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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2021_0072Conclusion du marché public de travaux de voirie et assainissement.12-04-202115-04-202115-04-2021dec20210072.pdf
ARR2021_0077Cessation de fonction de Guilaine SAINT-EDWARD en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service culture.12-04-202115-04-202115-04-2021arr20210077.pdf
ARR2021_0080Implantation d'un barnum de 4 m² dans le cadre du dispositif de dépistage de la covid-19, du vendredi 16 avril 2021 jusqu'au jeudi 09 septembre 2021, au droit du 42 cours des roches, devant le centre medico dentaire, à Noisiel (77186).15-04-202115-04-202115-04-2021arr20210080.pdf
ARR2021_0074Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au COurs des Roches, allée Roland Barthes et Allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9 ML de réseau gaz sur trottoir du 19 avril 2021 au 19 mai 2021.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210074.pdf
ARR2021_0072Autorisation des travaux d'ouverture de fouille pour défaut sur réseau électrique au 183 rue Claire Menier à Noisiel (77186) du 19 avril 2021 au 19 mai 2021.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210072.pdf
ARR2021_0073Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au Cours des Roches, Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) pour l'extension de 2x80ML de réseau H.T.A et la création du poste (travaux sur trottoir et chaussée) du 19 avril 2021 au 10 mai 2021.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210073.pdf
ARR2021_0075Autorisation d'occupation du domaine public pour la société "BOUYGUES BÂTIMENT IDF" et l'installation d'une clôture provisoire de chantier au droit du 35 Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) du 15 avril 2021 au 15 février 2022.10-04-202112-04-202112-04-2021arr20210075.pdf
ARR2021_0071Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Cours du Luzard - de l'Allé Voltaire au Rond point Salvador Allende- à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 19 avril 2021 au 10 mai 2021.08-04-202112-04-202112-04-2021arr20210071.pdf
ARR2021_0069Numérotation du programme immobilier réalisé par le SCCV Les Terrasses de Noisiel, sur l'allée de la Ferme à Noisiel (77186)02-04-202108-04-202108-04-2021arr20210069.pdf
DEC2021_0070Conclusion du marché public de fourniture N°21D14 relatif à la location d'un piano droit pour le pôle culturel avec la Société "3 Dièses à la clé"07-04-202108-04-202108-04-2021dec20210070.pdf
ARR2021_0070Nomination des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité02-04-202108-04-202108-04-2021arr20210070.pdf
ARR2021_0063Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 1 allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement d'eu portable en demi chaussée du 12 avril au 16 avril 202101-04-202106-04-202106-04-2021arr20210063.pdf
ARR2021_0065Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement EP du 06 avril 2021 au 23 avril 202101-04-202106-04-202106-04-2021arr20210065.pdf
ARR2021_0067Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonies, relations publiques et protocoles02-04-202106-04-202106-04-2021arr20210067.pdf
DEC2021_0068Convention d'emprunt d'objets de collection auprès de NESTLÉ FRANCE02-04-202106-04-202106-04-2021dec20210068.pdf
ARR2021_0064Autorisation des travaux de tranchée et pose de chambre avec raccordement à chambre existante avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) du 19 au 30 avril 202101-04-202106-04-202106-04-2021arr20210064.pdf
ARR2021_0066Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles02-04-202106-04-202106-04-2021arr20210066.pdf
ARR2021_0068Nomination du mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles02-04-202106-04-202106-04-2021arr20210068.pdf
DEC2021_0069Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°2020/015 relatif à la fourniture de matériel bureautique - location avec option d'achat et maintenance d'équipements bureautiques : photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression, passé avec la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE30-03-202106-04-202106-04-2021dec20210069.pdf
ARR2021_0060Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une braderie, le mercredi 21 avril 2021 de 10H à 16H, par le Secours Catholique devant le local du stade de la Malvoisine.30-03-202101-04-202101-04-2021arr20210060.pdf
ARR2021_0062Autorisation des travaux d'ouverture de fouille pour la réparation d'alimentation électrique du groupe scolaire de la Ferme du Buisson pour le compte d'ENEDIS au Cours du Buisson à Noisiel (77186) du 07 au 27 avril 2021.30-03-202101-04-202101-04-2021arr20210062.pdf
DEL2021_0050Modification de la composition de la commission communale d'accessibilité.26-03-202101-04-202101-04-2021del20210050.pdf
DEL2021_0052Délibération rectificative pour erreur matérielle non substantielle de la délibération n° DEL2021_0021 portant adoption du budget primitif 2021.26-03-202101-04-202101-04-2021del20210052.pdf
DEL2021_0054Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 2021.26-03-202101-04-202101-04-2021del20210054.pdf
DEL2021_0056Décision modificative n° 1 du budget 202126-03-202101-04-202101-04-2021del20210056.pdf