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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0068Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet Lacaze et Henry Immobilier20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250068.pdf
DEC2025_0070Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°111, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-11120-05-202520-05-202520-05-2025dec20250070.pdf
DEC2025_0072Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de rénovation des sanitaires de l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois (2ème tranche) et la création d’un sanitaire PMR au gymnase du COSEC20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250072.pdf
DEC2025_0074Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2025 relative au projet de mise en place de la gestion technique de bâtiment (GTB) à l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois20-05-202520-05-202520-05-2025dec20250074.pdf
DEC2025_0062Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant au domaine public dans le groupe scolaire des Noyers situé à Noisiel, 8 allée des Noyers - Renouvellement12-05-202513-05-202513-05-2025dec20250062.pdf
ARR2025_0130Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la Direction Générale des Finances Publiques, sise 7, allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), pour le changement de trois groupes électrogènes, les lundi 26 et mardi 27 mai 2025.12-05-202513-05-202513-05-2025arr20250130.pdf
ARR2025_0129Autorisation des travaux de renouvellement d'un branchement gaz, sur la Grande Allée du 19 juin 1936 à Noisiel (77186), du 26 mai au 06 juin 2025.12-05-202513-05-202513-05-2025arr20250129.pdf
DEL2025_0064Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel12-05-202512-05-202512-05-2025del20250064.pdf
DEL2025_0066Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202512-05-202512-05-202512-05-2025del20250066.pdf
DEL2025_0063Attribution d'un complément de subvention à l'association Amicale du Personnel de la mairie de Noisiel12-05-202512-05-202512-05-2025del20250063.pdf
DEL2025_0065Instauration d’un périmètre d’étude12-05-202512-05-202512-05-2025del20250065.pdf
ARR2025_0127Autorisation de travaux de terrassement sur la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel pour la réparation d'une fuite du réseau de chaleur urbain desservant la résidence "JADE" à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 12 au 21 mai 2025.06-05-202506-05-202506-05-2025arr20250127.pdf
ARR2025_0128Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association DO VEGGIE FA SOL - le samedi 12 juillet 202506-05-202506-05-202506-05-2025arr20250128.pdf
ARR2025_0117Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "La Ferme du Buisson" le 16 mai 202529-04-202502-05-202502-05-2025arr20250117.pdf
ARR2025_0119Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, d'initiations sportives et animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand, au gymnase du COSOM, l'allée Albert Camus et sur la place entre le 30 et 34 Cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 14 juin 2025, de 13h00 à 18h00 à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête"30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250119.pdf
ARR2025_0121Autorisation de travaux de reprise de cheminements piétons dans le parc de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 19 au 31 mai 2025.30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250121.pdf
ARR2025_0123Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le samedi 14 juin 202530-04-202502-05-202502-05-2025arr20250123.pdf
ARR2025_0125Règlement général du cimetière de la Commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2021_0360 du 04 décembre 2021)30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250125.pdf
DEC2025_0056Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété " LAMY "30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250056.pdf
DEC2025_0058Convention de mise à disposition de salles communales au syndic de copropriété "Saria Gestion SAS"30-04-202502-05-202502-05-2025dec20250058.pdf
DEC2025_0060Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202530-04-202502-05-202502-05-2025dec20250060.pdf
ARR2025_0116Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 28 juin 202529-04-202502-05-202502-05-2025arr20250116.pdf
ARR2025_0118Autorisation d'occupation du domaine public pour l'Installation d’un stand d’information et dépistage (VIH, hépatites B et C, Syphilis) devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 16 mai 2025 de 14h00 à 19h00.30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250118.pdf
ARR2025_0120Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2025", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 14 et le dimanche 15 juin 2025, sur la place Émile Menier.30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250120.pdf
ARR2025_0122Convention de mise à disposition de salle communale à "l'Amicale et Défense des Résidents de la remise Aux Fraises" (ADRAF)30-04-202502-05-202502-05-2025arr20250122.pdf