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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0008Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150008.pdf
ARR2015_0010Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150010.pdf
ARR2015_0012Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150012.pdf
ARR2015_0014Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des totems et de la remise aux Fraises, du vendredi 16 janvier 2015 au lundi 19 janvier 2015 inclus.16-01-201519-01-201519-01-2015arr20150014.pdf
DEC2015_0004Conclusion du marché public de travaux N°2014/049-06 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des 2 parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°616-01-201519-01-201519-01-2015dec20150004.pdf
DEC2015_0006Conclusion du marché public de services N°2015/004 avec CIEL EVENEMENT pour l'organisation du diner du personnel communal16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150006.pdf
DEC2015_0008Conclusion du marché public de services N°2015/006 relatif au spectacle "Jean Louis MURAT"16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150008.pdf
ARR2015_0007Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015.16-01-201519-01-2015arr20150007.pdf
ARR2015_0009Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150009.pdf
ARR2015_0011Autorisation des travaux d'entretien de voiries sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150011.pdf
ARR2015_0013Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2015 au 31 décembre 201516-01-201519-01-2015arr20150013.pdf
DEC2015_0003Conclusion du marché public N°2014/067 - Relatif à la fourniture de consommables informatiques et de firewalls16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150003.pdf
DEC2015_0005Conclusion du marché public de services N°2015/0005 avec CIEL EVENEMENT pour l'organisation de l'animation du diner du personnel communal16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150005.pdf
DEC2015_0007Conclusion du marché public de services N°2014/090 relatif aux "prestations d'architecte conseil" avec Monsieur Richard JEANDELLE16-01-201519-01-201519-01-2015dec20150007.pdf
ARR2015_0005Arrêté réglementant le stationnement des véhicules au droit des équipements publics et lieu de culte, suite au passage du Plan Vigipirate au niveau "ALERTE ATTENTAT", a compter du 16 janvier 2015 pour une durée illimitée.16-01-201516-01-201516-01-2015arr20150005.pdf
DEC2015_0002Conclusion du marché public de services N°2014/085 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de la crèche familiale et du multi-accueil au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille.13-01-201515-01-201515-01-2015dec20150002.pdf
ARR2015_0004Autorisation de neutraliser deux places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, le samedi 17 janvier 2015, de 10h00 à 19h00, 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)13-01-201515-01-2015arr20150004.pdf
DEC2015_0001Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201412-01-201512-01-2015dec20140001.pdf
ARR2015_0003Arrêté portant fermeture des terrains en herbe des stades des totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 9 janvier 2015 au lundi 12 janvier 2015 inclus09-01-201509-01-201509-01-2015arr20150003.pdf
ARR2015_0002Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: restaurant scolaire du lycée Gérard De Nerval, 87 cours des Roches à Noisiel (77186)21-12-201405-01-201505-01-2015arr20150002.pdf
ARR2015_0001Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Lycée Gérard De Nerval, 89 cours des Roches à Noisiel21-12-201405-01-201505-01-2015arr20150001.pdf
ARR2014_0214Autorisation des travaux de raccordement de fibre sur chaussée Cours du Luzard à Noisiel du 05 janvier 2015 au 12 janvier 201522-12-201429-12-2014arr20140214.pdf
ARR2014_0216Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 2 Allée du Gui et sur le Cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de branchement électrique du 12 janvier 2015 au 09 février 201526-12-201429-12-2014arr20140216.pdf
DEC2014_0291conclusion du marché public de services N°2014/089 portant mission d'assistance et de conseil pour la mise en place de la taxe locale sur la publicité extérieure (avec acquisition de la licence du logiciel de gestion TLPE-ONLINE), avec la société CTR23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140291.pdf
DEC2014_0293Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2014/047 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 Cours des Roches à Noisiel, avec la société BATIR TRANSACTIONS23-12-201429-12-201429-12-2014dec20140293.pdf