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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0108Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives à l'occasion de la Fête des Sports, le samedi 14 juin 2014 de 13 heures à 19 heures 3019-05-201426-05-201426-05-2014arr20140108.pdf
ARR2014_0103Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissement municipaux à l'occasion des journées du Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston MENIER, le samedi 20 et le dimanche 21 septembre 2014
- Anciens réfectoires, place Emile MENIER, le dimanche 21 septembre 2014
- Hall de l'Hôtel de Ville, place Emile MENIER, le samedi 20 septembre et le dimanche 21 septembre 2014
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ARR2014_0104Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER et sur la rue Claire MENIER entre la place Emile MENIER et le boulevard Pierre CARLE, à l'occasion des journées du Patrimoine, le dimanche 21 septembre 2014 de 8 heures à 20 heures16-05-201422-05-201422-05-2014arr20140104.pdf
ARR2014_0105Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la rivière, à l'occasion des Journées du Patrimoine, du samedi 20 septembre 2014 à 8h au dimanche 21 septembre 2014 à 22 heures16-05-201422-05-201422-05-2014arr20140105.pdf
DEC2014_0108signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux sapeurs pompiers du Centre d'Incendie et de Secours de Lognes16-05-201422-05-201422-05-2014dec20140108.pdf
DEC2014_0109Signature d'une convention de partenariat "Stage évènementiel" pour la participation de l'Ecole Supérieure d'Ostéopathie paris Suposteo à la Fête des sports 2014 de la Ville de Noisiel16-05-201422-05-201422-05-2014dec20140109.pdf
ARR2014_0106Autorisation d'organiser un diner de rue, dans le cadre de la fête des voisins, le vendredi 23 mai 2014, de 18h00 à 23h00, entre les N°1 et 12 de la rue Jules FERRY à Noisiel (77186)20-05-201422-05-201422-05-2014arr20140106.pdf
ARR2014_0102arrêté autorisant diverses manifestations sur l'esplanade François MITTERRAND et le CITY-STADE, cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 7 juin 2014, de 12 heures à 20 heures à l'occasion de la fête de l'esplanade - Fête des Associations14-05-201419-05-201419-05-2014arr20140102.pdf
ARR2014_0100Autorisation de fermeture et d'interdiction de stationnement et de circulation sur le Chemin de la Rivière à Noisiel (77186), du vendredi 16 mai 2014 à 08h00 au samedi 17 mai 2014 à 23h00, dans le cadre de l'organisation de la manifestation Val Maubuée en fête par la Communauté d' Agglomération de Marne La Vallée/Val Maubuée.12-05-201415-05-201415-05-2014arr20140100.pdf
ARR2014_0101Autorisation donnée à l'association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise Aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la résidence le samedi 28 juin 2014 à Noisiel (77186).12-05-201415-05-201415-05-2014arr20140101.pdf
DEC2014_0106Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Cassin en partenariat avec la Ville de Noisiel30-04-201412-05-201412-05-2014decconv20140106.pdf
ARR2014_0099Extension provisoire du périmètre actuel du marché du Luzard, le temps des travaux sur la Place Gaston DEFFERRE, pour la mise en œuvre du nouveau marché du Luzard, à Noisiel (77186)30-04-201412-05-201412-05-2014arr20140099.pdf
DEC2014_0107Signature d'un bail pour un logement de type F3 situé 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel (77186)09-05-201412-05-201412-05-2014dec20140107.pdf
DEC2014_0105Mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au Musée National de la Marine pour l'exposition "DE L'AMPHORE AU CONTENEUR(titre provisoire)"02-05-201407-05-201407-05-2014dec20140105.pdf
ARR2014_0094Cessation de fonctions de Corinne HEDOUX, Sandrine DEBOURGE, et Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-201407-05-2014arr20140094.pdf
ARR2014_0095Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-2014arr20140095.pdf
ARR2014_0096Cessation de fonctions de Nicolas MANYACH en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140096.pdf
ARR2014_0097Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140097.pdf
ARR2014_0098Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale06-05-201407-05-201407-05-2014arr20140098.pdf
DEC2014_0104Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/029 relatif à la mission d'accompagnement dans le suivi de la délégation de service public du marché d'approvisionnement du Luzard02-05-201405-05-201405-05-2014dec20140104.pdf
ARR2014_0093Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 201425-04-201428-04-201428-04-2014arr20140093.pdf
ARR2014_0091Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 12 mètres, la journée du lundi 12 mai 2014, 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186)18-04-201424-04-2014arr20140091.pdf
ARR2014_0092Arrêté réglementant la circulation d'un camion du jeudi 1er mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 dans le cadre des répétitions d'un projet artistique organisé par la Scène Nationale de la Ferme du Buisson23-04-201424-04-201424-04-2014arr20140092.pdf
ARR2014_0088Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du mardi 22 avril 2014 au vendredi 20 juin 201411-04-201422-04-201422-04-2014arr20140088.pdf
ARR2014_0089Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour permettre les livraison quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du mardi 22 avril au vendredi 05 septembre 201411-04-201422-04-2014arr20140089.pdf