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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2021_0336Autorisation de travaux de renouvellement d'eau potable pour le compte de l'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur l'allée Claude Monet (entre les numéros 20 et 28) et sur l'allée Paul Cézanne (entre les numéros 14 et 24) à Noisiel (77186), du 15 novembre 2021 au 17 décembre 2021 inclus.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210336.pdf
ARR2021_0329Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) entre le 08 novembre et le 22 novembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210329.pdf
ARR2021_0328Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour l'aménagement et le raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau pour Enedis à l'allée du Furet à Noisiel du 08 novembre 2021 au 17 décembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210328.pdf
ARR2021_0315Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis entre le boulevard Salvador Allende et le giratoire de l'allée de la Ferme à Noisiel entre le 08 novembre 2021 et le 13 décembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210315.pdf
ARR2021_0321Neutralisation de 3 places de parking zone bleue face au 61 cours des Roches à Noisiel pour l'installation de pièces robotiques du 2 au 5 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210321.pdf
ARR2021_0314Autorisation de la prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement sur l'allée des bois à Noisiel pour la pose d'un réseau de chaleur du 22 octobre au 30 novembre 2021.30-10-202102-11-202102-11-2021arr20210314.pdf
ARR2021_0318Autorisation d'occupation du domaine public par la neutralisation de 3 places de parking au droit du 27 square Menier à Noisiel pour permettre la pose d'un conteneur pour cause de déménagement entre le 29 octobre 2021 et le 01 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210318.pdf
ARR2021_0320Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le renouvellement d'un branchement gaz au 8 passage Britannicus à Noisiel entre le 02 et le 23 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210320.pdf
ARR2021_0317Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis Boulevard Salvador Allende à Noisiel entre le 25 octobre et le 30 novembre 2021.30-10-202130-10-2021arr20210317.pdf
ARR2021_0316Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis au Cours du Luzard à Noisiel entre le 25 octobre et le 30 novembre 2021.30-10-202130-10-2021arr20210316.pdf
ARR2021_0322Convention de mise à disposition d'un équipement intercommunal à l'association les Restos du cœur pour un spectacle le 30 octobre 202129-10-202129-10-202129-10-2021arr20210322.pdf
ARR2021_0319Mise a enquête publique du projet de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme n°128-10-202128-10-202128-10-2021arr20210319.pdf
ARR2021_0309Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Truong Lang Ta " pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202125-10-202125-10-2021arrconv20210309.pdf
ARR2021_0302Neutralisation de 2 places de parking zone bleue au 2 cours du Buisson à Noisiel pour déménagement le 23 octobre 2021.22-10-202125-10-202125-10-2021arr20210302.pdf
ARR2021_0308Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "le Dragon" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202125-10-202125-10-2021arrconv20210308.pdf
ARR2021_0313CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 308, Cimetière Nouveau, Emplacement n°29522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210313.pdf
ARR2021_0301Autorisation de démontage d'une grue à tour au 1/3 allée du Furet à Noisiel (77186) le 25 octobre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210301.pdf
ARR2021_0303Autorisation de la prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement sur l'allée des Bois à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 22 octobre 2021 au 30 novembre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210303.pdf
ARR2021_0305Autorisation de travaux pour la réalisation d'un trou de sondage au 91 cours des Roches à Noisiel (77186) en vue de la création d'un branchement gaz entre le 25 octobre et le 15 novembre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210305.pdf
ARR2021_0307Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Dioukaboxing" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arrconv20210307.pdf
ARR2021_0311Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arrconv20210311.pdf
ARR2021_0304Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) du 25 octobre 2021 au 30 octobre 2021.22-10-202122-10-2021arr20210304.pdf
ARR2021_0306Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Basket" pour la saison sportive 2021-2022.22-10-202122-10-202122-10-2021arr20210306.pdf
ARR2021_0310AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA SOCIÉTÉ « BOUYGUES BÂTIMENT IDF » ET L’INSTALLATION D’UNE CLÔTURE PROVISOIRE DE CHANTIER AU DROIT DU 35 GRANDE ALLÉE DU 12 FÉVRIER 1934 A NOISIEL (77186) DU 15 AVRIL 2021 AU 15 FÉVRIER 202222-10-202122-10-202122-10-2021arr20210310.pdf
ARR2021_0312CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n° 298, Cimetière Nouveau, Emplacement n° 28522-10-202122-10-202122-10-2021arr20210312.pdf