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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0175Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 69 cours des Roches à Noisiel (77186) du 26 octobre 2015 au 20 novembre 201514-10-201519-10-2015arr20150175.pdf
DEC2015_0180Conclusion du marché public de service N°2015/058 relatif au spectacle "Fabrice LUCHINI et Moi"14-10-201519-10-201519-10-2015dec20150180.pdf
ARR2015_0170Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00006, pour l'aménagement d'un épicerie solidaire, sous l'enseigne "MIEUX VIVRE", sis 22 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)09-10-201515-10-201515-10-2015arr20150170.pdf
ARR2015_0171Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Maison Pour Tous du Luzard, 34, cours des Roches à Noisiel (77186)08-10-201515-10-201515-10-2015arr20150171.pdf
ARR2015_0168Neutralisation de 3 places de stationnement boulevard pierre Mendés FRANCE à Noisiel (77186) du 15 octobre 2015 au 30 octobre 201508-10-201512-10-2015arr20150168.pdf
ARR2015_0169Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, 67 cours des Roches (77186) du 19 octobre 2015 au 25 octobre 201508-10-201512-10-2015arr20150169.pdf
ARR2015_0167Autorisation d'occupation du domaine public pour une action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE" portée par la MJC-Maison pour Tous de Noisiel et la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, le mercredi 14 octobre 2015, de 13h00 à 19h00, devant la MJC - 34, cours des Roches à Noisiel28-09-201508-10-201508-10-2015arr20150167.pdf
ARR2015_0166Arrêté autorisant le Collège "Le Luzard" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le jeudi 8 octobre 2015, de 10h à 17h.05-10-201506-10-201506-10-2015arr20150166.pdf
ARR2015_0163Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, 2 carré de la Biche, à Noisiel (77186) pour la réparation d'une borne incendie le 06 octobre 2015.01-10-201505-10-2015arr20150163.pdf
ARR2015_0165Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) pour la rénovation d'un poste électrique du 01 octobre 2015 au 30 octobre 201501-10-201505-10-2015arr20150165.pdf
ARR2015_0164Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 05 octobre 2015 au 23 octobre 201501-10-201505-10-2015arr20150164.pdf
DEC2015_0179Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2011/103 relatif à la maintenance du Logiciel CONCERTO avec la Société ARPEGE01-10-201505-10-201505-10-2015dec20150179.pdf
ARR2015_0160Suppression de cinq (5) places de stationnement et réduction de un (1)mètre de la largeur de voirie, pour la réalisation d'une station écomobilité pour voitures électriques, à compter du mardi 13 octobre 2015, au droit du 2 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186)28-09-201501-10-2015arr20150160.pdf
ARR2015_0162Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobilité pour les voitures électriques, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 13 octobre 2015 au 30 novembre 201528-09-201501-10-2015arr20150162.pdf
ARR2015_0159Suppression de trois (3) places de stationnement, pour la réalisation d'une station écomobilité pour les voitures électriques, à compter du lundi 12 octobre 2015, allée de la Ferme, à Noisiel (77186)28-09-201501-10-2015arr20150159.pdf
ARR2015_0161Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomibilité pour voitures électriques, cours du Buisson à Noisiel (77186)du 12 octobre 2015 au 30 novembre 201528-09-201501-10-2015arr20150161.pdf
DEC2015_0178Conclusion du marché public de services N°2015/057 relatif au spectacle "Thomas FERSEN - Solo"28-09-201501-10-201501-10-2015dec20150178.pdf
DEL2015_0165Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique à compter du 1 er janvier 201625-09-201529-09-201529-09-2015del20150165.pdf
DEL2015_0167Modification du tableau des effectifs25-09-201529-09-201529-09-2015del20150167.pdf
DEL2015_0169Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150169.pdf
DEL2015_0171Modification du tableau des commissions municipales25-09-201529-09-201529-09-2015del20150171.pdf
DEL2015_0173Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) pour la mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public25-09-201529-09-201529-09-2015del20150173.pdf
DEL2015_0175Modification de la délibération relative au partenariat entre la Commune de Noisiel et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour un atelier espaces publics25-09-201529-09-201529-09-2015del20150175.pdf
DEL2015_0177Convention de participation financière pour les accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées ainsi que les classes de découvertes liant les Communes de Torcy et de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015del20150177.pdf
DEL2015_0166Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget 201525-09-201529-09-201529-09-2015del20150166.pdf