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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0149convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260149.pdf
ARR2026_0150Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Pole Missionnaire du Val Maubuée.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260150.pdf
ARR2026_0151Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.17-04-202620-04-202620-04-2026arr20260151convmerged.pdf
DEC2026_0087Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°38, Cimetière nouveau, Emplacement n°CO-38 , carré VIII, Ilot 3517-04-202620-04-202620-04-2026dec20260087.pdf
DEC2026_0088Attribution d’un mandat spécial aux élus élus pour un déplacement à Poreč, en Croatie, dans le cadre du Jumelage20-04-202620-04-202620-04-2026dec20260088.pdf
ARR2026_0141Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public, à l'angle de la rue Marcelin Berthelot, Cours des Deux Parcs et sur la Grande Allée du Cor à Noisiel, (77186), à compter du 22 avril 2026, pour une durée de 17 mois.15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260141.pdf
ARR2026_0144Désignation d'un correspondant incendie et secours15-04-202616-04-202616-04-2026arr20260144.pdf
ARR2026_0145Autorisation d'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et de vêtements usagés à Noisiel le dimanche 24 mai 202615-04-202616-04-202616-04-2026arr20260145.pdf
ARR2026_0146Exclusion définitive de Monsieur Onana Martial du marché du Luzard16-04-202616-04-202616-04-2026arr20260146.pdf
ARR2026_0134Autorisation de travaux de terrassement sur le Cours des Deux Parcs à Noisiel pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la résidence "L'Entre Deux Parcs" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260134.pdf
ARR2026_0135Autorisation de travaux de calorifugeage d’une canalisation de réseau de géothermie desservant les immeubles du bailleur SEQENS dans la galerie souterraine située sous le Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 22 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260135.pdf
ARR2026_0136Autorisation des travaux de création de branchements d'eau et la suppression de 2 branchements existants sous trottoir, au droit de la résidence "Villa des Roches" à Noisiel (77186), du 20 au 30 avril 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260136.pdf
ARR2026_0137Autorisation de travaux de renouvellement du réseau gaz, sur l'Avenue de la République à Noisiel (77186), du 20 avril au 29 mai 202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260137.pdf
ARR2026_0138Autorisation de travaux de dévoiement de réseau Orange sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), pendant 6 jours du 20 au 30 avril 2026.13-04-202614-04-202614-04-2026arr20260138.pdf
ARR2026_0139Avenant N° 1 à la convention de mise à disposition d'un local communal pour la saison 2025-202613-04-202614-04-202614-04-2026arr20260139.pdf
DEL2026_0056Reprise anticipée des résultats du Compte Financier Unique 2025 au Budget Primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260056.pdf
DEL2026_0057Attribution des subventions aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260057.pdf
DEL2026_0058Taux d'imposition 2026 des taxes foncières10-04-202613-04-202613-04-2026del20260058.pdf
DEL2026_0059Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260059.pdf
DEL2026_0060Adoption du budget primitif 202610-04-202613-04-202613-04-2026del20260060.pdf
DEL2026_0061Prise en charge des frais relatifs à l'exécution d'un mandat spécial10-04-202613-04-202613-04-2026del20260061.pdf
DEL2026_0062Signature du protocole d'accord transactionnel entre la Commune de Noisiel, la société Parcs et Sports et la société Rhenus Logistics Alsace10-04-202613-04-202613-04-2026del20260062.pdf
DEL2026_0063Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet d'extension de l’école Jules Ferry – création de trois classes, sanitaires, local technique10-04-202613-04-202613-04-2026del20260063.pdf
DEL2026_0064Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au financement des études et de la maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de création d’un cabinet médical10-04-202613-04-202613-04-2026del20260064.pdf
DEL2026_0065Demande de subvention au titre de « toutes subventions de l’État » pour l'exercice 2026 relative au projet de réfection et création de trottoirs dans le quartier de la Ferme du Buisson10-04-202613-04-202613-04-2026del20260065.pdf