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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0149Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale30-10-202531-10-202531-10-2025dec20250149.pdf
DEC2025_0148Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 90 Cimetière Nouveau, emplacement n° 11628-10-202530-10-202530-10-2025dec20250148.pdf
ARR2025_0327Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association ACCVM.27-10-202528-10-202528-10-2025arr20250327.pdf
DEC2025_0147Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness27-10-202528-10-202528-10-2025dec20250147.pdf
DEC2025_0145Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 116 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 91, Carré II, Ilot 923-10-202524-10-202524-10-2025dec20250145.pdf
DEC2025_0146Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 439 Cimetière Nouveau, emplacement n°203 ilot 14 carré III23-10-202524-10-202524-10-2025dec20250146.pdf
ARR2025_0319Autorisation des travaux de nettoyage des façades du centre de loisirs du Verger et du cinéma de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 13 au 28 novembre 202522-10-202523-10-202523-10-2025arr20250319.pdf
ARR2025_0322Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 13 novembre 2025 de 15H30 À 17H30.23-10-202523-10-202523-10-2025arr20250322.pdf
ARR2025_0325Avenant n°1 à la convention 2025/2026 pour la mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'Education Nationale22-10-202523-10-202523-10-2025arr20250325.pdf
ARR2025_0323Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, du jeudi 09 au vendredi 10 octobre 2025 inclus de 07h00 à 17h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 194 rue Claire Menier à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l’arrêté 2025_0297 du 04/10/2025).22-10-202523-10-202523-10-2025arr20250323.pdf
ARR2025_0326Convention de mise à disposition de salles communales au "Grand Hôpital de l'Est Francilien" pour la saison 2025/202622-10-202523-10-202523-10-2025arr20250326.pdf
ARR2025_0317Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202518-10-202520-10-202520-10-2025arr20250317.pdf
ARR2025_0321Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "le parcours des communs" pour la saison 2025-202618-10-202520-10-202520-10-2025arr20250321.pdf
ARR2025_0318Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sous chaussées et sous trottoir, au droit de la résidence Villa des Roches à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202518-10-202520-10-202520-10-2025arr20250318.pdf
ARR2025_0320Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Développement des Femmes Commune Rurale de Marena Diombougou" (DFCRMD)18-10-202520-10-202520-10-2025arr20250320.pdf
DEC2025_0144Extension des moyens de paiement avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la sous-régie centralisée de recettes pour les produits des activités du pôle culturel du Luzard (34 cours des Roches)18-10-202520-10-202520-10-2025dec20250144.pdf
ARR2025_0316Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "La voix de Santo Amaro" pour la saison 2025/202616-10-202516-10-202516-10-2025arr20250316.pdf
DEC2025_0143Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 402 Cimetière Nouveau, emplacement n°46315-10-202516-10-202516-10-2025dec20250143.pdf
ARR2025_0314Autorisation des travaux de réalisation d'un aménagement paysager, au droit de l'école maternelle Maryse Bastié, rue Anatole France à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250314.pdf
ARR2025_0313Autorisation des travaux de réalisation d'un aménagement paysager, au droit de l'école maternelle des Tilleuls, Boulevard Salvador Allendé à Noisiel (77186), du 20 au 31 octobre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250313.pdf
ARR2025_0315Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue du raccordement HTA d'un poste pour le compte d’ENEDIS, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 20 jours entre le 13 octobre et le 14 novembre 202514-10-202515-10-202515-10-2025arr20250315.pdf
ARR2025_0312Règlement de fonctionnement du relais petite enfance10-10-202510-10-202510-10-2025arr20250312.pdf
ARR2025_0311Autorisation de terrassement pour une intervention sur le réseau de chaleur urbain, cours du Luzard à Noisiel (77186), le 13 et 14 octobre 202510-10-202510-10-202510-10-2025arr20250311.pdf
ARR2025_0306Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Tennis club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250306.pdf
ARR2025_0308Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2025-2026.09-10-202509-10-202509-10-2025arr20250308.pdf