Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0060Renouvellement de la convention liant l’Association M.J.C / Maison Pour Tous et la Commune de Noisiel27-03-201503-04-201503-04-2015delconv20150060.pdf
ARR2015_0045Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement square du Verger, square des Clos Verts, 1 Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour la pose de compteur électrique du 30 mars 2015 au 24 avril 201526-03-201530-03-2015arr20150045.pdf
DEC2015_0044Conclusion du marché public de services alloti N°2014/084 relatif à l'organisation des mini-séjours été 201523-03-201526-03-201526-03-2015dec20150044.pdf
ARR2015_0044Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL AQO, au droit du 7, rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), du lundi 23 au mardi 24 mars 2015 inclus.20-03-201523-03-2015arr20150044.pdf
DEC2015_0043Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2013/13 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du logiciel I-PARAPHEUR.20-03-201523-03-201523-03-2015dec20150043.pdf
ARR2015_0043Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SOCATEB, du mardi 07 avril 2015 au jeudi 14 mai 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 4 cours des Roches , à Noisiel (77186)16-03-201519-03-201519-03-2015arr20150043.pdf
DEC2015_0041Tarifs des séjours enfance été 201518-03-201519-03-201519-03-2015dec20150041.pdf
DEC2015_0042Conclusion du marché public de services alloti N°2015/009 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 2015 (second marché)18-03-201519-03-201519-03-2015dec20150042.pdf
ARR2015_0042Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi16-03-201516-03-201516-03-2015arr20150042.pdf
DEC2015_0039Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "ZEN" dans le cadre du PEDT 2014-201511-03-201512-03-201512-03-2015dec20150039.pdf
DEC2015_0040Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de services N°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "ZEN" dans le cadre du PEDT 2014-201511-03-201512-03-201512-03-2015dec20150040.pdf
ARR2015_0040Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la "Rando des 3 châteaux", le dimanche 12 avril 2015 de 6h à 14h30.11-03-201512-03-201512-03-2015arr20150040.pdf
ARR2015_0041Autorisation des travaux d'enfouissement et de terassement sur le réseau d'assainissement pour le branchement EU EP, 4 allée des Myosotis à Noisiel (77186) du 13 mars au 03 avril 201511-03-201512-03-2015arr20150041.pdf
DEC2015_0038Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme FORMA CONSEIL + et de la Ville de Noisiel03-03-201509-03-201509-03-2015dec20150038.pdf
ARR2015_0036Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.00004, EPICERIE VIVE MIEUX, sis 22 rue de la Mare Blanche à Noisiel.04-03-201509-03-201509-03-2015arr20150036.pdf
ARR2015_0037Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public du 01 avril 2015 au 30 septembre 2015.06-03-201509-03-201509-03-2015arr20150037.pdf
ARR2015_0038Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 2 mars 2015 et le 03 juillet 201506-03-201509-03-201509-03-2015arr20150038.pdf
ARR2015_0039Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2015 au 30 septembre 201506-03-201509-03-201509-03-2015arr20150039.pdf
ARR2015_0035Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le renouvellement de tampon, cours du Buisson à Noisiel (77186) du 09 mars 2015 au 27 mars 2015.04-03-201505-03-2015arr20150035.pdf
DEC2015_0036Marché public de services avec l'AP-HP pour l'accueil en crèche des enfants du personnel des hôpitaux universitaires la Pitié Salpetrière-Charles Foix26-02-201502-03-201502-03-2015dec20150036.pdf
ARR2015_0033Arrêté portant fermeture du terrain en herbe du stade des totems, du vendredi 27 février 2015 au lundi 2 mars 2015 inclus.27-02-201502-03-201502-03-2015arr20150033.pdf
ARR2015_0034Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 06 mars 201527-02-201502-03-2015arr20150034.pdf
DEC2015_0037Conclusion du marché public de services N°2015/013 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée - Concernant le spectacle "LOVE I OBEY"27-02-201502-03-201502-03-2015dec20150037.pdf
ARR2015_0029Autorisation d'ouverture après travaux d'un établissement recevant du public : Collège de la Maillière, 2 Place Marcel Pagnol à Noisiel (77186) Lognes (77185).23-02-201526-02-201526-02-2015arr20150029.pdf
ARR2015_0030Autorisation des travaux d'éclairage sur le Château d'eau Rond Point des 4 Pavés à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 21 mars 201523-02-201526-02-2015arr20150030.pdf