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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0150Arrêté du Maire au nom de l'Etat pour des travaux portant sur un établissement recevant du public (Collège de la Maillière) dans le cadre d'une demande de permis de construire modificatif, sis rue Cinna à Noisiel (77186)08-08-201414-08-201414-08-2014arr20140150.pdf
ARR2014_0151Autorisation d'occupation du domaine public pour la neutralisation de 2 places de stationnement, par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus. Complément de l'autorisation donnée par l'arrêté n°ARR2014_0139.13-08-201414-08-2014arr20140151.pdf
DEC2014_0171Correction d'une erreur matérielle dans la décision N°DEC2014_0165 portant sur la conclusion du marché public N°2014/038 relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques13-08-201414-08-201414-08-2014dec20140171.pdf
ARR2014_0148Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de la mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 août 2014 au 15 septembre 201408-08-201411-08-2014arr20140148.pdf
ARR2014_0147Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 8,00 mètres, le samedi 09 août 2014, de 10h00 à 17h00, 68 cours des Roches à Noisiel (77186)31-07-201407-08-2014arr20140147.pdf
DEC2014_0165Conclusion du marché public N°2014/038 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques06-08-201407-08-201407-08-2014dec20140165.pdf
DEC2014_0166Abrogation de la décision fixant les tarifs du centre de préados des Totems et fixation des tarifs des activités de la Maison de la Jeunesse à compter du 2 septembre 201406-08-201407-08-201407-08-2014dec20140166.pdf
DEC2014_0163Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2013/096-02 relatif à la mise en place de la place de la signalétiques de plaques de rue01-08-201404-08-201404-08-2014dec20140163.pdf
DEC2014_0164Correction d'une erreur matérielle glissée dans la décision N°DEC2014_0049 portant sur la conclusion du marché de services N°2013/118 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2014 et conclusion des avenants N°1 aux marchés publics de services N°2013/118-02 et 2013/-1301-08-201404-08-201404-08-2014dec20140164.pdf
ARR2014_0146Modification de la délimitation du périmètre et de la réglementation du marché d'approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)25-07-201431-07-201431-07-2014arr20140146.pdf
DEC2014_0162Conclusion du marché public de travaux N°2014/017 relatif à la mise aux normes des ascenseurs de l'Hôtel de Ville et du groupe scolaire des Noyers de la Ville de Noisiel29-07-201431-07-201431-07-2014dec20140162.pdf
ARR2014_0145Autorisation de la mise en place d'une déviation boulevard Pierre CARLE du rond point des Quatre Pavés à la limite communale à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cours de l'arche Guédon à Torcy du 28 juillet 2014 au 29 juillet 201425-07-201428-07-2014arr20140145.pdf
ARR2014_0142Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par Le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.13.00008, portant sur la construction de modulaires en vue d'accueillir un lieu de culte pour l'Association OUMA, sis grande Allée des Bois à Noisiel (77186)17-07-201424-07-201424-07-2014arr20140142.pdf
ARR2014_0143Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par Le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.0005, pour l'aménagement d'une épicerie, 29 place Emile Menier à Noisiel17-07-201424-07-201424-07-2014arr20140143.pdf
ARR2014_0144Arrêté autorisant l'Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du verger, le samedi 13 septembre 2014 de 12 heures à 20 heures18-07-201424-07-201424-07-2014arr20140144.pdf
DEC2014_0160Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/048 relatif à l'établissement d'un diagnostic du quartier des deux-parcs en vue d'une candidature à l'ANRU 223-07-201424-07-201424-07-2014dec20140160.pdf
DEC2014_0161Conclusion du marché public de services N°2014/047 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 cours des Roches à Noisiel23-07-201424-07-201424-07-2014dec20140161.pdf
ARR2014_0141Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.0003, pour l'aménagement d'une pizzeria, sis 27 cours des Roches à Noisiel11-07-201417-07-201417-07-2014arr20140141.pdf
DEC2014_0159Conclusion d'une convention temporaire du terrain situé place du Bois de la Grange11-07-201417-07-201417-07-2014decconv20140159.pdf
ARR2014_0137Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 12 juillet 2014 au 20 juillet 2014 inclus07-07-201410-07-201410-07-2014arr20140137.pdf
ARR2014_0138Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 26 juillet 2014 au 24 août 2014 inclus08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140138.pdf
ARR2014_0139Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose de cabanes de chantier par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus.08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140139.pdf
DEC2014_0158Fixation du tarif "accueil d'urgence" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 1er septembre 201408-07-201410-07-201410-07-2014dec20140158.pdf
ARR2014_0140Autorisation de neutralisation de 4 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au regard d'assainissement le jeudi 17 juillet 201409-07-201410-07-201410-07-2014arr20140140.pdf
DEC2014_0155Conclusion du marché public de travaux N°2014/007 relatif à la réfection et à la mise aux normes électriques de l'armoire générale et des armoires divisionnaires du Centre de Loisirs primaire des Noyers04-07-201407-07-201407-07-2014dec20140155.pdf