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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0135Autorisation de l'occupation de l'espace public pour la manifestation coeur de quartier du 13 aout 201427-06-201403-07-2014arr20140135.pdf
DEL2014_0133Rapport 2013 portant sur les actions entreprises dans le cadre du fonds de Solidarité de la Région d'Ile de France27-06-201402-07-201402-07-2014del20140133.pdf
DEL2014_0135Conclusion entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et les villes de Lognes, Noisiel et Torcy d'une convention constituant un groupement de commandes pour la passation d'un marché de fournitures de bureau27-06-201402-07-201402-07-2014delconv20140135.pdf
DEL2014_0137Nouvelle tarification des concessions du cimetière27-06-201402-07-201402-07-2014del20140137.pdf
DEL2014_0139Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur l'ensemble du territoire de la Commune27-06-201402-07-201402-07-2014del20140139.pdf
DEL2014_0141Modification du plan de financement prévisionnel pour la réalisation des travaux de réaménagement du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison de Quartier des Deux Parcs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140141.pdf
DEL2014_0143Adhésion de la Commune de Noisiel à l'Association Française du développement Urbain (AFDU)27-06-201402-07-201402-07-2014del20140143.pdf
DEL2014_0145Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme numérique au sein du comité technique27-06-201402-07-201402-07-2014del20140145.pdf
DEL2014_0147Conditions de recrutement d'un responsable du secteur Politique de la Ville27-06-201402-07-201402-07-2014del20140147.pdf
DEL2014_0149Renouvellement de la convention relative à la classe passerelle - Ecole Maternelle du Bois de la Grange27-06-201402-07-201402-07-2014del20140149.pdf
DEL2014_0151Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'école Cambodgien de Marne la Vallée27-06-201402-07-201402-07-2014del20140151.pdf
DEL2014_0153Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201427-06-201402-07-201402-07-2014del20140153.pdf
DEL2014_0127Arrêté du Compte Administratif de l'exercice 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140127.pdf
DEL2014_0129Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Commune pour l'année 201327-06-201402-07-201402-07-2014del20140129.pdf
DEL2014_0131Attribution dans le cadre de la Décision Modificative N°1 - Budget 2014 des subventions aux associations27-06-201402-07-201402-07-2014del20140131.pdf
DEL2014_0132Révision des autorisations de Programme et de Crédits de paiement pour la période de 2006/201527-06-201402-07-201402-07-2014del20140132.pdf
DEL2014_0134Marché public alloti de services N°2014/033 relatif aux prestations de services d'assurance27-06-201402-07-201402-07-2014del20140134.pdf
DEL2014_0136Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d'Immeuble Localisés) et du coordinateur du recensement de la population27-06-201402-07-201402-07-2014del20140136.pdf
DEL2014_0138Extension du cimetière communal: échange foncier entre la Commune de Noisiel et la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée (parcelles cadastrées AC N°229p, AD N°8p, AD N°61p, AD N°78p2 et AD N°78p3)27-06-201402-07-201402-07-2014del20140138.pdf
DEL2014_0140Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y es t rattaché27-06-201402-07-201402-07-2014del20140140.pdf
DEL2014_0142Désignation des Commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)par la Direction Générale des Finances Publiques27-06-201402-07-201402-07-2014del20140142.pdf
DEL2014_0144Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d'un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l'Association Noisiel Jeunes27-06-201402-07-201402-07-2014del20140144.pdf
DEL2014_0146Modification du tableau des effectifs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140146.pdf
DEL2014_0148Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel ayant pour objet la mise en place d'actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants27-06-201402-07-201402-07-2014del20140148.pdf
DEL2014_0150Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'association Franco-Formosane27-06-201402-07-201402-07-2014del20140150.pdf