Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2019_0030Acceptation du don de diverses documents d'archives et de pièces de collection proposé par Monsieur Marc VALENTIN20-02-201928-02-201928-02-2019dec20190030.pdf
DEC2019_0032Conclusion du marché public de services N°2019D09 relatif à la concession d'une fréquence pour le réseau radio PM Police Municipale, avec la Société DESMAREZ21-02-201928-02-201928-02-2019dec20190032.pdf
DEC2019_0034Tarifs de la redevance d'occupation de la voirie (abroge et remplace la décision DEC2018_0122 du 25 juin 2018)22-02-201928-02-201928-02-2019dec20190034.pdf
ARR2019_0039Délégation de signature à Monsieur Pascal ALFONSO, technicien territorial21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190039.pdf
ARR2019_0041Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Musical du quartier du Luzard - L01. Conservatoire du Val Maubuée "BORIS VIAN", sis 14 allée Boris VIAN - 31 cours des Roches à Noisiel (77186)20-02-201928-02-201928-02-2019arr20190041.pdf
ARR2019_0043Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par Farid MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186), (abroge et remplace l'arrêté ARR2019_0011 du 04/02/2019)22-02-201928-02-201928-02-2019arr20190043-1.pdf
ARR2019_0045Numérotation d'un collectif "CENTRAL GARDEN" réalisé par le SNC LNC THETA PROMOTION, au 91/93 cours des Roches à Noisiel (77186)21-02-201928-02-201928-02-2019arr20190045.pdf
ARR2019_0036Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d’information et de dépistage sur le VIH par l'Association AIDES SEINE ET MARNE, le vendredi 1er mars 2019 de 12h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel(77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190036.pdf
ARR2019_0037Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mercredi 27 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 41 square des Flandres, à Noisiel (77186)21-02-201926-02-201926-02-2019arr20190037.pdf
DEC2019_0029Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019dec20190029.pdf
ARR2019_0035Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 201918-02-201922-02-201922-02-2019arr20190035.pdf
ARR2019_0034Autorisation de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour l'intervention sur plusieurs chambres souterraines sur trottoir du 25 février 2019 au 26 février 201918-02-201921-02-2019arr20190034.pdf
DEC2019_0028Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2019D10 relatif à la fourniture de prestations internet par ADSL et par fibre optique15-02-201921-02-201921-02-2019dec20190028.pdf
DEC2019_0027Conclusion du marché de fournitures relatif à la location longue durée de quatre véhicules automobiles15-02-201918-02-201918-02-2019dec20190027.pdf
DEC2019_0014Conclusion du marché public de services N°19D06 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190014.pdf
DEL2019_0017Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201908-02-201914-02-201914-02-2019del20190017.pdf
DEL2019_0019Avenant N°1 au marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190019.pdf
DEL2019_0021Transfert de la compétence facultative « Gestion des eaux pluviales urbaines » à la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne08-02-201914-02-201914-02-2019del20190021.pdf
DEL2019_0023Approbation du Plan Local d’Urbanisme08-02-201914-02-201914-02-2019del20190023.pdf
DEL2019_0025Convention de mise à disposition du centre de loisirs du VERGER à titre gratuit et temporaire avant transfert de propriété entre la CAPVM et la Commune08-02-201914-02-201914-02-2019del20190025.pdf
ARR2019_0032Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 26 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)12-02-201914-02-201914-02-2019arr20190032.pdf
DEC2019_0013Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2019/202012-02-201914-02-201914-02-2019dec20190013.pdf
DEC2019_0015Conclusion du marché public de services N°19D07 relatif à l'animation de séance d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190015.pdf
DEL2019_0018Avenant N°1 au marché public de services N°2015/035 relatif à la restauration collective ( groupement de commande commune – CCAS )08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190018.pdf
DEL2019_0020Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable du secteur Politique de la Ville / Emploi sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 198408-02-201914-02-201914-02-2019del20190020.pdf