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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0086Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissement municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine: -ancienne mairie, place Gaston-Menier, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 2015, -anciens réfectoires, place Emile-Menier le dimanche 20 septembre 2015, -hall de l'Hôtel de Ville, place Emile-Menier, le samedi 19 septembre et le dimanche 20 septembre 2015.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150086.pdf
ARR2015_0088Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la Place Emile-Menier, sur la Place Gaston-Menier et sur la rue Claire-Menier entre la place Emile-Menier et le Boulevard Pierre-Carle, à l'occasion des Journées du patrimoine, le dimanche 20 septembre 2015 du 8 heures à 20 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150088.pdf
ARR2015_0090Autorisation de stationner un camion de déménagement de 10 mètres de long, la journée du mardi 7 juillet 2015, 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-2015arr20150090.pdf
ARR2015_0092Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guedon, par la Société TOTAL MARKETING FRANCE (permis de stationnement)annule et remplace l'arrêté ARR2012-238 du 24 décembre 201205-06-201508-06-2015arr20150092.pdf
ARR2015_0087Arrêté interdisant la circulation et le stationnement Chemin de la Rivière, à l'occasion des Journées du Patrimoine, du samedi 19 septembre 2015 à 8h au dimanche 20 septembre 2015 à 22 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150087.pdf
ARR2015_0089Autorisation donnée à l'Association "Les femmes savantes" pour l'organisation d'un repas festif en plein air, de 11h00 à 19h00, le dimanche 14 juin 2015, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150089.pdf
ARR2015_0091Autorisation d'occupation du domaine public par une terrasse pour le restaurant "MON PETIT BOUCHON", 29 place Emile Menier, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150091.pdf
DEC2015_0093Conclusion du marché public N°2015/026 de fourniture et acheminement du gaz naturel05-06-201508-06-201508-06-2015dec20150093.pdf
ARR2015_0083Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement EU allée Chimène à Noisiel (77186) du 08 juin 2015 au 12 juin 201502-06-201504-06-201504-06-2015arr20150083.pdf
ARR2015_0085Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 08 juin 2015 au vendredi 17 juillet 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150085.pdf
ARR2015_0084Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 22 juin 2015 au vendredi 14 août 2015 inclus, pour les travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150084.pdf
DEC2015_0092Tarification des sorties familiales à la mer 201502-06-201504-06-201504-06-2015dec20150092.pdf
ARR2015_0081Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives de la fête des sports, le samedi 13 juin 2015 de 13 heures à 19 heures 30.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150081.pdf
ARR2015_0080Arrêté autorisant Noisiel Lognes Athlétisme, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, à organise le dimanche 28 juin 2015, la 3ème édition de l'Oxy'Trail: marche nordique et couses pédestres du 5 km, 13 km et 23 km, sur le territoire de la commune de Noisiel; réglementant la circulation et le stationnement.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150080.pdf
ARR2015_0082Autorisation des travaux de terrassement pour la création d'un réseau d'assainissement allée de la Ferme / cours du Buisson à Noisiel (77186) du 01 juin 2015 au 05 juin 201528-05-201501-06-2015arr20150082.pdf
DEC2015_0091Conclusion du marché public de services N°2015/011 relatif à la vérification et à la maintenance du parc d'extincteurs portatifs et des robinets incendie armes (R.I.A.)des bâtiments communaux de la Ville de Noisiel27-05-201528-05-201528-05-2015dec20150091.pdf
DEC2015_0090Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-1 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - lot N°1 / Démolition - gros œuvre - carrelage27-05-201528-05-201528-05-2015avdec20150090.pdf
DEL2015_0075Installation d'un nouveau Conseiller Municipal18-05-201526-05-201526-05-2015del20150075.pdf
DEL2015_0077Conclusion de l'Avenant N°1 à la convention régissant les relations entre la Commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015del20150077.pdf
DEL2015_0079Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 11 mars 201518-05-201526-05-201526-05-2015del20150079.pdf
DEL2015_0081Modification des dispositions relatives à l'attribution des logements de fonction de la Commune par nécessité absolue de service18-05-201526-05-201526-05-2015del20150081.pdf
DEL2015_0083Mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)18-05-201526-05-201526-05-2015del20150083.pdf
DEL2015_0085Avenant N°1 à la convention de participation financière pour l'accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées entre la Commune de Lognes et de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015delconv20150085.pdf
DEL2015_0087Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France au titre des actions Ville d'Art et d'Histoire18-05-201526-05-201526-05-2015del20150087.pdf
DEL2015_0089Versement d'une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale18-05-201526-05-201526-05-2015del20150089.pdf