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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0240Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250240.pdf
ARR2025_0224Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250224.pdf
ARR2025_0226Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "L'Antre du Dragon" pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250226.pdf
ARR2025_0228Convention de mise à disposition de salles communales à l'Inspection de l'éducation nationale pour la saison 2025-2026.19-08-202520-08-202520-08-2025arr20250228.pdf
ARR2025_0230Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TLT École de mon village" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250230.pdf
ARR2025_0232Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "NOISIEL ÉCHECS" pour la saison 2025-2026.20-08-202520-08-202520-08-2025arr20250232.pdf
DEC2025_0110Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°775, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU09.11-08-202512-08-202512-08-2025dec20250110.pdf
ARR2025_0222Prorogation de l'arrêté n°ARR2025_0178, portant autorisation de poursuivre les travaux de renouvellement du réseau gaz, sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), du 8 au 22 août 2025.08-08-202511-08-202511-08-2025arr20250222.pdf
DEC2025_0109Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°74 Cimetière Ancien, Emplacement n°342.09-08-202511-08-202511-08-2025dec20250109.pdf
DEC2025_0108Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 286 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 30304-08-202504-08-202504-08-2025dec20250108.pdf
ARR2025_0220Habilitation de Monsieur sellam julien aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection04-08-202504-08-202504-08-2025arr20250220.pdf
ARR2025_0219Autorisation des travaux de renouvellement du réseau gaz, rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du 11 au 29 août 202528-07-202529-07-202529-07-2025arr20250219.pdf
ARR2025_0217Autorisation d'occupation du domaine public par la société TOUR BATIMENT pour le compte de la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM), pour l'installation d'une clôture provisoire, pour le pompage de béton aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186), à raison de trois jours par semaine du 28 juillet au 7 novembre 202525-07-202525-07-202525-07-2025arr20250217.pdf
DEC2025_0107Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 211 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 34825-07-202525-07-202525-07-2025dec20250107.pdf
ARR2025_0218Implantation d’un stand d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 08 août 2025 de 14h à 19h.25-07-202525-07-202525-07-2025arr20250218.pdf
ARR2025_0201Autorisation des travaux de création de réseaux télécoms, sur le Cours du Château à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 28 juillet au 14 août 202522-07-202522-07-202522-07-2025arr20250201.pdf
ARR2025_0207Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2024_0387 portant Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250207.pdf
ARR2025_0209Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250209.pdf
ARR2025_0211Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250211.pdf
ARR2025_0213Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250213.pdf
ARR2025_0215Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250215.pdf
ARR2025_0206Délégation de signature à Madame Céline Coiffé, attaché principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (Abroge et remplace l'arrêté ARR2025_0361 du 18/02/2024 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250206.pdf
ARR2025_0208Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202522-07-202522-07-202522-07-2025arr20250208.pdf
ARR2025_0210Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250210.pdf
ARR2025_0212Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250212.pdf