Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0037Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mercredi 27 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 41 square des Flandres, à Noisiel (77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190037.pdf
DEC2019_0029Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019dec20190029.pdf
ARR2019_0035Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019arr20190035.pdf
DEC2019_0028Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2019D10 relatif à la fourniture de prestations internet par ADSL et par fibre optique15-02-201921-02-201921-02-2019dec20190028.pdf
ARR2019_0034Autorisation de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour l'intervention sur plusieurs chambres souterraines sur trottoir du 25 février 2019 au 26 février 201918-02-201921-02-2019arr20190034.pdf
DEC2019_0027Conclusion du marché de fournitures relatif à la location longue durée de quatre véhicules automobiles15-02-201918-02-201918-02-2019dec20190027.pdf
DEL2019_0016Coopération décentralisée avec la commune de Bembéréké (BENIN) – Autorisation relative à l’envoi d’une délégation à Bembéréké – Prise en charge par la commune de Noisiel des frais liés au déplacement de cette délégation08-02-201914-02-201914-02-2019del20190016.pdf
DEL2019_0017Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201908-02-201914-02-201914-02-2019del20190017.pdf
DEL2019_0018Avenant N°1 au marché public de services N°2015/035 relatif à la restauration collective ( groupement de commande commune – CCAS )08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190018.pdf
DEL2019_0019Avenant N°1 au marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190019.pdf
DEL2019_0020Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable du secteur Politique de la Ville / Emploi sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 198408-02-201914-02-201914-02-2019del20190020.pdf
DEL2019_0021Transfert de la compétence facultative « Gestion des eaux pluviales urbaines » à la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne08-02-201914-02-201914-02-2019del20190021.pdf
DEL2019_00227) Demande de subvention au titre du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection08-02-201914-02-201914-02-2019del20190022.pdf
DEL2019_0023Approbation du Plan Local d’Urbanisme08-02-201914-02-201914-02-2019del20190023.pdf
DEL2019_0024Élaboration d’un règlement local de publicité08-02-201914-02-201914-02-2019del20190024.pdf
DEL2019_0025Convention de mise à disposition du centre de loisirs du VERGER à titre gratuit et temporaire avant transfert de propriété entre la CAPVM et la Commune08-02-201914-02-201914-02-2019del20190025.pdf
DEL2019_0026Cession à Mme DOTTE d’un garage sis Place Henri BARBUSSE à Noisiel08-02-201914-02-201914-02-2019del20190026.pdf
DEC2019_0013Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2019/202012-02-201914-02-201914-02-2019dec20190013.pdf
ARR2019_0032Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 26 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)12-02-201914-02-201914-02-2019arr20190032.pdf
DEC2019_0014Conclusion du marché public de services N°19D06 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190014.pdf
DEC2019_0015Conclusion du marché public de services N°19D07 relatif à l'animation de séance d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190015.pdf
ARR2019_0033Arrêté portant sur l'organisation de l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 01 avril 2019 et le 05 juillet 201913-02-201914-02-201914-02-2019arr20190033.pdf
ARR2019_0014Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190014.pdf
ARR2019_0015Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190015.pdf
ARR2019_0016Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190016.pdf