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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2020_0187Tenue à huis clos du conseil municipal du 27 novembre 2020 en raison de la crise sanitaire27-11-202003-12-202003-12-2020del20200187.pdf
DEL2020_0189Admissions en non valeur27-11-202003-12-202003-12-2020del20200189.pdf
DEL2020_0191Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement 2006-202327-11-202003-12-202003-12-2020del20200191.pdf
DEL2020_0193Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire du secteur retraités sur le fondement de l'article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200193.pdf
DEL2020_0195Modification du tableau des effectifs : mise à jour27-11-202003-12-202003-12-2020del20200195.pdf
DEL2020_0197Élection des membres de droit du conseil d’administration de l'association Comité de jumelage à Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200197.pdf
DEL2020_0199Protocole de collaboration locale entre la commune de Noisiel, le Département, l'association Empreintes et les bailleurs sociaux27-11-202003-12-202003-12-2020delconv20200199.pdf
DEL2020_0201Convention d’objectif et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective dans le cadre du fond de modernisation des EAJE27-11-202003-12-202003-12-2020del20200201.pdf
DEL2020_0204Cession du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la halle de marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 15327-11-202003-12-202003-12-2020del20200204.pdf
ARR2020_0239Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le samedi 5 décembre 2020 de 7h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 7 rue Cinna à Noisiel (77186)30-11-202003-12-202003-12-2020arr20200239.pdf
ARR2020_0241Demande d'autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat : AT N° 077.337.20.00007, portant sur des travaux d’aménagement sur le Lycée René CASSIN, sis 1 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel26-11-202003-12-202003-12-2020arr20200241.pdf
DEC2020_0184Conclusion de l'avenant N°1 au marché public global de performance N°2017:060 associant la conception, la résiliation, l'exploitation ou la maintenance en gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel01-12-202003-12-202003-12-2020dec20200184.pdf
DEC2020_0186Conclusion de l'avenant N°2 au marché public N°2018/008 relatif à la mission OPC pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200186.pdf
DEL2020_0188Constitution des provisions pour risques et charges27-11-202003-12-202003-12-2020del20200188.pdf
DEL2020_0190Cession à titre gratuit de vélos tout terrain au bénéfice de la police de sécurité du quotidien du commissariat de Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200190.pdf
DEL2020_0192Décision modificative n°1 du budget 202027-11-202003-12-202003-12-2020deldm120200192.pdf
DEL2020_0194Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable des questions relatives à l'environnement et au développement durable sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200194.pdf
DEL2020_0196Dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l'année 202127-11-202003-12-202003-12-2020del20200196.pdf
DEL2020_0198Rapport d'activités et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 201927-11-202003-12-202003-12-2020del20200198.pdf
DEL2020_0200Renouvellement de la convention entre le département et la commune concernant les établissements d'accueil de jeunes enfants27-11-202003-12-202003-12-2020del20200200.pdf
DEL2020_0202Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local d'urbanisme à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne27-11-202003-12-202003-12-2020del20200202.pdf
ARR2020_0238Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-Courts, le samedi 05 décembre 2020.30-11-202002-12-202002-12-2020arr20200238.pdf
ARR2020_0237Autorisation de mise en place d'une circulation alternée allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le démontage d'une grue à tour du mercredi 02 décembre 2020 au jeudi 03 décembre 202024-11-202026-11-202026-11-2020arr20200237.pdf
DEC2020_0182Convention entre l'état et la Commune de Noisiel relative à une aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement12-11-202023-11-202023-11-2020dec20200182.pdf
ARR2020_0236Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le jeudi 26 novembre 2020 de 8h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 68 cours des Roches à NoIsiel (77186)19-11-202023-11-202023-11-2020arr20200236.pdf