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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0212Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Culture du cœur de Seine et Marne26-09-201430-09-201430-09-2014delconv20140212b.pdf
DEL2014_0213Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat26-09-201430-09-201430-09-2014del20140213b.pdf
DEC2014_0201Conclusion du marché public de services n°2014/058 relatif au spectacle "Ego le cachalot"25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140201.pdf
DEC2014_0202Conclusion du marché public de services n°2014/056 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140202.pdf
DEC2014_0203Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2014/063 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent contractuel de droit public de la Ville26-09-201429-09-201429-09-2014dec20140203.pdf
ARR2014_0177Autorisation de stationnement d'un camion de vente de plat à emporter, le dimanche 19 octobre 2014, de 14h00 à 18h00, 34 cours des Roches, face à l'auditorium, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-201425-09-2014arr20140177.pdf
ARR2014_0179Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 50M3, l'après midi du mercredi 24 septembre 2014 et le matin du jeudi 25 septembre 2014, 14 promenade François RABELAIS, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-2014arr20140179.pdf
ARR2014_0180Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de cirque vivant, organisé par la Ferme du Buisson à Noisiel, le jeudi 25 septembre 2014, de 14h00 à 22h00, place Gaston DEFFERRE à Noisiel, 77186.19-09-201425-09-201425-09-2014arr20140180.pdf
DEC2014_0199Conclusion du marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la maison Pour Tous des 2 Parcs de la Ville de Noisiel24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140199.pdf
DEC2014_0200Conclusion du marché public de services N°2014/059 relatif au spectacle "DICK ANNEGARN-VELO TOUR"24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140200.pdf
ARR2014_0178Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2014 au 05 octobre inclus 201425-09-201425-09-201425-09-2014arr20140178.pdf
ARR2014_0176Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe GAMBETTA ILE DE FRANCE, cours du Buisson à Noisiel(77186), du lundi 15 septembre 2014 au lundi 14 septembre 2015 inclus.17-09-201422-09-201422-09-2014arr20140176.pdf
DEC2014_0196Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association Nationale d'Action Sociale 7516-09-201418-09-201418-09-2014dec20140196.pdf
DEC2014_0197Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140197.pdf
DEC2014_0198Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140198.pdf
ARR2014_0175Arrêté réglementant la circulation à l'occasion d'une déambulation exceptionnelle d'animaux sur la Commune de Noisiel dans le cadre des Journées du Patrimoine, le samedi 20 septembre 201417-09-201418-09-201418-09-2014arr20140175.pdf
DEC2014_0195Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201416-09-2014decconv20140195.pdf
DEC2014_0185Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du HANDBALL CLUB de NOISIEL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140185.pdf
DEC2014_0186Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée René CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140186.pdf
DEC2014_0187Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée Gérard DE NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140187.pdf
DEC2014_0188Signature d'une convention de mise à disposition du réciproque d'équipement sportifs entre la Ville de Noisiel et l'Ecole Nationale des Fiances Publiques (établissement situé à Noisiel)09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140188.pdf
DEC2014_0189Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux sapeurs pompiers du Centre d'Incendie et de Secours de Lognes09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140189.pdf
DEC2014_0190Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140190.pdf
DEC2014_0191Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140191.pdf
DEC2014_0192Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140192.pdf