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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0195Délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée territoriale, directrice des ressources humaines (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0078 du 24 mai 2020 portant délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée stagiaire, responsable de la direction des ressources humaines)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230195.pdf
ARR2023_0184Autorisation de grutage pour la dépose d'une cabine mobile HT/BT sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), le 4 juillet 202308-06-202312-06-202312-06-2023arr20230184.pdf
ARR2023_0189Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°750, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU108-06-202312-06-202312-06-2023arr20230189.pdf
ARR2023_0192Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 1er juillet 2023.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230192.pdf
ARR2023_0194Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2022_0230 du 6 juillet 2022 portant délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre HUBERT, technicien principal 1re classe, responsable des services techniques)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230194.pdf
ARR2023_0188Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.08-06-202312-06-202312-06-2023arr20230188.pdf
ARR2023_0191Autorisation de travaux de terrassement pour l'ouverture d'une fouille pour le compte d'ENEDIS, au droit du 1, cours des Roches à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 13 et le 20 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230191.pdf
DEL2023_0077Désignation des délégués suppléants pour la Commune de Noisiel dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 202309-06-202309-06-202309-06-2023del20230077.pdf
ARR2023_0185Autorisation de travaux de dépose d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) pendant deux jours dans la période du 12 au 23 juin 2023 inclus.09-06-202309-06-202309-06-2023arr20230185.pdf
ARR2023_0190Autorisation de travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Résidence les Balcons d'Hélios à Noisiel (77186), du 12 au 26 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230190.pdf
DEC2023_0072Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0025 du 25 février 2023 portant Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230072.pdf
DEC2023_0074Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0023 du 25 février 2023 portant Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2023/2024)05-06-202308-06-202308-06-2023dec20230074.pdf
DEC2023_0076Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2023/202405-06-202308-06-202308-06-2023dec20230076.pdf
ARR2023_0178Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le jeudi 06 juillet 2023, de 18h30 à 23h30, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186)05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230178.pdf
ARR2023_0180Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 24 juin 2023, de 18 h à minuit, au droit du tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy et entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230180.pdf
ARR2023_0182Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 15 juin, 13 juillet et 10 août 2023 de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230182.pdf
ARR2023_0187Cessation de délégation de signature à Madame Christine NICAISE, rédacteur principal 1re classe titulaire, responsable du secteur Marchés Publics07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230187.pdf
DEC2023_0073Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0024 du 25 février 2023 portant Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230073.pdf
DEC2023_0075Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n°DEC2023_0022 du 25 février 2023 portant Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230075.pdf
ARR2023_0177Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 07 juillet 2023 de 15h a 20h.05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230177.pdf
ARR2023_0181Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°184, Cimetière Nouveau, Emplacement n°35106-06-202308-06-202308-06-2023arr20230181.pdf
ARR2023_0183Interdiction de stationnement dans le parking souterrain du Centre Omnisports du Luzard (COSOM), du 28 juin au 3 septembre 202307-06-202308-06-202308-06-2023arr20230183.pdf
ARR2023_0176Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°359, Cimetière Nouveau, Emplacement n°25202-06-202305-06-202305-06-2023arr20230176.pdf
DEC2023_0071Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.02-06-202305-06-202305-06-2023dec20230071.pdf
ARR2023_0173Mainlevée de l'arrêté de péril provisoire relatif à l'incendie survenu le 23 mai 2022 dans l’habitation située au 20 square Jacques Menier à NOISIEL 7718602-06-202305-06-202305-06-2023arr20230173.pdf