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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2021_0177Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de pose d'un réseau de chaleur pour le lycée Simone VEIL à Noisiel (77186) du 08 juin 2021 au 07 juillet 20130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210177.pdf
DEL2021_0097Mandat spécial aux Maire, conseillère déléguée et conseiller municipal pour un déplacement à Nancy dans le cadre de l'inauguration URBANLOOP28-06-202101-07-202101-07-2021del20210097.pdf
DEL2021_0098Approbation du compte de gestion de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210098.pdf
DEL2021_0100Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210100.pdf
DEL2021_0102Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210102.pdf
DEL2021_0104Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210104.pdf
DEL2021_0106Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet d’opérations d’économie d’énergie (rénovations et isolations du COSEC et de la crèche du Luzard)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210106.pdf
DEL2021_0108Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes des bâtiments publics (crèche collective du Luzard, groupe scolaire des Tilleuls, maison de quartier des Deux-parcs, Cosom, stade des Totems)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210108.pdf
DEL2021_0110Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du développement urbain relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210110.pdf
DEL2021_0112Candidature de la Commune au fonds d'aménagement communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210112.pdf
DEL2021_0114Signature convention de don de VTT avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Seine et Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210114.pdf
DEL2021_0116Création d'un contrat de projet28-06-202101-07-202101-07-2021del20210116.pdf
DEL2021_0118Fixation des taux horaires de vacations28-06-202101-07-202101-07-2021del20210118.pdf
DEL2021_0120Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire au service patrimoine et tourisme sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210120.pdf
DEL2021_0122Signature de la convention de concession établissant la servitude de passage sur le terrain communal de la Ferme du Buisson cadastrée AB 279, au profit du développement du réseau de chaleur par Géomarne et en vue d'installer les canalisations de chauffage en bail emphytéotique avec l'Association K2N28-06-202101-07-202101-07-2021del20210122.pdf
ARR2021_0173Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
DEC2021_0094Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/026 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N°9 revêtements de sol peinture - passé avec PERASOL SARL24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210094.pdf
DEC2021_0096Signature de la convention de mise à disposition de la salles communales de la Ville de Noisiel au CNFPT (région Ile de France - Site MONTIGNY LE BRETONNEUX)24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210096.pdf
ARR2021_0163Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf
ARR2021_0165Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210165.pdf
ARR2021_0167Délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0113 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er Maire-adjoint)24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210167.pdf
ARR2021_0169Mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’association secteur pastoral du val Maubuée24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210169.pdf
ARR2021_0171autorisation de travaux de terrassement et enfouissement au cours des roches, allée Roland BARTHES et allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9ml de réseau gaz sur le trottoir du 05 juillet 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210171.pdf
DEC2021_0095Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N° 2019/024 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY - Lot N°7 : électricité courant fort et courant faible, passé avec la Société AIMEDIEU24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210095.pdf
ARR2021_0162Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf