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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0134Autorisation de travaux de terrassement sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "L'Entre Deux Parcs" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260134.pdf
ARR2026_0136Autorisation des travaux de création de branchements d'eau et la suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260136.pdf
ARR2026_0138Autorisation de travaux de dévoiement de réseau Orange sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 6 jours du 20 au 30 avril 2026.13-04-202614-04-202614-04-2026arr20260138.pdf
ARR2026_0135Autorisation de travaux de calorifugeage d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 22 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260135.pdf
ARR2026_0137Autorisation de travaux de renouvellement du réseau gaz, sur l'Avenue de la République à Noisiel (77186), du 20 avril au 29 mai 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260137.pdf
ARR2026_0139Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition d'un local communal pour la saison 2025-202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260139.pdf
DEL2026_0079Majoration des indemnités de fonctions des élus locaux10-04-202613-04-202613-04-2026del20260079.pdf
DEL2026_0081Conventions de mise à disposition de locaux communs résidentiels par 1001 Vies Habitat au bénéfice de la commune10-04-202613-04-202613-04-2026del20260081.pdf
DEL2026_0083Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le cadre des actions de soutien à la parentalité10-04-202613-04-202613-04-2026del20260083.pdf
DEL2026_0085Convention d'habilitation informatique EAJE-2025 Noisiel concernant la mise en œuvre sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site10-04-202613-04-202613-04-2026del20260085.pdf
DEL2026_0057Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260057.pdf
DEL2026_0059Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260059.pdf
DEL2026_0061Prise en charge des frais relatifs à l'exécution d'un mandat spécial10-04-202613-04-202613-04-2026del20260061.pdf
DEL2026_0063Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique10-04-202613-04-202613-04-2026del20260063.pdf
DEL2026_0065Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson10-04-202613-04-202613-04-2026del20260065.pdf
DEL2026_0067Avenant au contrat du fonds d’aménagement communal (FAC) du département de Seine-et-Marne – Modification du programme d’actions10-04-202613-04-202613-04-2026del20260067.pdf
DEL2026_0069Constitution de la commission d'appel d'offres (CAO)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260069.pdf
DEL2026_0071Election des représentants de la commune au Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260071.pdf
DEL2026_0073Election des délégués de la commune au sein des conseils d'administration du collège et du lycée10-04-202613-04-202613-04-2026del20260073.pdf
DEL2026_0075Désignation d'un correspondant défense10-04-202613-04-202613-04-2026del20260075.pdf
DEL2026_0077Modification du tableau des effectifs10-04-202613-04-202613-04-2026del20260077.pdf
DEL2026_0078Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux10-04-202613-04-202613-04-2026del20260078.pdf
DEL2026_0080Approbation de l’actualisation tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d’approvisionnement du Luzard10-04-202613-04-202613-04-2026del20260080.pdf
DEL2026_0082Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202510-04-202613-04-202613-04-2026del20260082.pdf
DEL2026_0084Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Commune de Noisiel relative au Relais Petite Enfance10-04-202613-04-202613-04-2026del20260084.pdf