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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2025_0133Soutien à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations Relais Jeunes 77, Association Addictions France et Djamma Djigui26-09-202502-10-202502-10-2025del20250133.pdf
DEL2025_0135Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège.26-09-202502-10-202502-10-2025del20250135.pdf
ARR2025_0294Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison 2025-2026.01-10-202502-10-202502-10-2025arr20250294.pdf
ARR2025_0281Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250281.pdf
ARR2025_0283Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Petits frères des pauvres" pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250283.pdf
ARR2025_0285Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Karism" pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250285.pdf
ARR2025_0287Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Les amis de Cleah" (Foyer Clémentine) pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250287.pdf
ARR2025_0289Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "VLAN" pour la saison 2025-2026.30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250289.pdf
ARR2025_0291Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village".30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250291.pdf
ARR2025_0293Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250293.pdf
DEC2025_0136Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 109 Emplacement n° 5, Cimetière Nouveau,29-09-202530-09-202530-09-2025dec20250136.pdf
ARR2025_0282Convention de mis à disposition de salles communales à l'établissement du sang français (EFS) pour l'année 202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250282.pdf
ARR2025_0284Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Voisins de paniers" pour la saison 2025-202629-09-202530-09-202530-09-2025arr20250284.pdf
ARR2025_0286Convention de mise à disposition de salle communale à la Compagnie Gazelle pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025arr20250286.pdf
ARR2025_0288Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2025-2026.29-09-202530-09-202530-09-2025arr20250288.pdf
ARR2025_0290Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Asan Judo" pour la saison 2025-2026.30-09-202530-09-202530-09-2025arr20250290.pdf
ARR2025_0292Réception des travaux référencés AT n° 077.337.24.00005 relatifs à l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - L01 - Théâtre (studio), allée de la Ferme à Noisiel29-09-202530-09-202530-09-2025arr20250292.pdf
DEC2025_0137Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association pour le Développement Social à Noisiel (ADSN) pour la saison 2025-202630-09-202530-09-202530-09-2025dec20250137.pdf
DEC2025_0125Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 31 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 14125-09-202526-09-202526-09-2025dec20250125.pdf
DEC2025_0124Emprunts d'objets de collection auprès de la société Nestlé France25-09-202526-09-202526-09-2025dec20250124.pdf
DEC2025_0126Prêt d'objets de collection au centre d'art de la ferme du Buisson25-09-202526-09-202526-09-2025dec20250126.pdf
DEC2025_0122Versement d'une indemnité à la MAIF suite à un sinistre sur le véhicule d'un particulier sur la voirie communale22-09-202525-09-202525-09-2025dec20250122.pdf
ARR2025_0278Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186), le jeudi 16 octobre 2025 de 15H30 à 17H30.19-09-202522-09-202522-09-2025arr20250278.pdf
DEC2025_0121Convention de mise à disposition de salles communales au syndicat de copropriété "Citya Val d'Europe"19-09-202522-09-202522-09-2025dec20250121.pdf
ARR2025_0280Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking, du lundi 22 septembre au jeudi 09 octobre 2025, pour cause d’un dépôt de matériaux pour une exposition au Centre d’Art Contemporain de la Ferme du Buisson, sur le parking public de l’allée de la Ferme à Noisiel (77186).19-09-202519-09-202519-09-2025arr20250280.pdf