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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0080Modification de la délibération du 27 mars 1998 portant attribution des congés bonifiés aux fonctionnaires territoriaux18-05-201526-05-201526-05-2015del20150080.pdf
DEL2015_0082Modification du tableau des effectifs18-05-201526-05-201526-05-2015del20150082.pdf
DEL2015_0084Modification de la délibération 2015-0053 du 27 mars 2015: installation de tableaux numériques interactifs dans les écoles, renouvellement d'une partie du parc informatique et équipement en mobilier des écoles: plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre de la réserve parlementaire18-05-201526-05-201526-05-2015del20150084.pdf
DEL2015_0086Actions éducatives innovantes - Ecoles élémentaires des Tilleuls, de Jules Ferry, de la Ferme du Buisson et école maternelle de La Ferme du Buisson18-05-201526-05-201526-05-2015del20150086.pdf
DEL2015_0088Café des parents: convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations Relais Jeunes, l'ANPAA et avec le Centre Hospitalier de Marne-la-Vallée18-05-201526-05-201526-05-2015delconv20150088.pdf
DEL2015_0076Schéma de mutualisation des services18-05-201526-05-201526-05-2015del20150076.pdf
DEL2015_0079Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 11 mars 201518-05-201526-05-201526-05-2015del20150079.pdf
DEL2015_0081Modification des dispositions relatives à l'attribution des logements de fonction de la Commune par nécessité absolue de service18-05-201526-05-201526-05-2015del20150081.pdf
DEL2015_0083Mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)18-05-201526-05-201526-05-2015del20150083.pdf
DEL2015_0085Avenant N°1 à la convention de participation financière pour l'accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées entre la Commune de Lognes et de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015delconv20150085.pdf
DEL2015_0087Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France au titre des actions Ville d'Art et d'Histoire18-05-201526-05-201526-05-2015del20150087.pdf
DEL2015_0089Versement d'une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale18-05-201526-05-201526-05-2015del20150089.pdf
DEL2015_0075Installation d'un nouveau Conseiller Municipal18-05-201526-05-201526-05-2015del20150075.pdf
DEL2015_0077Conclusion de l'Avenant N°1 à la convention régissant les relations entre la Commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015del20150077.pdf
ARR2015_0075Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture provisoire avenue Pierre Mendès France et sur l'arrière du bâtiment du Centre de Formation de la RATP sur l'allée du stade des Totems et neutralisation de 3 places de stationnement allée Pierre Bérégovoy à Noisiel (77186) du 29 mai 2015 au 15 septembre 201518-05-201521-05-2015arr20150075.pdf
ARR2015_0077Nomination de Timothée KIABALA DIMBONGO et Thomas RODRIGUES en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - Milieux ouverts18-05-201521-05-2015arr20150077.pdf
ARR2015_0079Nomination TAOU Aurélie et FLOC'H Françoise en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse18-05-201521-05-2015arr20150079.pdf
ARR2015_0074Autorisation de travaux d'enfouissement et de terrassement au 7 allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186) du 25 mai 2015 au 29 mai 201518-05-201521-05-2015arr20150074.pdf
ARR2015_0076Cessation de fonctions de Sitan TRAORE et Dominique SOHIER en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - Milieux ouverts18-05-201521-05-2015arr20150076.pdf
ARR2015_0078Cession de fonctions de Hamid BENMANSOUR en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse18-05-201521-05-2015arr20150078.pdf
ARR2015_0071Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public maison de retraite La Chocolatière, Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186)05-05-201518-05-201518-05-2015arr20150071.pdf
ARR2015_0073Arrêté autorisant diverses manifestations , sur l'Esplanade François Mitterrand et le City-Stade, cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 6 juin 2015, à l'occasion de la Fête de l'Esplanade - Fête des Associations12-05-201518-05-201518-05-2015arr20150073.pdf
ARR2015_0070Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification12-05-201518-05-201518-05-2015arr20150070.pdf
ARR2015_0072Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel " Le Site du Moulin", 225, Place Emile Menier à Noisiel (77186)05-05-201518-05-201518-05-2015arr20150072.pdf
DEC2015_0074Conclusion du marché public de travaux N°205/001 relatif à la construction d'un bâtiment modulaire préfabriqué à la maternelle de l'allée de Bois de la Ville de Noisiel13-05-201515-05-201515-05-2015dec20150074.pdf