Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0203Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée carrefour cours des Roches allée Jean-Paul SARTRE pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 11 janvier 2016 au 15 février 201615-12-201517-12-2015arr20150203.pdf
ARR2015_0205Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00007, pour l'aménagement d'une supérette, sis 27 cours des Roches, à Noisiel (77186)15-12-201517-12-201517-12-2015arr20150205.pdf
DEL2015_0223Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°2 - Budget 2015. La présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2015_0198 du 27 novembre 201511-12-201514-12-201514-12-2015del20150223-1.pdf
ARR2015_0199Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement cours des Roches de l'allée jean-Paul SARTRE au parking des cariatides à Noisiel (77186) pour permettre le stockage des containers les jours de la collecte des ordures ménagères du 07 décembre 2015 au 29 avril 201630-11-201507-12-2015arr20150199.pdf
DEC2015_0219Conclusion du marché public de services N°2015/078 relatif aux spectacle de Noël 2015 "BODY RYTHM FACTORY" et "BRIN DE POULETTES" destinés aux enfants des écoles élémentaires et maternelles;04-12-201507-12-201507-12-2015dec20150219.pdf
DEC2015_0221Tarification de la manifestation festive "Finale du concours GRAINE D'ARTISTE 2015"05-12-201507-12-201507-12-2015dec20150221.pdf
DEL2015_0218Règlement des dépenses d’investissement avant l'adoption du budget 2016. La présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2015_0202 du 27 novembre 201527-11-201507-12-201507-12-2015del20150218.pdf
DEC2015_0220Conclusion du marché public de services N°2015/055 de restauration petite enfance05-12-201507-12-201507-12-2015dec20150220.pdf
DEC2015_0222Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201605-12-201507-12-201507-12-2015dec20150222.pdf
DEL2015_0196Approbation du protocole de préfiguration des Projets de Renouvellement Urbain du Val-Maubuée, cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), au titre de l’intérêt régional27-11-201503-12-201503-12-2015del20150196.pdf
DEL2015_0198Attribution de subventions : affectation de provisions votées au budget primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°2 – budget 201527-11-201503-12-201503-12-2015del20150198.pdf
DEL2015_0200Admissions en non-valeur27-11-201503-12-201503-12-2015del20150200.pdf
DEL2015_0202Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150202.pdf
DEL2015_0204Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d’un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l’association Noisiel Jeunes27-11-201503-12-201503-12-2015del20150204.pdf
DEL2015_0206Approbation de la Charte du Développement Durable dans le cadre de la Politique de l’eau du Conseil Départemental de Seine-et-Marne et prise en compte de l’éco-condition « réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux »27-11-201503-12-201503-12-2015del20150206.pdf
DEL2015_0208Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat27-11-201503-12-201503-12-2015del20150208.pdf
DEL2015_0210Modification du tableau des Commissions Municipales27-11-201503-12-201503-12-2015del20150210.pdf
DEL2015_0212Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations sportives locales27-11-201503-12-201503-12-2015delconv-20150212.pdf
DEL2015_0214Convention relative au remboursement par la Commune de Noisiel des frais de scolarité des enfants de l’aire de stationnement des gens du voyage situé côté Noisiel à la Commune d’Emerainville27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150214.pdf
DEL2015_0216Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne portant sur « Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents »27-11-201503-12-201503-12-2015delconvs20150216.pdf
ARR2015_0197Autorisation de la mise en place d'une déviation du rond point allée des Impressionnistes cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cour de l'Arche Guédon à Torcy du 03 décembre 2015 21h00 au 04 décembre 2015 6h0030-11-201503-12-2015arr20150197.pdf
ARR2015_0198Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 07 décembre 2015 au 11 décembre 2015 de 21h00 à 5h0030-11-201503-12-2015arr20150198.pdf
DEL2015_0197Adoption de la Décision Modificative N°2 – Budget 201527-11-201503-12-201503-12-2015del20150197.pdf
DEL2015_0199Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201827-11-201503-12-201503-12-2015del20150199.pdf
DEL2015_0201Avances sur subventions versées aux Associations et au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150201.pdf