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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0261Conclusion du marché public de services N°204/077 relatif à la maintenance des Progiciels CANIS et MUNICIPOL avec la Société LOGITUD SOLUTIONS05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140261.pdf
DEC2014_0262Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 201505-12-201408-12-201408-12-2014dec20140262.pdf
ARR2014_0201Arrêté autorisant l'Inspection de l(Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le parc de Noisiel, le vendredi 5 décembre 2014 de 9 heures 30 à 15 heures 4502-12-201404-12-201404-12-2014arr20140201.pdf
DEC2014_0252Complément à décision N°2014-0067 portant tarifs des classes de découverte à compter du 1er septembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140252.pdf
DEC2014_0253Conclusion du marché public de travaux N°2014/049-05 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison pour Tous des 2 parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°527-11-201401-12-201401-12-2014dec20140253.pdf
DEC2014_0254Conclusion du marché public des services N°2014/074 relatif au spectacles de Noël 2014 "Comment ça va la terre" et la 'Cour d'Eole" destinés aux enfants de écoles maternelles et élémentaires27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140254.pdf
DEC2014_0255Conclusion du marché public de services N°2014/076 - Assistance et maintenance technique du système KEEPSET du Tennis Club de Noisiel avec BODET SOFTWARE27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140255.pdf
DEC2014_0256Conclusion du marché de services N°2014/075 relatif à la mise en place de la réalisation d'un stage BAFA approfondissement en externat en discontinu - décembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140256.pdf
DEL2014_0232Installation d'un conseiller municipal et mise à jour du tableau du conseil Municipal24-11-201427-11-201427-11-2014del20140232.pdf
DEL2014_0233Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201427-11-201427-11-2014del20140233.pdf
DEL2014_0234Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux24-11-201427-11-201427-11-2014del20140234.pdf
DEL2014_0235Avenant N°1 à la convention avec la Préfecture de Seine et Marne concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140235.pdf
DEL2014_0236Versement d'une indemnité à deux agents de la police municipale suite à outrage24-11-201427-11-201427-11-2014del20140236.pdf
DEL2014_0237Décision Modificative N°2 - Budget 201424-11-201427-11-201427-11-2014del20140237.pdf
DEL2014_0238Révision des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement 2006/201524-11-201427-11-201427-11-2014del20140238.pdf
DEL2014_0239Admissions en non valeur24-11-201427-11-201427-11-2014del20140239.pdf
DEL2014_0240Durée des amortissements (complément à la délibération du 26 mars 2010)24-11-201427-11-201427-11-2014del20140240.pdf
DEL2014_0241Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Participation à une compétition internationale24-11-201427-11-201427-11-2014del20140241.pdf
DEL2014_0242Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Remboursement d'un chèque adhésion24-11-201427-11-201427-11-2014del20140242.pdf
DEL2014_0243Actions éducatives innovantes: Ecoles élémentaires des Tilleuls et Jules Ferry; Ecole maternelle de la Ferme du Buisson24-11-201427-11-201427-11-2014del20140243.pdf
DEL2014_0244Mise en place d'une convention de mise à disposition de locaux entre l'APES - France Habitation et la Ville de Noisiel24-11-201427-11-201427-11-2014del20140244.pdf
DEL2014_0245Cession par la Commune de l'immeuble sis 2 allée Jean-Paul Sartre / 21 allée Denis Diderot24-11-201427-11-201427-11-2014del20140245.pdf
DEL2014_0246Autorisation donnée à la Société GPJ SAS à déposer un permis de construire pour l'immeuble sis 2 allée Jean-Paul Sartre / 21 allée Denis Diderot24-11-201427-11-201427-11-2014del20140246.pdf
DEL2014_0247Rétrocession par l'Association Syndicale Libre "le Bois de la Maillière" au profit de la Commune, des allée Jacques Duclos, Max Dormoy, Amboise Croizat, Jean-Baptiste Lebas, Léo Lagrange, Benoît Frachon et Léon Jouhaux (parcelles cadastrées AE N°108p et 117p)24-11-201427-11-201427-11-2014del20140247.pdf
DEL2014_0248Acquisition par la commune auprès d'EPAMARNE de l'Allée de la Ferme, pour partie, du Cours du Buisson, pour partie, et du passage louis Logre, pour partie.24-11-201427-11-201427-11-2014del20140248.pdf