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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0279Conclusion d’une convention de coopération avec la Maison de l’Emploi et de la Formation du Nord-Ouest Seine et Marne visant à l’accompagnement de la Ville dans la mise en œuvre de l’article 14 du Code des Marchés Publics (insertion de clauses sociales)19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140279.pdf
DEL2014_0281Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Marne- la-Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel relative au SIG (Système d’Information Géographique)19-12-201423-12-201423-12-2014delcon20140281.pdf
DEL2014_0283Signature du bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association culturelle Franco Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14719-12-201419-12-201423-12-2014del20140283.pdf
DEL2014_0285Rémunération des agents participant au recensement de la population 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140285.pdf
DEL2014_0287Rapport d’activité 2013 et compte administratif 2013 du Syndicat Intercommunal pour l’enlèvement et le traitement des résidus ménagers de la Région de Lagny sur Marne (SIETREM)19-12-201423-12-201423-12-2014del20140287.pdf
DEL2014_0289Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140289.pdf
DEL2014_0274Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget 201519-12-201423-12-201423-12-2014del20140274.pdf
DEL2014_0276Garantie d’emprunt à hauteur de 50% accordée au Logement Francilien pour un prêt contracté auprès de la CDC dans le cadre de la réhabilitation de 29 logements situés à la Résidence de la Pièce aux Chats à Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014del20140276.pdf
DEL2014_0278Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/009 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des Anciens Réfectoires Menier à Noisiel en Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine et locaux collectifs19-12-201423-12-201423-12-2014del20140278.pdf
DEL2014_0280Renouvellement de la convention d’utilisation de l’Auditorium Jean COCTEAU entre la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et la Ville de Noisiel19-12-201423-12-201423-12-2014delconv20140280.pdf
DEL2014_0282Signature du bail emphytéotique entre la Commune de Noisiel et l’Association OUMA en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14819-12-201423-12-201423-12-2014del20140282.pdf
DEL2014_0284Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal19-12-201423-12-201423-12-2014del20140284.pdf
DEL2014_0286Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140286.pdf
DEL2014_0288Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140288.pdf
DEL2014_0290Attribution d’une subvention exceptionnelle à des Associations humanitaires19-12-201423-12-201423-12-2014del20140290.pdf
DEC2014_0268Conclusion du marché public de services N°2014/083 relatif à la maintenance du progiciel "CIRIL GF / GRH" avec la Société CIRIL21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140268.pdf
DEC2014_0270Conclusion du marché public de servies N°2014/072 relatif à la gestion des abonnements aux périodiques21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140270.pdf
DEC2014_0272Conclusion du marché public de services N°2014/086 "Service gratuit et confidentiel d'information d'accès au droit et parentalité pour tout public, service de soutien psychologique et service d'accompagnement vers l'emploi pour les femmes en difficulté"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140272.pdf
ARR2014_0213Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour la pose d'une chambre du 23 décembre 2014 au 31 décembre 201419-12-201422-12-2014arr20140213.pdf
DEC2014_0269Conclusion du marché public de services N°2014/069 relatif à la location de cars avec chauffeur21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140269.pdf
DEC2014_0271Conclusion du marché public de services N°2014/087 relatif à l'organisation de l'animation du banquet du nouvel an des personnes retraitées ave la Société "K'DANCE ANIMATION"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140271.pdf
DEC2014_0273Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 201519-12-201422-12-201422-12-2014dec20140273.pdf
ARR2014_0211Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 29 décembre 2014 au 4 janvier 2015 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140211.pdf
ARR2014_0210Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 25 décembre 2014 au 28 décembre 2014 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140210.pdf
ARR2014_0212Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 19 décembre 2014 au dimanche 21 décembre 2014 inclus19-12-201419-12-201419-12-2014arr20140212.pdf