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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0219Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201423-10-201423-10-2014dec20140219.pdf
ARR2014_0191Ouverture d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) (établissement recevant du public de types J ou U de la 5ème catégorie) sis 1, grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186)17-10-201423-10-201423-10-2014arr20140191.pdf
ARR2014_0190Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le cour des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de barrières du 27 octobre 2014 au 07 novembre 201420-10-201423-10-2014arr20140190.pdf
DEC2014_0218Conclusion du marché public de services N°2014/070 relatif au spectacle "MINUTE PAPILLON" avec la Compagnie Partis Pour Tous Faire21-10-201423-10-201423-10-2014dec20140218.pdf
DEC2014_0216Conclusion du marché public de services N°2014/064 relatif au spectacle "FAMILY ATLANTICA"16-10-201420-10-201420-10-2014dec20140216.pdf
DEC2014_0217Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 247 ATL 7717-10-201420-10-201420-10-2014dec20140217.pdf
DEC2014_0215Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt n°MIN501135EUR à taux fixe d'un montant de 1 000 000 Euros dans le cadre du financement des investissements 201415-10-201416-10-201416-10-2014deccontrat20140215.pdf
ARR2014_0189Autorisation d'occupation du domaine public pour un action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE", portée par la MJC - Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 24 octobre, de 14h00 à 18h00, allée Albert CAMUS à Noisiel08-10-201413-10-201413-10-2014arr20140189.pdf
ARR2014_0186Arrêté autorisant le Collège du Luzard à organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le jeudi 16 octobre 2014 de 10 heures à 17 heures09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140186.pdf
ARR2014_0187Arrêté de fermeture d'un établissement recevant du public: centre de Loisirs allée des Bois, sis rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel (77186)09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140187.pdf
ARR2014_0188Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier et d'un échafaudage par Monsieur Denis DI VITO, au droit du 5 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), pour 30 jours calendaires, soit du mercredi 15 octobre 2014 au jeudi 13 novembre 2014 inclus09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140188.pdf
DEC2014_0214Conclusion du marché public de services N°2014/065 relatif au spectacle "LES DEUX BOSSUS ET LA LUNE"09-10-201413-10-201413-10-2014dec20140214.pdf
ARR2014_0185Désignation des suppléants de monsieur Le Maire du 18 octobre 2014 au 26 octobre 2014 inclus10-10-201413-10-201413-10-2014arr20140185.pdf
ARR2014_0184Autorisation de stationnement d'une unité mobile de type semi-remorque de 15 mètres de long sur 3 mètres de large, les 23 et 30 octobre 2014 de 12h00 à 18h00, les 06, 20 et 27 novembre 2014, de 12h00 à 18h00, les 04 et 11 novembre 2014 de 12h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, face au Lycée René CASSIN, à Noisiel (77186)29-09-201402-10-201402-10-2014arr20140184.pdf
ARR2014_0181Autorisation de neutralisation du stationnement au droit de chaque cabine téléphonique à Noisiel (77186) pour le stationnement d'un camion grue pour la dépose de la cabine téléphonique du 06 octobre 2014 au 27 octobre 201430-09-201402-10-2014arr20140181.pdf
ARR2014_0182Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau ORANGE, cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose d'une armoire et d'une chambre ORANGE du 06 octobre 2014 au 13 octobre 201430-09-201402-10-2014arr20140182.pdf
ARR2014_0183Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours des 2 Parcs à Noisiel (77186) pour raccordement électrique HTA du 06 octobre 2014 au 03 novembre 201430-09-201402-10-2014arr20140183.pdf
DEL2014_0204Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140204b.pdf
DEL2014_0205Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140205b.pdf
DEL2014_0206Modification des compétences de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée - ajout de la compétence santé26-09-201430-09-201430-09-2014del20140206b.pdf
DEL2014_0207Désignation d'un délégué de la Commune au sein du Conseil d'Administration de l'Association du club de prévention de Marne la Vallée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140207b.pdf
DEL2014_0208Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140208b.pdf
DEL2014_0209Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la Commune et la Direction Territoriale de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration de Melun26-09-201430-09-201430-09-2014del20140209b.pdf
DEL2014_0210Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel, pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil26-09-201430-09-201430-09-2014del20140210b.pdf
DEL2014_0211Convention avec le département pour l'adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)26-09-201430-09-201430-09-2014del20140211b.pdf