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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0142Désignation des Commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)par la Direction Générale des Finances Publiques27-06-201402-07-201402-07-2014del20140142.pdf
DEL2014_0144Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d'un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l'Association Noisiel Jeunes27-06-201402-07-201402-07-2014del20140144.pdf
DEL2014_0146Modification du tableau des effectifs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140146.pdf
DEL2014_0148Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel ayant pour objet la mise en place d'actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants27-06-201402-07-201402-07-2014del20140148.pdf
DEL2014_0123Conclusion de l'avenant N°1 au contrat d'affermage portant sur portant sur l'exploitation du marché d'approvisionnement du Luzard27-06-201401-07-201401-07-2014delav20140123.pdf
DEL2014_0125Attribution d'une subvention aide à Projet Jeunes majeurs à trois jeunes noisiéliennes dans le cadre du projet Sénégal27-06-201401-07-201401-07-2014del20140125.pdf
DEL2014_0124Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d'économies d'énergie sur le bâtiment du groupe scolaire des Tilleuls (1ere tranche)27-06-201401-07-201401-07-2014del20140124.pdf
DEC2014_0122Conclusion du marché public de services N°2014/036 relatif au spectacle "MINUTE PAPILLON" avec la Compagnie Partis Pour Tout Faire.26-06-201430-06-201430-06-2014dec20140122.pdf
DEC2014_0121Conclusion du marché public de services N°2014/037 relatif à "l'organisation d'un mini-séjour d'été du 02 août 2014 au 09 août 2014 pour les jeunes noisieliens âgés de 14 à 17 ans à Morillon en Haute Savoie"26-06-201430-06-201430-06-2014dec20140121.pdf
DEC2014_0120Conclusion du marché public de services N°2014/015 relatif aux prestations de services de téléphonie mobile25-06-201426-06-201426-06-2014dec20140120.pdf
ARR2014_0128Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Centre Nestlé France, 7 boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186)20-06-201426-06-201426-06-2014arr20140128.pdf
ARR2014_0127Autorisation de l'occupation du domaine public, pour la fête annuelle de la ludothèque, avec installation de stands de jeux, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 5 juillet 2014, de 11 heures à 22 heures, sur l'espace situé devant la Ludothèque, 5 grande allée du cor à Noisiel (77186)24-06-201426-06-201426-06-2014arr20140127.pdf
ARR2014_0129Autorisation d'organiser un "diner de rue" le samedi 28 juin 2014 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)24-06-201426-06-201426-06-2014arr20140129.pdf
ARR2014_0125Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, place Gaston DEFFERRE à Noisiel (77186) pour la création de branchement du 02 juillet 2014 au 04 juillet 201420-06-201423-06-201423-06-2014arr20140125.pdf
DEC2014_0119Conclusion du marché public de services N°2014/035 avec la Société EUROFETES relatifs à la réalisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2014.21-06-201423-06-201423-06-2014dec20140119.pdf
ARR2014_0124Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SARL SEGMA fermeture, du lundi 23 juin 2014 au vendredi 22 août 2014, pour des travaux de remplacement de la verrière de la bibliothèque de la Ferme du Buisson, allée de la Ferme et allée Buissonnière, à Noisiel (77186)20-06-201423-06-201423-06-2014arr20140124.pdf
DEC2014_0118Tarification de la manifestation festive "Tournoi de Football 2014"19-06-201419-06-201419-06-2014dec20140118.pdf
ARR2014_0121Autorisation du stationnement d'un camion et d'une grue mobile et la neutralisation des places de parking sur la contre allée du Cours du Luzard à Noisiel (77186) le vendredi 20 juin de 14H00 à 17H0016-06-201419-06-2014arr20140121.pdf
ARR2014_0123Procédure de marché négocié relative à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des anciens réfectoires Menier à Noisiel en centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine et locaux associatifs / liste des candidats admis à négocier16-06-201419-06-201419-06-2014arr20140123.pdf
ARR2014_0120Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement angle du Cours des Roches et la Rue Teilhard de Chardin à Noisiel (77186) le mercredi 02 juillet 2014 de 8H30 à 18H0016-06-201419-06-2014arr20140120.pdf
ARR2014_0122Autorisation de Montage d'une grue à tour et de survol du domaine public Allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 17 juin 2014 au 17 juin 201516-06-201419-06-2014arr20140122.pdf
ARR2014_0119autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée des Bois à Noisiel (77186) pour une opération sur une vanne gaz du 30 juin 2014 au 30 juillet 201412-06-201416-06-2014arr20140119.pdf
DEC2014_0117Conclusion du marché public de services N°2014/034 relatif à la visite guidée du Musée des Tanneurs et de la maison de la praline à Montargis, et après-midi dansant à Mormant sur Vernisson avec l'agence de développement et de réservation touristique du Loiret12-06-201416-06-201416-06-2014dec20140117.pdf
ARR2014_0118Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, rond point Jean Paul Sartre à Noisiel(77186) pour la réparation d'un regard le 20 juin 201412-06-201416-06-2014arr20140118.pdf
DEC2014_0116Conclusion du marché public de services N°2014/023 "Contrat de service espace famille" avec la Société ARPEGE13-06-201416-06-201416-06-2014dec20140116.pdf