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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2025_0033Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision n°DEC2025_0020 du 13 février 2025 portant tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2025/2026)26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250033.pdf
DEC2025_0035Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de trois vélos électriques26-03-202527-03-202527-03-2025dec20250035.pdf
ARR2025_0097Autorisation d'occupation du domaine public par la société TOUR BATIMENT pour le compte de la société VILLA des ROCHES, avec l'installation d'une clôture provisoire les lundi, mardi et jeudi, pour l'évacuation de déblais aux abords du chantier de projet immobilier Place Gaston Defferre à Noisiel (77186) du 26 mars au 16 avril 2025.25-03-202525-03-2025arr20250097.pdf
DEC2025_0026Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/2026 (Abroge et remplace la décision DEC2025_0011 du 06 février 2025 portant barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2025/2026)21-03-202524-03-202524-03-2025dec20250026.pdf
DEC2025_0027Tarifs des séjours été 202521-03-202524-03-202524-03-2025dec20250027.pdf
ARR2025_0091Autorisation de tournage à l’établissement Wildcats productions le mercredi 26 mars 2025 de 15h00 à 19h00 au droit du 12 square Edouard Manet à Noisiel (77186) et autorisation de neutraliser 9 places de stationnement du 21 au 26 mars 2025 aux abords de la salle des fêtes familiales à Noisiel (77186).20-03-202520-03-202520-03-2025arr20250091.pdf
ARR2025_0093Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la Direction Générale des Finances Publiques, sise 7, allée Simone de Beauvoir à NOISIEL (77186), pour le changement d'un groupe électrogène, les 27 et 31 mars 202519-03-202520-03-202520-03-2025arr20250093.pdf
ARR2025_0075Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel. (abroge et remplace l’arrêté n°ARR2021_0337 du 09 novembre 2021 portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel).19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250075.pdf
ARR2025_0088Arrêté d'alignement de la parcelle cadastrée AN n° 5.20-03-202520-03-202520-03-2025arr20250088.pdf
ARR2025_0092Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliéns, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 15 mai 2025 de 15h30 à 17h30.19-03-202520-03-202520-03-2025arr20250092.pdf
ARR2025_0094Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 202520-03-202520-03-202520-03-2025arr20250094.pdf
ARR2025_0081Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) par l’entreprise LOISELEUR, du 12 mars au 31 décembre 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250081.pdf
ARR2025_0085Autorisation de stationner le véhicule « Milomobile » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois à Noisiel (77186), le jeudi 17 avril 2025 de 15h30 à 17h30.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250085.pdf
ARR2025_0087convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250087.pdf
ARR2025_0089Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association Culturelle Franco Musulmane.14-03-202517-03-202517-03-2025arr20250089.pdf
ARR2025_0086Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°101, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10114-03-202517-03-202517-03-2025arr20250086.pdf
ARR2025_0090Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage au 2, allée Léon Jouhaux à Noisiel (77186), du 20 au 28 mars 202514-03-202517-03-202517-03-2025arr20250090.pdf
ARR2025_0079Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n4, Cimetière nouveau, Emplacement n°572-411-03-202513-03-202513-03-2025arr20250079.pdf
ARR2025_0083Convention de mise à disposition de salles communales à la "Ferme du Buisson"12-03-202513-03-202513-03-2025arr20250083.pdf
ARR2025_0078Autorisation de travaux de tirage de câble fibre optique dans les chambres Télécom situées Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186), du 17 au 21 mars 202511-03-202513-03-202513-03-2025arr20250078.pdf
ARR2025_0080Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile « O’SMASH », 57 cours des Roches, Noisiel (77186).11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250080.pdf
ARR2025_0082Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Ecole de Cambodgien de Marne la Vallée.11-03-202513-03-202513-03-2025arr20250082.pdf
ARR2025_0084Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°771, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU612-03-202513-03-202513-03-2025arr20250084.pdf
ARR2025_0072Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle du Cours du Luzard et du Cours des Deux Parcs à Noisiel (77186), le 10 mars 2025, pour une durée de 14 mois (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0050)07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250072.pdf
ARR2025_0077Autorisation de travaux de réfection de la rampe d'accès au parking souterrain du 2 square du Tir à Noisiel (77186), pour le compte de Trois Moulins Habitat, du 10 mars au 13 juin 2025.07-03-202507-03-202507-03-2025arr20250077.pdf