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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0345Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement, le lundi 04 novembre 2024 de 07h00 à 18h00, pour cause d’un déménagement, au droit du 1 square Alain Noisiel (77186).20-10-202421-10-202421-10-2024arr20240345.pdf
ARR2024_0337Convention de mise à disposition de salle communale à la FCPE des Tilleuls16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240337.pdf
ARR2024_0340Convention de mise à disposition de salle communale à association "Le club amitié des séniors"16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240340.pdf
ARR2024_0339Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'entretien des ascenseurs pour le bailleur Seqens, au droit du 1 allée de Picardie à Noisiel du 14 octobre au 23 décembre 202416-10-202417-10-202417-10-2024arr20240339.pdf
ARR2024_0341Convention de mise à disposition de salle communale au Grand Hôpital de l'Est Francilien16-10-202417-10-202417-10-2024arr20240341.pdf
DEC2024_0119Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur la voirie communale12-10-202414-10-202414-10-2024dec20240119.pdf
ARR2024_0335Autorisation d'occupation du domaine public de la société SHAM Spectacles, pour la présentation de spectacles de cirque, au droit de l'école élémentaire du Bois de la Grange, Allée du Gui à Noisiel (77186), le 15 octobre 202412-10-202414-10-202414-10-2024arr20240335.pdf
ARR2024_0318Arrêté d'alignement pour la parcelle AC n°32812-10-202414-10-202414-10-2024arr20240318.pdf
ARR2024_0336Nomination du coordonnateur communal suppléant du recensement de la population 202512-10-202414-10-202414-10-2024arr20240336.pdf
ARR2024_0331utorisation de travaux de réhabilitation du parking sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour la compte de Trois Moulin Habitât, du 08 octobre au 07 décembre 2024.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240331.pdf
ARR2024_0333Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo Dao" pour la saison 2024-2025.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240333.pdf
ARR2024_0332Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°129 Cimetière ancien, Emplacement n°58508-10-202408-10-202408-10-2024arr20240332.pdf
ARR2024_0334Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Krav Maga 77 self-défense" pour la saison 2024-2025.08-10-202408-10-202408-10-2024arr20240334.pdf
DEC2024_0120Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil pour l'année scolaire 2024-202508-10-202408-10-202408-10-2024dec20240120.pdf
ARR2024_0327Convention de mise à disposition de salles communales au Conseil syndical de la Ferme du Buisson 303-10-202407-10-202407-10-2024arr20240327.pdf
ARR2024_0329Convention de mise à disposition de salles communales à l’association "La voix de Santo Amaro"03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240329.pdf
ARR2024_0323Convention de mise à disposition de salles communales à l'établissement français du sang (EFS)03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240323.pdf
ARR2024_0326Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°182, Cimetière Nouveau, Emplacement n°39603-10-202407-10-202407-10-2024arr20240326.pdf
ARR2024_0328Implantation d’un stand d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 08 novembre 2024 de 14h à 19h.03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240328.pdf
ARR2024_0330Autorisation d'occupation de l'espace public, dans la cadre de la mission de santé publique organisée par l’établissement français du sang Île-de-France,les 17 janvier, 28 mars, 30 mai, 1er août et 3 octobre 202503-10-202407-10-202407-10-2024arr20240330.pdf
ARR2024_0324Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Quartiers de Chocolat"03-10-202407-10-202407-10-2024arr20240324.pdf
ARR2024_0325Autorisation de travaux de reprise d'un affaissement dans la zone tampon, au droit du chantier du programme immobilier "Villa des Roches", Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), du 2 octobre au 31 décembre 202401-10-202401-10-202401-10-2024arr20240325.pdf
DEL2024_0105Modification du tableau des commissions municipales27-09-202401-10-202401-10-2024del20240105.pdf
DEL2024_0107Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202327-09-202401-10-202401-10-2024del20240107.pdf
DEL2024_0109Modification du tableau des effectifs27-09-202401-10-202401-10-2024del20240109.pdf