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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0086Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lognes - Emerainville11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0086.pdf
DEL2014_0088Modification du tableau des effectifs11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0088.pdf
DEL2014_0090Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de service N°2013/051 relatif à la maintenance préventive et corrective, au renouvellement et au réaménagement du réseau d'éclairage public et de signalisation tricolore, et à la mise en place des illuminations festives11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0090.pdf
DEL2014_0092Actualisation du contrat Départemental de développement Durable (C3D) passé entre le Département de Seine et Marne, la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée et les Communes du Val Maubuée11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0092.pdf
ARR2014_0074Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant la Table du Moulin, 29 Place Emile Menier, à Noisiel(77186)09-04-201414-04-201414-04-2014ARR2014_0074.pdf
ARR2014_0073Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la ballade en rollers organisée par la ville de Torcy, le jeudi 1er mai 2014 à partir de 14 heures.03-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0073.pdf
ARR2014_0065Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0065.pdf
ARR2014_0067Délégation de signature à monsieur Gilles BAUCHE, ingénieur principal titulaire, responsable des services techniques08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0067.pdf
ARR2014_0069Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0069.pdf
ARR2014_0071Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0071.pdf
ARR2014_0072Arrêté autorisant le collège de la Mallière à organiser une randonnée pédestre sur le territoire de la commune de Noisiel et réglementant la circulation, le mardi 17 juin 2014 de 9h à 15h4503-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0072.pdf
ARR2014_0064Autorisation du stationnement d'un camion grue et d'un groupe électrogène sur le porteur cours des 2 parcs à Noisiel (77186) pour la mutation d'un transformateur le lundi 28 avril 2014 de 13h30 à 16h3004-04-201410-04-2014ARR2014_0064.pdf
ARR2014_0066Délégation de signature à Madame Lucile KNINSKI, attaché principal titulaire, responsable du service de l'Action Sociale08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0066.pdf
ARR2014_0068Délégation de signature à Madame Evelyne TOUSCH-MASSEZ, attaché territorial titulaire, responsable du service des ressources humaines08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0068.pdf
ARR2014_0070Délégation de signature à un agent communal08-04-201410-04-201410-04-2014ARR2014_0070.pdf
ARR2014_0063Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le maire au nom de l'état / AT N°077.337.14.00001, pour le remplacement de la verrerie de la médiathèque, la création d'un local, déchet pour le restaurant et la réfection du cheminement piétons aux normes d'accessibilité, Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)03-04-201407-04-201407-04-2014ARR2014_0063.pdf
ARR2014_0062Arrêté portant fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Noisiel du vendredi 27 juin 2014 12h00 au dimanche 27 juillet 2014 inclus03-04-201407-04-201407-04-2014ARR2014_0062.pdf
ARR2014_0039Délégation de fonction au 1er maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0039.pdf
ARR2014_0041Délégation de fonction au 3eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0041.pdf
ARR2014_0043Délégation de fonction au 5eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0043.pdf
ARR2014_0045Délégation de fonction au 7eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0045.pdf
ARR2014_0047Délégation de fonction au 9eme maire adjoint01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0047.pdf
ARR2014_0049délégation de fonction à un conseiller municipal01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0049.pdf
ARR2014_0051Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0051.pdf
ARR2014_0053Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à un agent communal01-04-201403-04-201403-04-2014ARR2014_0053.pdf