Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0177Conclusion du marché public de services n°2014/042 relatif à la mise en place d'ateliers de "Vovinam Viet Vo Dao" dans le cadre du PEDT 2014-2015.20-08-201425-08-201425-08-2014dec20140177.pdf
DEC2014_0178Conclusion du marché public de services n°2014/052 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des enfants de grain de café avec l'association La Paume de Terre.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140178.pdf
DEC2014_0179Conclusion du marché public de services n°2014/053 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des jeunes enfants de la crèche collective avec l'association La Paume de Terre.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140179.pdf
DEC2014_0180Conclusion du marché public de services n°2014/051 "ateliers ludothèque" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec la MJC Maison Pour Tous de Noisiel.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140180.pdf
ARR2014_0153Nomination de mandataires des sous-régies centralisées de recettes- milieux ouverts.06-08-201418-08-2014arr20140153.pdf
ARR2014_0152Modification de l'arrêté N°ARR2014_0120 du 1er juillet 2014 portant nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 2014.07-08-201418-08-2014arr20140152.pdf
ARR2014_0154Cessation de fonctions des mandataires de la sous-régie centralisée de recette - centre de préados des Totems au 02 septembre 201407-08-201418-08-2014arr20140154.pdf
ARR2014_0155nomination de Mamadou IAKITE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse.07-08-201418-08-2014arr20140155.pdf
DEC2014_0172Conclusion du marché public de services N°2014/046 relatif à une action éducative et ludique basée sur le tennis dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140172.pdf
DEC2014_0173Conclusion du marché public de services n°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "Zen" dans le cadre du PEDT 2014-201513-08-201418-08-201418-08-2014dec20140173.pdf
DEC2014_0174Conclusion du marché public de services N°2014/043 relatif à une action éducative et ludique basée sur le jeu d'échecs dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140174.pdf
DEC2014_0175Conclusion du marché public de service N°2014/044 relatif aux ateliers d'arts plastiques dans le cadre du PEDT 2014-2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140175.pdf
DEC2014_0176Conclusion du marché public de services N°2014/050 relatif aux ateliers pédagogiques de sensibilisations aux richesses forestières et des artisanats qui leurs sont liés dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140176.pdf
DEC2014_0167Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 20 septembre 2014 à Monsieur GAY David en raison de l'annulation de sa manifestations suites à des circonstances particulières indépendantes de sa volonté.06-08-201414-08-201414-08-2014dec20140167.pdf
DEC2014_0168Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 24 mai 2014 à Monsieur DOURBECKER Franck en raison de l'annulation de sa manifestation suite à un tragique événement familiale survenu le 17 mai 201406-08-201414-08-201414-08-2014dec20140168.pdf
DEC2014_0169Régie centralisée de recettes (reprise intégrale à effet du 2 septembre 2014)07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140169.pdf
DEC2014_0170Clôture de la sous-régie centralisée de recettes du centre de préados des Totems07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140170.pdf
ARR2014_0149Cessation de fonctions de Judicaël MONTATA en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts08-08-201414-08-2014arr20140149.pdf
ARR2014_0150Arrêté du Maire au nom de l'Etat pour des travaux portant sur un établissement recevant du public (Collège de la Maillière) dans le cadre d'une demande de permis de construire modificatif, sis rue Cinna à Noisiel (77186)08-08-201414-08-201414-08-2014arr20140150.pdf
ARR2014_0151Autorisation d'occupation du domaine public pour la neutralisation de 2 places de stationnement, par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus. Complément de l'autorisation donnée par l'arrêté n°ARR2014_0139.13-08-201414-08-2014arr20140151.pdf
DEC2014_0171Correction d'une erreur matérielle dans la décision N°DEC2014_0165 portant sur la conclusion du marché public N°2014/038 relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques13-08-201414-08-201414-08-2014dec20140171.pdf
ARR2014_0148Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de la mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 août 2014 au 15 septembre 201408-08-201411-08-2014arr20140148.pdf
ARR2014_0147Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 8,00 mètres, le samedi 09 août 2014, de 10h00 à 17h00, 68 cours des Roches à Noisiel (77186)31-07-201407-08-2014arr20140147.pdf
DEC2014_0165Conclusion du marché public N°2014/038 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques06-08-201407-08-201407-08-2014dec20140165.pdf
DEC2014_0166Abrogation de la décision fixant les tarifs du centre de préados des Totems et fixation des tarifs des activités de la Maison de la Jeunesse à compter du 2 septembre 201406-08-201407-08-201407-08-2014dec20140166.pdf