du 2 juillet 2020 portant délégation de fonction à Ratouchniak Patrick)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240375.pdf
ARR2024_0377Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'esplanade Francois Mitterrand et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) du 01 décembre 2024 au 31 décembre 2025.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240377.pdf
ARR2024_0374Délégation de signature à Monsieur Timm Rigal, attaché titulaire, directeur général adjoint des services (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0204 du 24/09/2020 portant Délégation de signature à Monsieur Timm RIGAL, attaché titulaire, directeur général adjoint des services)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240374.pdf
ARR2024_0376Autorisation de travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), du 25 novembre au 07 décembre 2024.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240376.pdf
ARR2024_0369Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240369.pdf
ARR2024_0371Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240371.pdf
ARR2024_0347Numérotation de la résidence l'Entre 2 Parcs - Cours du Luzard à Noisiel (77186)20-03-202521-11-202421-11-2024arr20240347.pdf
ARR2024_0372Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240372.pdf
ARR2024_0368Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2024 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 29 novembre 202418-11-202419-11-202419-11-2024arr20240368.pdf
DEL2024_0130Admissions en non valeur15-11-202419-11-202419-11-2024del20240130.pdf
DEL2024_0132Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240132.pdf
DEL2024_0134Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240134.pdf
DEL2024_0136Inscription des actions 2024 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 3e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)15-11-202419-11-202419-11-2024del20240136.pdf
DEL2024_0138Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240138.pdf