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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2021_0132Renouvellement de la convention de partenariat avec le commissariat de Noisiel pour la mise en place de permanences de prévention avec le délégué à la cohésion police population28-06-202101-07-202101-07-2021del-conv20210132.pdf
DEL2021_0134Labellisation de l'INJ28-06-202101-07-202101-07-2021del20210134.pdf
DEL2021_0136Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire Pour Élection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210136.pdf
ARR2021_0175Autorisation de neutralisation d'une voie de circulation pour des travaux d'abattage et d'élagage des arbres au 6 allée des impressionnistes à Noisiel du 28 juin 2021 au 4 juillet 202130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210175.pdf
ARR2021_0177Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de pose d'un réseau de chaleur pour le lycée Simone VEIL à Noisiel (77186) du 08 juin 2021 au 07 juillet 20130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210177.pdf
DEL2021_0097Mandat spécial aux Maire, conseillère déléguée et conseiller municipal pour un déplacement à Nancy dans le cadre de l'inauguration URBANLOOP28-06-202101-07-202101-07-2021del20210097.pdf
DEL2021_0098Approbation du compte de gestion de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210098.pdf
DEL2021_0100Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210100.pdf
DEL2021_0102Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210102.pdf
DEL2021_0104Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210104.pdf
DEL2021_0106Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet d’opérations d’économie d’énergie (rénovations et isolations du COSEC et de la crèche du Luzard)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210106.pdf
DEL2021_0108Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes des bâtiments publics (crèche collective du Luzard, groupe scolaire des Tilleuls, maison de quartier des Deux-parcs, Cosom, stade des Totems)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210108.pdf
DEL2021_0110Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du développement urbain relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210110.pdf
DEL2021_0112Candidature de la Commune au fonds d'aménagement communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210112.pdf
DEL2021_0114Signature convention de don de VTT avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Seine et Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210114.pdf
ARR2021_0173Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
DEC2021_0094Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/026 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N°9 revêtements de sol peinture - passé avec PERASOL SARL24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210094.pdf
DEC2021_0096Signature de la convention de mise à disposition de la salles communales de la Ville de Noisiel au CNFPT (région Ile de France - Site MONTIGNY LE BRETONNEUX)24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210096.pdf
ARR2021_0163Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf
ARR2021_0165Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202224-06-202128-06-202128-06-2021arr20210165.pdf
ARR2021_0167Délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2020_0113 du 19 juin 2020 portant délégation de fonction à Sithal TIENG, 1er Maire-adjoint)24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210167.pdf
ARR2021_0169Mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’association secteur pastoral du val Maubuée24-06-202128-06-202128-06-2021arr20210169.pdf
ARR2021_0171autorisation de travaux de terrassement et enfouissement au cours des roches, allée Roland BARTHES et allée des Noyers à Noisiel (77186) pour le dévoiement de 9ml de réseau gaz sur le trottoir du 05 juillet 2021 au 31 juillet 202124-06-202128-06-202128-06-2021arr20210171.pdf
DEC2021_0095Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N° 2019/024 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY - Lot N°7 : électricité courant fort et courant faible, passé avec la Société AIMEDIEU24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210095.pdf
ARR2021_0162Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf