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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0032Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue Henri Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement d'arrivée d'eau pluviale du 26 février 2015 au 04 mars 2015.23-02-201526-02-2015arr20150032.pdf
DEC2015_0035Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2014.23-02-201526-02-2015dec20150035.pdf
ARR2015_0029Autorisation d'ouverture après travaux d'un établissement recevant du public : Collège de la Maillière, 2 Place Marcel Pagnol à Noisiel (77186) Lognes (77185).23-02-201526-02-201526-02-2015arr20150029.pdf
ARR2015_0031Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Allées Baptiste Lebas, Ambroise Croizat, Léo Lagrange, Marx Dormoy, Léon Jonchères, Léon Jouhaux à Noisiel (77186)du 02 mars 2015 au 24 avril 201523-02-201526-02-2015arr20150031.pdf
DEC2015_0034Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques pour l'année23-02-201526-02-2015dec20150034.pdf
DEC2015_0033Décision annulant et remplaçant la décision n°DEC2015_0030 de conclusion du marché public n°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 2015.19-02-201523-02-201523-02-2015dec20150033.pdf
DEC2015_0029Conclusion du marché public de services N°2014/019 relatif à la vérification périodique des installations électriques, gaz, ascenseurs - monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite et des appareils et accessoires de levage de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150029.pdf
DEC2015_0031Conclusion du marché public de services N°2014/055 relatif à la maintenance préventive des portes automatiques, bornes de sol et barrière levante des bâtiments de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150031.pdf
ARR2015_0027Autorisation des travaux de tamponnage Boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) pour l'abandon de canalisation d'eau potable du 16 février 2015 au 23 mars 2015.12-02-201519-02-2015arr20150027.pdf
DEC2015_0030Conclusion du marché public N°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201516-02-201519-02-201519-02-2015dec20150030.pdf
DEC2015_0032Conclusion du marché public de services N°2015/010 relatif à la maintenance du progiciel WINDETTE avec la Ste SELDON.FIN16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150032.pdf
ARR2015_0028Autorisation de stationnement d'un camion de travaux de 5.20 mètres, du 23 au 28 février 2015 inclus, 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)18-02-201519-02-2015arr20150028.pdf
DEC2015_0028Conclusion du marché public de services alloti N°2014/079 relatif à relatif à l'organisation des centres de vacances été 201512-02-201513-02-201513-02-2015dec20150028.pdf
DEC2015_0026Conclusion du marché public de services N°2015/008 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la STE A.F.I.09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150026.pdf
ARR2015_0025Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 21 février 2015 au 1er mars 2015 inclus.11-02-201512-02-201512-02-2015arr20150025.pdf
DEC2015_0027Conclusion du marché public de services N°2015/007 relatif à la maintenance préventive et curative de l'autolaveuse du COSEC avec la STE PRODIM09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150027.pdf
DEL2015_0018Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150018.pdf
DEL2015_0020Demande de subventions pour les actions portées par la Commune dans le cadre de l'appel à projets Contrat de Ville 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150020.pdf
DEL2015_0022Modification du tableau des effectifs06-02-201510-02-201510-02-2015del20150022.pdf
DEL2015_0024Transfert de compétence facultative "enseignement artistique spécialisé" auprès de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et définition de l'intérêt communautaire y afférent06-02-201510-02-201510-02-2015del20150024.pdf
DEL2015_0019Partenariat entre la Commune et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour une Atelier Espaces Publics06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150019.pdf
DEL2015_0021Renouvellement de la convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150021.pdf
DEL2015_0023Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et la Commune de Champs-sur-Marne, chef-lieu de canton, pour la mise sous plis pour les élections départementales des 22 et 29 mars 201506-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150023.pdf
DEL2015_0025Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la Médecine Sportive - Conseil Général de Seine et Marne06-02-201510-02-201510-02-2015del20150025.pdf
DEC2015_0016Conclusion du marché public de services N°2015/002 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange au Bois"02-02-201505-02-201505-02-2015dec20150016.pdf