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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2023_0055Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2023/202412-05-202315-05-202315-05-2023dec20230055.pdf
ARR2023_0148Prorogation de l'arrêté n°ARR2023_0105 autorisant la société RVM à poursuivre les travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 9 au 19 mai 202312-05-202315-05-202315-05-2023arr20230148.pdf
DEC2023_0054Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel à compter du 1er juin 202312-05-202315-05-202315-05-2023dec20230054.pdf
DEC2023_0056Tarification des mini-séjours enfance (abroge et remplace la décision n°DEC2018_0123 du 8 mars 2018 portant Tarification des mini-séjours enfance)12-05-202315-05-202315-05-2023dec20230056.pdf
ARR2023_0145Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202303-05-202311-05-202311-05-2023arr20230145.pdf
DEC2023_0053Institution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 202301-05-202309-05-202309-05-2023dec20230053.pdf
ARR2023_0144Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du plan "Vague de chaleur" - Année 202303-05-202304-05-202304-05-2023arr20230144.pdf
ARR2023_0146Autorisation de travaux de réparation de conduite au droit du 2 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 2 jours dans la période du 9 mai au 8 juin 202303-05-202304-05-202304-05-2023arr20230146.pdf
ARR2023_0143Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Handball club de Noisiel" pour la saison 2023-202401-05-202302-05-202302-05-2023arr20230143.pdf
ARR2023_0142Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°105, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-10501-05-202302-05-202302-05-2023arr20230142.pdf
DEC2023_0052Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Commune de Noisiel et l'association Collectif Printemps du Jazz (saison 2022-2023)01-05-202302-05-202302-05-2023dec20230052.pdf
ARR2023_0137Autorisation d'interventions d’inspection et de relevé topographique des réseaux d’eaux usées dépendante de la Communauté d’Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 24 avril au 13 juillet 202321-04-202324-04-202324-04-2023arr20230137.pdf
ARR2023_0139Autorisation d'occupation du domaine public du personnel et des élèves du lycée polyvalent Simone Veil dans le cadre d'une festivité, sur le Passage des Philosophes au droit du 89, cours des Roches à Noisiel (77186), pour la journée du mardi 16 mai 2023 de 8h00 à 17h0021-04-202324-04-202324-04-2023arr20230139.pdf
ARR2023_0141Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour la création d'un branchement d'assainissement des eaux usées sous chaussée au droit de la résidence "Les Terrasses de Noisiel", Allée de la Ferme à Noisiel (77186), du 27 avril au 26 mai 202321-04-202324-04-202324-04-2023arr20230141.pdf
ARR2023_0138Prorogation de l'arrêté ARR2023_0110 autorisant la société SLTP à poursuivre les travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), du 27 mai au 9 juin 202321-04-202324-04-202324-04-2023arr20230138.pdf
ARR2023_0140Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°312, Cimetière nouveau, Emplacement n°50021-04-202324-04-202324-04-2023arr20230140.pdf
ARR2023_0135Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de remplacement de gouttières au 241, rue Henri Menier à NOISIEL du 24 au 30 avril 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230135.pdf
ARR2023_0133Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence Le Jardin de Beauvoir à Noisiel (77186) entre le 24 avril et le 05 mai 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230133.pdf
DEC2023_0051Convention de mise à disposition de salles communales avec la société Fédération Studios19-04-202320-04-202320-04-2023dec20230051.pdf
ARR2023_0134Autorisation des travaux de finitions de façades de la résidence "Le Jardin de Beauvoir" au droit du 60 Cours des Roches à NOISIEL (77186) entre le 17 avril et le 13 mai 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230134.pdf
ARR2023_0136Autorisation de travaux de réparation du réseau Orange au droit du 1 allée du Furet à Noisiel (77186), pour une durée de 2 jours entre le 24 avril et le 5 mai 202319-04-202320-04-202320-04-2023arr20230136.pdf
ARR2023_0132Autorisation de montage de grues et de survol du domaine public sur la Promenade de la Chocolaterie au droit du projet de construction de la résidence JADE de la société Atland à Noisiel (77186), pour une durée de 24 mois à compter du 24 avril 202317-04-202320-04-202320-04-2023arr20230132.pdf
DEC2023_0050Conclusion avec la Caisse d'épargne d'un emprunt à taux fixe d'un montant de 1 759 946,26 euros dans le cadre d'un refinancement de la dette communale17-04-202320-04-202320-04-2023deccont20230050.pdf
ARR2023_0123Nomination de Evanah Rosenpik en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture07-04-202317-04-202317-04-2023arr20230123.pdf
ARR2023_0131Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°748, Cimetière Extension 1, Emplacement n°11715-04-202317-04-202317-04-2023arr20230131.pdf