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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2024_0168Renouvellement du contrat d'assurance statutaire20-12-202424-12-202424-12-2024del20240168.pdf
DEL2024_0170Délibération rectificative pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n°2024_0113 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public20-12-202424-12-202424-12-2024del20240170.pdf
DEL2024_0172Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents20-12-202424-12-202424-12-2024del20240172.pdf
DEL2024_0174Attribution de subvention "PROJETS JEUNES MAJEURS" aux personnes de droit privé – Année 202420-12-202424-12-202424-12-2024del20240174.pdf
DEL2024_0176Renouvellement du programme "ACTEE" pour le financement d'actions d'économies d'énergie20-12-202424-12-202424-12-2024del20240176.pdf
ARR2024_0394Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°426 Cimetière nouveau, Emplacement n°44719-12-202423-12-202423-12-2024arr20240394.pdf
ARR2024_0396Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Noisiel19-12-202423-12-202423-12-2024arr20240396.pdf
DEC2024_0155Avenant à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe ZE PARIS BREST19-12-202423-12-202423-12-2024dec20240155.pdf
ARR2024_0393Convention de mise à disposition de salle communale à l'école élémentaire de l'Allée des Bois19-12-202423-12-202423-12-2024arr20240393.pdf
ARR2024_0395Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°175 Cimetière nouveau, Emplacement n°38919-12-202423-12-202423-12-2024arr20240395.pdf
DEC2024_0154Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété " Foncière de la Marne "19-12-202423-12-202423-12-2024dec20240154.pdf
DEC2024_0153Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202512-12-202416-12-202416-12-2024dec20240153.pdf
ARR2024_0391Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240391.pdf
ARR2024_0387Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2024_0373 portant Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240387.pdf
ARR2024_0389Habilitation de Monsieur Geoffrey Vandeputte aux fins de visionnage et éventuelles extractions des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0140 du 03/07/2018)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240389.pdf
ARR2024_0390Habilitation de Monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2021_0339 du 15/11/2021)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240390.pdf
DEC2024_0152Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électriques pour l'année 202406-12-202409-12-202409-12-2024dec20240152.pdf
ARR2024_0386Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice de l'Administration Générale (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2020_0077 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée territoriale titulaire, responsable du service de l'Administration Générale)06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240386.pdf
ARR2024_0388Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASL du Bois de la Maillière06-12-202409-12-202409-12-2024arr20240388.pdf
ARR2024_0370Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'Association Sportive de l'Unité Centrale d'Identification pour la saison 2024-2025.03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240370.pdf
ARR2024_0383Autorisation de reprise des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le déplacement de branchements d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées sur le domaine privé SEQENS, au droit du 4, Allée Charles Fourier à Noisiel (77186), du 2 au 21 décembre 2024 (abroge est remplace l'arrêté n°ARR_2024_0380)03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240383.pdf
ARR2024_0385Habilitation de Monsieur Monnot Christophe aux fins de visionnage des images produites par le système vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240385.pdf
ARR2024_0384Habilitation de Monsieur SAVRY Ludovic aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection03-12-202405-12-202405-12-2024arr20240384.pdf
ARR2024_0382Autorisation d'occuper le domaine public, le lundi 09 décembre 2024, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)28-11-202429-11-202429-11-2024arr20240382.pdf
ARR2024_0379Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque".26-11-202428-11-202428-11-2024arr20240379.pdf