Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0083Complément à la délégation de fonction au 7ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140083.pdf
ARR2014_0085Complément à la délégation de fonction au 9ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140085.pdf
ARR2014_0087Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140087.pdf
DEC2014_0098Conclusion du marché public de services N°2014/025 relatif à la mise en place d'ateliers "zen"17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140098.pdf
DEC2014_0100Conclusion du marché public de services N°201/026 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "activités sportives" pour les préadolescents avec la Base de Loisirs de Cergy-Pontoise17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140100.pdf
DEC2014_0102Conclusion du marché public de services N°2014/028 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "Raid sportif en Ile de France" pour les jeunes avec UFOLEP 7717-04-201418-04-201418-04-2014dec20140102.pdf
ARR2014_0076Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 19 avril 2014 au 27 avril 2014 inclus15-04-201418-04-201418-04-2014arr20140076.pdf
DEC2014_0097Conclusion du marché public de services N°2014/024 relatif à la mise en place et à la réalisation d'un stage BAFA théorique en externat en continu - avril 201417-04-201418-04-201418-04-2014dec20140097.pdf
DEC2014_0099Conclusion du marché public de services N°2014/022 relatif au spectacle " La Guinguette à roulettes" avec la compagnie La Guinche17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140099.pdf
DEC2014_0101Conclusion du marché public de services N°2014/027 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 " A la découverte d'Annecy" pour les préadolescents avec FUAJ17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140101.pdf
DEC2014_0103Tarif du mini-séjour jeunes été 2014 - Raid sportif en Ile de France17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140103.pdf
ARR2014_0075Nomination de Jean-Michel BIRON en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts09-04-201418-04-2014arr20140075.pdf
DEL2014_0085Election des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association Comité de Jumelage à Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0085.pdf
DEL2014_0087Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0087.pdf
DEL2014_0089Renouvellement de la convention triennale liant l'association dénommée "Amicale du Personnel de la Mairie de Noisiel" et la Ville de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014delconv20140089.pdf
DEL2014_0091Fixation des indemnités de participation des membres libéraux des commissions et jurys crées dans le cadre des procédures de mise en concurrence des marchés publics11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0091.pdf
DEL2014_0093Convention pour le fonctionnement d'une Ecole Multisports Territoriale - Conseil Général de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0093.pdf
DEL2014_0095Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Handball Club de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0095.pdf
DEL2014_0077Constitution des Commissions Municipales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0077.pdf
DEL2014_0079Constitution de la Commission de Délégation de Service Public11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0079.pdf
DEL2014_0081Fixation et élection des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0081.pdf
DEL2014_0083Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0083.pdf
DEL2014_0086Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lognes - Emerainville11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0086.pdf
DEL2014_0088Modification du tableau des effectifs11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0088.pdf
DEL2014_0090Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de service N°2013/051 relatif à la maintenance préventive et corrective, au renouvellement et au réaménagement du réseau d'éclairage public et de signalisation tricolore, et à la mise en place des illuminations festives11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0090.pdf