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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0068Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le remplacement de deux tampons, angle de la rue de la Mare Blanche / cours de l'Arche Guedon à Noisiel (77186) du 18 mai au 01 juin 201505-05-201511-05-2015arr20150068.pdf
ARR2015_0069Arrêté autorisant l'Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du Verger, le samedi 12 septembre 2015 de 12 heures à 20 heures05-05-201511-05-201511-05-2015arr20150069.pdf
ARR2015_0066Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, le mercredi 22 juillet 2015, de 08H00 à 19H00, 1 allée des Noyers, à Noisiel (77186)05-05-201507-05-2015arr20150066.pdf
DEC2015_0072Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2015/025 de mission de conseil et de représentation en justice devant la cour administrative d'appel de Paris - Affaire Madame Hadjira BOUTALEB c/ Commune de NOISIEL.05-05-201507-05-201507-05-2015dec20150072.pdf
ARR2015_0065Autorisation donnée à l'association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la résidence le samedi 13 juin 2015 à Noisiel (77186)22-04-201507-05-201507-05-2015arr20150065.pdf
ARR2015_0067Arrêté portant fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Noisiel du vendredi 26 juin 2015 12h00 au dimanche 26 juillet 2015 inclus.05-05-201507-05-201507-05-2015arr20150067.pdf
DEC2015_0073Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2015/003 relatif à "l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception, la mise en œuvre et l'exploitation d'un système de vidéoprotection".05-05-201507-05-201507-05-2015dec20150073.pdf
ARR2015_0064Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 2 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le rénovation d'un poste électrique du 11 mai 2015 au 29 mai 201529-04-201504-05-2015arr20150064.pdf
ARR2015_0063Gratuité du stationnement sur l'ensemble du territoire communal pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables pour une durée de deux ans.29-04-201504-05-2015arr20150063.pdf
DEC2015_0069Signature d'une convention de dispositif prévisionnel de secours à la fête des sports 2015 de la ville de Noisiel.17-04-201530-04-201530-04-2015dec20150069.pdf
DEC2015_0071Conclusion du marché public de services n°2015/015 relatif à l'organisation des mini-séjours été 2015 (second marché)28-04-201530-04-201530-04-2015dec20150071.pdf
DEC2015_0070Signature d'une convention de partenariat "Stage Evénementiel" pour la participation de l'école supérieure d'ostéopathie Paris SUPOSTEO à la fête des sports 2015 de la ville de Noisiel.17-04-201530-04-201530-04-2015dec20150070.pdf
DEC2015_0067Conclusion du marché public de services n°2015/023 relatif à la visite guidée du musée de la résistance et de la déportation, repas-animation et après-midi dansant à Lorris pour les personnes retraitées.23-04-201527-04-201527-04-2015dec20150067.pdf
DEC2015_0068Tarification des mini-séjours été 201517-04-201527-04-201527-04-2015dec20150068.pdf
ARR2015_0061Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse pour "Restauration sur place", pour le compte de la SARL "AUX DELICES DE MAïSSA", 29 place Emile MENIER, à Noisiel (77186)15-04-201521-04-201522-04-2015arr20150061.pdf
ARR2015_0060Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "MUKTABA BUKHARY & MUSLIM", sis 65, cours des Roches à Noisiel (77186).16-04-201521-04-201522-04-2015arr20150060.pdf
DEC2015_0066Exercice au nom de la Commune de Noisiel du droit de préemption pour l'acquisition d'un local commercial sis 73, cours des Roches, Lot de volume N°21 de l'ensemble immobilier cadastré section AI N°5617-04-201521-04-201521-04-2015dec20150066.pdf
ARR2015_0056Nomination de Solène AUGER en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du Service du Patrimoine14-04-201521-04-2015arr20150056.pdf
ARR2015_0058Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la Société UTB, du lundi 27 avril 2015 au vendredi 22 mai 2015 inclus, pour des travaux de réfection de couverture, boulevard Pierre CARLE, à Noisiel (77186).14-04-201521-04-201521-04-2015arr20150058.pdf
ARR2015_0062Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, allée Claude MONET, à Noisiel (77186) pour la réparation d'une borne incendie du 04 mai 2015 au 08 mai 2015.15-04-201521-04-2015arr20150062.pdf
ARR2015_0055Cession de fonctions de Madame Mari-Renée PETIT en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du Service du Patrimoine14-04-201521-04-2015arr20150055.pdf
ARR2015_0057Nomination de Mesdames Lucie SAINJEAN et Sandrine RODRIGUES en qualité de mandataires de la sous-règie centralisée de recettes - Mairie Annexe14-04-201521-04-2015arr20150057.pdf
ARR2015_0059Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Restaurant "CHEZ CHAU", sis 97-99, cours des Roches à Noisiel (77186)16-04-201521-04-201521-04-2015arr20150059.pdf
ARR2015_0054Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 18 avril 2015 au 28 avril 2015 inclus13-04-201516-04-201516-04-2015arr20150054.pdf
ARR2015_0052Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la Brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usages à Noisiel le dimanche 10 mai 201503-04-201513-04-201513-04-2015arr20150052.pdf