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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2026_0086Délégation de signature à Monsieur Pascal COSTANTINO, attaché principal, Responsable du secteur Finances22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260086.pdf
ARR2026_0088Délégation de signature à Monsieur Joseph REBELO, Responsable de l’unité bâtiment22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260088.pdf
ARR2026_0090Délégation de signature à Madame Mélanie BAYET, Responsable du secteur gestion carrières / paies22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260090.pdf
ARR2026_0092Délégation de signature à Monsieur Stéphane LETANG, Responsable des infrastructures à la Direction des services techniques22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260092.pdf
ARR2026_0094Délégation de signature à Madame Anne BARBARA, Responsable du service Patrimoine et Tourisme22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260094.pdf
ARR2026_0096Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260096.pdf
ARR2026_0098Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Madame Marie CHAU , agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260098.pdf
ARR2026_0100Délégation de signature à Madame Céline COIFFÉ, attaché principale titulaire, Directrice Générale Adjointe des Services des communes de 10 000 à 20 000 habitants22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260100.pdf
ARR2026_0102Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil et de signature à Madame Vanna HO, agent communal22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260102.pdf
ARR2026_0104Délégation de signature à Monsieur Christophe CHEVALIER, Directeur de la Police Municipale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260104.pdf
ARR2026_0106Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil et de signature à Sandrine LARCHER, gestionnaire du service administration générale22-03-202623-03-202623-03-2026arr20260106.pdf
ARR2026_0108Délégation de signature à Monsieur Laurent GICQUEL, Chef de service de la Police Municipale23-03-202623-03-202623-03-2026arr20260108.pdf
DEC2026_0052Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n° 809 Cimetière Nouveau, Emplacement n° 299, Carré III, Ilot 1823-03-202623-03-202623-03-2026dec20260052.pdf
DEL2026_0048Fixation du nombre d'adjoints au Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del20260048.pdf
DEL2026_0050Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales22-03-202622-03-202622-03-2026del20260050-2.pdf
DEL2026_0047Élection du Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del20260047.pdf
DEL2026_0049Élection des Adjoints au Maire22-03-202622-03-202622-03-2026del2026-0049.pdf
DEC2026_0046Aliénation d'une arme à feu17-03-202618-03-202618-03-2026dec20260046.pdf
ARR2026_0071Autorisation de stationnements ponctuels d'une grue mobile sur le passage du parvis de la gare pour la réalisation de travaux de toiture du restaurant du lycée Simone Veil à Noisiel (77186), entre le 24 mars et le 07 avril 2026.17-03-202618-03-202618-03-2026arr20260071.pdf
ARR2026_0064Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Malika Guéninèche10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260064.pdf
ARR2026_0066Cessation de délégation dans les fonctions d'état civil et de signature à Mme Katia Tarnaud10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260066.pdf
ARR2026_0068Délégation dans les fonctions d’officier de l'état civil et de signature à Madame Florence DE PAEPE, agent communal10-03-202611-03-202611-03-2026arr20260068.pdf
ARR2026_0070Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le potager" pour la saison 2025-202610-03-202611-03-202611-03-2026arr20260070.pdf
DEC2026_0039Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260039.pdf
DEC2026_0041Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2026/202710-03-202611-03-202611-03-2026dec20260041.pdf