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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0142Réglementant la circulation et le stationnement lors des journées Olympiques organisées par la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, les 20, 21 et 22 juin 2024 sur le territoire de la commune de Noisiel.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240142.pdf
DEC2024_0054Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel ASL" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240054.pdf
ARR2024_0133Convention de mise a disposition d'un local municipal avec le collège Le Luzard dans le cadre d'une projection scolaire de fin d'année.10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240133.pdf
ARR2024_0135Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ADLP).10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240135.pdf
ARR2024_0134Convention de mise à disposition de l'Auditorium Jean Cocteau au collège Le Luzard de Noisiel "Cité Educative" le 14 mai 202410-05-202413-05-202413-05-2024arr20240134.pdf
ARR2024_0127Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Tête-art" organisée par l'association "Cie Ballons" du 13 au 24 mai 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240127-1.pdf
ARR2024_0129Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations de 8 caméras de vidéosurveillance pour le compte de la ville de NOISIEL, dans le bvd Pierre Carle, la Place Gaston Menier, l’avenue de la République, la rue Anatole France et la rue Claire Menier à Noisiel (77186) entre le 13 mai et le 22 juillet 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240129.pdf
ARR2024_0131Autorisation de travaux d'agrandissement de l'aire de service sur le centre du giratoire des 4 Pavés à NOISIEL (77186) pour le compte de la CAPVM du 13 mai au 14 juin 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240131.pdf
ARR2024_0111Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)20-04-202407-05-202407-05-2024arr20240111.pdf
ARR2024_0126Autorisation d’occupation du domaine public pour l’hommage aux soldats Tamouls Sri Lankais mort durant les guerres civiles du Sri Lanka, le mercredi 08 mai 2024 à la sortie de la Gare RER à Noisiel (77186) face à l’Allée Jean Paul Sartre de 14h30 à 17h00.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240126.pdf
ARR2024_0128Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 06 mai 202406-05-202407-05-202407-05-2024arr20240128.pdf
ARR2024_0130Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le lundi 13 mai 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240130.pdf
ARR2024_0132Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 21 juin 2024 de 14h à 19h.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240132.pdf
ARR2024_0108Cessation de fonction de Christine Tavares Lopes en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard16-04-202407-05-202407-05-2024arr20240108.pdf
ARR2024_0124Prorogation de l'arrêté n°ARR2024_0092, donnant autorisation à la société RVM de terminer les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain et les réfections définitives sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 4 mai au 01 juin 2024.03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240124.pdf
DEC2024_0052Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Foncia Bussy Saint Georges"03-05-202406-05-202406-05-2024dec20240052.pdf
ARR2024_0125Autorisation d'occupation du domaine public, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le lundi 13 mai 2024 de 14h15 à 16h30 et le lundi 03 juin 2024 de 16h30 à 18h00, sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240125.pdf
ARR2024_0121Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le 04 mai 202429-04-202402-05-202402-05-2024arr20240121.pdf
ARR2024_0120Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public et reclassement en 4ème catégorie de l’établissement: Centre de loisirs des Noyers, sis, 10 Allée des Noyers à Noisiel (77186)02-05-202402-05-202402-05-2024arr20240120.pdf
DEC2024_0051Convention de mise à disposition de salle communale à ISSYNDIC02-05-202402-05-202402-05-2024dec20240051.pdf
ARR2024_0116Convention de mise à disposition de salle communale à l'association syndicale de l'allée d'Anjou23-04-202426-04-202426-04-2024arr20240116.pdf
ARR2024_0115Nomination de Christine Tavarès en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine20-04-202426-04-202426-04-2024arr20240115.pdf
ARR2024_0114Cessation de fonction de Christine Tavarès en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture20-04-202426-04-202426-04-2024arr20240114.pdf
DEC2024_0050Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Tambours Ubuntu23-04-202425-04-202425-04-2024dec20240050.pdf
ARR2024_0119Convention de mise à disposition de salle communale au conseil syndical Ferme du Buisson 324-04-202425-04-202425-04-2024arr20240119.pdf