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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0205Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00007, pour l'aménagement d'une supérette, sis 27 cours des Roches, à Noisiel (77186)15-12-201517-12-201517-12-2015arr20150205.pdf
DEC2015_0225Conclusion de marché public de services N°2015/079 relatif à l'organisation d'interventions musicales durant l'année 201615-12-201517-12-201517-12-2015dec20150225.pdf
DEC2015_0227Conclusion de marché public de travaux N°2015/040 relatif à la "signalisation horizontale sur la voirie et dans l'enceinte des équipements publics de Noisiel15-12-201517-12-201517-12-2015dec20150227.pdf
ARR2015_0200Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 28 décembre 2015 au 4 janvier 2016 inclus14-12-201517-12-201517-12-2015arr20150200.pdf
ARR2015_0202Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 21 décembre 2015 au 23 décembre 2015 de 21h00 à 5h0015-12-201517-12-2015arr20150202.pdf
ARR2015_0204Autorisation d'occupation du domaine public pour la création d'un bateau au droit de l’accès livraison du campus RATP avenue Pierre Mendès FRANCE15-12-201517-12-2015arr20150204.pdf
DEL2015_0223Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°2 - Budget 2015. La présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2015_0198 du 27 novembre 201511-12-201514-12-201514-12-2015del20150223-1.pdf
DEL2015_0218Règlement des dépenses d’investissement avant l'adoption du budget 2016. La présente délibération annule et remplace la délibération N°DEL2015_0202 du 27 novembre 201527-11-201507-12-201507-12-2015del20150218.pdf
DEC2015_0220Conclusion du marché public de services N°2015/055 de restauration petite enfance05-12-201507-12-201507-12-2015dec20150220.pdf
DEC2015_0222Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201605-12-201507-12-201507-12-2015dec20150222.pdf
ARR2015_0199Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement cours des Roches de l'allée jean-Paul SARTRE au parking des cariatides à Noisiel (77186) pour permettre le stockage des containers les jours de la collecte des ordures ménagères du 07 décembre 2015 au 29 avril 201630-11-201507-12-2015arr20150199.pdf
DEC2015_0219Conclusion du marché public de services N°2015/078 relatif aux spectacle de Noël 2015 "BODY RYTHM FACTORY" et "BRIN DE POULETTES" destinés aux enfants des écoles élémentaires et maternelles;04-12-201507-12-201507-12-2015dec20150219.pdf
DEC2015_0221Tarification de la manifestation festive "Finale du concours GRAINE D'ARTISTE 2015"05-12-201507-12-201507-12-2015dec20150221.pdf
ARR2015_0198Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 07 décembre 2015 au 11 décembre 2015 de 21h00 à 5h0030-11-201503-12-2015arr20150198.pdf
DEL2015_0197Adoption de la Décision Modificative N°2 – Budget 201527-11-201503-12-201503-12-2015del20150197.pdf
DEL2015_0199Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201827-11-201503-12-201503-12-2015del20150199.pdf
DEL2015_0201Avances sur subventions versées aux Associations et au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150201.pdf
DEL2015_0203Mandat de la Ville de Noisiel au Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour la souscription pour son compte à effet du 1er janvier 2017 d’un marché d’assurances des risques statutaires27-11-201503-12-201503-12-2015delcon20150203.pdf
DEL2015_0205Rapport d’activité 2014 et compte administratif 2014 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la Région de Lagny sur Marne (SIETREM)27-11-201503-12-201503-12-2015del20150205.pdf
DEL2015_0207Exercice de fonctions à temps partiel à 90 %27-11-201503-12-201503-12-2015del20150207.pdf
DEL2015_0209Rémunération des agents participant au recensement de la population 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150209.pdf
DEL2015_0211Demande de subvention pour le fonctionnement de l’activité de la médecine sportive 2015 – Conseil Départemental de Seine-et-Marne27-11-201503-12-201503-12-2015del20150211.pdf
DEL2015_0213Convention pour l’accueil d’enfants en Classe d’Intégration Scolaire (CLIS) entre la Commune de Chessy et la Commune de Noisiel27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150213.pdf
DEL2015_0215Avenants aux conventions de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil27-11-201503-12-201503-12-2015del20150215.pdf
DEC2015_0217Conclusion du marché public de fournitures N°2015/056 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée30-11-201503-12-201503-12-2015dec20150217.pdf