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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0146Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 29 juillet 2016 au 31 août 201612-07-201618-07-2016arr20160146.pdf
DEC2016_0119Redevance mensuelle des logements attribués au professeurs des écoles pour l'année scolaire 2016/201711-07-201615-07-201615-07-2016dec20160119.pdf
DEC2016_0118Conclusion du marché public de services N°2016/029 relatif à l'organisation d'un mini-séjour été 201612-07-201615-07-201615-07-2016dec20160118.pdf
ARR2016_0143Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186)07-07-201611-07-201611-07-2016arr20160143.pdf
DEC2016_0116Conclusion du marché public de prestations intellectuelle N°2016/027 de mission d'assistance et de représentation en justice devant la Cour Administrative d'Appel de Paris06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160116.pdf
DEC2016_0117Conclusion du marché public de services N°2016/028 de maintenance des terminaux de paiement électrique de la régie centralisée de recettes avec la Société JDC06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160117.pdf
DEC2016_0115Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201605-07-201607-07-201607-07-2016dec20160115.pdf
ARR2016_0142Autorisation des travaux de terrassement pour le raccordement de fibre dur la chaussée place Emile MENIER à Noisiel du 11 juillet 2016 au 12 juillet 201630-06-201604-07-2016arr20160142.pdf
DEC2016_0114Signature d'une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de de Noisiel à l'association "OUMA".28-06-201604-07-201604-07-2016dec20160114.pdf
ARR2016_0141Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion semi-remorque de dix huit (18) mètres de long, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 08 juillet 2016 inclus, de 08h00 à 16h00, pour le GROUPE ARPEJ, dans le cadre de l’aménagement de la résidence pour étudiants et apprentis, 1 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160141.pdf
ARR2016_0140Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de six (6) mètres de long environ sur huit (8) mètres de haut, par les établissements MADEROU, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 29 juillet 2016 inclus, pour des travaux de ravalement, pour le compte de Monsieur et Madame KERFERS, 95 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160140.pdf
DEL2016_0090Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202024-06-201630-06-201630-06-2016del20160090.pdf
DEL2016_0092Conclusion avec l’Etat d’un Contrat porteur "CB PRO" pour le Régisseur titulaire et le Mandataire suppléant de la Régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016del20160092.pdf
DEL2016_0094Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l’examen de la gestion de la Commune de Noisiel des exercices 2010 et suivants24-06-201630-06-201630-06-2016del20160094.pdf
DEL2016_0096Modification du tableau des Commissions Municipales24-06-201630-06-201630-06-2016del20160096.pdf
DEL2016_0098Délibération relative à la mise en œuvre des astreintes autres que techniques24-06-201630-06-201630-06-2016del20160098.pdf
DEL2016_0100Convention avec le Centre de Gestion de la Seine et Marne relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle carrière24-06-201630-06-201630-06-2016del20160100.pdf
DEL2016_0102Avis de la Commune sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la Commune de Champs-sur-Marne24-06-201630-06-201630-06-2016del20160102.pdf
DEL2016_0104Convention entre l’Etat et la Ville de Noisiel, service d’enregistrement de la demande de logement social concernant les conditions et modalités de fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social24-06-201630-06-201630-06-2016del20160104.pdf
DEL2016_0106Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association FRANCO-FORMOSANE24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160106.pdf
DEL2016_0108Convention entre la Commune de Noisiel et la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne relative à l’intervention d’un musicien intervenant en milieu scolaire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160108.pdf
DEC2016_0110Reprise intégrale de l'acte constitutif et des quatre avenants relatifs à la régie centralisée d'avances24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160110.pdf
DEC2016_0112Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/026 de mission d’assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent titulaire de la Ville24-06-201630-06-201630-06-2016dec20160112.pdf
ARR2016_0133Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel24-06-201630-06-201630-06-2016arr20160133.pdf
ARR2016_0135Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, attaché titulaire, responsable du service de l’Administration Générale27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160135.pdf