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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0059Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement avenue Pierre Mendès FRANCE allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 01 avril 2019 au 22 avril 201918-03-201921-03-2019arr20190059.pdf
ARR2019_0061Arrêté temporaire portant interdiction de stationner du N°01 au N°11 cours des Roches à Noisiel, du dimanche 24 mars 2019 à 20h00 au lundi 25 mars 2019 à 20h0021-03-201921-03-201921-03-2019arr20190061.pdf
ARR2019_0056Arrêté réglementant la circulation le samedi 23 mars 2019 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le Service Culture / Animation de la Mairie de Noisiel19-03-201921-03-201921-03-2019arr20190056.pdf
ARR2019_0058Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 3 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le raccordement d'un poste électrique du 18 mars 2019 au 19 avril 201918-03-201921-03-2019arr20190058.pdf
ARR2019_0060Arrêté temporaire portant interdiction de circuler du N°01 au N°11 cours des Roches à Noisiel, du lundi 25 mars 2019 à 12 heures 00 au lundi 25 mars 2019 à 20 Heures 0021-03-201921-03-201921-03-2019arr20190060.pdf
DEC2019_0036Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190036.pdf
DEC2019_0038Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190038.pdf
DEC2019_0040Tarifs des séjours été 201913-03-201918-03-201918-03-2019dec20190040.pdf
DEC2019_0037Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190037.pdf
DEC2019_0039Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaires 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190039.pdf
DEC2019_0041Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2019/202013-03-201918-03-201918-03-2019dec20190041.pdf
ARR2019_0053Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "LE PARADOXE DE GEORGES" dans l'enceinte de l'établissement : Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel, programmée du 16 au 22 mars 201912-03-201914-03-201914-03-2019arr20190053.pdf
ARR2019_0055Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : Parc de stationnement couvert du Centre Omnisport du Luzard (COSOM), sis 30 cours des Roches à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190055.pdf
ARR2019_0052Autorisation d'emprise sur le domaine public dans le cadre de travaux de réhabilitation thermique au 5 et 7 cours du buisson et au 1 et 3 allée de Picardie à Noisiel (77186) pour 140 logements du 18 mars 2019 au 18 mars 202112-03-201914-03-201914-03-2019arr20190052.pdf
ARR2019_0054Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2019", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 22 mars 2019 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur la marché, à Noisiel (77186)07-03-201914-03-201914-03-2019arr20190054.pdf
ARR2019_0049Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00013, portant sur la construction d'une école élémentaire, sis 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel.07-03-201911-03-201911-03-2019arr20190049.pdf
ARR2019_0051Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée "FESTIVAL PULP" dans l'enceinte de l'établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du buisson, sise allée de la Ferme à Noisiel du 5 au 7 avril 201907-03-201911-03-201911-03-2019arr20190051.pdf
ARR2019_0050Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le tirage et raccordement de câble pour ORANGE du 11 mars 2019 au 18 mars 201907-03-201911-03-2019arr20190050.pdf
ARR2019_0048Obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas.28-02-201904-03-201904-03-2019arr20190048.pdf
ARR2019_0047Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019arr20190047.pdf
DEC2019_0035Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201928-02-201901-03-201901-03-2019dec20190035.pdf
ARR2019_0041Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L01. Conservatoire du Val Maubuée "BORIS VIAN", sis 14 allée Boris VIAN - 31 cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190041.pdf
ARR2019_0043Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par Farid MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186), (abroge et remplace l'arrêté ARR2019_0011 du 04/02/2019)22-02-201928-02-201928-02-2019arr20190043-1.pdf
DEC2019_0030Acceptation du don de diverses documents d'archives et de pièces de collection proposé par Monsieur Marc VALENTIN20-02-201928-02-201928-02-2019dec20190030.pdf
ARR2019_0045Numérotation d'un collectif "CENTRAL GARDEN" réalisé par le SNC LNC THETA PROMOTION, au 91/93 cours des Roches à Noisiel (77186)21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190045.pdf