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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0072Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 10 mars 2025, pour une durée de 14 mois (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0050)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250072.pdf
ARR2025_0077Autorisation de travaux de réfection de la rampe d'accès au parking souterrain du 2 square du Tir à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 10 mars au 13 juin 2025.07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250077.pdf
ARR2025_0071Autorisation de travaux de réparation d'un fourreau de fibre pour le compte d'Orange, au droit du 15, rue du Commandant Louis Bouchet à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 21 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250071.pdf
ARR2025_0073Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit du campus RATP, sise 3, avenue Pierre Mendes France à NOISIEL (77186), pour la dépose et la pose d'un rooftop, le samedi 8 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250073.pdf
DEC2025_0025Aliénation de plusieurs véhicules communaux05-03-202506-03-202506-03-2025dec20250025.pdf
ARR2025_0070Autorisation de travaux de pose de bornes kilométriques sur trottoir, sur la RD10p, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 10 et le 24 mars 202505-03-202506-03-202506-03-2025arr20250070.pdf
ARR2025_0074Régularisation d’autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d’une benne de chantier par Mme BOUCHELAGHEM Saloua, du mercredi 26 au jeudi 27 février 2025 inclus, au droit du 8 rue Pierre et Marie Curie, à NOISIEL (77186),05-03-202506-03-202506-03-2025arr20250074.pdf
ARR2025_0069Autorisation de travaux de végétalisation du caniveau technique du réseau de chaleur urbain sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), du 26 février au 18 mars 2025.27-02-202528-02-202528-02-2025arr20250069.pdf
ARR2025_0067Mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM0056 sise bois-de-la-grange, à Noisiel (77186)26-02-202526-02-202526-02-2025arr20250067.pdf
ARR2025_0066Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°31, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-3125-02-202525-02-202525-02-2025arr20250066.pdf
ARR2025_0068Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°147, Cimetière Nouveau, Emplacement n°6225-02-202525-02-202525-02-2025arr20250068.pdf
ARR2025_0063Convention relative à la mise à disposition de locaux dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif "école ouverte" - vacances apprenantes21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250063.pdf
ARR2025_0065Numérotation du bâtiment des écuries sis chemin de la Rivière à Noisiel (77186)21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250065.pdf
ARR2025_0064Perception de la redevance forfaitaire 2025 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par la SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Saldador Allende à Noisiel.21-02-202524-02-202524-02-2025arr20250064.pdf
ARR2025_0059Convention de mise à disposition de salle communale entre la commune de Noisiel et l'association "Le Potager"18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250059.pdf
ARR2025_0061Délégation de signature à Madame Céline Coiffé, attaché principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (Abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0386 du 06/12/2024 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice de l'Administration Générale)18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250061.pdf
ARR2025_0060Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, ingénieur territorial titulaire, directeur des services techniques des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté ARR2023_0194 du 11/06/23 portant Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques )18-02-202520-02-202520-02-2025arr20250060.pdf
ARR2025_0062Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi20-02-202520-02-202520-02-2025arr20250062.pdf
ARR2025_0056Autorisation de travaux de dépose de supports bois d'alimentation électrique, sur la Rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), le 17 février 202513-02-202517-02-202517-02-2025arr20250056.pdf
DEC2025_0016Avenant n°1 de la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Noisiel et l'association Causes Communes du Val Maubuée (CCVM)13-02-202517-02-202517-02-2025dec20250016.pdf
DEC2025_0018Conclusion avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie d'une ligne de trésorerie.14-02-202517-02-202517-02-2025dec20250018.pdf
DEC2025_0020Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250020.pdf
DEC2025_0022Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250022.pdf
DEC2025_0024Tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250024.pdf
ARR2025_0050Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 17 février 2025, pour une durée de 14 mois.14-02-202517-02-202517-02-2025arr20250050.pdf