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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2024_0080Dissolution du groupement de commandes relatif à la passation d'un marché public d'entretien des véhicules légers et des véhicules utilitaires légers28-06-202402-07-202402-07-2024del20240080.pdf
DEL2024_0082Modification du tableau des effectifs28-06-202402-07-202402-07-2024del20240082.pdf
DEL2024_0084Charte pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires28-06-202402-07-202402-07-2024del20240084.pdf
DEL2024_0086Signature d'un protocole d'objectif pour le projet de la Chocolaterie28-06-202402-07-202402-07-2024del20240086.pdf
DEL2024_0088Approbation du protocole d’accord transactionnel mettant fin aux contentieux entre la société "La Corbeille de la patate" et la Commune28-06-202402-07-202402-07-2024del20240088.pdf
DEL2024_0090Convention de partenariat avec l'association SOS Médecins Nord Seine-et-Marne28-06-202402-07-202402-07-2024del20240090.pdf
DEL2024_0092Mise en place d'un Projet Éducatif Territorial (PEDT)28-06-202402-07-202402-07-2024del20240092.pdf
ARR2024_0180Autorisation d'organisation du projet "karting dans la cité" samedi 13 juillet 2024 à Noisiel01-07-202402-07-202402-07-2024arr20240180.pdf
ARR2024_0182Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’ENEDIS au droit du 6, avenue de la République à Noisiel (77186), du 2 juillet au 19 juillet 202401-07-202402-07-202402-07-2024arr20240182.pdf
DEL2024_0064Démission et installation d'un nouveau conseiller municipal28-06-202402-07-202402-07-2024del20240064.pdf
DEL2024_0068Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202328-06-202402-07-202402-07-2024del20240068.pdf
DEL2024_0070Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240070.pdf
DEL2024_0072Adoption du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240072.pdf
DEL2024_0076Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2024 relative au projet de rénovation du groupe scolaire de l’Allée-des-Bois – travaux de réfection des sanitaires et de mise en place d’un préau parapluie28-06-202402-07-202402-07-2024del20240076.pdf
DEL2024_0078Demande de subvention à la région Île-de-France au titre de l’action régionale en faveur des terrains synthétiques de grands jeux pour la création d'un terrain synthétique au stade de la remise aux fraises28-06-202402-07-202402-07-2024del20240078.pdf
DEC2024_0063Demande de subvention auprès de la DRAC ÎLE-DE-FRANCE au titre des actions Ville d'art et d'histoire 202428-06-202401-07-202401-07-2024dec20240063.pdf
ARR2024_0174Autorisation de travaux de remplacement de la barrière menant au bois de la Grange, Grande Allée des Bois à Noisiel (77186), du 25 juin au 3 juillet 202425-06-202427-06-202427-06-2024arr20240174.pdf
ARR2024_0176Prorogation de l'arrêté n° ARR2024_0156, donnant autorisation à la société Verrières du Nord Nouvelle de prolonger l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du parking public bordant la médiathèque du centre culturel de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 30 juin au 12 juillet 2024.25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240176.pdf
ARR2024_0178Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne le jeudi 25 juillet 2024 de 14h15 à 16h30 le long du Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240178.pdf
DEC2024_0061Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 202427-06-202427-06-202427-06-2024dec20240061.pdf
ARR2024_0175autorisation de prise de vues de la ville de Noisiel POUR L’établissement cheyenne federation du jeudi 11 juillet 2024 de 11h30 à 14h30 dans le cadre d’un tournage de film sur la RD199 (Abroge et remplace l'arrêté ARR2024_0172 du 21 juin 2024)27-06-202427-06-202427-06-2024arr20240175.pdf
ARR2024_0177Autorisation de travaux d'élagage et d'abattages sécuritaires d'arbres sur les bords de Marne à Noisiel (77186) par Forêt de l'Ile de France et pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, du 25 juin au 19 juillet 2024.25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240177.pdf
ARR2024_0179Autorisation d'occupation du domaine public pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le jeudi 18 juillet et le lundi 05 août 2024 de 14h15 à 16h30 sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)25-06-202427-06-202427-06-2024arr20240179.pdf
DEC2024_0062Avenant de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Bounesedoun25-06-202427-06-202427-06-2024dec20240062.pdf
ARR2024_0168Autorisation de travaux de pose de panneaux touristiques sur trottoir, sur la RD10p à Noisiel (77186), du 17 juin au 1er juillet 202420-06-202421-06-202421-06-2024arr20240168.pdf