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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0022Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250022.pdf
DEC2025_0024Tarifs des classes de découverte pour l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250024.pdf
ARR2025_0050Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 17 février 2025, pour une durée de 14 mois.14-02-202517-02-202517-02-2025arr20250050.pdf
ARR2025_0055Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°106, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10613-02-202517-02-202517-02-2025arr20250055.pdf
ARR2025_0057Autorisation de l'occupation du domaine public pour l'implantation de supports bois d'alimentation électrique provisoire, sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), du 1er janvier au 17 février 202513-02-202517-02-202517-02-2025arr20250057.pdf
DEC2025_0017Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Noisiel et l'association Terra Incognita13-02-202517-02-202517-02-2025dec20250017.pdf
DEC2025_0019Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250019.pdf
DEC2025_0021Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250021.pdf
DEC2025_0023Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2025/202613-02-202517-02-202517-02-2025dec20250023.pdf
ARR2025_0058Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le 04 mars 2025 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 allée du Furet Noisiel (77186) (Abroge et remplace l’arrêté 2025_0014 du 13/01/2025)14-02-202517-02-202517-02-2025arr20250058.pdf
ARR2025_0051Autorisation des travaux de reprise de réfection d'enrobés sur un branchement de gaz au droit du 03 allée Britannicus à Noisiel (77186), pendant une journée entre le 17 et le 28 février 2025.10-02-202513-02-202513-02-2025arr20250051.pdf
ARR2025_0053Autorisation de travaux de repose d'une passerelle piétonne restaurée débouchant sur la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), le 14 février 202512-02-202513-02-202513-02-2025arr20250053.pdf
ARR2025_0052Autorisation de poursuite des travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 5 jours du 17 au 28 février 2025.10-02-202513-02-202513-02-2025arr20250052.pdf
ARR2025_0049Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe à l'association cernunnos festival production - du 22 février au 23 février 202506-02-202510-02-202510-02-2025arr20250049.pdf
ARR2025_0047Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Association CINEKO - le 12 avril 202506-02-202510-02-202510-02-2025arr20250047.pdf
DEC2025_0011Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/202606-02-202510-02-202510-02-2025dec20250011.pdf
ARR2025_0046Exhumations administratives de 14 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire n°505-02-202506-02-202506-02-2025arr20250046.pdf
ARR2025_0048Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2025.05-02-202506-02-202506-02-2025arr20250048.pdf
DEC2025_0012Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de recouvrement du sol amianté de l'école Les Noyers (phase 2)05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250012.pdf
DEC2025_0014Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au opération économie d'énergie pour le projet de remplacement des châssis du gymnase du COSEC05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250014.pdf
ARR2025_0038Autorisation de travaux de réhabilitation du parking sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 27 janvier au 28 mars 202504-02-202506-02-202506-02-2025arr20250038.pdf
DEC2025_0013Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de réfection et isolation thermique des toitures de l'école du Bois de la Grange05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250013.pdf
DEC2025_0015Demande de subvention au titre de toute subvention de l’État pour l'exercice 2025 relative au projet de mise en accessibilité et réfection complète du cours de l'Arche Guédon05-02-202506-02-202506-02-2025dec20250015.pdf
ARR2025_0044Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe au Collectif du Printemps du Jazz - le 22 mars 202504-02-202504-02-202504-02-2025arr20250044.pdf
ARR2025_0045Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière de la Ville de Noisiel04-02-202504-02-202504-02-2025arr20250045.pdf