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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0138Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le jeudi 16 mai 2024.16-05-202416-05-202416-05-2024arr20240138.pdf
ARR2024_0140Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°533 Cimetière nouveau, Emplacement n°39915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240140.pdf
ARR2024_0142Réglementant la circulation et le stationnement lors des journées Olympiques organisées par la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, les 20, 21 et 22 juin 2024 sur le territoire de la commune de Noisiel.15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240142.pdf
DEC2024_0054Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel ASL" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240054.pdf
ARR2024_0136Autorisation de travaux de sécurisation de cheminements piétons dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 16 au 31 mai 2024.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240136.pdf
ARR2024_0137Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public abroge et remplace l'arrêté N°ARR2019_0206 DU 31 octobre 2019.13-05-202416-05-202416-05-2024arr20240137.pdf
ARR2024_0139Autorisation pour occupation du domaine public pour l’installation d’un camion restaurant, le dimanche 19 mai 2024, devant la salle polyvalente et sportive de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186)15-05-202416-05-202416-05-2024arr20240139.pdf
ARR2024_0141Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°583, Cimetière nouveau, Emplacement n°58915-05-202416-05-202416-05-2024arr20240141.pdf
DEC2024_0053Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Val Noisiel Collectif 1" représenté par LAMY15-05-202416-05-202416-05-2024dec20240053.pdf
ARR2024_0133Convention de mise a disposition d'un local municipal avec le collège Le Luzard dans le cadre d'une projection scolaire de fin d'année.10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240133.pdf
ARR2024_0135Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ADLP).10-05-202413-05-202413-05-2024arr20240135.pdf
ARR2024_0134Convention de mise à disposition de l'Auditorium Jean Cocteau au collège Le Luzard de Noisiel "Cité Educative" le 14 mai 202410-05-202413-05-202413-05-2024arr20240134.pdf
ARR2024_0131Autorisation de travaux d'agrandissement de l'aire de service sur le centre du giratoire des 4 Pavés à NOISIEL (77186) pour le compte de la CAPVM du 13 mai au 14 juin 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240131.pdf
ARR2024_0111Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)20-04-202407-05-202407-05-2024arr20240111.pdf
ARR2024_0127Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "Tête-art" organisée par l'association "Cie Ballons" du 13 au 24 mai 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240127-1.pdf
ARR2024_0129Autorisation de travaux de créations de réseaux d'alimentations de 8 caméras de vidéosurveillance pour le compte de la ville de NOISIEL, dans le bvd Pierre Carle, la Place Gaston Menier, l’avenue de la République, la rue Anatole France et la rue Claire Menier à Noisiel (77186) entre le 13 mai et le 22 juillet 2024.06-05-202407-05-202407-05-2024arr20240129.pdf
ARR2024_0130Autorisation de travaux de sécurisation de façade du 83 Cours des Roches à Noisiel (77186), le lundi 13 mai 2024.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240130.pdf
ARR2024_0132Implantation d’un stand d’information et dépistage VIH et les autres infections sexuellement transmissibles, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 21 juin 2024 de 14h à 19h.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240132.pdf
ARR2024_0108Cessation de fonction de Christine Tavares Lopes en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard16-04-202407-05-202407-05-2024arr20240108.pdf
ARR2024_0126Autorisation d’occupation du domaine public pour l’hommage aux soldats Tamouls Sri Lankais mort durant les guerres civiles du Sri Lanka, le mercredi 08 mai 2024 à la sortie de la Gare RER à Noisiel (77186) face à l’Allée Jean Paul Sartre de 14h30 à 17h00.07-05-202407-05-202407-05-2024arr20240126.pdf
ARR2024_0128Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'école élémentaire "Le Bois de la Grange" le 06 mai 202406-05-202407-05-202407-05-2024arr20240128.pdf
ARR2024_0124Prorogation de l'arrêté n°ARR2024_0092, donnant autorisation à la société RVM de terminer les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain et les réfections définitives sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 4 mai au 01 juin 2024.03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240124.pdf
DEC2024_0052Convention de mise à disposition de salle communale au syndic de copropriété "Foncia Bussy Saint Georges"03-05-202406-05-202406-05-2024dec20240052.pdf
ARR2024_0125Autorisation d'occupation du domaine public, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne, le lundi 13 mai 2024 de 14h15 à 16h30 et le lundi 03 juin 2024 de 16h30 à 18h00, sur la Place Gaston Defferre devant l’INJ à NOISIEL (77186)03-05-202406-05-202406-05-2024arr20240125.pdf
ARR2024_0121Convention de mise à disposition de l'auditorium Jean Cocteau à l'association les Restos du Cœur pour un spectacle le 04 mai 202429-04-202402-05-202402-05-2024arr20240121.pdf