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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0118Rapport 2014 portant sur les actions entreprises dans le cadre du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150118.pdf
DEL2015_0120Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 201626-06-201501-07-201501-07-2015del20150120.pdf
DEL2015_0122Marché public alloti de fournitures N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune-CCAS)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150122.pdf
DEL2015_0124Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services - Régularisation26-06-201501-07-201501-07-2015del20150124.pdf
DEL2015_0126Construction d’un bâtiment modulaire à l’école maternelle de l’Allée des Bois : Approbation du plan de financement modifié et autorisation donnée au maire de solliciter une subvention au titre de la réserve parlementaire26-06-201501-07-201501-07-2015del20150126.pdf
DEL2015_0128Création d’un poste d’adulte relais pour le quartier prioritaire des Deux-Parcs / Luzard26-06-201501-07-201501-07-2015del20150128.pdf
DEL2015_0130Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeubles Localisés) et du Coordonnateur du recensement de la population26-06-201501-07-201501-07-2015del20150130.pdf
DEL2015_0132Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association « L’Ecole de cambodgien de Marne-la-Vallée »26-06-201501-07-201501-07-2015delconv20150132.pdf
DEL2015_0134Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)26-06-201501-07-201501-07-2015delconv20150134.pdf
DEL2015_0114Avis sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne et Chantereine », « Marne-la-Vallée - Val-Maubuée » et « Brie Francilienne »26-06-201501-07-201501-07-2015del20150114.pdf
DEL2015_0116Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201826-06-201501-07-201501-07-2015del20150116.pdf
DEC2015_0112Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2015/201625-06-201529-06-201529-06-2015dec20151112.pdf
ARR2015_0107Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 13 juillet 2015 au 07 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150107.pdf
ARR2015_0109Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 14 août 2015 au 18 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150109.pdf
DEC2015_0113Conclusion du marché public de fournitures N°2015/024 relatif à l'acquisition d'une tondeuse autoportée frontale25-06-201529-06-201529-06-2015dec20150113.pdf
ARR2015_0106Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour la Fête de la Ludothèque, organisé par la MJC-MPT de Noisiel le samedi 4 juillet 2015, de 10 heures à 22 heures 30, entre la Ludothèque et l'école maternelle de l'allée des Bois, Grande allée du Cor, à Noisiel (77186)25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150106.pdf
ARR2015_0108Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 08 août 2015 au 13 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150108.pdf
ARR2015_0110Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 19 août 2015 au 23 août 2015 inclus25-06-201529-06-201529-06-2015arr20150110.pdf
ARR2015_0100Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 75 cours des Roches à Noisiel (77186) du 29 juin au 03 juillet 201524-06-201525-06-2015arr20150100.pdf
ARR2015_0102Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée des Bois à Noisiel (77186) pour un raccordement électrique du 25 juin 2015 au 16 juillet 201519-06-201525-06-2015arr20150102.pdf
DEC2015_0104Régie centralisée de recettes (reprise intégrale)24-06-201525-06-201525-06-2015dec20150104.pdf
DEC2015_0108Institution de sus-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201524-06-201525-06-201525-06-2015dec20150108.pdf
DEC2015_0111Conclusion du marché public de services N°2015/031 relatif à la maintenance - support réglementaire du logiciel "I-DELIBRE" avec ADULLACT PROJET22-06-201525-06-201525-06-2015dec20150111.pdf
ARR2015_0104Nomination de Ouarda EL FALLEH en qualité de mandataire temporaire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du Bois de La Grange24-06-201525-06-2015arr20150104.pdf
ARR2015_0101Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un concert dans le cadre de la Fête de la musique, organisé par le CRD du Val Maubuée, le jeudi 25 juin 2015, de 17h00 à 21h00, esplanade du RER à Noisiel (77186)24-06-201525-06-201525-06-2015arr20150101.pdf