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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2023_0031Démissions et installation d'un nouveau conseiller municipal24-03-202328-03-202328-03-2023del20230031.pdf
DEL2023_0033Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230033.pdf
DEL2023_0035Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230035.pdf
DEL2023_0037Adoption du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230037.pdf
DEL2023_0039Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de mise en place de dispositifs de régulation du chauffage24-03-202328-03-202328-03-2023del20230039.pdf
DEL2023_0041Création et dénomination de "l'allée de la Malvoisine"24-03-202328-03-202328-03-2023del20230041.pdf
DEL2023_0043Approbation de la révision tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d'approvisionnement du Luzard.24-03-202328-03-202328-03-2023del20230043.pdf
DEL2023_0045Convention de partenariat pour la mise à disposition d'applications et de données sur le géoportail de Paris-Vallée de la Marne24-03-202328-03-202328-03-2023delconv20230045.pdf
DEL2023_0032Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement24-03-202328-03-202328-03-2023del20230032.pdf
DEL2023_0034Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202324-03-202328-03-202328-03-2023del20230034.pdf
DEL2023_0036Taux d'imposition 2023 des taxes foncières24-03-202328-03-202328-03-2023del20230036.pdf
DEL2023_0038Demande de subvention au titre du fonds vert pour 2023 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060_année 6)24-03-202328-03-202328-03-2023del20230038.pdf
DEL2023_0040Demande de subvention à l'Agence nationale du sport au titre du programme 5 000 équipements sportifs de proximité pour 2023 dans le cadre de la création d'un terrain multisport24-03-202328-03-202328-03-2023del20230040.pdf
DEL2023_0042Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202224-03-202328-03-202328-03-2023del20230042.pdf
DEL2023_0044Intermédiation locative - convention avec l'association la Croix-Rouge Française24-03-202328-03-202328-03-2023delcont20230044.pdf
DEC2023_0030Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un studio de répétition entre la Commune de Noisiel et le groupe BOUNESEDOUN24-03-202327-03-202327-03-2023dec20230030.pdf
ARR2023_0109Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Secteur Pastoral du Val Maubuée23-03-202327-03-202327-03-2023arrconv20230109.pdf
ARR2023_0108Autorisation de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, pour organiser le dimanche 25 juin 2023, la 10e édition de l’Oxy’Trail : 3 courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement23-03-202327-03-202327-03-2023arr20230108.pdf
ARR2023_0110Autorisation de travaux de terrassement sous trottoir pour le déplacement d'un ouvrage électrique pour le compte d'Enedis, sur l'Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une période de 15 jours entre le 2 et le 27 mai 202324-03-202327-03-202327-03-2023arr20230110.pdf
ARR2023_0103Arrêté d'alignement21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230103.pdf
ARR2023_0105Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de l'Avenue Pierre Mendes France au quartier du Bois de la Grange à Noisiel (77186) du 3 avril au 3 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230105.pdf
ARR2023_0107Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°96, Cimetière nouveau, Emplacement n°1321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230107.pdf
DEC2023_0028Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 202321-03-202323-03-202323-03-2023dec20230028.pdf
ARR2023_0100Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le lundi 03 avril 2023 de 08h à 18h, pour cause de travaux sur la façade du 85 cours des Roches à NOISIEL (77186)21-03-202323-03-202323-03-2023arr20230100.pdf
ARR2023_0104Autorisation de l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 14 mai 202321-03-202323-03-202323-03-2023arr20230104.pdf