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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0089Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201624-06-201630-06-201630-06-2016del20160089.pdf
DEL2016_0091Rapport 2015 portant sur les actions entreprises dans le cadre du F.S.R.I.F24-06-201630-06-201630-06-2016del20160091.pdf
DEL2016_0093Conclusion avec la Communauté d'Agglomération Paris -Vallée de la Marne de l'Avenant n°1 à la Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de pôle de Noisiel (réaménagement global du pôle d'échanges multimodal de la gare de Noisiel).24-06-201630-06-201630-06-2016del20160093.pdf
DEL2016_0095Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeuble Localisés) et du coordonateur du recensement de la population 201724-06-201630-06-201630-06-2016del20160095.pdf
DEL2016_0097Modification du tableau des effectifs24-06-201630-06-201630-06-2016del20160097.pdf
DEL2016_0099Mise en place d’un emploi de vacataire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160099.pdf
DEL2016_0101Rétrocession par l’Association Syndicale Libre « Le Bois de la Maillière » au profit de la Commune, des allées Jacques DUCLOS, Max DORMOY, Ambroise CROIZAT, Jean-Baptiste LEBAS, Léo LAGRANGE, Benoit FRACHON et Léon JOUHAUX – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AE N°308 pour 4.529 M224-06-201630-06-201630-06-2016del20160101.pdf
DEL2016_0103Convention de mise à disposition de locaux au sein de la maison de l’Enfance et de la Famille au profit du Département pour les activités de PMI24-06-201630-06-201630-06-2016delconvav20160103.pdf
DEL2016_0105Conventions de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil24-06-201630-06-201630-06-2016del20160105.pdf
DEL2016_0107Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Ecole de Cambodgien de Marne-la-Vallée24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160107.pdf
DEL2016_0109Convention entre la Commune de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, des TAP24-06-201630-06-201630-06-2016del20160109.pdf
DEC2016_0111Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160111.pdf
DEC2016_0113Tarification des mini-séjours été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160113.pdf
ARR2016_0134Désignation des membres de la Commission Communale d'Accessibilité24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160134.pdf
ARR2016_0136Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, attaché territorial titulaire, responsable de la Direction des Ressources Humaines27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160136.pdf
ARR2016_0138Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 17 juillet 2016 au 24 juillet 2016 inclus, du 1er août 2016 au 22 août 2016 inclus29-06-201630-06-201630-06-2016arr20160138.pdf
DEL2016_0090Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202024-06-201630-06-201630-06-2016del20160090.pdf
DEL2016_0092Conclusion avec l’Etat d’un Contrat porteur "CB PRO" pour le Régisseur titulaire et le Mandataire suppléant de la Régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016del20160092.pdf
DEL2016_0094Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l’examen de la gestion de la Commune de Noisiel des exercices 2010 et suivants24-06-201630-06-201630-06-2016del20160094.pdf
DEL2016_0096Modification du tableau des Commissions Municipales24-06-201630-06-201630-06-2016del20160096.pdf
DEL2016_0098Délibération relative à la mise en œuvre des astreintes autres que techniques24-06-201630-06-201630-06-2016del20160098.pdf
DEL2016_0100Convention avec le Centre de Gestion de la Seine et Marne relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle carrière24-06-201630-06-201630-06-2016del20160100.pdf
DEL2016_0102Avis de la Commune sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Champs-sur-Marne24-06-201630-06-201630-06-2016del20160102.pdf
DEL2016_0104Convention entre l’Etat et la Ville de Noisiel, service d’enregistrement de la demande de logement social concernant les conditions et modalités de fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social24-06-201630-06-201630-06-2016del20160104.pdf
DEL2016_0106Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association FRANCO-FORMOSANE24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160106.pdf