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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0243Autorisation de travaux de réfection du trottoir et du cheminement piéton, sur l'Allée Simone de Beauvoir et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), pour une période de 3 jours entre le 17 et le 21 juillet 202314-07-202317-07-202317-07-2023arr20230243.pdf
ARR2023_0233Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 15 juin, jeudi 13 juillet, jeudi 10 août de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne à NOISIEL (77186). (abroge et remplace l'arrêté ARR2023_182 du 07 juin 2023)08-07-202310-07-202310-07-2023arr20230233.pdf
ARR2023_0232Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 17 juillet 2023 de 08h à 18h, pour cause de déménagement, face au 19 Cours du Buisson à NOISIEL (77186)08-07-202310-07-202310-07-2023arr20230232.pdf
ARR2023_0234Convention de mise à disposition ponctuelle et régulière d'une place de stationnement sur le parking de la maison des fêtes familiales de Noisiel (77186) à la Mission Locale Paris Vallée de la Marne.08-07-202310-07-202310-07-2023arr20230234.pdf
DEC2023_0082Tarification des activités du Pôle culturel municipal pour la saison 2023/202404-07-202306-07-202306-07-2023dec20230082.pdf
ARR2023_0218Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François Mitterrand du 22 juillet au 6 août 2023 à l'occasion des "Quartiers d'été".04-07-202306-07-202306-07-2023arr20230218.pdf
ARR2023_0223Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 24 au 31 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230223.pdf
ARR2023_0225Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur le Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 10 au 24 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230225.pdf
ARR2023_0227Autorisation de travaux de terrassement sur l'Allée Buissonnière à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "France Habitation" à Noisiel (77186), du 10 au 24 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230227.pdf
ARR2023_0229Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202404-07-202306-07-202306-07-2023arr20230229.pdf
ARR2023_0231Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202404-07-202306-07-202306-07-2023arr20230231.pdf
DEC2023_0081Institution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour un séjour vélo itinérant entre Torcy et Auschwitz04-07-202306-07-202306-07-2023dec20230081-2.pdf
DEC2023_0083Tarification des spectacles des saisons culturelles04-07-202306-07-202306-07-2023dec20230083.pdf
ARR2023_0219Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François Mitterrand le samedi 29 juillet 2023 à l'occasion d'un "cinéma en plein air"04-07-202306-07-202306-07-2023arr20230219.pdf
ARR2023_0222Autorisation de travaux d'extension du réseau électrique pour le compte d’ENEDIS Villa des Bouleaux à Noisiel (77186), du 17 juillet au 30 août 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230222.pdf
ARR2023_0224Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 10 au 24 juillet 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230224.pdf
ARR2023_0226Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée pour le raccordement au réseau de chaleur urbain sur le Cours des Roches à Noisiel (77186), du 24 juillet au 22 août 202304-07-202306-07-202306-07-2023arr20230226.pdf
ARR2023_0228Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.04-07-202306-07-202306-07-2023arr20230228.pdf
ARR2023_0230Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202404-07-202306-07-202306-07-2023arr20230230.pdf
DEL2023_0084Approbation du compte de gestion de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230084.pdf
DEL2023_0086Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202230-06-202304-07-202304-07-2023del20230086.pdf
DEL2023_0088Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230088.pdf
DEL2023_0090Conclusion du marché public relatif à la fourniture et pose d'un bâtiment modulaire à usage de classes - École maternelle de la Ferme du Buisson30-06-202304-07-202304-07-2023del20230090.pdf
DEL2023_0092Approbation de la tarification des droits de place appliquée dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché de Noël, au titre de l'année 202330-06-202304-07-202304-07-2023del20230092.pdf
DEL2023_0094Convention de gestion de l'extension de l'aire de jeux de l'Allée des Bois à Noisiel30-06-202304-07-202304-07-2023del20230094.pdf