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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0390Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Case Columbarium n°60, Cimetière Nouveau, Emplacement n°572-6014-11-202316-11-202316-11-2023arr20230390.pdf
ARR2023_0381Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°82, Cimetière nouveau, Emplacement n°10809-11-202313-11-202313-11-2023arr20230381.pdf
ARR2023_0383Convention de mises à disposition ponctuelles d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel au Comité Départemental de Handball de Seine-et-Marne. .09-11-202313-11-202313-11-2023arr20230383.pdf
ARR2023_0385Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la Commune de Noisiel à l'association Marne la Vallée Basket Val Maubuée09-11-202313-11-202313-11-2023arr20230385.pdf
DEC2023_0146Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au centre de formation AFRAL - CAFIDF situé à Noisiel pour l'année scolaire 2023-2024.09-11-202313-11-202313-11-2023dec20230146.pdf
ARR2023_0365Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Aurore"09-11-202313-11-202313-11-2023arr20230365.pdf
ARR2023_0382Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°60, Cimetière nouveau, Emplacement n°27.09-11-202313-11-202313-11-2023arr20230382.pdf
ARR2023_0384Autorisation d'organisation d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sis promenade de la chocolaterie à Noisiel, programmé 12 novembre 202309-11-202310-11-202310-11-2023arr20230384.pdf
ARR2023_0379Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°273, Cimetière Nouveau, Emplacement n°51502-11-202306-11-202306-11-2023arr20230379.pdf
ARR2023_0380Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°478, Cimetière Nouveau, Emplacement n°19902-11-202306-11-202306-11-2023arr20230380.pdf
ARR2023_0370Autorisation de travaux de remplacement de panneaux directionnels sur trottoir, sur la RD10p Avenue Pierre Mendes France à Noisiel (77186), du 30 octobre au 8 décembre 2023 (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2023_0281)31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230370.pdf
ARR2023_0372Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'aménagement intérieur de l'Agence Postale au 15, Cours des Roches à Noisiel du 16 octobre au 8 décembre 2023 (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2023_0325)31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230372.pdf
ARR2023_0377Autorisation des travaux de remplacement d'une grille avaloir d'eaux pluviales sous chaussée, Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186), le 06 novembre 2023.31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230377.pdf
ARR2023_0378Autorisation de travaux de terrassement sur trottoir pour la suppression de deux branchements d'eau, Grande Allée du Cor à Noisiel (77186), du 13 au 27 novembre 2023.31-10-202302-11-202302-11-2023arr20230378.pdf
ARR2023_0376Autorisation d'occupation du domaine public par la société VILLA DES ROCHES-NOISIEL (SODEVIM) pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier aux anciennes Halles du marché Place Gaston Deferre à Noisiel (77186) du 01 janvier au 31 décembre 202327-10-202330-10-202330-10-2023arr20230376.pdf
ARR2023_0375Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'agrandissement de terrasse au 238, rue Henri Menier à NOISIEL du 24 au 26 octobre 2023 inclus.27-10-202330-10-202330-10-2023arr20230375.pdf
ARR2023_0360Convention de mise à disposition de salles communales à l'association DFCRMD24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230360.pdf
ARR2023_0362Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Turbulences"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230362.pdf
ARR2023_0364Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "TLT Ecole de mon village"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230364.pdf
ARR2023_0366Convention de mise à disposition de salles communales à l'association des Totems24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230366.pdf
ARR2023_0368Convention de mise à disposition de salles communales à l'association ARAZF24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230368.pdf
ARR2023_0374Annule et remplace l'arrêté n° ARR2023-0352 Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°758, Cimetière Extension 1, Emplacement n°13926-10-202326-10-202326-10-2023arr20230374.pdf
ARR2023_0361Convention de mise à disposition de salles communales à l'association VLAN24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230361.pdf
ARR2023_0363Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Sport Santé"24-10-202326-10-202326-10-2023arr20230363.pdf
ARR2023_0367Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles unies"12-01-202426-10-202326-10-2023arr20230367.pdf