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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0120Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement angle du Cours des Roches et la Rue Teilhard de Chardin à Noisiel (77186) le mercredi 02 juillet 2014 de 8H30 à 18H0016-06-201419-06-2014arr20140120.pdf
ARR2014_0121Autorisation du stationnement d'un camion et d'une grue mobile et la neutralisation des places de parking sur la contre allée du Cours du Luzard à Noisiel (77186) le vendredi 20 juin de 14H00 à 17H0016-06-201419-06-2014arr20140121.pdf
ARR2014_0122Autorisation de Montage d'une grue à tour et de survol du domaine public Allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 17 juin 2014 au 17 juin 201516-06-201419-06-2014arr20140122.pdf
ARR2014_0123Procédure de marché négocié relative à la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation des anciens réfectoires Menier à Noisiel en centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine et locaux associatifs / liste des candidats admis à négocier16-06-201419-06-201419-06-2014arr20140123.pdf
DEC2014_0118Tarification de la manifestation festive "Tournoi de Football 2014"19-06-201419-06-201419-06-2014dec20140118.pdf
DEC2014_0117Conclusion du marché public de services N°2014/034 relatif à la visite guidée du Musée des Tanneurs et de la maison de la praline à Montargis, et après-midi dansant à Mormant sur Vernisson avec l'agence de développement et de réservation touristique du Loiret12-06-201416-06-201416-06-2014dec20140117.pdf
ARR2014_0118Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, rond point Jean Paul Sartre à Noisiel(77186) pour la réparation d'un regard le 20 juin 201412-06-201416-06-2014arr20140118.pdf
ARR2014_0119autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée des Bois à Noisiel (77186) pour une opération sur une vanne gaz du 30 juin 2014 au 30 juillet 201412-06-201416-06-2014arr20140119.pdf
DEC2014_0116Conclusion du marché public de services N°2014/023 "Contrat de service espace famille" avec la Société ARPEGE13-06-201416-06-201416-06-2014dec20140116.pdf
ARR2014_0117Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de danse Hip-hop, danse africaine et la fête de la musique, organisés par la MJC/Maison pour Tous de Noisiel, le samedi 21 juin 2014, de 9 heures à 22 heures 30, sur le parvis, devant le 34 cours des Roches à Noisiel (77186)06-06-201412-06-201412-06-2014arr20140117.pdf
ARR2014_0116Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL HOLDING DU PARC, 13 chemin de la Rivière à Noisiel (77186), du mardi 10 au jeudi 12 juin 2014 inclus.04-06-201406-06-201406-06-2014arr20140116.pdf
ARR2014_0114Autorisation d'interdiction de stationner devant le 20 rue Albert MENIER à Noisiel (77186), les samedi 14 et dimanche 15 juin 2014, dans le cadre du festival couleur j'art'din03-06-201405-06-201405-06-2014arr20140114.pdf
DEC2014_0112Conclusion du marché public de services N°2014/031 relatif aux "visites guidées de l'entreprise de Chaussures MARCO à pont de l'Arche, de la faïencerie LAMBERT à Igoville, et du déjeuner dans un restaurant traditionnel" avec l'office du tourisme Seine-Eure.03-06-201405-06-201405-06-2014dec20140112.pdf
DEC2014_0113Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2011/46-08 - Réhabilitation de l'ancienne Mairie / peinture décorative03-06-201405-06-201405-06-2014dec20140113.pdf
DEC2014_0114Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/020 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène National de Marne la Vallée concernant le spectacle "SPEENORAMA"03-06-201405-06-201405-06-2014dec20140114.pdf
DEC2014_0115Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2014/201503-06-201405-06-201405-06-2014dec20140115.pdf
ARR2014_0115Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "PLAN CANICULE"03-06-201405-06-201405-06-2014arr20140115.pdf
ARR2014_0109Arrêté autorisant les associations Noisiel Lognes Athlétisme, US Torcy Athlétisme et AS Champs sur Marne en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée à organiser, le dimanche 29 juin 2014, la 2ème édition de l'Oxy'Trail: marche nordique et courses pédestres de 5km, 13km, et 23km, sur le territoire de la commune de Noisiel; et règlementant la circulation et le stationnement27-05-201402-06-201402-06-2014arr20140109.pdf
DEC2014_0110tarifs des sorties familiales à la mer 201428-05-201402-06-201402-06-2014dec20140110.pdf
DEC2014_0111Conclusion du marché public de travaux N°2014/006 relatif à la réfection des menuiseries en aluminium avec double vitrage de divers bâtiments de la ville de Noisiel28-05-201402-06-201402-06-2014dec20140111.pdf
ARR2014_0110Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par Monsieur et Madame LEGRIS, du vendredi 13 juin 2014 au dimanche 06 juillet 2014, pour des travaux de ravalement 90 rue Albert MENIER à Noisiel (77186)28-05-201402-06-201402-06-2014arr20140110.pdf
ARR2014_0111Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.00002, portant sur la construction de modulaires en vue d'accueillir un lieu de culte pour l'Association Culturelle Franco-Musulmane de Noisiel, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186)28-05-201402-06-201402-06-2014arr20140111.pdf
ARR2014_0112autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant HOTEL DU PECHEUR, 226 place Emile MENIER, à Noisiel (77186)28-05-201402-06-201402-06-2014arr20140112.pdf
ARR2014_0113Maitrise d'œuvre pour la réhabilitation des anciens réfectoires Menier à Noisiel en centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine et locaux associatifs / désignation des architectes membres du jury de maitrise d'œuvre28-05-201402-06-201402-06-2014arr20140113.pdf
ARR2014_0107Arrêté autorisant les animations, et règlementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du Village à Noisiel le samedi 21 juin 201419-05-201426-05-201426-05-2014arr20140107.pdf