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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0034Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au droit du parking public bordant la médiathèque du centre culturel de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186), du 19 février au 06 juin 202407-02-202408-02-202408-02-2024arr20240034.pdf
ARR2024_0036Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°296, Cimetière nouveau, Emplacement n°51107-02-202408-02-202408-02-2024arr20240036.pdf
ARR2024_0033Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le jeudi 28 mars 2024 de 07h00 à 17h00, pour cause de déménagement, au droit du 80 rue Albert Menier Noisiel (77186).07-02-202408-02-202408-02-2024arr20240033.pdf
ARR2024_0035Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°368, Cimetière nouveau, Emplacement n°26107-02-202408-02-202408-02-2024arr20240035.pdf
ARR2024_0037Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 26 février au 6 mai 202407-02-202408-02-202408-02-2024arr20240037.pdf
ARR2024_0027Autorisation d'occupation de l'espace public, dans le cadre de la mission de santé publique organisée par l'établissement français du sang Île-de-France, les 25 mars, 31 mai, 2 août et 18 octobre 202402-02-202405-02-202405-02-2024arr20240027.pdf
ARR2024_0029Convention de mise à disposition de salle communale au syndicat intercommunal CPRH (Centre de pédagogie et de réadaptation pour les handicapés)02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240029.pdf
DEC2024_0028Convention de mise à disposition de salle communale à l'association ADSN ( Association pour le Développement Social à Noisiel)02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240028.pdf
ARR2024_0028Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Nouvel an chinois, le samedi 24 février 202402-02-202405-02-202405-02-2024arr20240028.pdf
ARR2024_0030Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy pour la société SCCV 450 Noisiel cours des Deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186), du lundi 1er janvier 2024 au vendredi 28 juin 2024 inclus.02-02-202405-02-202405-02-2024arr20240030.pdf
DEC2024_0027Convention de mise à disposition de salle communale à l'association TERRA INCOGNITA02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240027.pdf
DEC2024_0029Convention de mise à disposition de salle communale au cabinet BSGI02-02-202405-02-202405-02-2024dec20240029.pdf
ARR2024_0031Autorisation d'occupation du domaine public, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit de la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186). (Abroge et remplace l’arrêté ARR2024-0026 du 01 février 2024).02-02-202402-02-202402-02-2024arr20240031.pdf
DEC2024_0003Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240003.pdf
DEC2024_0005Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240005.pdf
DEC2024_0007Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240007.pdf
ARR2024_0025Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Tour des Jeunes Mariés situé 9, cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 12 février au 24 mars 202401-02-202401-02-202401-02-2024arr20240025.pdf
ARR2024_0026Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 05 février et le jeudi 14 mars 2024 de 15h15 à 17h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du Boulevard Salvador Allende côté Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240026.pdf
DEC2024_0006Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2024/202501-02-202401-02-202401-02-2024dec20240006.pdf
ARR2024_0024Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres Infections Sexuellement Transmissibles devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 22 mars 2024 de 13h à 18h.01-02-202401-02-202401-02-2024arr20240024.pdf
DEL2024_0010Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative à la phase 1 du projet de réfection et mise en accessibilité du cours de l'Arche Guédon26-01-202431-01-202431-01-2024del20240010.pdf
DEL2024_0012Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet d'installation de classes modulaires à l’école maternelle de la Ferme du Buisson26-01-202431-01-202431-01-2024del20240012.pdf
DEL2024_0014Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2024 relative au projet de création d'un cheminement d'accessibilité rue Marcelin Berthelot et rond point des Quatre-Pavés26-01-202431-01-202431-01-2024del20240014.pdf
DEL2024_0016Marché public alloti relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour l'entretien et l'hygiène des locaux en groupement de commande entre la commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel26-01-202431-01-202431-01-2024del20240016.pdf
DEL2024_0018Mise à jour des taux horaires de vacations26-01-202431-01-202431-01-2024del20240018.pdf