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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0102Avis de la Commune sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Champs-sur-Marne24-06-201630-06-201630-06-2016del20160102.pdf
DEL2016_0104Convention entre l’Etat et la Ville de Noisiel, service d’enregistrement de la demande de logement social concernant les conditions et modalités de fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social24-06-201630-06-201630-06-2016del20160104.pdf
DEL2016_0106Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association FRANCO-FORMOSANE24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160106.pdf
DEL2016_0108Convention entre la Commune de Noisiel et la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne relative à l’intervention d’un musicien intervenant en milieu scolaire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160108.pdf
DEC2016_0110Reprise intégrale de l'acte constitutif et des quatre avenants relatifs à la régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160110.pdf
DEC2016_0112Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/026 de mission d’assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent titulaire de la Ville24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160112.pdf
ARR2016_0133Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160133.pdf
ARR2016_0135Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, attaché titulaire, responsable du service de l’Administration Générale27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160135.pdf
ARR2016_0137Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", mercredi 13 juillet 2016, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château28-06-201630-06-201630-06-2016arr20160137.pdf
ARR2016_0139Nomination des mandataires des oous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-2016arr20160139.pdf
DEC2016_0087Conclusion de l'avenant N°1 de transfert aux marchés publics N°2012/27-03, N°2012/27-05, N°2012/27-06 et N°2012/27-07 relatifs à la fourniture de vêtements et accessoires pour les agents de la Police Municipale24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160087.pdf
DEC2016_0088Conclusion du marché public de travaux N°2016/013 relatif à la réalisation d'une étanchette multicouche sur la toiture du bâtiment industrialisé "DANSE" de l'école maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160088.pdf
ARR2016_0130Désignation des membres siègent au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification16-06-201623-06-201623-06-2016arr20160130.pdf
DEC2016_0086Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2016/201717-06-201623-06-201623-06-2016dec20160086.pdf
ARR2016_0131Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne22-06-201623-06-201623-06-2016arrav20160131.pdf
DEC2016_0085Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme A.F.C.I et la Ville de Noisiel17-06-201623-06-201623-06-2016dec20160085.pdf
ARR2016_0129Arrêté autorisant les manifestations, et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du village à Noisiel le samedi 25 juin 201620-06-201623-06-201623-06-2016arr20160129.pdf
ARR2016_0122Autorisation de neutralise des places de stationnement pour un camion de déménagement de douze (12) mètres et d'un monte-meuble, du lundi 27 juin 2016 au vendredi 1er juillet 2016 inclus, et du lundi 04 juillet 2016 au mercredi 06 juillet 2016 inclus, 45 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160122.pdf
ARR2016_0124Autorisation de stationnement d'un camion nacelle Chemin de la Rivière à Noisiel(77186) le 23 juin 2016 de 13h00 à 22h0014-06-201620-06-2016arr20160124.pdf
ARR2016_0126Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 1 cours des Roches et contre allée du Luzard à Noisiel (77186) pour des travaux d'espaces verts du 20 juin 2016 au 1er juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160126.pdf
ARR2016_0128Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 20 juin 2016 au 30 septembre 2016 abroge et remplace l’arrêté 2016_0064 du 17 mars 201617-06-201620-06-201620-06-2016arr20160128.pdf
ARR2016_0121Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion de déménagement de dix (10) mètres, la journée du mardi 12 juillet 2016, 93 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160121.pdf
ARR2016_0123Restitution d'un emplacement de stationnement initialement réservé pour les véhicules de transport de fonds sur le domaine public, 79 cours des Roches à Noisiel (77186) - Abroge l'arrêté N°04.109 en date du 19 août 200416-06-201620-06-201620-06-2016arr20160123.pdf
ARR2016_0125Autorisation de prorogation de neutralisation de 23 places de stationnements sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel(77186) pour des travaux de construction de boxe du 20 juin 2016 au 8 juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160125.pdf
ARR2016_0127Ouverture provisoire à compter du jeudi 23 juin 2016 du parking souterrain situé sous le gymnase "COSOM" établissement recevant du public de type PS, sis cours des Roches à Noisiel (77186)16-06-201620-06-201620-06-2016arr20160127.pdf