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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0216Autorisation des travaux de mise en conformité du réseau de distribution GRDF sous trottoir, au droit du 43 Allée Voltaire à Noisiel (77186), pendant trois jours entre le 06 et le 10 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260216.pdf
ARR2026_0217Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260217.pdf
ARR2026_0218Autorisation de travaux de dépose et repose des abris bus inscrits dans le programme de mise en accessibilité des arrêts « Jules Ferry », par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur le Cours Arche Guédon à Noisiel (77186), du 29 juin au 05 juillet 2026.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260218.pdf
ARR2026_0219Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 13 août 2026 de 15H30 À 17H30.01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260219.pdf
ARR2026_0220Autorisation de stationner le véhicule « MILOMOBILE » de la mission Locale Paris-Vallée de la Marne pour cause de permanence auprès des Noisiéliens, dans l’allée des Bois au droit de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186), le jeudi 16 juillet 2026 de 15H30 À 17H30. U01-07-202602-07-202602-07-2026arr20260220.pdf
DEL2026_0109Arrêté du compte financier unique de l'exercice 202526-06-202630-06-202630-06-2026del20260109.pdf
DEL2026_0110Décision modificative n° 1 du budget 202626-06-202630-06-202630-06-2026del20260110.pdf
DEL2026_0111Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202626-06-202630-06-202630-06-2026del20260111.pdf
DEL2026_0112Adoption du règlement budgétaire et financier26-06-202630-06-202630-06-2026del20260112.pdf
DEL2026_0113Rapport 2025 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF26-06-202630-06-202630-06-2026del20260113.pdf
DEL2026_0114Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de remplacement de la sécurité incendie du parking du COSOM26-06-202630-06-202630-06-2026del20260114.pdf
DEL2026_0115Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet d’agrandissement du street workout26-06-202630-06-202630-06-2026del20260115.pdf
DEL2026_0116Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de rafraîchissement de l’école élémentaire de l’Allée-des-Bois et de la crèche collective (installation de pompes à chaleur avec climatisation réversible)26-06-202630-06-202630-06-2026del20260116.pdf
DEL2026_0117Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de rénovation du COSEC – travaux de menuiserie et de carrelage26-06-202630-06-202630-06-2026del20260117.pdf
DEL2026_0118Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2026 relative au projet de réfection des trottoirs sur le pont du cours des Deux Parcs26-06-202630-06-202630-06-2026del20260118.pdf
DEL2026_0119Désignation des commissaires en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs par la direction générale des finances publiques26-06-202630-06-202630-06-2026del20260119.pdf
DEL2026_0120Constitution de la commission consultative des services publics locaux26-06-202630-06-202630-06-2026del20260120.pdf
DEL2026_0121Désignation de représentants de la Commune au sein du SIPPEREC26-06-202630-06-202630-06-2026del20260121.pdf
DEL2026_0122Reprise d'un matériel communal et acquisition d'un nouvel équipement - chargeur BOBCAT AL 275 (année 2006)26-06-202630-06-202630-06-2026del20260122.pdf
DEL2026_0123Modification du tableau des effectifs26-06-202630-06-202630-06-2026del20260123.pdf
DEL2026_0124Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité26-06-202630-06-202630-06-2026del20260124.pdf
DEL2026_0125Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux26-06-202630-06-202630-06-2026del20260125.pdf
DEL2026_0126Délibération portant majoration des indemnités de fonction des élus26-06-202630-06-202630-06-2026del20260126.pdf
DEL2026_0127Renouvellement du comité social territorial (CST) dans le cadre des élections professionnelles du 10 décembre 202626-06-202630-06-202630-06-2026del20260127.pdf
DEL2026_0128Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée AH 97 d'une superficie de 1 669 m² correspondant au parking sis 36 square de Diane26-06-202630-06-202630-06-2026del20260128.pdf