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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2020_0026Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Rue Jules Ferry à Noisiel (77186) pour l'extension de réseaux électriques du 10 février 2020 au 10 avril 2020.20-02-202021-02-202021-02-2020arr20200026.pdf
ARR2020_0027Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 36 Cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'ouverture d'une fouille pour branchement collectif du 03 février 2020 au 03 mars 2020.20-02-202021-02-202021-02-2020arr20200027.pdf
DEC2020_0042Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020dec20200042.pdf
ARR2020_0024Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020arr20200024.pdf
DEC2020_0040Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2020/2021.17-02-202020-02-202020-02-2020dec20200040.pdf
DEC2020_0041Tarifs des classes de découverte d'une durée de 4 nuits, pour l'année 2019/2020.17-02-202020-02-202020-02-2020dec20200041.pdf
DEC2020_0043Décision modificative de la conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2020 - lot N°4.18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200043.pdf
DEC2020_0044Conclusion du marché public de services N°20D09 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "NOISIEL COMEDY SHOW".18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200044.pdf
ARR2020_0025Installation d'un dépose minute limité à quinze minutes sur les deux places de stationnement situées Boulevard Salvador Allendé, en face du bâtiment "A" du numéro 1 de la Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).(Abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0171 du 01 août 2018 pour création de deux places de stationnement supplémentaires Grande Allée du 12 février 1934).18-02-202020-02-202020-02-2020arr20200025.pdf
ARR2020_0019Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.19.00008, portant sur des travaux d'aménagement d'un local commercial, sis 12 cours des Roches, à Noisiel.04-02-202010-02-202010-02-2020arr20200019.pdf
ARR2020_0020Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 5, avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un tronçon d'acier du 09 mars 2020 au 30 mars 202010-02-202010-02-202010-02-2020arr20200020.pdf
ARR2020_0021Modification de l'arrêté N°ARR2018_0261 du 12 novembre 2018 portant autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi10-02-202010-02-202010-02-2020arr20200021.pdf
ARR2020_0022Autorisation d'interdiction de stationnement du plot N°1 au N°3 des 4 places de parking pour la mise en place d'une ligne électrique provisoire allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 17 février 2020 au 21 février 202010-02-202010-02-202010-02-2020arr20200022.pdf
ARR2020_0023Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à Noisiel (77186)10-02-202010-02-202010-02-2020arr20200023.pdf
DEC2020_0038Conclusion du marché public de services N°20D08 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "LES PETITS PLATS DANS LES GRANDS"10-02-202010-02-202010-02-2020dec20200038.pdf
DEC2020_0039Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°18D37 relatif à la veille médicale, santé et prévention au sein de la crèche familiale, de la crèche collective et du multi accueil de Noisiel10-02-202010-02-202010-02-2020dec20200039.pdf
ARR2020_0017Habilitation de Madame LESSUEUR Audrey aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection04-02-202005-02-202005-02-2020arr20200017.pdf
ARR2020_0018Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre du Nouvel An Chinois, le 8 février 202004-02-202005-02-202005-02-2020arr20200018.pdf
ARR2020_0016Autorisation d’occupation du domaine public pour la Société "BOUYGUES BÂTIMENT ÎLE DE FRANCE", pour l'installation d'une clôture provisoire au droit du 1 allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 03 février 2020 au 02 février 202104-02-202004-02-202004-02-2020arr20200016.pdf
DEC2020_0030Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200030.pdf
DEC2020_0031Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200031.pdf
DEC2020_0032Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200032.pdf
DEC2020_0033Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200033.pdf
DEC2020_0034Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centre de vacances été 2020 - Lots 1 à 604-02-202004-02-202004-02-2020dec20200034.pdf
DEC2020_0035Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2020 - Lot N°404-02-202004-02-202004-02-2020dec20200035.pdf