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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0100Autorisation de fermeture et d'interdiction de stationnement et de circulation sur le Chemin de la Rivière à Noisiel (77186), du vendredi 16 mai 2014 à 08h00 au samedi 17 mai 2014 à 23h00, dans le cadre de l'organisation de la manifestation Val Maubuée en fête par la Communauté d' Agglomération de Marne La Vallée/Val Maubuée.12-05-201415-05-201415-05-2014arr20140100.pdf
DEC2014_0107Signature d'un bail pour un logement de type F3 situé 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel (77186)09-05-201412-05-201412-05-2014dec20140107.pdf
ARR2014_0099Extension provisoire du périmètre actuel du marché du Luzard, le temps des travaux sur la Place Gaston DEFFERRE, pour la mise en œuvre du nouveau marché du Luzard, à Noisiel (77186)30-04-201412-05-201412-05-2014arr20140099.pdf
DEC2014_0106Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Cassin en partenariat avec la Ville de Noisiel30-04-201412-05-201412-05-2014decconv20140106.pdf
DEC2014_0105Mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au Musée National de la Marine pour l'exposition "DE L'AMPHORE AU CONTENEUR(titre provisoire)"02-05-201407-05-201407-05-2014dec20140105.pdf
ARR2014_0095Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-2014arr20140095.pdf
ARR2014_0097Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140097.pdf
ARR2014_0094Cessation de fonctions de Corinne HEDOUX, Sandrine DEBOURGE, et Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-201407-05-2014arr20140094.pdf
ARR2014_0096Cessation de fonctions de Nicolas MANYACH en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140096.pdf
ARR2014_0098Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale06-05-201407-05-201407-05-2014arr20140098.pdf
DEC2014_0104Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/029 relatif à la mission d'accompagnement dans le suivi de la délégation de service public du marché d'approvisionnement du Luzard02-05-201405-05-201405-05-2014dec20140104.pdf
ARR2014_0093Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 201425-04-201428-04-201428-04-2014arr20140093.pdf
ARR2014_0091Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 12 mètres, la journée du lundi 12 mai 2014, 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186)18-04-201424-04-2014arr20140091.pdf
ARR2014_0092Arrêté réglementant la circulation d'un camion du jeudi 1er mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 dans le cadre des répétitions d'un projet artistique organisé par la Scène Nationale de la Ferme du Buisson23-04-201424-04-201424-04-2014arr20140092.pdf
ARR2014_0077Complément à la délégation de fonction au 1er maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140077.pdf
ARR2014_0079Complément à la délégation de fonction au 3ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140079.pdf
ARR2014_0081Complément à la délégation de fonction au 5éme maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140081.pdf
ARR2014_0083Complément à la délégation de fonction au 7ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140083.pdf
ARR2014_0085Complément à la délégation de fonction au 9ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140085.pdf
ARR2014_0087Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140087.pdf
ARR2014_0089Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour permettre les livraison quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du mardi 22 avril au vendredi 05 septembre 201411-04-201422-04-2014arr20140089.pdf
ARR2014_0078Complément à la délégation de fonction au 2éme maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140078.pdf
ARR2014_0080Complément à la délégation de fonction au 4ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140080.pdf
ARR2014_0082Complément à la délégation de fonction au 6ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140082.pdf
ARR2014_0084Complément à la délégation de fonction au 8ème au maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140084.pdf