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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0014Modification du tableau des effectifs12-02-201616-02-201616-02-2016del20160014.pdf
DEL2016_0016Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d’économie d’énergie sur le bâtiment de la Maison L’Enfance et de la Famille SUZANNE LACORE (3ème tranche)12-02-201616-02-201616-02-2016del20160016.pdf
DEL2016_0018Désignation d’un 9ème Maire-Adjoint12-02-201616-02-201616-02-2016del20160018.pdf
DEL2016_0020Délégation consenties au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délibération abrogeant et remplaçant la délibération N°DEL2014_0076 du 11 avril 201412-02-201616-02-201616-02-2016del20160020.pdf
DEL2016_0022Modification des modalités de cession par la Commune du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y est rattaché12-02-201616-02-201616-02-2016del20160022.pdf
DEL2016_0024Cession par la Commune de l’immeuble LE LINCOLN sis 37-39 Grande allée du 12 février 193412-02-201616-02-201616-02-2016del20160024.pdf
DEL2016_0026Convention de partenariat, dans le cadre du LAEP et du REAAP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec l’Association Anne-Marie JAHOUVEY service de soutien à l’éducation familiale et la scolarisation12-02-201616-02-201616-02-2016delconv20160026.pdf
DEC2016_0011Conclusion du marché public de services N°2016/010 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 cours des Roches à Noisiel11-02-201615-02-201615-02-2016dec20160011.pdf
DEC2016_0010Conclusion du marché public de services N°2016/009 au spectacle "LE RECITAL" de Tom NOVEMBRE11-02-201615-02-201615-02-2016dec20160010.pdf
DEL2016_0009Fixation du nombre et élection des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de Noisiel12-02-201613-02-201613-02-2016del20160009.pdf
DEC2016_0008Conclusion du marché public de services alloti n°2015/075 relatif à l'organisation des mini-séjours été 2016.09-02-201611-02-201611-02-2016dec20160008.pdf
ARR2016_0022Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00010, portant mise aux normes accessibilité d'un débit de tabac, sis 101 Place Gaston Menier, à Noisiel (77186).08-02-201611-02-201611-02-2016arr20160022.pdf
ARR2016_0024Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.0015, portant mise aux normes accessibilité d'une auto-école, sise 104 rue Claire Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160024.pdf
ARR2016_0026Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00017, portant mise aux normes accessibilité d'un magasin dépôt vente de vêtements, sis 230 place Emile Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160026.pdf
ARR2016_0028Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00021, portant mise aux normes accessibilité d'un café-PMU, sis 43 cours des Roches, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160028.pdf
ARR2016_0030Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00028,dans le cadre de la DP N°077.337.15.00045, portant mise aux normes accessibilité d'un brasserie, sis 225 place Emile Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160030.pdf
ARR2016_0021Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00029, dans le cadre du permis de construire N°PC 077.337.15.00007,portant sur le réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare RER, sis 8 allée des Bois à Noisiel (77186).08-02-201611-02-201611-02-2016arr20160021.pdf
ARR2016_0023Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00014, portant mise aux normes accessibilité d'un bar brasserie, sis 83 Cours des Roches, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160023.pdf
ARR2016_0025Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00016, portant mise aux normes accessibilité d'un magasin d'optique, sis 131 rue Claire Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160025.pdf
ARR2016_0027Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00020, portant mise aux normes accessibilité d'un bureau de tabac, sis 37 cours des Roches, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160027.pdf
ARR2016_0029Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°007.337.15.00024, portant mise aux normes accessibilité d'un magasin fleuriste, sis 29 Place Emile Menier, à Noisiel (77186).09-02-201611-02-201611-02-2016arr20160029.pdf
ARR2016_0031Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée carrefour cours des Roches allée Jean Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 15 février 2016 au 01 mai 2015.11-02-201611-02-2016arr20160031.pdf
ARR2016_0019Autorisation de neutraliser 3 (trois) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, du samedi 13 février 2016, 16h00, au dimanche 14 février 2016, 15h00, au droit du 97 cours des roches, à Noisiel (77186)08-02-201609-02-2016arr20160019.pdf
ARR2016_0020Arrêté de péril imminent concernant l'ancien HOTEL DES DEUX PARCS sis cours des Deux Parcs à Noisiel (77186) (parcelle AK 73)08-02-201609-02-201609-02-2016arr20160020.pdf
DEC2016_0007Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9616751009 A05-02-201608-02-201608-02-2016dec20160007.pdf