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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0107Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Ecole de Cambodgien de Marne-la-Vallée24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160107.pdf
DEL2016_0109Convention entre la Commune de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, des TAP24-06-201630-06-201630-06-2016del20160109.pdf
DEC2016_0111Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours de l'été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160111.pdf
DEC2016_0113Tarification des mini-séjours été 201624-06-201630-06-201630-06-2016dec20160113.pdf
ARR2016_0134Désignation des membres de la Commission Communale d'Accessibilité24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160134.pdf
ARR2016_0136Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, attaché territorial titulaire, responsable de la Direction des Ressources Humaines27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160136.pdf
ARR2016_0138Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 17 juillet 2016 au 24 juillet 2016 inclus, du 1er août 2016 au 22 août 2016 inclus29-06-201630-06-201630-06-2016arr20160138.pdf
DEC2016_0088Conclusion du marché public de travaux N°2016/013 relatif à la réalisation d'une étanchette multicouche sur la toiture du bâtiment industrialisé "DANSE" de l'école maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160088.pdf
DEC2016_0087Conclusion de l'avenant N°1 de transfert aux marchés publics N°2012/27-03, N°2012/27-05, N°2012/27-06 et N°2012/27-07 relatifs à la fourniture de vêtements et accessoires pour les agents de la Police Municipale24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160087.pdf
ARR2016_0129Arrêté autorisant les manifestations, et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du village à Noisiel le samedi 25 juin 201620-06-201623-06-201623-06-2016arr20160129.pdf
ARR2016_0131Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne22-06-201623-06-201623-06-2016arrav20160131.pdf
DEC2016_0085Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme A.F.C.I et la Ville de Noisiel17-06-201623-06-201623-06-2016dec20160085.pdf
DEC2016_0086Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2016/201717-06-201623-06-201623-06-2016dec20160086.pdf
ARR2016_0130Désignation des membres siègent au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification16-06-201623-06-201623-06-2016arr20160130.pdf
ARR2016_0121Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion de déménagement de dix (10) mètres, la journée du mardi 12 juillet 2016, 93 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160121.pdf
ARR2016_0123Restitution d'un emplacement de stationnement initialement réservé pour les véhicules de transport de fonds sur le domaine public, 79 cours des Roches à Noisiel (77186) - Abroge l'arrêté N°04.109 en date du 19 août 200416-06-201620-06-201620-06-2016arr20160123.pdf
ARR2016_0125Autorisation de prorogation de neutralisation de 23 places de stationnements sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel(77186) pour des travaux de construction de boxe du 20 juin 2016 au 8 juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160125.pdf
ARR2016_0127Ouverture provisoire à compter du jeudi 23 juin 2016 du parking souterrain situé sous le gymnase "COSOM" établissement recevant du public de type PS, sis cours des Roches à Noisiel (77186)16-06-201620-06-201620-06-2016arr20160127.pdf
ARR2016_0122Autorisation de neutralise des places de stationnement pour un camion de déménagement de douze (12) mètres et d'un monte-meuble, du lundi 27 juin 2016 au vendredi 1er juillet 2016 inclus, et du lundi 04 juillet 2016 au mercredi 06 juillet 2016 inclus, 45 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160122.pdf
ARR2016_0124Autorisation de stationnement d'un camion nacelle Chemin de la Rivière à Noisiel(77186) le 23 juin 2016 de 13h00 à 22h0014-06-201620-06-2016arr20160124.pdf
ARR2016_0126Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 1 cours des Roches et contre allée du Luzard à Noisiel (77186) pour des travaux d'espaces verts du 20 juin 2016 au 1er juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160126.pdf
ARR2016_0128Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 20 juin 2016 au 30 septembre 2016 abroge et remplace l’arrêté 2016_0064 du 17 mars 201617-06-201620-06-201620-06-2016arr20160128.pdf
DEC2016_0084Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association "ELAN GYMNIQUE DE LAGNY".14-06-201616-06-201616-06-2016decconv20160084.pdf
ARR2016_0118Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose, d'une benne de chantier par LONSDALE OPERATIONS - Agence LOOP, le 15 juin 2016, au droit du 3 chemin de la Rivière à Noisiel (77186)07-06-201613-06-2016arr20160118.pdf
ARR2016_0120Autorisation d’occupation du domaine public pour une journée "Spectacle HIP HOP / danse Africaine", portée par la MJC / MPT de Nosiiel (77186)07-06-201613-06-201613-06-2016arr20160120.pdf