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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0165Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du front populaire à Noisiel (77186)29-08-201401-09-201401-09-2014arr20140165.pdf
ARR2014_0159Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de la Mare Blanche et sur la Grande Allée Léon Blum à Noisiel (77186) pour un branchement gaz du 01 septembre 2014 au 22 septembre 2014.22-08-201428-08-2014arr20140159.pdf
DEC2014_0181Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de travaux n°2014/007 relatif à la réfection et mise aux normes électriques de l'armoire générale électrique et des armoires divisionnaires du centre de loisirs primaire des Noyers.26-08-201428-08-201428-08-2014dec20140181.pdf
DEC2014_0182Conclusion du marché public de services n°2014/054 relatif à la mise à disposition de bouteilles d'oxygène et d'acétylène avec la société Air liquide.26-08-201428-08-201428-08-2014dec20140182.pdf
ARR2014_0156Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 7 mètres environ, la journée du samedi 30 août 2014, 66/68 cours des roches, à Noisiel (77186)20-08-201425-08-2014arr20140156.pdf
ARR2014_0157Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Groupe Scolaire Bois de la Grange, 7 place du bois de la grange à Noisiel (77186)20-08-201425-08-201425-08-2014arr20140157.pdf
ARR2014_0158Réouverture de la classe n°6 de l'Ecole élémentaire Allée des Bois de type R de la 4ème catégorie sis allée des chevreuil à Noisiel (77186)20-08-201425-08-201425-08-2014arr20140158.pdf
DEC2014_0177Conclusion du marché public de services n°2014/042 relatif à la mise en place d'ateliers de "Vovinam Viet Vo Dao" dans le cadre du PEDT 2014-2015.20-08-201425-08-201425-08-2014dec20140177.pdf
DEC2014_0178Conclusion du marché public de services n°2014/052 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des enfants de grain de café avec l'association La Paume de Terre.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140178.pdf
DEC2014_0179Conclusion du marché public de services n°2014/053 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des jeunes enfants de la crèche collective avec l'association La Paume de Terre.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140179.pdf
DEC2014_0180Conclusion du marché public de services n°2014/051 "ateliers ludothèque" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec la MJC Maison Pour Tous de Noisiel.22-08-201425-08-201425-08-2014dec20140180.pdf
ARR2014_0153Nomination de mandataires des sous-régies centralisées de recettes- milieux ouverts.06-08-201418-08-2014arr20140153.pdf
ARR2014_0152Modification de l'arrêté N°ARR2014_0120 du 1er juillet 2014 portant nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours de l'été 2014.07-08-201418-08-2014arr20140152.pdf
ARR2014_0154Cessation de fonctions des mandataires de la sous-régie centralisée de recette - centre de préados des Totems au 02 septembre 201407-08-201418-08-2014arr20140154.pdf
ARR2014_0155nomination de Mamadou IAKITE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la jeunesse.07-08-201418-08-2014arr20140155.pdf
DEC2014_0172Conclusion du marché public de services N°2014/046 relatif à une action éducative et ludique basée sur le tennis dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140172.pdf
DEC2014_0173Conclusion du marché public de services n°2014/045 relatif à la mise en place d'ateliers "Zen" dans le cadre du PEDT 2014-201513-08-201418-08-201418-08-2014dec20140173.pdf
DEC2014_0174Conclusion du marché public de services N°2014/043 relatif à une action éducative et ludique basée sur le jeu d'échecs dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140174.pdf
DEC2014_0175Conclusion du marché public de service N°2014/044 relatif aux ateliers d'arts plastiques dans le cadre du PEDT 2014-2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140175.pdf
DEC2014_0176Conclusion du marché public de services N°2014/050 relatif aux ateliers pédagogiques de sensibilisations aux richesses forestières et des artisanats qui leurs sont liés dans le cadre du projet éducatif territorial 2014/2015.13-08-201418-08-201418-08-2014dec20140176.pdf
DEC2014_0167Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 20 septembre 2014 à Monsieur GAY David en raison de l'annulation de sa manifestations suites à des circonstances particulières indépendantes de sa volonté.06-08-201414-08-201414-08-2014dec20140167.pdf
DEC2014_0168Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 24 mai 2014 à Monsieur DOURBECKER Franck en raison de l'annulation de sa manifestation suite à un tragique événement familiale survenu le 17 mai 201406-08-201414-08-201414-08-2014dec20140168.pdf
DEC2014_0169Régie centralisée de recettes (reprise intégrale à effet du 2 septembre 2014)07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140169.pdf
DEC2014_0170Clôture de la sous-régie centralisée de recettes du centre de préados des Totems07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140170.pdf
ARR2014_0149Cessation de fonctions de Judicaël MONTATA en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts08-08-201414-08-2014arr20140149.pdf