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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0149Modification du tableau des effectifs30-09-201604-10-201604-10-2016del20160149.pdf
DEL2016_0151Rapport d’activité 2015 et compte administratif 2015 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la région de Lagny-sur-Marne (SIETREM)30-09-201604-10-201604-10-2016del20160151.pdf
DEL2016_0152Modification de la convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat30-09-201604-10-201604-10-2016del20160152.pdf
DEL2016_0154Approbation du cahier des charges relatif à la mise en location du local commercial situé 73 cours des Roches30-09-201604-10-201604-10-2016del20160154.pdf
DEL2016_0156Cession par la commune du logement sis 1 allée Henri BERGSON et du garage- parking qui y est rattaché, à M.STRAZEL30-09-201604-10-201604-10-2016del20160156.pdf
DEL2016_0158Modification de la délibération N°DEL2016_0024 du 12 février 2016 portant cession de l’immeuble LE LINCOLN sis 37/39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160158.pdf
ARR2016_0206Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière03-10-201604-10-201604-10-2016arr20160206.pdf
DEL2016_0142Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal30-09-201604-10-201604-10-2016del20160142.pdf
DEL2016_0144Rapport d’activité et compte administratif de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160144.pdf
DEL2016_0146Conditions du remboursement exceptionnel des activités payées par les usagers30-09-201604-10-201604-10-2016del20160146.pdf
DEL2016_0148Marché public alloti N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune – CCAS) – Lot 2 et 4 conclus avec la Société ARGOS ORAPI HIGIENE SAS – retrait des marchés (résiliation) et conclusion d’un protocole d’accord transactionnel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160148.pdf
DEL2016_0150Conditions de recrutement d’un Responsable du Service Culture / Animation30-09-201604-10-201604-10-2016del20160150.pdf
ARR2016_0201Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L'Etat / At N°077.337.16.00004, portant remplacement de l'équipement d'alarme incendie du Lycée Polyvalent René Cassin, si 1 Avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186).28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160201.pdf
ARR2016_0203Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à L'association "Latin Groove.28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160203.pdf
ARR2016_0205Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 04 octobre 2016 au 09 octobre 2016 inclus.30-09-201603-10-201603-10-2016arr20160205.pdf
ARR2016_0200Numérotation du lieu de culte de l'association culturelle Franco-Musulmane de Noisiel, sur la Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160200.pdf
ARR2016_0202Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de café brasserie, "Le Cours des Roches", 83 Cours des Roches, à Noisiel (77186)28-09-201603-10-201603-10-2016arr20160202.pdf
ARR2016_0204Exhumations administratives de 13 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers la crypte29-09-201603-10-201603-10-2016arr20160204.pdf
DEC2016_0141Conclusion du marché public de services N°2016/047 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée - concernant le spectacle "Ala.Ni".29-09-201629-09-201629-09-2016dec20160141.pdf
ARR2016_0199Autorisation des travaux de terrassement pour la pose d'une chambre rue Albert MENIER angle cours de l'Arche Guédon à Noisiel du 30 septembre 2016 au 17 octobre 201623-09-201629-09-2016arr20160199.pdf
ARR2016_0196Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Municipalité de Noisiel20-09-201626-09-201626-09-2016arrconv20160196.pdf
ARR2016_0198Abrogation de l'arrêté N° ARR2016_0188 en date du 12 septembre 2016 portant autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage de la série télévisée "LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 pour la Société CINETEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 08h00 à 20h00, place Emile MENIER et rue Albert MENIER, du mercredi 14 au vendredi 16 septembre 206, à Noisiel (77186)16-09-201626-09-201626-09-2016arr20160198.pdf
ARR2016_0197Abrogation de l'arrêté N° ARR2016_0187 en date du 12 septembre 2016 portant autorisation de tournage de la série télévisée "LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 par la Société CINETEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 08h00 à 20h00 dans la cour des anciens réfectoires MENIER, et mise à disposition de locaux et espaces municipaux du mercredi 14 au vendredi 16 septembre 2016 à Noisiel (77186)16-09-201626-09-201626-09-2016arr20160197.pdf
ARR2016_0192Autorisation d'occupation de l'espace public pour une action de dépistage des IST (Hépatites B et C, VIH et Syphilis), dans le cadre des actions du CDAG de l'Hôpital de JOSSIGNY / MARNE LA VALLEE portée par la MJC / maison pour Tous de Noisiel, le réseau l'AVIH et le lycée Jehan de Chelles, le vendredi 07 octobre 2016, de 14h00 à 19h00, devant la MJC, 34, cours des Roches à Noisiel16-09-201622-09-201622-09-2016arr20160192.pdf
ARR2016_0194Autorisation des travaux de terrassement pour l’inspection d'une canalisation gaz, cours du château à noisiel (77186) du 03 octobre 2016 au 03 novembre 201616-09-201622-09-2016arr20160194.pdf