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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2021_0327Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association la Voix de Santo Amaro09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210327.pdf
ARR2021_0331Autorisation de travaux de réfection de voirie pour le compte la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 15 au 19 novembre 2021.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210331.pdf
ARR2021_0333Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association VLAN - section sport pour la saison sportive 2021-2022.09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210333.pdf
ARR2021_0335Autorisation d'occupation du domaine public par la société SNC LNC THETA PROMOTION 1724 pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier au droit du 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186) du 01 juin 2021 au 28 février 2022.09-11-202110-11-2021arr20210335.pdf
ARR2021_0337Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel (abroge et remplace l’arrêté n°arr2020-0223 du 25 octobre 2020) portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210337.pdf
ARR2021_0328Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour l'aménagement et le raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau pour Enedis à l'allée du Furet à Noisiel du 08 novembre 2021 au 17 décembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210328.pdf
ARR2021_0329Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) entre le 08 novembre et le 22 novembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210329.pdf
ARR2021_0318Autorisation d'occupation du domaine public par la neutralisation de 3 places de parking au droit du 27 square Menier à Noisiel pour permettre la pose d'un conteneur pour cause de déménagement entre le 29 octobre 2021 et le 01 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210318.pdf
ARR2021_0320Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le renouvellement d'un branchement gaz au 8 passage Britannicus à Noisiel entre le 02 et le 23 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210320.pdf
ARR2021_0314Autorisation de la prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement sur l'allée des bois à Noisiel pour la pose d'un réseau de chaleur du 22 octobre au 30 novembre 2021.30-10-202102-11-202102-11-2021arr20210314.pdf
ARR2021_0315Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis entre le boulevard Salvador Allende et le giratoire de l'allée de la Ferme à Noisiel entre le 08 novembre 2021 et le 13 décembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210315.pdf
ARR2021_0321Neutralisation de 3 places de parking zone bleue face au 61 cours des Roches à Noisiel pour l'installation de pièces robotiques du 2 au 5 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210321.pdf
ARR2021_0316Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis au Cours du Luzard à Noisiel entre le 25 octobre et le 30 novembre 2021.30-10-202130-10-2021arr20210316.pdf
ARR2021_0317Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis Boulevard Salvador Allende à Noisiel entre le 25 octobre et le 30 novembre 2021.30-10-202130-10-2021arr20210317.pdf
ARR2021_0322Convention de mise à disposition d'un équipement intercommunal à l'association les Restos du cœur pour un spectacle le 30 octobre 202129-10-202129-10-202129-10-2021arr20210322.pdf
ARR2021_0319Mise a enquête publique du projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme n°128-10-202128-10-202128-10-2021arr20210319.pdf
ARR2021_0302Neutralisation de 2 places de parking zone bleue au 2 cours du Buisson à Noisiel pour déménagement le 23 octobre 2021.22-10-202125-10-202125-10-2021arr20210302.pdf
ARR2021_0308Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "le Dragon" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202125-10-202125-10-2021arrconv20210308.pdf
ARR2021_0309Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta " pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202125-10-202125-10-2021arrconv20210309.pdf
ARR2021_0304Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) du 25 octobre 2021 au 30 octobre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210304.pdf
ARR2021_0306Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arr20210306.pdf
ARR2021_0310AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA SOCIÉTÉ « BOUYGUES BÂTIMENT IDF » ET L’INSTALLATION D’UNE CLÔTURE PROVISOIRE DE CHANTIER AU DROIT DU 35 GRANDE ALLÉE DU 12 FÉVRIER 1934 A NOISIEL (77186) DU 15 AVRIL 2021 AU 15 FÉVRIER 202222-10-202122-10-202122-10-2021arr20210310.pdf
ARR2021_0312CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 298, Cimetière Nouveau, Emplacement n° 28522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210312.pdf
ARR2021_0301Autorisation de démontage d'une grue à tour au 1/3 allée du Furet à Noisiel (77186) le 25 octobre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210301.pdf
ARR2021_0303Autorisation de la prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement sur l'allée des Bois à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 22 octobre 2021 au 30 novembre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210303.pdf