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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0158Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 201408-07-201410-07-201410-07-2014dec20140158.pdf
DEC2014_0155Conclusion du marché public de travaux N°2014/007 relatif à la réfection et à la mise aux normes électriques de l'armoire générale et des armoires divisionnaires du Centre de Loisirs primaire des Noyers04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140155.pdf
DEC2014_0157Conclusion du marché public de services N°2014/030 "contrôle technique annuel des aires de jeux et des équipements sportifs de la Ville de Noisiel"04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140157.pdf
DEC2014_0156Conclusion de marché public de services N°2014/040 relatif à la sortie des enfants de la crèche familiale à la Ferme pédagogique avec l'Association FERMEMBUL04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140156.pdf
ARR2014_0131Délimitation du périmètre et réglementation du marché d'approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)30-06-201403-07-201403-07-2014arr20140131.pdf
ARR2014_0133Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 16 juillet 201427-06-201403-07-2014arr20140133.pdf
ARR2014_0135Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 13 aout 201427-06-201403-07-2014arr20140135.pdf
ARR2014_0130Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201401-07-201403-07-201403-07-2014arr20140130.pdf
ARR2014_0132Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 9 juillet 201427-06-201403-07-201403-07-2014arr20140132.pdf
ARR2014_0134Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 23 juillet 201427-06-201403-07-2014arr20140134.pdf
ARR2014_0136Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4" le dimanche 13 juillet 2014 à partir de 23 heures 30, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château01-07-201403-07-201403-07-2014arr20140136.pdf
DEC2014_0154institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201401-07-201403-07-201403-07-2014dec20140154.pdf
DEL2014_0149Renouvellement de la convention relative à la classe passerelle - Ecole Maternelle du Bois de la Grange27-06-201402-07-201402-07-2014del20140149.pdf
DEL2014_0151Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'école Cambodgien de Marne la Vallée27-06-201402-07-201402-07-2014del20140151.pdf
DEL2014_0153Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201427-06-201402-07-201402-07-2014del20140153.pdf
DEL2014_0127Arrêté du Compte Administratif de l'exercice 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140127.pdf
DEL2014_0129Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l'année 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140129.pdf
DEL2014_0131Attribution dans le cadre de la Décision Modificative N°1 - Budget 2014 des subventions aux associations27-06-201402-07-201402-07-2014del20140131.pdf
DEL2014_0133Rapport 2013 portant sur les actions entreprises dans le cadre du fonds de Solidarité de la Région d'Ile de France27-06-201402-07-201402-07-2014del20140133.pdf
DEL2014_0135Conclusion entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et les villes de Lognes, Noisiel et Torcy d'une convention constituant un groupement de commandes pour la passation d'un marché de fournitures de bureau27-06-201402-07-201402-07-2014delconv20140135.pdf
DEL2014_0137Nouvelle tarification des concessions du cimetière27-06-201402-07-201402-07-2014del20140137.pdf
DEL2014_0139Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur l'ensemble du territoire de la Commune27-06-201402-07-201402-07-2014del20140139.pdf
DEL2014_0141Modification du plan de financement prévisionnel pour la réalisation des travaux de réaménagement du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison de Quartier des Deux Parcs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140141.pdf
DEL2014_0143Adhésion de la Commune de Noisiel à l'Association Française du développement Urbain (AFDU)27-06-201402-07-201402-07-2014del20140143.pdf
DEL2014_0145Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme numérique au sein du comité technique27-06-201402-07-201402-07-2014del20140145.pdf