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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2019_0090Petite enfance : création d’un Relais d’Assistantes Maternelles17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190090.pdf
ARR2019_0088Habilitation de Madame PELE Audrey aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0118 du 28 juin 201814-05-201921-05-201921-05-2019arr20190088.pdf
ARR2019_0089Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190089.pdf
ARR2019_0090Habilitation de Monsieur WALLYN Sébastien aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190090.pdf
ARR2019_0091Habilitation de Madame TENDON Nadine aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190091.pdf
DEC2019_0077Conclusion du marché public de services relatif aux prestation d'élagage des arbres sur le territoire de la Ville de Noisiel15-05-201920-05-201920-05-2019dec20190077.pdf
ARR2019_0086Délégation de fonction à Madame Claudine ROTOMBE Conseillère Municipale chargée de mission20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190086.pdf
ARR2019_0087Délégation de fonction à Monsieur Sithal TIENG 1 er Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0182 du 11 novembre 2017 portant délégation de fonction au 1 er maire-adjoint)20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190087.pdf
ARR2019_0083Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00014, portant sur des travaux d'aménagement d'un magasin d'alimentation générale, sis 77 cours des Roches à Noisiel10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190083.pdf
ARR2019_0084Avis défavorable avec presciption à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "HIPOTEL Paris Marne La Vallée", sis 3 place Gaston DEFERRE à Noisiel (77186)10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190084.pdf
DEC2019_0075Conclusion du marché public de services N°19D12 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "J'ai trop peur"14-05-201916-05-201916-05-2019dec20190075.pdf
ARR2019_0085Autorisation d’organiser la fête des voisins sur le domaine public, vendredi 24 mai 2019, de 19h00 à 00h00, au droit du 11 rue du Commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186)14-05-201916-05-201916-05-2019arr20190085.pdf
DEC2019_0076Conclusion du marché public de travaux relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel16-05-201916-05-201916-05-2019dec20190076.pdf
ARR2019_0082Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours de Luzard à Noisiel (77186) pour la pose de câble HTA du 27 mai 2019 au 28 juin 201908-05-201914-05-2019arr20190082-1.pdf
DEC2019_0074Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt à taux fixe d'un montant de 2.704.745,83 euros dans le cadre du réaménagement de la dette de la Commune10-05-201914-05-201914-05-2019dec20190074.pdf
DEC2019_0073Convention de mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au collège le Luzard à l'occasion du projet "Mémoire de notre territoire: les coloniaux à Noisiel"07-05-201909-05-201909-05-2019dec20190073.pdf
ARR2019_0081Nomination de Ibrhima TOGOLA en qualité de mandataire des sous régies centralisées de recettes - Milieux ouverts06-05-201906-05-201906-05-2019arr20190081-1.pdf
ARR2019_0080Arrêté temporaire portant interdiction de stationner cours du château à Noisiel, du rond point des quatre pavés à l'entrée principale du parc de Noisiel, du lundi 06 mai 2019 à 15 heures au mardi 7 mai 2019 à 20 heures.02-05-201902-05-201902-05-2019arr20190080.pdf
DEC2019_0072Conclusion avec la Caisse Française de Financement Local d'un contrat de prêt à taux fixe d'un montant de 4 311 230,16 €uros dans le cadre du réaménagement de la dette de la commune.29-04-201930-04-201930-04-2019dec20190072.pdf
DEC2019_0071Signature d'une convention de partenariat "stage événementiel sportif - Espace bien-être manifestation Noisiel en fête 2019".19-04-201929-04-201929-04-2019dec20190071.pdf
ARR2019_0079Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement de véhicules; le vendredi 3 mai 2019, pour cause de déménagement, au droit du 2 allée Theilhard de Chardin, à Noisiel (77186).26-04-201929-04-201929-04-2019arr20190079.pdf
ARR2019_0077Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00015, portant sur des travaux d'aménagement d'un collège, sis 2 cours des Roches à Noisiel18-04-201925-04-201925-04-2019arr20190077.pdf
ARR2019_0076Autorisation de l’occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usagés à Noisiel le dimanche 19 mai 201923-04-201925-04-201925-04-2019arr20190076.pdf
ARR2019_0078Autorisation de prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur la Ville de Noisiel (77186) pour la mise en place de la vidéo protection du 27 avril 2019 au 10 mai 201924-04-201925-04-2019arr20190078.pdf
DEC2019_0070Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l'année 201919-04-201923-04-201923-04-2019dec20190070.pdf