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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2015_0100Conclusion du marché public de services N°2015/037 avec la Société EUROFETES relatif à la résiliation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2015.13-06-201518-06-201518-06-2015dec20150100.pdf
DEC2015_0095Résiliation aux torts du titulaire du marché public de services N°2014/079-05 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2015 - Lot N°5 - activités sportives, découverte de la montagne12-06-201515-06-201515-06-2015dec20150095.pdf
DEC2015_0097Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-2 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - lot N°2/ menuiseries extérieures - métallerie12-06-201515-06-201515-06-2015avdec20150097.pdf
DEC2015_0096Conclusion du marché public de services N°2015/030 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2015 - activités sportives, découverte de la montagne12-06-201515-06-201515-06-2015dec20150096.pdf
DEC2015_0098Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-3 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N)3/cloisons - doublage - menuiseries intérieurs - faux plafonds12-06-201515-06-201515-06-2015avdec20150098.pdf
ARR2015_0093Désignation des personnes habilités à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "plan canicule"09-06-201511-06-201511-06-2015arr20150093.pdf
DEC2015_0094Conclusion du marché public N°2015/022 relatif à la fourniture de tableaux numériques interactifs, d'ordinateurs et services associés, et fourniture de matériels de remplacement.09-06-201511-06-201511-06-2015dec20150094.pdf
ARR2015_0086Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissement municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine: -ancienne mairie, place Gaston-Menier, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 2015, -anciens réfectoires, place Emile-Menier le dimanche 20 septembre 2015, -hall de l'Hôtel de Ville, place Emile-Menier, le samedi 19 septembre et le dimanche 20 septembre 2015.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150086.pdf
ARR2015_0088Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la Place Emile-Menier, sur la Place Gaston-Menier et sur la rue Claire-Menier entre la place Emile-Menier et le Boulevard Pierre-Carle, à l'occasion des Journées du patrimoine, le dimanche 20 septembre 2015 du 8 heures à 20 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150088.pdf
ARR2015_0090Autorisation de stationner un camion de déménagement de 10 mètres de long, la journée du mardi 7 juillet 2015, 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-2015arr20150090.pdf
ARR2015_0092Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guedon, par la Société TOTAL MARKETING FRANCE (permis de stationnement)annule et remplace l'arrêté ARR2012-238 du 24 décembre 201205-06-201508-06-2015arr20150092.pdf
ARR2015_0087Arrêté interdisant la circulation et le stationnement Chemin de la Rivière, à l'occasion des Journées du Patrimoine, du samedi 19 septembre 2015 à 8h au dimanche 20 septembre 2015 à 22 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150087.pdf
ARR2015_0089Autorisation donnée à l'Association "Les femmes savantes" pour l'organisation d'un repas festif en plein air, de 11h00 à 19h00, le dimanche 14 juin 2015, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150089.pdf
ARR2015_0091Autorisation d'occupation du domaine public par une terrasse pour le restaurant "MON PETIT BOUCHON", 29 place Emile Menier, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150091.pdf
DEC2015_0093Conclusion du marché public N°2015/026 de fourniture et acheminement du gaz naturel05-06-201508-06-201508-06-2015dec20150093.pdf
ARR2015_0083Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement EU allée Chimène à Noisiel (77186) du 08 juin 2015 au 12 juin 201502-06-201504-06-201504-06-2015arr20150083.pdf
ARR2015_0085Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 08 juin 2015 au vendredi 17 juillet 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150085.pdf
ARR2015_0084Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 22 juin 2015 au vendredi 14 août 2015 inclus, pour les travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150084.pdf
DEC2015_0092Tarification des sorties familiales à la mer 201502-06-201504-06-201504-06-2015dec20150092.pdf
ARR2015_0081Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives de la fête des sports, le samedi 13 juin 2015 de 13 heures à 19 heures 30.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150081.pdf
ARR2015_0080Arrêté autorisant Noisiel Lognes Athlétisme, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, à organise le dimanche 28 juin 2015, la 3ème édition de l'Oxy'Trail: marche nordique et couses pédestres du 5 km, 13 km et 23 km, sur le territoire de la commune de Noisiel; réglementant la circulation et le stationnement.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150080.pdf
ARR2015_0082Autorisation des travaux de terrassement pour la création d'un réseau d'assainissement allée de la Ferme / cours du Buisson à Noisiel (77186) du 01 juin 2015 au 05 juin 201528-05-201501-06-2015arr20150082.pdf
DEC2015_0091Conclusion du marché public de services N°2015/011 relatif à la vérification et à la maintenance du parc d'extincteurs portatifs et des robinets incendie armes (R.I.A.)des bâtiments communaux de la Ville de Noisiel27-05-201528-05-201528-05-2015dec20150091.pdf
DEC2015_0090Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-1 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - lot N°1 / Démolition - gros œuvre - carrelage27-05-201528-05-201528-05-2015avdec20150090.pdf
DEL2015_0075Installation d'un nouveau Conseiller Municipal18-05-201526-05-201526-05-2015del20150075.pdf