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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2024_0144Convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multiaccueil15-11-202419-11-202419-11-2024del20240144.pdf
DEL2024_0146Attribution des récompenses Graine d'artiste sous forme de bons d'achat15-11-202419-11-202419-11-2024del20240146.pdf
DEL2024_0148Projet de mise à disposition de la Commune de Noisiel d'un jardin pédagogique au Parc de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024tampontdtdel20240148.pdf
ARR2024_0364Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la place Gaston Menier à NOISIEL (77186) pour une opération de maintenance d'antenne relais le 22 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240364.pdf
ARR2024_0367Autorisation d'accès sur la Grande Allée des Bois et l'Allée Bergson pour la réalisation de travaux d'élagage au 06 Square Georges Politzer à Noisiel (77186) par M. VERRIER Yoann et pour le compte de Mme TAN Mara, pendant 2 jours du 25 au 29 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240367.pdf
DEC2024_0129Convention de mise à disposition de salle communale au bailleur IN'LI18-11-202419-11-202419-11-2024dec20240129.pdf
DEL2024_0131Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240131.pdf
DEL2024_0133Décision modificative n° 1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240133.pdf
DEL2024_0135Candidature de la commune au fonds d’aménagement communal (FAC) du département de Seine-et-Marne – validation du programme d’actions15-11-202419-11-202419-11-2024del20240135.pdf
DEL2024_0137Modification du tableau des effectifs15-11-202419-11-202419-11-2024del20240137.pdf
DEL2024_0139Rapport annuel du SIETREM, sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés15-11-202419-11-202419-11-2024del20240139.pdf
DEL2024_0141Convention d'utilisation du parking de la Maison des Fêtes Familiales, entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024del20240141.pdf
DEL2024_0143Signature d'une convention de refacturation des dépenses réalisées par la CAPVM pour l'achat de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques.15-11-202419-11-202419-11-2024del20240143.pdf
DEL2024_0145Convention de mise à disposition de salles de la Maison de la Jeunesse dans le cadre de l'organisation de stages BAFA15-11-202419-11-202419-11-2024del20240145.pdf
DEL2024_0147Délégation de compétence pour l'exploitation des bornes de recharge pour les véhicules électriques situées sur l'espace public15-11-202419-11-202419-11-2024del20240147.pdf
DEC2024_0149Régie centralisée de recettes (abroge et remplace la décision n°DEC2022_0110 du 12 août 2022 portant sur la régie centralisée de recettes)19-11-202419-11-202419-11-2024dec20240149.pdf
ARR2024_0365Autorisation de stationnement au droit du 07 Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une livraison de matériels à la DGFIP le mardi 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240365.pdf
ARR2024_0360Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°769, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5114-11-202415-11-202415-11-2024arr20240360.pdf
ARR2024_0362Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534 bis, Cimetière ancien, Emplacement n°13215-11-202415-11-202415-11-2024arr20240362.pdf
ARR2024_0361Autorisation de travaux de remplacement de candélabres sur le parking public de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186), pendant 10 jours entre le 18 novembre et le 27 décembre 2024.14-11-202415-11-202415-11-2024arr20240361.pdf
ARR2024_0363Mise à l'enquête publique du dossier de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme15-11-202415-11-202415-11-2024arr20240363.pdf
ARR2024_0357Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240357.pdf
ARR2024_0359Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2024-2025.12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240359.pdf
ARR2024_0358Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Echecs".12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240358.pdf
DEC2024_0128Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire de copropriété Homeland Immo12-11-202414-11-202414-11-2024dec20240128.pdf