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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0062Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°21, Cimetière nouveau, Emplacement n°37005-03-202407-03-202407-03-2024arr20240062.pdf
ARR2024_0064Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°196, Nouveau Cimetière, Emplacement n°54606-03-202407-03-202407-03-2024arr20240064.pdf
ARR2024_0063Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)05-03-202407-03-202407-03-2024arr20240063.pdf
ARR2024_0056Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240056.pdf
ARR2024_0060Convention de mise à disposition de salles communales à l'association NETAA SIRA01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240060.pdf
DEC2024_0033Tarifs des classes de découverte pour l'année 2024/202501-03-202404-03-202404-03-2024dec20240033.pdf
ARR2024_0057Autorisation d'interventions ponctuelles sur les réseaux d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1 janvier au 31 décembre 202401-03-202404-03-202404-03-2024arr20240057.pdf
ARR2024_0061Délégation de fonction à Douniazadde Viskovic, conseillère municipale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0144 du 19-10-2021 portant Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)01-03-202404-03-202404-03-2024arr20240061.pdf
ARR2024_0058Autorisation des travaux d'abattage d'arbres bordant le boulevard Pierre Carle, dans le parc de Noisiel (77186), le 4 mars 2024.01-03-202401-03-202401-03-2024arr20240058.pdf
ARR2024_0059Autorisation de travaux de terrassement sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "JADE" à Noisiel (77186), du 4 mars au 6 avril 202301-03-202401-03-202401-03-2024arr20240059.pdf
DEC2024_0032Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel à compter du 1er avril 2024 (Annule et remplace la décision n° DEC2023_0054 du 12/05/2023)23-02-202426-02-202426-02-2024dec20240032.pdf
ARR2024_0054Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société SCCV Villa des Roches Noisiel, boulevard Salvador Allende à Noisiel.22-02-202426-02-202426-02-2024arr20240054.pdf
ARR2024_0055Perception de la redevance forfaitaire 2024 pour occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy, pour la société SCCV 450 Noisiel cours des deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186) (Abroge et remplace l’arrêté ARR2024-0030 du 05 février 2024).22-02-202426-02-202426-02-2024arr20240055.pdf
DEC2024_0030Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n°9624751024A19-02-202422-02-202422-02-2024dec20240030.pdf
ARR2024_0046Autorisation de travaux de raccordement aux réseaux d'Eaux Usées et d'Eaux Pluviales de la résidence JADE sur la promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186), pendant 10 jours, du 11 au 29 mars 202419-02-202422-02-202422-02-2024arr20240046.pdf
ARR2024_0048Convention de mise à disposition de salles communales à l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) - Foyer du Luzard19-02-202422-02-202422-02-2024arr20240048.pdf
ARR2024_0052Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association du Personnel de la Chambre Régionale des Comptes d'IDF pour la saison sportive 2023-2024.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240052.pdf
DEC2024_0031Tarifs des séjours été 202421-02-202422-02-202422-02-2024dec20240031.pdf
ARR2024_0047Autorisation de travaux de pose d'une armoire fibre Orange au droit du 36a Cours du Buisson à Noisiel (77186), pour une durée de 10 jours entre le 15 avril et le 17 mai 202419-02-202422-02-202422-02-2024arr20240047.pdf
ARR2024_0049Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°459, Cimetière nouveau, Emplacement n°44220-02-202422-02-202422-02-2024arr20240049.pdf
ARR2024_0051Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Asan Pétanque" pour la saison 2023-2024.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240051.pdf
ARR2024_0053Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Fragmentis Vitae Asia.21-02-202422-02-202422-02-2024arr20240053.pdf
ARR2024_0050Mise en demeure des occupants sans droit ni titre de la parcelle BA252 de quitter les lieux20-02-202420-02-202420-02-2024arr20240050.pdf
ARR2024_0045Autorisation de travaux de terrassement pour le renouvellement des branchements d'eau potable du 7 au 21 allée d'Anjou à Noisiel (77186), du 19 février au 9 mars 2024.16-02-202416-02-202416-02-2024arr20240045.pdf
ARR2024_0040Habilitation de Monsieur AMMOUR ABDELKADER aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection12-02-202415-02-202415-02-2024arr20240040.pdf