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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0198Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue de la Mare Blanche et sur la Grande Allée Léon Blum à NOISIEL (77186) pour un branchement gaz du 06 novembre 2014 au 14 novembre 2014.07-11-201410-11-2014arr20140198.pdf
DEC2014_0225Conclusion du marché public de services N° 2014/062 relatif à l'organisation de séjours classes de découverte - 201505-11-201406-11-201406-11-2014dec20140225.pdf
DEC2014_0226Remboursement du coût de location de la maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 7 décembre 2014 à une administrée pour raisons de santé29-10-201406-11-201406-11-2014dec20140226.pdf
ARR2014_0197Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne la Vallée Ferme du Buisson lot N°7 LE CARAVANSERAIL allée de la Ferme à Noisiel (77186)29-10-201403-11-201403-11-2014arr20140197.pdf
ARR2014_0196Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: collège du Luzard, 2 cours des Roches à Noisiel (77186)29-10-201403-11-201403-11-2014arr20140196.pdf
DEC2014_0224Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" d la municipalité de Noisiel.29-10-201403-11-201403-11-2014convdec20140224.pdf
ARR2014_0193Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 cours des Roches à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 03 novembre 2014 au 01 décembre 2014.29-10-201430-10-2014arr20140193.pdf
ARR2014_0195Autorisation des travaux de sondage sur chaussée avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) du 17 novembre 2014 au 05 décembre 2014.29-10-201430-10-2014arr20140195.pdf
ARR2014_0194Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur l'allée des bois angle de la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 10 novembre 2014 au 08 décembre 2014.29-10-201430-10-2014arr20140194.pdf
DEC2014_0220Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201427-10-201427-10-2014dec20140220.pdf
DEC2014_0222Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201427-10-201427-10-2014dec20140222.pdf
DEC2014_0221Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201427-10-201427-10-2014dec20140221.pdf
DEC2014_0223Conclusion du marché public de services n°2014/068 relatif au spectacle "LE SQUARE"23-10-201427-10-201427-10-2014dec20140223.pdf
ARR2014_0192Arrêté autorisant le collège de l'Arche Guédron à organiser une course d'orientation dans le parc de Noisiel, le jeudi 6 novembre 2014 de 13 heures à 17 heures.22-10-201424-10-201424-10-2014arr20140192.pdf
ARR2014_0191Ouverture d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) (établissement recevant du public de types J ou U de la 5ème catégorie) sis 1, grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186)17-10-201423-10-201423-10-2014arr20140191.pdf
DEC2014_0219Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201423-10-201423-10-2014dec20140219.pdf
ARR2014_0190Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le cour des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de barrières du 27 octobre 2014 au 07 novembre 201420-10-201423-10-2014arr20140190.pdf
DEC2014_0218Conclusion du marché public de services N°2014/070 relatif au spectacle "MINUTE PAPILLON" avec la Compagnie Partis Pour Tous Faire21-10-201423-10-201423-10-2014dec20140218.pdf
DEC2014_0217Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 247 ATL 7717-10-201420-10-201420-10-2014dec20140217.pdf
DEC2014_0216Conclusion du marché public de services N°2014/064 relatif au spectacle "FAMILY ATLANTICA"16-10-201420-10-201420-10-2014dec20140216.pdf
DEC2014_0215Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt n°MIN501135EUR à taux fixe d'un montant de 1 000 000 Euros dans le cadre du financement des investissements 201415-10-201416-10-201416-10-2014deccontrat20140215.pdf
ARR2014_0189Autorisation d'occupation du domaine public pour un action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE", portée par la MJC - Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 24 octobre, de 14h00 à 18h00, allée Albert CAMUS à Noisiel08-10-201413-10-201413-10-2014arr20140189.pdf
ARR2014_0185Désignation des suppléants de monsieur Le Maire du 18 octobre 2014 au 26 octobre 2014 inclus10-10-201413-10-201413-10-2014arr20140185.pdf
ARR2014_0187Arrêté de fermeture d'un établissement recevant du public: centre de Loisirs allée des Bois, sis rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel (77186)09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140187.pdf
ARR2014_0188Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier et d'un échafaudage par Monsieur Denis DI VITO, au droit du 5 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), pour 30 jours calendaires, soit du mercredi 15 octobre 2014 au jeudi 13 novembre 2014 inclus09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140188.pdf