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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2021_0137Institution d'une sous régie centralisée d'avances temporaire pour le mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 202124-06-202101-07-202101-07-2021dec20210137.pdf
ARR2021_0176Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement cours du buisson et parking de la Ferme du buisson à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 05 juillet 2021 au 21 juillet 202130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210176.pdf
ARR2021_0174Nomination du mandataire de la sous régie centralisée d'avances temporaire instituée pour la mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 202124-06-202101-07-202101-07-2021arr20210174.pdf
DEL2021_0099Arrêté du compte administratif de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210099ca.pdf
DEL2021_0101Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210101.pdf
DEL2021_0103Adoption du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210103bs.pdf
DEL2021_0105Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 2 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (installation de bâtiments modulaires)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210105.pdf
DEL2021_0107Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de rénovation de l’éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060 - 4e année)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210107.pdf
DEL2021_0109Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (cours du Luzard/Allée-des-Bois, cours du Château, cours des Roches et desserte de l’école Jules-Ferry)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210109.pdf
DEL2021_0111Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéo-protection relative à la phase 3 du projet d'extension du dispositif de vidéoprotection dans le quartier des Deux-Parcs28-06-202101-07-202101-07-2021del20210111.pdf
DEL2021_0113Rapport 2020 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF28-06-202101-07-202101-07-2021del20210113fsrif.pdf
DEL2021_0116Création d'un contrat de projet28-06-202101-07-202101-07-2021del20210116.pdf
DEL2021_0118Fixation des taux horaires de vacations28-06-202101-07-202101-07-2021del20210118.pdf
DEL2021_0120Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire au service patrimoine et tourisme sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210120.pdf
DEL2021_0122Signature de la convention de concession établissant la servitude de passage sur le terrain communal de la Ferme du Buisson cadastrée AB 279, au profit du développement du réseau de chaleur par Géomarne et en vue d'installer les canalisations de chauffage en bail emphytéotique avec l'Association K2N28-06-202101-07-202101-07-2021del20210122.pdf
DEL2021_0124Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU28-06-202101-07-202101-07-2021del20210124.pdf
DEL2021_0126Rétrocession des parcelles AK 159 et AK 161 correspondant au terrain d'assiette de l'aire de jeux de l'Allée-des-Bois et de ses abords28-06-202101-07-202101-07-2021del20210126.pdf
DEL2021_0128Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ACTEE2 permettant le financement à 50% d'audits énergétiques visant à répondre aux objectifs de réduction de consommation d'énergie des bâtiments prescrits par la loi ELAN et le décret tertiaire28-06-202101-07-202101-07-2021del20210128.pdf
DEL2021_0130Organisation du voyage d'une délégation d'élus dans le cadre du jumelage avec la ville de Porec en Croatie28-06-202101-07-202101-07-2021del20210130.pdf
DEL2021_0132Renouvellement de la convention de partenariat avec le commissariat de Noisiel pour la mise en place de permanences de prévention avec le délégué à la cohésion police population28-06-202101-07-202101-07-2021del-conv20210132.pdf
DEL2021_0134Labellisation de l'INJ28-06-202101-07-202101-07-2021del20210134.pdf
DEL2021_0136Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire Pour Élection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210136.pdf
ARR2021_0175Autorisation de neutralisation d'une voie de circulation pour des travaux d'abattage et d'élagage des arbres au 6 allée des impressionnistes à Noisiel du 28 juin 2021 au 4 juillet 202130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210175.pdf
ARR2021_0177Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de pose d'un réseau de chaleur pour le lycée Simone VEIL à Noisiel (77186) du 08 juin 2021 au 07 juillet 20130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210177.pdf
DEL2021_0097Mandat spécial aux Maire, conseillère déléguée et conseiller municipal pour un déplacement à Nancy dans le cadre de l'inauguration URBANLOOP28-06-202101-07-202101-07-2021del20210097.pdf