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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2021_0307Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arrconv20210307.pdf
ARR2021_0311Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arrconv20210311.pdf
ARR2021_0313CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 308, Cimetière Nouveau, Emplacement n°29522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210313.pdf
ARR2021_0304Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) du 25 octobre 2021 au 30 octobre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210304.pdf
ARR2021_0306Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arr20210306.pdf
ARR2021_0310AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA SOCIÉTÉ « BOUYGUES BÂTIMENT IDF » ET L’INSTALLATION D’UNE CLÔTURE PROVISOIRE DE CHANTIER AU DROIT DU 35 GRANDE ALLÉE DU 12 FÉVRIER 1934 A NOISIEL (77186) DU 15 AVRIL 2021 AU 15 FÉVRIER 202222-10-202122-10-202122-10-2021arr20210310.pdf
ARR2021_0312CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 298, Cimetière Nouveau, Emplacement n° 28522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210312.pdf
ARR2021_0298Délégation temporaire de la fonction d'officier d'état-civil à Mme Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale, pour la célébration de mariages le samedi 30 octobre19-10-202119-10-202119-10-2021arr20210298.pdf
ARR2021_0300Autorisation de neutralisation de 7 places de stationnement avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour le marquage des places de stationnement du 14 au 15 octobre 2021.19-10-202119-10-202119-10-2021arr20210300.pdf
ARR2021_0299Interdiction de circulation et stationnement rue Marcelin Berthelot dans le cadre des travaux de terrassement de la butte du 20 octobre au 3 décembre 2021 (depuis allée des Chevreuils jusqu'à la résidence ADOMA)19-10-202119-10-202119-10-2021arr20210299.pdf
DEC2021_0165Versement d'une indemnité à trois agents de la police municipale suite à outrage19-10-202119-10-202119-10-2021dec20210165.pdf
DEC2021_0164Fixation du tarif "ACCUEIL D'URGENCE" pour les équipements de la petite enfance de la Ville de Noisiel, à compter du 10 octobre 202107-10-202111-10-202111-10-2021dec20210164.pdf
ARR2021_0296Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°90, cimetière ancien, emplacement N°42507-10-202111-10-202111-10-2021arr20210296.pdf
ARR2021_0295Convention de mise à disposition ponctuelles d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel au Comité Départemental de HANDBALL de Seine et Marne07-10-202111-10-202111-10-2021arrconv20210295.pdf
ARR2021_0297Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°501, cimetière nouveau, emplacement N°18107-10-202111-10-202111-10-2021arr20210297.pdf
ARR2021_0293Autorisation de travaux de sondage sur bateau et espaces verts à des fins d'expertise judiciaire au 03 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) entre le 06 octobre et le 27 octobre 202107-10-202108-10-202108-10-2021arr20210293.pdf
ARR2021_0294Autorisation des travaux de terrassement pour l'extension du réseau électrique cours des Roches pour le compte d'ENEDIS à Noisiel (77186) entre le 11 octobre et le 9 novembre 202107-10-202108-10-202108-10-2021arr20210294.pdf
ARR2021_0292Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association CIRCUITS COURTS05-10-202107-10-202107-10-2021arrconv20210292.pdf
ARR2021_0291arrêté autorisant l'occupation du domaine public routier par SFR FIBRE SA sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186)01-10-202104-10-202104-10-2021arr20210291.pdf
DEL2021_0148Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210148.pdf
DEL2021_0150Marché public alloti relatif à la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de plomberie, de menuiserie et de peinture (groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)24-09-202130-09-202130-09-2021del20210150.pdf
DEL2021_0152Reprise de l'actif de l'association Comité de Jumelage de Noisiel par la Commune de Noisiel à la suite de sa dissolution24-09-202130-09-202130-09-2021del20210152.pdf
DEL2021_0154Mise en place du télétravail24-09-202130-09-202130-09-2021del20210154.pdf
DEL2021_0156Suppression de la ZAC CNT : Rétrocession des terrains non aménagés par l'EPAMARNE (voiries, espaces verts ou boisés).24-09-202130-09-202130-09-2021del20210156.pdf
DEL2021_0158Convention avec la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne, la Maison départementale des solidarités pour la mise en place d'une action de sensibilisation des assistantes maternelles du relais petite enfance à la lecture chez le tout petit24-09-202130-09-202130-09-2021del20210158.pdf