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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0355Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASAN Pétanque07-11-202408-11-202408-11-2024arr20240355.pdf
DEC2024_0124Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Ze Paris Brest07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240124.pdf
DEC2024_0126Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240126.pdf
ARR2024_0356Autorisation de travaux de réparation électrique d'un abribus, par la société JC DECAUX et son sous-traitant sur le Cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), une journée entre le 12 et le 22 novembre 202407-11-202408-11-202408-11-2024arr20240356.pdf
DEC2024_0125Convention de mise a disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Bounesedoun07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240125.pdf
DEC2024_0127Convention de mise à disposition de salle communale à UNITIA07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240127.pdf
ARR2024_0354Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°399 Cimetière nouveau, Emplacement n°46005-11-202407-11-202407-11-2024arr20240354.pdf
ARR2024_0353Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°258 Cimetière nouveau, Emplacement n°52731-10-202404-11-202404-11-2024arr20240353.pdf
ARR2024_0352Convention de mise à disposition de salle communale à l'association FRANCE ADOT7725-10-202425-10-202425-10-2024arr20240352.pdf
ARR2024_0344Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le samedi 23 novembre 2024 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 square Alain Noisiel (77186).24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240344.pdf
ARR2024_0348Convention de mise à disposition de salles communales à l'IEN (Inspection de l'Education Nationale)24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240348.pdf
ARR2024_0350Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240350.pdf
DEC2024_0121Convention de mise à disposition de salle communale à l'association ADSN24-10-202424-10-202424-10-2024dec20240121.pdf
DEC2024_0123Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement24-10-202424-10-202424-10-2024dec20240123.pdf
ARR2024_0349Autorisation de stationner le véhicule "Milomobile" de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, le lundi 4 novembre de 15h30 17h30, sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186).24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240349.pdf
ARR2024_0351onvention de mise à disposition de salle communale au Parti socialiste de Noisiel24-10-202424-10-202424-10-2024arr20240351.pdf
DEC2024_0122Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire "IMMO MAX"24-10-202424-10-202424-10-2024dec20240122.pdf
ARR2024_0342Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°93 Cimetière nouveau, Emplacement n°1017-10-202421-10-202421-10-2024arr20240342.pdf
ARR2024_0346Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par la société SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel20-10-202421-10-202421-10-2024arr20240346.pdf
ARR2024_0343Convention de mise à disposition réciproque d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'école nationale des finances publiques (établissement situé à Noisiel) et l'association touristique et culturelle et sportives des administrations financières (ATCSAF) pour la saison 2024-202520-10-202421-10-202421-10-2024arr20240343.pdf
ARR2024_0345Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 04 novembre 2024 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 square Alain Noisiel (77186).20-10-202421-10-202421-10-2024arr20240345.pdf
ARR2024_0337Convention de mise à disposition de salle communale à la FCPE des Tilleuls16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240337.pdf
ARR2024_0340Convention de mise à disposition de salle communale à association "Le club amitié des séniors"16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240340.pdf
ARR2024_0339Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 14 octobre au 23 décembre 202416-10-202417-10-202417-10-2024arr20240339.pdf
ARR2024_0341Convention de mise à disposition de salle communale au Grand Hôpital de l'Est Francilien16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240341.pdf