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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0141Modification du plan de financement prévisionnel pour la réalisation des travaux de réaménagement du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison de Quartier des Deux Parcs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140141.pdf
DEL2014_0142Désignation des Commissaires titulaires et suppléants en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)par la Direction Générale des Finances Publiques27-06-201402-07-201402-07-2014del20140142.pdf
DEL2014_0143Adhésion de la Commune de Noisiel à l'Association Française du développement Urbain (AFDU)27-06-201402-07-201402-07-2014del20140143.pdf
DEL2014_0144Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d'un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l'Association Noisiel Jeunes27-06-201402-07-201402-07-2014del20140144.pdf
DEL2014_0145Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme numérique au sein du comité technique27-06-201402-07-201402-07-2014del20140145.pdf
DEL2014_0146Modification du tableau des effectifs27-06-201402-07-201402-07-2014del20140146.pdf
DEL2014_0147Conditions de recrutement d'un responsable du secteur Politique de la Ville27-06-201402-07-201402-07-2014del20140147.pdf
DEL2014_0148Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée et la Commune de Noisiel ayant pour objet la mise en place d'actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants27-06-201402-07-201402-07-2014del20140148.pdf
DEL2014_0149Renouvellement de la convention relative à la classe passerelle - Ecole Maternelle du Bois de la Grange27-06-201402-07-201402-07-2014del20140149.pdf
DEL2014_0150Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'association Franco-Formosane27-06-201402-07-201402-07-2014del20140150.pdf
DEL2014_0151Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l'école Cambodgien de Marne la Vallée27-06-201402-07-201402-07-2014del20140151.pdf
DEL2014_0152Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège du Luzard27-06-201402-07-201402-07-2014del20140152.pdf
DEL2014_0153Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201427-06-201402-07-201402-07-2014del20140153.pdf
DEL2014_0123Conclusion de l'avenant N°1 au contrat d'affermage portant sur portant sur l'exploitation du marché d'approvisionnement du Luzard27-06-201401-07-201401-07-2014delav20140123.pdf
DEL2014_0124Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre de la réserve parlementaire concernant la réalisation de travaux d'économies d'énergie sur le bâtiment du groupe scolaire des Tilleuls (1ere tranche)27-06-201401-07-201401-07-2014del20140124.pdf
DEL2014_0125Attribution d'une subvention aide à Projet Jeunes majeurs à trois jeunes noisiéliennes dans le cadre du projet Sénégal27-06-201401-07-201401-07-2014del20140125.pdf
DEC2014_0121Conclusion du marché public de services N°2014/037 relatif à "l'organisation d'un mini-séjour d'été du 02 août 2014 au 09 août 2014 pour les jeunes noisieliens âgés de 14 à 17 ans à Morillon en Haute Savoie"26-06-201430-06-201430-06-2014dec20140121.pdf
DEC2014_0122Conclusion du marché public de services N°2014/036 relatif au spectacle "MINUTE PAPILLON" avec la Compagnie Partis Pour Tout Faire.26-06-201430-06-201430-06-2014dec20140122.pdf
ARR2014_0128Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Centre Nestlé France, 7 boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186)20-06-201426-06-201426-06-2014arr20140128.pdf
ARR2014_0127Autorisation de l'occupation du domaine public, pour la fête annuelle de la ludothèque, avec installation de stands de jeux, organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 5 juillet 2014, de 11 heures à 22 heures, sur l'espace situé devant la Ludothèque, 5 grande allée du cor à Noisiel (77186)24-06-201426-06-201426-06-2014arr20140127.pdf
ARR2014_0129Autorisation d'organiser un "diner de rue" le samedi 28 juin 2014 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)24-06-201426-06-201426-06-2014arr20140129.pdf
DEC2014_0120Conclusion du marché public de services N°2014/015 relatif aux prestations de services de téléphonie mobile25-06-201426-06-201426-06-2014dec20140120.pdf
ARR2014_0124Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SARL SEGMA fermeture, du lundi 23 juin 2014 au vendredi 22 août 2014, pour des travaux de remplacement de la verrière de la bibliothèque de la Ferme du Buisson, allée de la Ferme et allée Buissonnière, à Noisiel (77186)20-06-201423-06-201423-06-2014arr20140124.pdf
ARR2014_0125Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, place Gaston DEFFERRE à Noisiel (77186) pour la création de branchement du 02 juillet 2014 au 04 juillet 201420-06-201423-06-201423-06-2014arr20140125.pdf
DEC2014_0119Conclusion du marché public de services N°2014/035 avec la Société EUROFETES relatifs à la réalisation d'un spectacle pyrotechnique le 13 juillet 2014.21-06-201423-06-201423-06-2014dec20140119.pdf