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DEL2024_0135Candidature de la commune au fonds d’aménagement communal (FAC) du département de Seine-et-Marne – validation du programme d’actions15-11-202419-11-202419-11-2024del20240135.pdf
DEL2024_0137Modification du tableau des effectifs15-11-202419-11-202419-11-2024del20240137.pdf
DEL2024_0139Rapport annuel du SIETREM, sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés15-11-202419-11-202419-11-2024del20240139.pdf
DEL2024_0141Convention d'utilisation du parking de la Maison des Fêtes Familiales, entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024del20240141.pdf
DEL2024_0143Signature d'une convention de refacturation des dépenses réalisées par la CAPVM pour l'achat de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques.15-11-202419-11-202419-11-2024del20240143.pdf
DEL2024_0145Convention de mise à disposition de salles de la Maison de la Jeunesse dans le cadre de l'organisation de stages BAFA15-11-202419-11-202419-11-2024del20240145.pdf
DEL2024_0147Délégation de compétence pour l'exploitation des bornes de recharge pour les véhicules électriques situées sur l'espace public15-11-202419-11-202419-11-2024del20240147.pdf
DEC2024_0149Régie centralisée de recettes (abroge et remplace la décision n°DEC2022_0110 du 12 août 2022 portant sur la régie centralisée de recettes)19-11-202419-11-202419-11-2024dec20240149.pdf
ARR2024_0366Autorisation de travaux de sondages géotechniques sur l'esplanade François Mitterrand, le long du bâtiment de la DGFIP, à Noisiel (77186) par l'entreprise SOCNA SOLS, du 25 au 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240366.pdf
ARR2024_0368Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2024 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 29 novembre 202418-11-202419-11-202419-11-2024arr20240368.pdf
DEL2024_0130Admissions en non valeur15-11-202419-11-202419-11-2024del20240130.pdf
DEL2024_0132Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240132.pdf
DEL2024_0134Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240134.pdf
DEL2024_0136Inscription des actions 2024 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 3e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)15-11-202419-11-202419-11-2024del20240136.pdf
DEL2024_0138Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240138.pdf
DEL2024_0140Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240140.pdf
DEL2024_0142Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège au titre de l'année 2024-202515-11-202419-11-202419-11-2024del20240142.pdf
DEL2024_0144Convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multiaccueil15-11-202419-11-202419-11-2024del20240144.pdf
DEL2024_0146Attribution des récompenses Graine d'artiste sous forme de bons d'achat15-11-202419-11-202419-11-2024del20240146.pdf
DEL2024_0148Projet de mise à disposition de la Commune de Noisiel d'un jardin pédagogique au Parc de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024tampontdtdel20240148.pdf
ARR2024_0364Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la place Gaston Menier à NOISIEL (77186) pour une opération de maintenance d'antenne relais le 22 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240364.pdf
ARR2024_0361Autorisation de travaux de remplacement de candélabres sur le parking public de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186), pendant 10 jours entre le 18 novembre et le 27 décembre 2024.14-11-202415-11-202415-11-2024arr20240361.pdf
ARR2024_0363Mise à l'enquête publique du dossier de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme15-11-202415-11-202415-11-2024arr20240363.pdf
ARR2024_0360Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°769, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5114-11-202415-11-202415-11-2024arr20240360.pdf
ARR2024_0362Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534 bis, Cimetière ancien, Emplacement n°13215-11-202415-11-202415-11-2024arr20240362.pdf