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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0111Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°16, Cimetière Nouveau, Emplacement n°36530-03-202330-03-202330-03-2023arr20230111.pdf
ARR2023_0112Habilitation de monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l’arrêté ARR2021-0339 portant habilitation aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection)28-03-202330-03-202330-03-2023
DEL2023_0032Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement24-03-202328-03-202328-03-2023del20230032.pdf
DEL2023_0034Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230034.pdf
DEL2023_0036Taux d'imposition 2023 des taxes foncières24-03-202328-03-202328-03-2023del20230036.pdf
DEL2023_0038Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060_année 6)24-03-202328-03-202328-03-2023del20230038.pdf
DEL2023_0040Demande de subvention à l'Agence nationale du sport au titre du programme 5 000 équipements sportifs de proximité pour 2023 dans le cadre de la création d'un terrain multisport24-03-202328-03-202328-03-2023del20230040.pdf
DEL2023_0042Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202224-03-202328-03-202328-03-2023del20230042.pdf
DEL2023_0044Intermédiation locative - convention avec l'association la Croix-Rouge Française24-03-202328-03-202328-03-2023del20230044.pdf
DEL2023_0031Démissions et installation d'un nouveau conseiller municipal24-03-202328-03-202328-03-2023del20230031.pdf
DEL2023_0033Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230033.pdf
DEL2023_0035Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230035.pdf
DEL2023_0037Adoption du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230037.pdf
DEL2023_0039Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de mise en place de dispositifs de régulation du chauffage24-03-202328-03-202328-03-2023del20230039.pdf
DEL2023_0041Création et dénomination de "l'allée de la Malvoisine"24-03-202328-03-202328-03-2023del20230041.pdf
DEL2023_0043Approbation de la révision tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d'approvisionnement du Luzard.24-03-202328-03-202328-03-2023del20230043.pdf
DEL2023_0045Convention de partenariat pour la mise à disposition d'applications et de données sur le géoportail de Paris-Vallée de la Marne24-03-202328-03-202328-03-2023del20230045.pdf
ARR2023_0108Autorisation de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, pour organiser le dimanche 25 juin 2023, la 10e édition de l’Oxy’Trail : 3 courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement23-03-202327-03-202327-03-2023arr20230108.pdf
ARR2023_0110Autorisation de travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une période de 15 jours entre le 2 et le 27 mai 202324-03-202327-03-202327-03-2023arr20230110.pdf
DEC2023_0030Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition entre la Commune de Noisiel et le groupe BOUNESEDOUN24-03-202327-03-202327-03-2023dec20230030.pdf
ARR2023_0109Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Secteur Pastoral du Val Maubuée23-03-202327-03-202327-03-2023arrconv20230109.pdf
DEC2023_0029Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230029.pdf
ARR2023_0100Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 03 avril 2023 de 08h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186)21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230100.pdf
ARR2023_0104Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 14 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230104.pdf
ARR2023_0106Autorisation d'occupation du domaine public de la société Construction Bâtiment Gros Oeuvre (CBGO), pour la dépose d'une base vie au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 29 et le 31 mars 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230106.pdf