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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0106nstitution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 2025, rattachée à la régie centralisée d'avances09-07-202510-07-202510-07-2025dec20250106.pdf
ARR2025_0192Cessation de fonction de Morgane Lange et Nadine Félicité en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250192.pdf
ARR2025_0194Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0008, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger l'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 27 juin au 31 octobre 202507-07-202510-07-202510-07-2025arr20250194.pdf
ARR2025_0191Cessation de fonction de Allisson Mallet, Nathalie Dumur, Thomas Rodrigues, Ibrahima Togola en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250191.pdf
ARR2025_0193Nomination de Salou Konaté et Markus Nna Allang en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250193.pdf
ARR2025_0195Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association de Kyudo du Val Maubuée (AKVM) pour la saison 2025-202609-07-202510-07-202510-07-2025arr20250195.pdf
DEL2025_0097apport 2024 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF27-06-202502-07-202509-07-2025del20250097.pdf
ARR2025_0185Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250185.pdf
ARR2025_0187Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du 2 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186) du 15 au 31 juillet 2025.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250187.pdf
ARR2025_0189Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 14 août 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250189.pdf
DEC2025_0090Tarification des activités de la Maison de la jeunesse27-06-202507-07-202507-07-2025dec20250090.pdf
ARR2025_0184Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, du Centre Omnisports du Luzard, sis, cours des Roches 77186 Noisiel.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250184.pdf
ARR2025_0186Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L01. Théâtre, sise , allée de la ferme à Noisiel 7718604-07-202507-07-202507-07-2025arr20250186.pdf
ARR2025_0188Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose de deux bennes de chantier par M. STROESSER, du vendredi 18 au dimanche 20 juillet 2025 inclus, sur la rue Albert Menier, au droit de son domicile sis 1 rue Jean Jaurès, à NOISIEL (77186).04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250188.pdf
ARR2025_0190Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la Maison de quartier des Deux-Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 17 juillet 2025 de 15h30 à 17h30.04-07-202507-07-202507-07-2025arr20250190.pdf
ARR2025_0179Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement en vue du remplacement d'un réseau d'assainissement sur le parvis du lycée Simone Veil, sise 89, cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 juillet au 18 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250179.pdf
ARR2025_0181Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Hôtel "Hipotel Paris Marne La Vallée", sis 3, place Gaston Deferre à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250181.pdf
ARR2025_0183Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 05 juillet 2025 de 07h00 à 17h00, pour faciliter l’accès d’un camion benne, au droit du 55 rue Albert Menier Noisiel (77186).01-07-202503-07-202503-07-2025arr20250183.pdf
ARR2025_0178Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 7 juillet au 8 août 202530-06-202503-07-202503-07-2025arr20250178.pdf
ARR2025_0182Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, Maison de l'enfance et de la famille L01. Maison de l'enfance et de la famille, sis, place du Front Populaire à Noisiel 7718603-07-202503-07-202503-07-2025arr20250182.pdf
DEL2025_0091Arrêté du compte financier unique de l'exercice 202427-06-202502-07-202502-07-2025del20250091.pdf
DEL2025_0093Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250093.pdf
DEL2025_0095Adoption du budget supplémentaire 202527-06-202502-07-202502-07-2025del20250095.pdf
DEL2025_0099Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec un ancien agent27-06-202502-07-202502-07-2025del20250099.pdf
DEL2025_0101Cession des parcelles AK 159 p, AK 160 p et AK 161 p formant le futur terrain d'assiette de la contrepartie destinée à l'Association Foncière Logement dans le cadre du NPNRU des Deux-Parcs/Luzard, d'une superficie de 1878 m²27-06-202502-07-202502-07-2025del20250101.pdf