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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0075Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 06 cours des Roches à Noisiel (77186) pour opération sur le réseau électrique du 23 avril 2019 au 24 mai 201915-04-201919-04-201919-04-2019arr20190075.pdf
ARR2019_0074Autorisation de neutraliser un linéaire de 12M, soit trois (3) place de parking, pour le stationnement de trois camions et d'un monte meubles, le 12 avril 2019, jusqu'à 11h, pour cause de déménagement, allée Simone DE BEAUVOIR, à Noisiel (77186)10-04-201915-04-201915-04-2019arr20190074.pdf
DEL2019_0069Modification de la délibération du 29 mars 2019 relative aux Taux d'imposition 2019 de la Taxe d'habitation et des Taxes Foncières (la présente annule et remplace la délibération N°DEL_0057 suite à une erreur matérielle)12-04-201912-04-201912-04-2019del20190069.pdf
DEC2019_0068Conclusion du marché;public de services N°19D11 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation du spectacle "MR KROPPS- L'UTOPIE EN MARCHE"10-04-201911-04-201911-04-2019dec20190068.pdf
ARR2019_0068Délégation de fonction à Monsieur Patrick RATOUCHNIAK 5ème Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0235 du 20 décembre 2017 portant délégation de fonction à M.Patrick RATOUCHNIAK)01-04-201908-04-201908-04-2019arr20190068.pdf
ARR2019_0069Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.19.00001, portant sur des travaux d'aménagement à la Banque de France, sis 2 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel01-04-201908-04-201908-04-2019arr20190069.pdf
ARR2019_0073Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le 8 avril 2019, pour cause de travaux, au droit du 57 et 58 rue Albert MENIER, à Noisiel02-04-201908-04-201908-04-2019arr20190073.pdf
ARR2019_0070Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 13 M de longueur, par Monsieur Farid MAAMES, du 10 au 22 avril 2019 inclus, pour des travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)04-04-201908-04-201908-04-2019arr20190070.pdf
ARR2019_0071Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 M de longueur, par Monsieur Mehdi CHATAR, du 30 mars au 12 avril 2019 inclus, pour des travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du Président KENNEDY, à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2019_0062 du 22/03/2019)04-04-201908-04-201908-04-2019arr20190071.pdf
ARR2019_0072Numérotation d'un immeuble, au 36/42 cours des Roches à Noisiel (77186)05-04-201908-04-201908-04-2019arr20190072.pdf
DEL2019_0067Modification de la délibération du 29 mars 2019 relative aux Taux d'imposition 2019 de la Taxe d'habitation et des Taxes foncières (la présente annule et remplace la délibération N°DEL2019_0050 suite à une erreur matérielle)29-03-201905-04-201905-04-2019del20190067.pdf
ARR2019_0067Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le séjour de la délégation de la Commune de Noisiel à BEMBEREKE (Bénin) dans le cadre de la coopération décentralisée02-04-201904-04-201904-04-2019arr20190067.pdf
DEC2019_0064Augmentation temporaire de l'encaisse de la régie centralisée d'avance02-04-201904-04-201904-04-2019dec20190064.pdf
DEC2019_0065Institution d'une sous-régie centralisée d'avances temporaire pour le séjour de la délégation de la Commune de Noisiel à BEMBEREKE (Bénin) dans le cadre de la coopération décentralisée02-04-201904-04-201904-04-2019dec20190065.pdf
DEC2019_0066Décision modificative partielle de la décision N°DEC2019_0009 de la conclusion du marché public de service relatif à l'organisation des Centres de vacances été 2019 _ Lots 5 et 602-04-201904-04-201904-04-2019dec20190066.pdf
DEL2019_0046Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201829-03-201902-04-201902-04-2019del20190046.pdf
DEL2019_0047Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201829-03-201902-04-201902-04-2019delnoteannexes20190047.pdf
DEL2019_0048Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201829-03-201902-04-201902-04-2019del20190048.pdf
DEL2019_0049Adoption du Budget Primitif 201929-03-201902-04-201902-04-2019delnoteannexe20190049.pdf
DEL2019_0050Taux d’imposition 2018 de la Taxe d’habitation et des Taxes Foncières29-03-201902-04-201902-04-2019del20190050.pdf
DEL2019_0051Attribution des Subventions aux Associations dans le cadre du Budget Primitif 201929-03-201902-04-201902-04-2019del20190051.pdf
DEL2019_0052Révision des Autorisations de Programme de Crédits de Paiement 2006/202129-03-201902-04-201902-04-2019del20190052.pdf
DEL2019_0053Constitution de provisions pour risques et charges29-03-201902-04-201902-04-2019del20190053.pdf
DEL2019_0054Mise en place de réaménagements de la dette29-03-201902-04-201902-04-2019del20190054.pdf
DEL2019_0055Mise en place d’une procédure d’étalement de charges29-03-201902-04-201902-04-2019del20190055.pdf