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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0101Autorisation de travaux de renouvellement des mobiliers urbains publicitaires et des abris bus, par la société JC DECAUX et ses sous-traitants sur l'ensemble de la commune de Noisiel (77186), du 15 avril au 13 juillet 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240101.pdf
ARR2024_0103Autorisation des travaux de suppression d'une vanne sur une conduite de gaz au droit du 19 Cours des Roches à Noisiel (77186), du 15 avril au 04 mai 2024.10-04-202411-04-202411-04-2024arr20240103.pdf
ARR2024_0100Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°179, Cimetière nouveau, Emplacement n°39309-04-202410-04-202410-04-2024arr20240100.pdf
ARR2024_0091Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le renouvellement du branchement d'assainissement des eaux pluviales du groupe scolaire de la Ferme du Buisson sous chaussée et trottoir, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 08 au 13 avril 202404-04-202405-04-202405-04-2024arr20240091.pdf
ARR2024_0094Autorisation d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-courts, le samedi 4 mai 202404-04-202405-04-202405-04-2024arr20240094.pdf
ARR2024_0096Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240096.pdf
ARR2024_0098Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Secteur Pastoral du Val Maubuée.04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240098.pdf
ARR2024_0092Prorogation de l'arrêté n°ARR2024_0059, donnant autorisation à la société RVM de poursuivre les travaux de raccordement au réseau de chaleur urbain sur l'Allée Buissonnière et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 6 avril au 4 mai 2024.04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240092.pdf
ARR2024_0095Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne04-04-202405-04-202405-04-2024arr20240095.pdf
ARR2024_0097Concession dans le cimetière communal de Noisiel, case columbarium n°107, Cimetière nouveau, Emplacement n° 572-10704-04-202405-04-202405-04-2024arr20240097.pdf
ARR2024_0090Convention de mise à disposition de salle à l'amicale et défense des résidents de la Remise aux fraises (ADRAF).02-04-202404-04-202404-04-2024arr20240090.pdf
ARR2024_0081Avis défavorable avec prescriptions à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : GROUPEMENT D’ÉTABLISSEMENTS - CENTRE COMMERCIAL DU LUZARD – C01. Magasin « Tang Frères » - C02. Pharmacie – C03. Salon de coiffure – C04. Laverie automatique – C05.Café des Deux Parcs – C06. Restaurant « Chez Tang » - C07. Boulangerie « Tang Gourmet » sis 1, allée des Bois – angle cours des 2 Parcs à NOISIEL29-03-202429-03-202429-03-2024arr20240081.pdf
ARR2024_0087Habilitation de Madame TENIN Cindy aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection28-03-202429-03-202429-03-2024arr20240087.pdf
ARR2024_0089Mise en œuvre d'une concertation préalable dans le cadre de la modification du Plan Local d'Urbanisme29-03-202429-03-202429-03-2024arr20240089.pdf
ARR2024_0088Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 6 avril 2024 de 7h à 18h, pour cause d’un déménagement, au droit du 2 cours du Buisson Noisiel (77186)28-03-202429-03-202429-03-2024arr20240088.pdf
DEC2024_0047Demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité volet équipement dans le cadre de l'acquisition de 14 caméras piétons28-03-202429-03-202429-03-2024dec20240047.pdf
ARR2024_0077Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Antre du Dragon.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240077.pdf
ARR2024_0079Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534, Cimetière nouveau, Emplacement n°40026-03-202428-03-202428-03-2024arr20240079.pdf
ARR2024_0083Autorisation de travaux de rénovation du muret au droit du rond-point des Quatre Pavés, côté Parc de Noisiel (77186), pendant 20 jours, du 2 au 22 avril 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240083.pdf
ARR2024_0085convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240085.pdf
DEC2024_0035Demande de subvention auprès des Archives départementales de Seine-et-Marne pour la restauration d'archives patrimoniales26-03-202428-03-202428-03-2024dec20240035.pdf
ARR2024_0074Autorisation permanente des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) pour la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne, du 1er janvier au 31 décembre 202426-03-202428-03-202428-03-2024arr20240074.pdf
ARR2024_0076Convention de mise à disposition d'un local municipal avec la Compagnie Gazelle dans le cadre d'une représentation de fin d'année d'atelier26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240076.pdf
ARR2024_0078Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au lycée Simone Veil de Noisiel.26-03-202428-03-202428-03-2024arr20240078.pdf
ARR2024_0080Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°765, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU326-03-202428-03-202428-03-2024arr20240080.pdf