Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2024_0153Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202512-12-202416-12-202416-12-2024dec20240153.pdf
ARR2024_0390Habilitation de Monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2021_0339 du 15/11/2021)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240390.pdf
DEC2024_0152Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électriques pour l'année 202406-12-202409-12-202409-12-2024dec20240152.pdf
ARR2024_0386Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice de l'Administration Générale (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2020_0077 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée territoriale titulaire, responsable du service de l'Administration Générale)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240386.pdf
ARR2024_0388Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASL du Bois de la Maillière06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240388.pdf
ARR2024_0391Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240391.pdf
ARR2024_0387Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2024_0373 portant Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240387.pdf
ARR2024_0389Habilitation de Monsieur Geoffrey Vandeputte aux fins de visionnage et éventuelles extractions des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0140 du 03/07/2018)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240389.pdf
ARR2024_0384Habilitation de Monsieur SAVRY Ludovic aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240384.pdf
ARR2024_0370Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'Association Sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2024-2025.03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240370.pdf
ARR2024_0383Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 2 au 21 décembre 2024 (abroge est remplace l'arrêté n°ARR_2024_0380)03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240383.pdf
ARR2024_0385Habilitation de Monsieur Monnot Christophe aux fins de visionnage des images produites par le système vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240385.pdf
ARR2024_0382Autorisation d'occuper le domaine public, le lundi 09 décembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)28-11-202429-11-202429-11-2024arr20240382.pdf
ARR2024_0380Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 au 21 décembre 2024.26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240380.pdf
DEC2024_0150Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Tambours Ubuntu26-11-202428-11-202428-11-2024dec20240150.pdf
ARR2024_0379Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque".26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240379.pdf
ARR2024_0381Convention de mise à disposition de salle communale au Syndicat Intercommunal CPRH (SICPRH)26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240381.pdf
DEC2024_0151Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat de copropriété Citya Val d'Europe27-11-202428-11-202428-11-2024dec20240151.pdf
ARR2024_0373Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2020_0074 portant Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, attachée principale titulaire, Directeur Général des Services des Communes de 10.000 à 20.000 habitants)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240373.pdf
ARR2024_0375Délégation de fonction et de signature à Patrick Ratouchniak, 5e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0127 du 2 juillet 2020 portant délégation de fonction à Ratouchniak Patrick)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240375.pdf
ARR2024_0377Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'esplanade Francois Mitterrand et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) du 01 décembre 2024 au 31 décembre 2025.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240377.pdf
ARR2024_0374Délégation de signature à Monsieur Timm Rigal, attaché titulaire, directeur général adjoint des services (Abroge et remplace l'arrêté ARR2020_0204 du 24/09/2020 portant Délégation de signature à Monsieur Timm RIGAL, attaché titulaire, directeur général adjoint des services)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240374.pdf
ARR2024_0376Autorisation de travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), du 25 novembre au 07 décembre 2024.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240376.pdf
ARR2024_0369Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240369.pdf
ARR2024_0371Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240371.pdf