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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2026_0080Approbation de l’actualisation tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d’approvisionnement du Luzard10-04-202613-04-202613-04-2026del20260080.pdf
DEL2026_0082Bilan des acquisitions et cessions opérées en 202510-04-202613-04-202613-04-2026del20260082.pdf
DEL2026_0084Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Commune de Noisiel relative au Relais Petite Enfance10-04-202613-04-202613-04-2026del20260084.pdf
DEL2026_0086Adoption du Plan partenarial de gestion de la demande et d'informations des demandeurs10-04-202613-04-202613-04-2026del20260086.pdf
DEL2026_0056Reprise anticipée des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260056.pdf
DEL2026_0058Taux d'imposition 2026 des taxes foncières10-04-202613-04-202613-04-2026del20260058.pdf
DEL2026_0060Adoption du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260060.pdf
DEC2026_0055Acceptation du don d’une œuvre d’art par Madame Hélène Poisson10-04-202610-04-202610-04-2026dec20260055.pdf
ARR2026_0132Prolongation de l'arrêté n° ARR2026_0013 donnant autorisation à la société TERE de terminer les travaux de réfection du revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 10 au 30 avril 2026.10-04-202610-04-202610-04-2026arr20260132.pdf
ARR2026_0125Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CIRCUITS-COURTS - Le samedi 5 décembre et le dimanche 6 décembre 202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260125.pdf
ARR2026_0127Demande de salle communale à l'Amicale et Défense des Résidents de la remise aux Fraises pour la saison 2025-202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260127.pdf
ARR2026_0129Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Noisiel Convergences" pour la saison 2025-202608-04-202609-04-202609-04-2026arr20260129.pdf
ARR2026_0131Autorisation d’occupation du domaine public pour la réalisation d’une fresque murale sur le mur extérieur du pôle culturel Michel-Legrand, côté allée Albert-Camus.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260131.pdf
ARR2026_0126Autorisation des travaux de carottages pour analyses amainte et HAP, avenue de la République à Noisiel (77186), pendant 1 demi-journée entre le 07 et le 10 avril 2026.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260126.pdf
ARR2026_0128Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Ecole Cambodgienne de Marne la Vallée"08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260128.pdf
ARR2026_0130Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 16 avril 2026 de 15H30 À 17H30.08-04-202609-04-202609-04-2026arr20260130.pdf
ARR2026_0119Délégation de fonction et signature à Madame Magaly Saboundjian, 5e conseillère municipale déléguée01-04-202602-04-202602-04-2026arr20260119.pdf
ARR2026_0121Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association Avenir- du jeudi 28 mai 2026 au dimanche 31 mai 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260121.pdf
ARR2026_0123Délégation de signature à Madame Hortense PLOMTEUX-EKOUME, agent communal02-04-202602-04-202602-04-2026arr20260123.pdf
ARR2026_0072Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du Pôle Culturel du Luzard20-03-202602-04-202602-04-2026arr20260072.pdf
ARR2026_0120Autorisation des travaux de raccordement électrique de bornes de recharge des véhicules électriques pour le compte d'ENEDIS, sur l'allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186), pendant 5 jours entre le 07 et le 24 avril 2026.01-04-202602-04-202602-04-2026arr20260120.pdf
ARR2026_0122Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel - Le samedi 30 mai 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260122.pdf
ARR2026_0124Arrêté autorisant les ouvertures temporaires de débits de boissons du 3e GROUPE – Association CINEKO - Le samedi 18 avril 202602-04-202602-04-202602-04-2026arr20260124.pdf
ARR2026_0117Autorisation d'organisation d'un concours de pêche dans l'enceinte du parc du Maubuée, sis Promenade de la Chocolaterie à Noisiel, programmé le 06 avril 2026.30-03-202631-03-202631-03-2026arr20260117.pdf
DEC2026_0053Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité 2026 volet équipement de la police municipale pour l'acquisition de deux pistolets à impulsion électrique (tasers)31-03-202631-03-202631-03-2026dec20260053.pdf