Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2021_0123Convention pour l'aménagement et les droits d'usage et de passage sur le parking de l'EPAMarne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210123.pdf
DEL2021_0125Signature d'un bail emphytéotique avec l'EPAMARNE sur la parcelle cadastrée AK 167 en vue de la relocalisation de l'école maternelle de l'allée des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210125.pdf
DEL2021_0127Rétrocession par l'EPAMARNE de la parcelle cadastrée BC 23 sise avenue Louis Pasteur28-06-202101-07-202101-07-2021del20210127.pdf
DEL2021_0129Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210129.pdf
DEL2021_0131Attribution d'un avoir pour les adhérents du Pôle Culturel Municipal 2020/2021 lié au contexte sanitaire de la COVID-1928-06-202101-07-202101-07-2021del20210131.pdf
DEL2021_0133Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et l'association UNIS-CITE pour la mise en place d'ateliers et séances "ciné-débat"28-06-202101-07-202101-07-2021del20210133.pdf
DEL2021_0135Refonte de la réglementation relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires28-06-202101-07-202101-07-2021del20210135.pdf
DEC2021_0137Institution d'une sous régie centralisée d'avances temporaire pour le mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 202124-06-202101-07-202101-07-2021dec20210137.pdf
ARR2021_0176Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement cours du buisson et parking de la Ferme du buisson à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 05 juillet 2021 au 21 juillet 202130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210176.pdf
ARR2021_0174Nomination du mandataire de la sous régie centralisée d'avances temporaire instituée pour la mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 202124-06-202101-07-202101-07-2021arr20210174.pdf
DEL2021_0099Arrêté du compte administratif de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210099ca.pdf
DEL2021_0101Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210101.pdf
DEL2021_0103Adoption du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210103bs.pdf
DEL2021_0105Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 2 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (installation de bâtiments modulaires)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210105.pdf
DEL2021_0107Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de rénovation de l’éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060 - 4e année)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210107.pdf
DEL2021_0109Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (cours du Luzard/Allée-des-Bois, cours du Château, cours des Roches et desserte de l’école Jules-Ferry)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210109.pdf
DEL2021_0111Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéo-protection relative à la phase 3 du projet d'extension du dispositif de vidéoprotection dans le quartier des Deux-Parcs28-06-202101-07-202101-07-2021del20210111.pdf
DEL2021_0113Rapport 2020 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF28-06-202101-07-202101-07-2021del20210113fsrif.pdf
DEL2021_0115Conclusion du marché public relatif à la fourniture, pose et location d'une école provisoire - Maternelle Allées des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210115.pdf
DEL2021_0116Création d'un contrat de projet28-06-202101-07-202101-07-2021del20210116.pdf
DEL2021_0118Fixation des taux horaires de vacations28-06-202101-07-202101-07-2021del20210118.pdf
DEL2021_0120Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire au service patrimoine et tourisme sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210120.pdf
DEL2021_0122Signature de la convention de concession établissant la servitude de passage sur le terrain communal de la Ferme du Buisson cadastrée AB 279, au profit du développement du réseau de chaleur par Géomarne et en vue d'installer les canalisations de chauffage en bail emphytéotique avec l'Association K2N28-06-202101-07-202101-07-2021del20210122.pdf
DEL2021_0124Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU28-06-202101-07-202101-07-2021del20210124.pdf
DEL2021_0126Rétrocession des parcelles AK 159 et AK 161 correspondant au terrain d'assiette de l'aire de jeux de l'Allée-des-Bois et de ses abords28-06-202101-07-202101-07-2021del20210126.pdf