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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0042Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel - Le 22 mars 202528-01-202530-01-202530-01-2025arr20250042.pdf
DEL2025_0006Désignation de représentants de la Commune au sein du SIPPEREC24-01-202528-01-202528-01-2025del20250006.pdf
DEL2025_0008Signature d'un avenant à la convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners" pour l'année scolaire 2024/202524-01-202528-01-202528-01-2025del20250008.pdf
DEL2025_0010Approbation d’un contrat d’accueil en résidence d’artiste-auteur dans le cadre d’une résidence de création, de recherche ou d’expérimentation24-01-202528-01-202528-01-2025del20250010.pdf
DEL2025_0005Débat d'orientation budgétaire pour 202524-01-202528-01-202528-01-2025del20250005.pdf
DEL2025_0007Création d'emplois fonctionnels24-01-202528-01-202528-01-2025del20250007.pdf
DEL2025_0009Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l'accomplissement de projet financés par le fonds d'innovation pédagogique24-01-202528-01-202528-01-2025del20250009.pdf
ARR2025_0037Autorisation de travaux d'aménagement d'un accès PMR au bâtiment 4 carré de la Biche sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulin Habitât, pendant trois demi-journées du 29 janvier au 14 février 2025.24-01-202524-01-202524-01-2025arr20250037.pdf
ARR2025_0033Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe - Secteur Protocole / Fêtes et Cérémonies de la Maire de Noisiel - le 01 février 202523-01-202523-01-202523-01-2025arr20250033.pdf
ARR2025_0035Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.23-01-202523-01-202523-01-2025arr20250035.pdf
ARR2025_0034Autorisation de travaux de réparation du pont situé Promenade de la Chocolaterie, au droit du Square du Verger à Noisiel (77186), du 27 janvier au 7 mars 202523-01-202523-01-202523-01-2025arr20250034.pdf
ARR2025_0036Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP).23-01-202523-01-202523-01-2025arr20250036.pdf
ARR2025_0023Autorisation de travaux de renforcement du réseau d'assainissement des eaux pluviales, sur l'Avenue de la République et la rue des Violettes à Noisiel (77186), pendant 10 jours du 20 janvier au 8 février 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250023.pdf
ARR2025_0025Autorisation permanente de travaux d'entretien de la voirie dépendante de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 2025.21-01-202521-01-202521-01-2025arr20250025.pdf
ARR2025_0027Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250027.pdf
ARR2025_0029Autorisation de travaux de renforcement du réseau d'assainissement des eaux pluviales, sur l'Allée Châteaubriand à Noisiel (77186), du 20 janvier au 08 février 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250029.pdf
ARR2025_0031Autorisation permanente des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186), par la société RVTP, du 1er janvier au 31 décembre 202520-01-202521-01-202521-01-2025arr20250031.pdf
ARR2025_0024Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186), pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250024.pdf
ARR2025_0026Autorisation permanente des travaux et interventions d'urgence sur le réseau d'eau potable, par la société VEOLIA, sur le territoire de la commune de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250026.pdf
ARR2025_0028Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202521-01-202521-01-202521-01-2025arr20250028.pdf
ARR2025_0030Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186), pour la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202520-01-202521-01-202521-01-2025arr20250030.pdf
ARR2025_0032Autorisation de travaux de démolition des bâtiments situés au 4 et 6 square des Cols Verts, à Noisiel (77186) par l'entreprise SOCIETEP, du 20 janvier au 21 février 2025.20-01-202521-01-202521-01-2025arr20250032.pdf
ARR2025_0019Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association AVENIR les 7 et 8 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250019.pdf
ARR2025_0021Arrêté autorisant l'ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association QUARTIERS DE CHOCOLAT les 7 et 8 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250021.pdf
ARR2025_0018Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e groupe par l’association AVENIR le 9 février 202515-01-202516-01-202516-01-2025arr20250018.pdf