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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0054Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2019", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 22 mars 2019 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur la marché, à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190054.pdf
ARR2019_0055Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Parc de stationnement couvert du Centre Omnisport du Luzard (COSOM), sis 30 cours des Roches à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190055.pdf
ARR2019_0052Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réhabilitation thermique au 5 et 7 cours du buisson et au 1 et 3 allée de Picardie à Noisiel (77186) pour 140 logements du 18 mars 2019 au 18 mars 202112-03-201914-03-201914-03-2019arr20190052.pdf
ARR2019_0053Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "LE PARADOXE DE GEORGES" dans l'enceinte de l'établissement : Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel, programmée du 16 au 22 mars 201912-03-201914-03-201914-03-2019arr20190053.pdf
ARR2019_0049Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00013, portant sur la construction d'une école élémentaire, sis 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel.07-03-201911-03-201911-03-2019arr20190049.pdf
ARR2019_0050Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le tirage et raccordement de câble pour ORANGE du 11 mars 2019 au 18 mars 201907-03-201911-03-2019arr20190050.pdf
ARR2019_0051Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "FESTIVAL PULP" dans l'enceinte de l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel du 5 au 7 avril 201907-03-201911-03-201911-03-2019arr20190051.pdf
ARR2019_0048Obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas.28-02-201904-03-201904-03-2019arr20190048.pdf
DEC2019_0035Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019dec20190035.pdf
ARR2019_0047Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019arr20190047.pdf
DEC2019_0030Acceptation du don de diverses documents d'archives et de pièces de collection proposé par Monsieur Marc VALENTIN20-02-201928-02-201928-02-2019dec20190030.pdf
DEC2019_0031Acceptation du don d'un certain nombre d'ouvrages de collection du XIXe siècle proposé par Monsieur Claude BARBARA20-02-201928-02-201928-02-2019dec20190031.pdf
ARR2019_0038Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190038.pdf
ARR2019_0041Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L01. Conservatoire du Val Maubuée "BORIS VIAN", sis 14 allée Boris VIAN - 31 cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190041.pdf
ARR2019_0042Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L02; Auditorium "JEAN COCTEAU", sis 14 allée Boris VIAN - 31 bis cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190042.pdf
DEC2019_0032Conclusion du marché public de services N°2019D09 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau radio PM Police Municipale, avec la Société DESMAREZ21-02-201928-02-201928-02-2019dec20190032.pdf
DEC2019_0033Conclusion du marché public de services N°2019D08 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau radio PCS (Plan Communal de Sauvegarde) de la Police Municipale, avec la Société DESMAREZ21-02-201928-02-201928-02-2019dec20190033.pdf
ARR2019_0039Délégation de signature à Monsieur Pascal ALFONSO, technicien territorial21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190039.pdf
ARR2019_0040Délégation de signature à Monsieur Joseph REBELO, technicien principal 1ere classe21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190040.pdf
ARR2019_0045Numérotation d'un collectif "CENTRAL GARDEN" réalisé par le SNC LNC THETA PROMOTION, au 91/93 cours des Roches à Noisiel (77186)21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190045.pdf
DEC2019_0034Tarifs de la redevance d'occupation de la voirie (abroge et remplace la décision DEC2018_0122 du 25 juin 2018)22-02-201928-02-201928-02-2019dec20190034.pdf
ARR2019_0043Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par Farid MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186), (abroge et remplace l'arrêté ARR2019_0011 du 04/02/2019)22-02-201928-02-201928-02-2019arr20190043-1.pdf
ARR2019_0044Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.Farid MAAMES, du 21 au 22 janvier 2019 inclus au 153 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186), (abroge et remplace l'arrêté ARR2019_0006 du 17/01/2019)22-02-201928-02-201928-02-2019arr20190044.pdf
ARR2019_0046Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. Farid MAAMES, le 1er mars 2019 entre le 5 et 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)27-02-201928-02-201928-02-2019arr20190046.pdf
ARR2019_0036Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'Association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 1er mars 2019 de 12h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel(77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190036.pdf