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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0290Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres bordant le Boulevard Pierre Carle dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, les 23 et 24 septembre 2026.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260290.pdf
ARR2026_0292Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, HÔTEL DU PECHEUR, sis, 226 place Émile Menier à Noisiel (77186).28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260292.pdf
ARR2026_0294Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au "Centre de Formation de la RATP - Sureté" pour la saison 2026-2027.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260294.pdf
ARR2026_0291Autorisation de travaux d'élagage sécuritaire d'arbres dans le parc de Noisiel (77186) par la société Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 01 septembre au 31 octobre 2026.28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260291.pdf
ARR2026_0293Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public et réception des travaux référencés AT n° 077.337.25.00007, AT n° 077.337.26.00013, gymnase "COSEC", sis, cours des 2 parcs à Noisiel (77186).28-08-202631-08-202631-08-2026arr20260293.pdf
DEC2026_0154Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n°831 Nouveau Cimetière, emplacement n°473, carré 4, îlot 27.28-08-202631-08-202631-08-2026dec20260154.pdf
ARR2026_0278Autorisation de reprise des malfaçons des travaux de rénovation du cheminement de la "piste de Skate" sur l'Allée de la Malvoisine à Noisiel (77186), du 31 août au 11 septembre 2026.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260278.pdf
ARR2026_0280Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Minis merveilles » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260280.pdf
ARR2026_0282Convention de mise à disposition de salles communales à l’association Franco Tamoul pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260282.pdf
ARR2026_0284Convention de mise à disposition de salles communales à l’Établissement du Sang Français (ESF) pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260284.pdf
ARR2026_0286Convention de mise à disposition de salles communales à l’association Djamma Djigui pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260286.pdf
ARR2026_0288Convention de mise à disposition de salles communales à l’Association Maison des Langues et Culture pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260288.pdf
ARR2026_0279Autorisation d'occupation du domaine public par la société RENFORTEC au droit du carrefour de l'Avenue Louis Pasteur et le n°2, rue Pierre et Marie Curie à Noisiel (77186), dans le cadre de travaux de confortement de fondations d'habitation, du 31 août au 9 octobre 2026.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260279.pdf
ARR2026_0281Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « La voix de Santo Amaro » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260281.pdf
ARR2026_0283Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Familles réunies de la Ferme du Buisson » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260283.pdf
ARR2026_0285Convention de mise à disposition de salles communales à l’association «Droit de citer des femmes » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260285.pdf
ARR2026_0287Convention de mise à disposition de salles communales à la Compagnie du Loup pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260287.pdf
ARR2026_0289Convention de mise à disposition de salles communales à l’association « Académie du Dragon Bleu » pour la saison 2026/2027.26-08-202627-08-202627-08-2026arr20260289.pdf
ARR2026_0276Prolongation de l'arrêté n°2026_0230, donnant, à la société TPH France, autorisation de poursuivre les travaux de réfection définitive de trottoirs suite à la création de réseaux télécoms, sur le Cours des 2 Parcs à Noisiel (77186), pendant 1 journée du 24 au 29 août 2026.20-08-202621-08-202621-08-2026arr20260276.pdf
ARR2026_0277Portant interdiction de pêcher et de consommer du poisson et de l'eau, de baignade dans les eaux de la Marne de la commune de Noisiel21-08-202621-08-202621-08-2026arr20260277.pdf
DEC2026_0153Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 829 Extension du Cimetière, Emplacement n° 053, Carré K, Ilot 8 (abroge et remplace la décision N°DEC2026_0150 en date du 11 août 2026 portant sur la concession n°829 cimetière Nouveau)19-08-202620-08-202620-08-2026dec20260153.pdf
ARR2026_0274Prolongation de l'arrêté n°ARR2026_0210, donnant autorisation à la société CM-BATI à poursuivre les travaux de terrassement sur chaussée et trottoirs pour le renouvellement du réseau ENEDIS sur le cours de l'Arche Guédon, la Grande Allée des Impressionnistes, la rue Jules Ferry, l'avenue Louis Pasteur, la place André Gontier et la rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 31 juillet au 11 septembre 202619-08-202620-08-202620-08-2026arr20260274.pdf
ARR2026_0273Autorisation de tournage de L’établissement SAMSHA FILMS du vendredi 28 au lundi 31 août 2026 de 09h00 à 19h00 dans le quartier de la Remise aux Fraises, aux abords des chaussée des allée Paul Cézane, Claude Monet et de la grande allée des Impressionnistes à noisiel (77186) et de l’occupation de la maison des fêtes Familiales et de son parking vendredi 28 au dimanche 30 août 2026.19-08-202620-08-202620-08-2026arr20260273.pdf
ARR2026_0275Autorisation de travaux de terrassement pour le piquage de préparation du raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "Les Terrasses de Noisiel" sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 24 au 31 août 2026.19-08-202620-08-202620-08-2026arr20260275.pdf
DEC2026_0152Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 830 Extension du Cimetière, Emplacement n°054, Carré K, Ilot 8.14-08-202617-08-202617-08-2026dec20260152.pdf