Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0139Autorisation d'occupation du domaine public pour la Commune de Noisiel pour l'installation d'une structure gonflable le samedi 27 juillet 2019 et le samedi 10 août 2019, place François MITTERRAND, à Noisiel (77186) à l'occasion de la manifestation "JUMPING DAYS"23-07-201925-07-201925-07-2019arr20190139.pdf
ARR2019_0140Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 2 août 2019 et le vendredi 4 octobre 2019, de 14h00 à 19h00 face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel (77186)23-07-201925-07-201925-07-2019arr20190140.pdf
ARR2019_0136Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée des Bois (Lycée Gérard de Nerval) à Noisiel (77186) pour la création d'un portail du 22 juillet au 06 septembre 201924-07-201925-07-201925-07-2019arr20190136.pdf
ARR2019_0137Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement de véhicules le lundi 29 juillet 2019, pour cause de déménagement au droit du 2 allée de Furet, à Noisiel (77186)24-07-201925-07-201925-07-2019arr20190137.pdf
ARR2019_0138Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion le lundi 12 août 2019 pour cause de déménagement au droit du 15 cours du Luzard à Noisiel (77186)24-07-201925-07-201925-07-2019arr20190138.pdf
DEC2019_0137Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Multi-accueil17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190137.pdf
DEC2019_0138Convention de financement entre la Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Crèche Familiale17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190138.pdf
DEC2019_0139Convention de financement entre la Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour l'année 2019 : Crèche Collective17-07-201922-07-201922-07-2019dec20190139.pdf
ARR2019_0133Numérotation su stade de la Malvoisine, au 34 ter cours du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190133.pdf
ARR2019_0134Numérotation de la Salle Polyvalente et Sportive de la Ferme du Buisson à Noisiel (77186)16-07-201918-07-201918-07-2019arr20190134.pdf
ARR2019_0135Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'limantation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 29 juillet 2019 au 23 août 201918-07-201918-07-2019arr20190135.pdf
ARR2019_0132Mise à disposition du plateau EPS de la Ferme du Buisson et des espaces verts, à Noisiel (77186) pour organiser des animations autour du projet "BLOCK PARTY" le samedi 24 août 201910-07-201915-07-201915-07-2019arr20190132.pdf
ARR2019_0130Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 41 rue Albert MENIER à Noisiel (77186) pour l'alimentation d'un coffret collectif et la réfection de la totalité de l'enrobé rouge du trottoir après travaux du 10 juillet 2019 au 26 juillet 201911-07-201915-07-2019arr20190130.pdf
ARR2019_0131Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion , le mercredi 17 juillet 2019 pour cause de déménagement, au droit du 2 cours du Buisson à Noisiel (77186)11-07-201915-07-201915-07-2019arr20190131.pdf
DEC2019_0136Tarification des spectacles des saisons culturelles12-07-201915-07-201915-07-2019dec20190136.pdf
DEL2019_0132Rétrocession du centre du Loisirs du Verger et de son terrain d'assiette, parcelle cadastrée AE N°310, 311 et 31328-06-201911-07-201911-07-2019del20190132.pdf
DEL2019_0133Motion contre la privatisation d’Aéroport de Paris (ADP) et en faveur du maintien du service public national d'exploitation des aérodromes de Paris28-06-201911-07-201911-07-2019del20190133-1.pdf
DEC2019_0134Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne09-07-201911-07-201911-07-2019dec20190134.pdf
DEC2019_0135Conclusion du marché public de services relatif aux contrôles et vérifications périodiques réglementaires des installations et équipements dans les différents bâtiments de la Commune et du centre Communal d'Action Sociale (CCAS), et à la vérification des appareils de levage et matériels divers (échafaudages) - Lot 1 et 211-07-201911-07-201911-07-2019dec20190135.pdf
ARR2019_0129Autorisation d'occupation du domaine public, pour le spectacle "Les trois mousquetaires" dans le cadre du festival par HAS'ART, organisé par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, les 8 et 11 juillet 201904-07-201908-07-201908-07-2019arr20190129.pdf
ARR2019_0128Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-07-201908-07-201908-07-2019arr20190128.pdf
ARR2019_0122Cession de fonction de Madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190122.pdf
ARR2019_0123Cessation de fonction de madame Muriel BARREAU en qualité de mandataire suppléant de la Régie Centralisée de Recettes05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190123.pdf
ARR2019_0124Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la Régie Centralisée d'Avance05-07-201905-07-201905-07-2019arr20190124.pdf
DEC2019_0130Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'été 201905-07-201905-07-201905-07-2019dec20190130.pdf