Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2026_0081Conventions de mise à disposition de locaux communs résidentiels par 1001 Vies Habitat au bénéfice de la commune10-04-202613-04-202613-04-2026del20260081.pdf
DEL2026_0083Renouvellement de la convention avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le cadre des actions de soutien à la parentalité10-04-202613-04-202613-04-2026del20260083.pdf
DEL2026_0085Convention d'habilitation informatique EAJE-2025 Noisiel concernant la mise en œuvre sur le site monenfant.fr de données relatives aux établissements et services référencés sur le site10-04-202613-04-202613-04-2026del20260085.pdf
DEL2026_0056Reprise anticipée des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260056.pdf
DEL2026_0058Taux d'imposition 2026 des taxes foncières10-04-202613-04-202613-04-2026del20260058.pdf
DEL2026_0060Adoption du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260060.pdf
DEL2026_0062Signature du protocole d'accord transactionnel entre la Commune de Noisiel, la société Parcs et Sports et la société Rhenus Logistics Alsace10-04-202613-04-202613-04-2026del20260062.pdf
DEL2026_0064Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical10-04-202613-04-202613-04-2026del20260064.pdf
DEL2026_0066Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et mise en accessibilité du cours du Luzard (chaussée, trottoirs et piste cyclable)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260066.pdf
DEL2026_0068Constitution des commissions municipales10-04-202613-04-202613-04-2026del20260068.pdf
DEL2026_0070Constitution de la commission concession (CC)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260070.pdf
DEL2026_0072Fixation et élection des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale10-04-202613-04-202613-04-2026del20260072.pdf
DEL2026_0074Désignation des membres de la commission de contrôle du répertoire électoral unique (REU)10-04-202613-04-202613-04-2026del20260074.pdf
DEL2026_0076Désignation du correspondant de la commune au groupement d'intérêt public d’ingénierie départementale ID7710-04-202613-04-202613-04-2026del20260076.pdf
DEL2026_0078Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux10-04-202613-04-202613-04-2026del20260078.pdf
DEL2026_0080Approbation de l’actualisation tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d’approvisionnement du Luzard10-04-202613-04-202613-04-2026del20260080.pdf
DEL2026_0082Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202510-04-202613-04-202613-04-2026del20260082.pdf
DEL2026_0084Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Commune de Noisiel relative au Relais Petite Enfance10-04-202613-04-202613-04-2026del20260084.pdf
DEL2026_0086Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande et d'informations des demandeurs10-04-202613-04-202613-04-2026del20260086.pdf
DEC2026_0055Acceptation du don d’une œuvre d’art par Madame Hélène Poisson10-04-202610-04-202610-04-2026dec20260055.pdf
ARR2026_0132Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0013 donnant autorisation à la société TERE de terminer les travaux de réfection du revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 10 au 30 avril 2026.10-04-202610-04-202610-04-2026arr20260132.pdf
ARR2026_0125Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Le samedi 5 décembre et le dimanche 6 décembre 202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260125.pdf
ARR2026_0127Demande de salle communale à l'Amicale et Défense des Résidents de la remise aux Fraises pour la saison 2025-202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260127.pdf
ARR2026_0129Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Noisiel Convergences" pour la saison 2025-202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260129.pdf
ARR2026_0131Autorisation d’occupation du domaine public pour la réalisation d’une fresque murale sur le mur extérieur du pôle culturel Michel-Legrand, côté allée Albert-Camus.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260131.pdf