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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0101Conclusion du marché public de services N°2014/027 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 " A la découverte d'Annecy" pour les préadolescents avec FUAJ17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140101.pdf
DEC2014_0102Conclusion du marché public de services N°2014/028 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "Raid sportif en Ile de France" pour les jeunes avec UFOLEP 7717-04-201418-04-201418-04-2014dec20140102.pdf
DEC2014_0103Tarif du mini-séjour jeunes été 2014 - Raid sportif en Ile de France17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140103.pdf
DEL2014_0076Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon l'Article L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0076.pdf
DEL2014_0077Constitution des Commissions Municipales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0077.pdf
DEL2014_0078Constitution de la Commission d'Appel d'Offres11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0078.pdf
DEL2014_0079Constitution de la Commission de Délégation de Service Public11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0079.pdf
DEL2014_0080Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0080.pdf
DEL2014_0081Fixation et élection des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0081.pdf
DEL2014_0082Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de Lagny et sa région (SIETREM)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0082.pdf
DEL2014_0083Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0083.pdf
DEL2014_0084Election des délégués de la Commune au sein des Conseils d'Administration des collèges et des lycées11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0084.pdf
DEL2014_0085Election des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association Comité de Jumelage à Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0085.pdf
DEL2014_0086Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lognes - Emerainville11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0086.pdf
DEL2014_0087Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0087.pdf
DEL2014_0088Modification du tableau des effectifs11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0088.pdf
DEL2014_0089Renouvellement de la convention triennale liant l'association dénommée "Amicale du Personnel de la Mairie de Noisiel" et la Ville de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014delconv20140089.pdf
DEL2014_0090Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de service N°2013/051 relatif à la maintenance préventive et corrective, au renouvellement et au réaménagement du réseau d'éclairage public et de signalisation tricolore, et à la mise en place des illuminations festives11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0090.pdf
DEL2014_0091Fixation des indemnités de participation des membres libéraux des commissions et jurys crées dans le cadre des procédures de mise en concurrence des marchés publics11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0091.pdf
DEL2014_0092Actualisation du contrat Départemental de développement Durable (C3D) passé entre le Département de Seine et Marne, la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée et les Communes du Val Maubuée11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0092.pdf
DEL2014_0093Convention pour le fonctionnement d'une Ecole Multisports Territoriale - Conseil Général de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0093.pdf
DEL2014_0094Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la médecine sportive - Conseil Générale de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0094.pdf
DEL2014_0095Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Handball Club de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0095.pdf
DEL2014_0096Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Office Municipal des Sports de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0096.pdf
ARR2014_0074Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant la Table du Moulin, 29 Place Emile Menier, à Noisiel(77186)09-04-201414-04-201414-04-2014ARR2014_0074.pdf