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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2025_0201Autorisation des travaux de création de réseaux télécoms, sur le Cours du Château à Noisiel (77186), pendant 5 jours du 28 juillet au 14 août 202522-07-202522-07-202522-07-2025arr20250201.pdf
ARR2025_0207Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2024_0387 portant Délégation de signature à Madame Marianne Delaere, attachée hors classe titulaire, directeur général des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250207.pdf
ARR2025_0209Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250209.pdf
ARR2025_0211Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250211.pdf
ARR2025_0213Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250213.pdf
ARR2025_0215Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250215.pdf
ARR2025_0206Délégation de signature à Madame Céline Coiffé, attaché principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants (Abroge et remplace l'arrêté ARR2025_0361 du 18/02/2024 portant Délégation de signature à Madame Céline COIFFE, attachée principale titulaire, directrice générale adjointe des services des communes de 10 000 à 20 000 habitants )22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250206.pdf
ARR2025_0208Nomination des mandataires sous-régisseurs de la régie d'avances temporaire mini-séjours vacances scolaires 202522-07-202522-07-202522-07-2025arr20250208.pdf
ARR2025_0210Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250210.pdf
ARR2025_0212Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 43 allée Voltaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250212.pdf
ARR2025_0214Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250214.pdf
ARR2025_0216Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1 Bis cours du Buisson à Noisiel (77186)22-07-202522-07-202522-07-2025arr20250216.pdf
ARR2025_0205Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public, La Scène Nationale de Paris Vallée de la Marne - Ferme du Buisson L02. Cinéma, sise , allée de la ferme à Noisiel 77186 (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2025_0185)18-07-202518-07-202518-07-2025arr20250205.pdf
ARR2025_0204Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 19 juillet au 3 août 2025 à l'occasion des "Quartiers d'été".18-07-202518-07-202518-07-2025arr20250204.pdf
ARR2025_0203Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "Club amitié des séniors" pour la saison 2025/202616-07-202517-07-202517-07-2025arr20250203.pdf
ARR2025_0202Convention de mise à disposition de salle communale au Collectif Luzard Habitat 7716-07-202517-07-202517-07-2025arr20250202.pdf
ARR2025_0197Interdiction temporaire de pêcher et de consommer du poisson et de l’eau sur les étangs des pêcheurs, Écluse, Beauregard et l'Arche.15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250197.pdf
ARR2025_0199Règlement de fonctionnement des équipements de la petite enfance de Noisiel15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250199.pdf
ARR2025_0196Nomination des mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange09-07-202515-07-202515-07-2025arr20250196.pdf
ARR2025_0200Délégation de fonction et de signature à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2024_0061 du 01-03-24 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)15-07-202515-07-202515-07-2025arr20250200.pdf
ARR2025_0191Cessation de fonction de Allisson Mallet, Nathalie Dumur, Thomas Rodrigues, Ibrahima Togola en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - milieu ouvert du Bois de la Grange07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250191.pdf
ARR2025_0193Nomination de Salou Konaté et Markus Nna Allang en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250193.pdf
ARR2025_0195Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association de Kyudo du Val Maubuée (AKVM) pour la saison 2025-202609-07-202510-07-202510-07-2025arr20250195.pdf
DEC2025_0106nstitution d'une sous-régie centralisées d'avances temporaire pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires 2025, rattachée à la régie centralisée d'avances09-07-202510-07-202510-07-2025dec20250106.pdf
ARR2025_0192Cessation de fonction de Morgane Lange et Nadine Félicité en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse07-07-202510-07-202510-07-2025arr20250192.pdf