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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0042Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00022, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet d'assurances, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160042.pdf
ARR2016_0044Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00025, portant mise aux normes accessibilité d'un Centre de prévention en alcoologie et addictologie, sis 7 cours des Roches, immeuble "LE CONCORDE" à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160044.pdf
ARR2016_0046Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 6 (six) mètres de long, le lundi 29 février 2016, de 14h00 à 18h00, au droit du 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-2016arr20160046.pdf
DEC2016_0028Modification du barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales25-02-201625-02-201625-02-2016dec20160028.pdf
DEC2016_0030Tarification des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160030.pdf
DEC2016_0032Complément à la décision N°DEC2015_0222 portant tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160032.pdf
DEC2016_0034Résiliation simple du marché public de services N°2015/048 relatif à la mise en œuvre des activités "athlétisme" dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160034.pdf
ARR2016_0037Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus (Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté N°ARR2016_0032 du 16 février 2016)19-02-201619-02-201619-02-2016arr20160037.pdf
ARR2016_0033Autorisation des travaux de terrassement pour l'abandon d'une canalisation gaz, avenue Pierre Mendès FRANCE angle allée BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 25 février 2016 au 16 mars 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160033.pdf
ARR2016_0035Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, de la Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 12 février 2016 au lundi 15 février 2016 inclus.16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160035.pdf
ARR2016_0032Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160032.pdf
ARR2016_0034Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre la 01 mars 2016 et le 01 juillet 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160034.pdf
ARR2016_0036Délégation de fonction au 9ème Maire-Adjoint17-02-201618-02-201618-02-2016arr20160036.pdf
DEL2016_0013Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2016 – Délibération abrogeant et remplaçant la délibération N°DEL2015_0218 du 27 novembre 201512-02-201616-02-201616-02-2016del20160013.pdf
DEL2016_0015Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d’économie d’énergie sur le bâtiment du groupe scolaire des Tilleuls (3ème tranche)12-02-201616-02-201616-02-2016del20160015.pdf
DEL2016_0017Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux de réfection et de mise aux normes de la chaufferie du bâtiment du centre de loisirs de la Pièce aux Chats12-02-201616-02-201616-02-2016del20160017.pdf
DEL2016_0019Modification du tableau des Commissions12-02-201616-02-201616-02-2016del20160019.pdf
DEL2016_0021Signature de l’acte notarié établissant diverses servitudes sur le terrain communal du Stade des Totems, cadastré AH N°75, au profit de la régie autonome des transports parisien (RATP) en vue de réaliser un programme immobilier et permettre l’accès occasionnel de bus au centre de formation12-02-201616-02-201616-02-2016del20160021.pdf
DEL2016_0023Cession par la Commune du logement sis 11, square Georges POLITZER et du box qui y est rattaché12-02-201616-02-201616-02-2016del20160023.pdf
DEL2016_0025Appel à projet Contrat de Ville 201612-02-201616-02-201616-02-2016del20160025.pdf
DEL2016_0027Convention entre les Communes de Torcy et de Noisiel relative à la formation en commun des agents de la police Municipale aux gestes techniques de protection et d’intervention12-02-201616-02-201616-02-2016del20160027.pdf
DEL2016_0012Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201612-02-201616-02-201616-02-2016del20160012.pdf
DEL2016_0014Modification du tableau des effectifs12-02-201616-02-201616-02-2016del20160014.pdf
DEL2016_0016Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d’économie d’énergie sur le bâtiment de la Maison L’Enfance et de la Famille SUZANNE LACORE (3ème tranche)12-02-201616-02-201616-02-2016del20160016.pdf
DEL2016_0018Désignation d’un 9ème Maire-Adjoint12-02-201616-02-201616-02-2016del20160018.pdf