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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2020_0218Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) pour les filières technique et médico-sociale18-12-202022-12-202022-12-2020del20200218.pdf
DEL2020_0220Suppression de la prime spéciale d'installation18-12-202022-12-202022-12-2020del20200220.pdf
ARR2020_0249Numérotation du programme immobilier réalisé par la SCCV Noisiel Parc, sur l'allée du Furet et le cours des Deux Parcs à Noisiel22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200249.pdf
ARR2020_0251Numérotation de l'école Jules Ferry et du centre de loisirs de la pièce au Chats, sur l'avenue de la République à Noisiel (77186)22-12-202022-12-202022-12-2020arr20200251.pdf
DEL2020_0213Modification du tableau des commissions18-12-202022-12-202022-12-2020del20200213.pdf
DEL2020_0215Rapport d'activité et compte administratif du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (CPRH) pour l'année 201918-12-202022-12-202022-12-2020del20200215.pdf
DEL2020_0217Modification de la délibération n°0187 du 29 septembre 2017 portant détermination de taux pour l'avancement de grade18-12-202022-12-202022-12-2020del20200217.pdf
DEL2020_0219Modification des modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels18-12-202022-12-202022-12-2020del20200219.pdf
ARR2020_0247Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale de l'acte antérieur)16-12-202021-12-202021-12-2020arr20200247.pdf
ARR2020_0246Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée de recettes (reprise intégrale de l'acte antérieur)16-12-202021-12-202021-12-2020arr20200246.pdf
ARR2020_0245Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 12 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 04 janvier 2021 au 22 janvier 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200245.pdf
ARR2020_0244Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 50 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de mobilier urbain du 21 décembre 2020 au 19 février 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200244.pdf
DEC2020_0211Conclusion de l'avenant N°1 modificatif au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion ds installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel14-12-202015-12-202015-12-2020dec20200211.pdf
DEC2020_0208Conclusion du marché public de service N°20D34 relatif à l'action de prévention ayant pour but de promouvoir l'égalité femmes-hommes et de prévenir les violences sexistes.11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200208.pdf
DEC2020_0210Conclusion du marché public de fourniture N°20D32 relatif à la location d'une batterie pour un véhicule électrique RENAULT KANGOO ZE auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200210.pdf
DEC2020_0207Conclusion du marché public N°20D33 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange aux Bois"11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200207.pdf
DEC2020_0209Conclusion du marché public de fourniture N°20D31 relatif à la location d'une batterie pour le véhicule électrique RENAULT ZOÉ auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200209.pdf
ARR2020_0243Autorisation d’occupation du domaine public pour l'allumage du candélabre de Hannouca, le 16 décembre 2020 de 18h45 à 19h45 sur la place >Jean RACINE à Noisiel (77186)14-12-202014-12-202014-12-2020arr20200243.pdf
ARR2020_0242Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles30-11-202010-12-202010-12-2020arr20200242.pdf
DEC2020_0205Convention de partenariat patrimonial avec la Société LINKCITY pour l'organisation des visites guidées du site de l'ancienne chocolaterie MENIER04-12-202007-12-202007-12-2020decconv20200205.pdf
DEC2020_0206Conclusion du marché public de services de maintenance préventive et corrective des extincteurs, RIA et colonnes sèches des équipements de la Commune de Noisiel et du Centre Communal d'Action Sociales (CCAS)04-12-202007-12-202007-12-2020dec20200206.pdf
DEL2020_0203Désaffectation, déclassement et cession à la SCI COULY du local commercial sis 6 allée Boris Vian, cadastré AI 8427-11-202003-12-202003-12-2020del20200203.pdf
ARR2020_0240Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de génie civil fibre du 30 novembre 2020 au 22 décembre 202030-11-202003-12-202003-12-2020arr20200240.pdf
DEC2020_0183Conclusion du marché public de services N°20D29 relatif à l'abonnement aux offres CANALPRO LIEUX PUBLICS (BARSAT)01-12-202003-12-202003-12-2020dec20200183.pdf
DEC2020_0185Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°20D30 d'accompagnement et de conseil juridiques dans le cadre du projet d'aménagement du terrain dit de la "MALVOISINE" sis sur le territoire de la Commune avec le Cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200185.pdf