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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2026_0005Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 801 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 184, Carré III, Ilot 1423-01-202626-01-202626-01-2026dec20260005.pdf
ARR2026_0021Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2025_0333 du 18 novembre 2025 Portant interdiction du détournement d'usage du protoxyde d'azote dans certains lieux publics de la commune de Noisiel)23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260021.pdf
ARR2026_0019Autorisation de stationnement au droit du 12, square de Champagne à Noisiel (77186), pour l'abattage sécuritaire d'un arbre au 6, allée de Picardie, le 4 février 202623-01-202626-01-202626-01-2026arr20260019.pdf
ARR2026_0020Implantation de 3 stands d’information et dépistage sur le VIH, les hépatites virales et la syphilis, devant la sortie de la gare RER face à l’allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186), le vendredi 27 mars 2026 de 14h à 19h.23-01-202626-01-202626-01-2026arr20260020.pdf
DEC2026_0004Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 800 Cimetière Nouveau, emplacement n° 465, carré IV, îlot 2620-01-202622-01-202622-01-2026dec20260004.pdf
ARR2026_0018Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP).20-01-202622-01-202622-01-2026arr20260018.pdf
DEC2026_0003Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession n° 799 Cimetière Nouveau, emplacement n° 289, carré III, îlot 1720-01-202622-01-202622-01-2026dec20260003.pdf
ARR2026_0017Convention de mise à disposition de salle communale à la Maison Départementale des Solidarités de Noisiel pour la saison 2025-202622-01-202622-01-202622-01-2026arr20260017.pdf
ARR2026_0014Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du nouvel an chinois, le samedi 7 mars 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260014.pdf
ARR2026_0016Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE au secteur PROTOCOLE / FÊTES ET CEREMONIES de la Mairie de Noisiel, le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260016.pdf
ARR2026_0015Arrêté autorisant l' ouverture temporaire d'un débit de boissons du 3e GROUPE à l'Association QUARTIERS DE CHOCOLAT, le vendredi 6 février et le samedi 7 février 202615-01-202616-01-202616-01-2026arr20260015.pdf
ARR2026_0010Nomination de Stéphane OULAÏ en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse13-01-202615-01-202615-01-2026arr20260010.pdf
ARR2026_0005Prolongation de l'arrêté n°ARR2025_0310, donnant autorisation à la société APL DATA CENTER de prolonger la durée d'occupation du domaine public pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'Esplanade François Mitterrand à Noisiel (77186), du 15 février au 30 avril 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260005.pdf
ARR2026_0007Autorisation de travaux de rénovation des patios du campus RATP à Noisiel (77186), du 12 janvier au 10 juillet 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260007.pdf
ARR2026_0009Autorisation permanente des travaux d’entretien de la régie communale sur l’ensemble du territoire de Noisiel (77186), du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260009.pdf
ARR2026_0011Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260011.pdf
ARR2026_0013Autorisation de travaux de réfection du revêtement de l'Ouvrage d'Art situé Grande Allée des Bois à Noisiel (77186) pour le compte de la CAPVM du 16 février au 10 avril 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260013.pdf
ARR2026_0004Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (abroge et remplace l'arrêté n°ARR2022_0424 du 30 décembre 2022)13-01-202614-01-202614-01-2026arr20260004.pdf
ARR2026_0006Autorisation pour occupation du domaine public pour un Étalage mobile au droit du « SEBHA FOOD », 57 cours des Roches, Noisiel (77186), du 1er février au 31 mars 2026.13-01-202614-01-202614-01-2026arr20260006.pdf
ARR2026_0008Autorisation permanente des travaux d'entretien de voirie sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186), par la société RVTP, du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260008.pdf
ARR2026_0012Autorisation des travaux d'entretien, d'intervention de curage et d'inspections télévisées (ITV) sur le réseau d'assainissement, par les entreprises délégataires de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier au 31 décembre 202613-01-202614-01-202614-01-2026arr20260012.pdf
DEC2026_0002Versement d'une indemnité à la MACIF suite à un sinistre sur le véhicule d'in particulier sur la voirie communale13-01-202614-01-202614-01-2026dec20260002.pdf
ARR2026_0002Approbation du règlement de vote pour l’élection des représentants des commerçants au sein de la Commission consultative du marché forain06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260002.pdf
DEC2026_0001Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 202606-01-202607-01-202607-01-2026dec20260001.pdf
ARR2026_0001Autorisation de stationnements ponctuels d'une grue mobile sur le passage du parvis de la gare pour la réalisation de travaux de toiture du restaurant du lycée Simone Veil à Noisiel (77186), entre le 5 janvier et le 7 mars 2026.06-01-202607-01-202607-01-2026arr20260001.pdf